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Journal n°3255
du 22 juin 1920
vendredi ter octobre à 8 heures du matin pour le Lycée de garçons et à 9 h. 3/4 pour les Cours Secondaires de jeunes filles.
Comité Monégasque et Régional des Congrès.
Le Comité fait connaftre aux ...
Journal n°6725
du 15 août 1986
sont fixés par une ordonnance souveraine prise après avis du Conseil d'Etat.
ART. 26
Il est institué, pour chacune des catégories mentionnées à l'article 3, une commission paritaire qui comprendra un ...
Journal n°3755
du 28 novembre 1929
Monaco
3, avenue de la Gare.
Vente sur Saisie-Exécution
Le Lundi 2 décembre prochain (1929), à 9 heures du matin, il sera procédé an no 22 du boulevard de France, à Monte-Carlo, par le Ministère de l ...
Sommaires 1973
du 31 décembre 1973
'un privilège 214).
Ordonnance Souveraine n° 5.109 portant nomination d'un membre du Tribunal du Travail (p. 214).
Ordonnance Souveraine n° 3.110 admettant une tnattresse pritnaire au Lycée Albert ler à faire ...
Journal n°1035
du 7 mai 1878
train 481 n''est entré en gare qu'à 9 heures, le n° 3 n'est arrivé qu'à 10 heures.
L'ouverture du 'service d'été sur la ligne ParisLyon-Méditerranée aura lieu le 13 de ce mois. Voici le principaux ...
Journal n°6974
du 24 mai 1991
'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 9.463 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Receveur-adjoint à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7490
du 13 avril 2001
Communiqué n° 2001-22 bis du 2 avril 2001 relatif à la rémunération minimale du personnel des entreprises de commission de courtage et de commerce intra-communautaire et d'import-export applicable à compter du 1er novembre 2000
à 6.304 F.
b) La valeur du point intercalaire est fixée à 17,78 F.
c) Ces valeurs s'appliquent aux coefficients de la catégorie "Employés" à l'exception des cinq premiers coefficients de la ... à 6.304 F.
b) La valeur du point intercalaire est fixée à 17,78 F.
c) Ces valeurs s'appliquent aux coefficients de la catégorie "Employés" à l'exception des cinq premiers coefficients de la ...
Journal n°6327
du 29 décembre 1978
, avenue Crovetto Frères.
21. THIRY Jacques, autorisé le 30 mars 1971,
Laboratoire S.O.C.A — 19, avenue Crovetto Frères. 26. * LISIMACCHIO Jeanne, autorisée le 22 juin 1972,
Laboratoire Société d ...
Journal n°6485
du 8 janvier 1982
admettant un ecclésiastique à faire valoir son droit à pension (p. 13).
Ordonnance Souveraine n° 7.278 du 26 décembre 1981 autorisant la délivrance d'un legs (p. 13).
Arrêté Ministériel n° 81-604 du 9 ...
Journal n°6765
du 22 mai 1987
sauvages menacées d'extinction, signée à Washington, D.C. le 3 mars 1973, une session extraordinaire de la Conférence des Parties a été convoquée à Bonn (République fédérale d'Allemagne), le 22 juin 1979 ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.320 du 24 juin 2011 rendant exécutoire le
Protocole relatif à la protection de la mer Méditerranée contre la
pollution d’origine tellurique, adopté ...
Journal n°5400
du 3 avril 1961
sous la• Haute Présidence de S.A.S. la Princesse Grace.
C'est dans la soirée du 25 mars dernier, et dans l'après-midi du dimanche 26 que s'est déroulée la traditionnelle fête des « Guides de Monaco ...
Débats 1971
du 31 décembre 1971
.
Sbulignant le caractère de gravité qui s'attache à la non-exécution d'un projet inscrit au programme d'équipement la Commission. rappelle que, d'après la loi n° 841 du 1 es. mars 1968 (article 9), «..es ...
Journal n°3253
du 8 juin 1920
au 22 août.
- Fournier du 23 au 29 août.
- Marsan du 3o août Evi 5 septembre.
- Fournier du 6 au 12 septembre.
Marsan du 13 au 19 septembre.
- Fournier du 20 au 26 septembre. •
- Marsan ...
Journal n°4658
du 23 janvier 1947
l'article 3, alinéa 9, .de -la Loi n" 445 du 16 triai 1946, coecerntint le droit des victimes c1".en accident du travail d'obtenir, de kur employeur, soit la fetiriiiture, la réparation et" le ...
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
le contrôle de la distribution du fuel-Oil domestique (p. 947).
Arrêté Ministériel n° 76-471 du 22 octobre 1976 portant revalo risation da taux des alloCations familiales à compter du lor octobre ...
Journal n°2072
du 29 mars 1898
, décédée à Nice, mardi 22 mars, à l'âge de 26 ans.
Les obsèques de la malheureuse jeune femme ont en lieu jeudi à Nice.
Depuis deux jours, on essaye les voitures des tramways électriques qui devront ...
Journal n°1038
du 28 mai 1878
.
BACHAUMONT.
L'Administrateur-Gérant : A. DALBERA.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO.
Arrivées du e au 26 Mai 1878.
GOLFE JUAN. b. la Revanche, franç., c. Silvy, sable.
ID. b. Virginie, id. e. Isoard, id ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0181 du 22 janvier 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.835 du 5 juillet 2012 portant nomination et
titularisation d’un Attaché au Service de Presse au Cabinet de
S.A.S. le Prince Souverain (p. 1703 ...
Journal n°1721
du 28 juillet 1891
garçons aura lieu lundi prochain 3 août, à 4 heures du soir, dans la cour de l'établissement.
Quelques travaux graphiques des élèves seront exposés dans le préau, et pourront être visités par le public ...
Journal n°6735
du 24 octobre 1986
Les montants mensuels maxima des pensions d'invalidité attribuées et liquidées avant l'entrée en vigueur de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, sont fixés à :
3.940 F lorsque la pension ...
Journal n°6080
du 5 avril 1974
° 74-25 du 22 mars 1974 ayant trait è la «recomMan• dation patronale» sur les salaires minimaux des ouvriers des industries chimiques à compter du lor janvier 1974 (p. 245).
Circulaire n° 74-26 du 25 ...
Journal n°6364
du 14 septembre 1979
Avis de vacance d'emploi n° 79-22.
Le Secrétairé général de là Mairie, Directeur du persOnnel des
services municipaux, fait Connaître emploi de femme de
ménage est vacant à l'l3cole municipale d ...
Journal n°6177
du 13 février 1976
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Lajoinie ... janvier:1958 " et à l'article 1 de l'Arrêté
Ministériel no 51-193 du 16 juillet 1957, susvisé, est fixé à 25.603,22 francs.
An. 3.
Dans le cas où l'ine.apacité Permanente est totale et oblige la ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Vendredi 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 933 du 23 janvier 2007 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à ...
Journal n°1766
du 7 juin 1892
Président et de Madame Carnot.
Dorénavant les audiences du Tribunal Supérieur commenceront à 9 heures 1/2 du matin.
Le Tribunal Supérieur a condamné, le 3 de ce mois, à 1 mois d'emprisonnement, la nommée ...
Journal n°1998
du 27 octobre 1896
9 32
10 43
10 46
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11 30
12 24
12 29
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6 28
6 40
7 20 26 3S ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2873 du 22 septembre 2009 réglementant la circulation des piétons à l’occasion de travaux d’intérêt public
arrêté, sont suspendues.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été ... arrêté, sont suspendues.
Art. 3.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 4.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 septembre 2009, a été ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
AVIS DE CONVOCATION - Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz
Société Anonyme Monégasque au capital de 22.950.600 euros
Siège social : 10, avenue de Fontvieille - Monaco
Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 22 juin 2012, à 10 h 30, au siège de la société, 10 ... Les actionnaires de la Société Monégasque de l’Electricité et du Gaz « SMEG » sont convoqués en assemblée générale ordinaire annuelle, le vendredi 22 juin 2012, à 10 h 30, au siège de la société, 10 ...