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Journal n°5938 du 16 juillet 1971
,19 186, 1/3 729,78 655,82 583,86 190, 2/3 750;60 674,52 600,53 195 711,42 693,22 617,20 199, 1/3 792,24 711,9Z 633,87 203, 2/3 813,06 730,62 650,54 208 833,88 749,32 667,21 212, 1/3 858,86 771 ...
Journal n°4354 du 3 avril 1941
kilog. 10.70 Citrons pièce 0.75 à 1.25 Dattes kilog. 22 » à 30 » Mandarines taxe — 8 » Oranges 780 à, 9.65 Pommes hors choix taxe 11.70 ler — 9.20 2e 5.95 (Signé ...
Journal n°6249 du 1 juillet 1977
'après-midi, au centre émetteur de Fointbonne. La Suède et l'Espagne lauréates du 20e prix Jean Antôine:-TriUMPh Variété Le jury de cette compétition internationale a réuni, du 20 au 22 juin, à la Maison de la ... 20 ...
Journal n°4985 du 20 avril 1953
», à Monte-Carlo. OppoSitions s'il y a lien, dans les dix jours de la date de la deuxième insertion. Monaco, le 20 avril 1953. egné : J.-C. REY. Étude de 1\4'3 AuousTE SETTIMO Docteur en Droit ...
Journal n°5806 du 3 janvier 1969
SECTION «A» Vendredi 3 Janvier 1969 JOURNAL DE MONACO 7 ETAT a A » (suite) Budget Primitif ior Rectificatif 20 Budget rectificatif SECT. C - MOYENS DES SERVICES : a) Ministère d ...
Journal n°4861 du 4 décembre 1950
conditions au moins équivalentes à celles fixées par le présent Arrêté. Sanctions. ART. 20. Les dispositions prévues' à l'article 4 de la Loi no 226 s'appliqueront à toute contravention aux prescriptions ...
Journal n°3687 du 30 août 1928
, à 8 heures ; Pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4. Les petits garçons sont reçus depuis Page de 5 ans. Les fillettes depuis l'âge de 7 ans. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et ...
Journal n°5439 du 1 janvier 1962
. • c) — L'article 14 édicte les sanctions pénales applicables. LOI RAINIER III PAR LA CIRACI3 DE DIRIJ PRINCE SOUVERAIN DE MONACO Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur suit ...
Journal n°0762 du 28 janvier 1873
à vapeur, Chilsto, anglais, c. Long, s. lest ID. yacht à vapeur, Wilia, russe, c. Xelleen, id. Départs du 20 au 26 Janvier 1873. CETTE. b. Joseph et Marie, français, c._Paltnaro, f. v. MENTON ...
Journal n°4901 du 10 septembre 1951
substances véné- neuses ci-dessous : - Acétyldihydrocodéine ; - Dihydrocodéine, - Hydroxy.3 N-Méthylinorphiname. «TABLEAU C» Sont inscrites à ce tableau les substances vénélieuses ci ...
Journal n°0900 du 28 septembre 1875
, qui a diminué depuis le 22 juin, devient alors exactement de même longueur que la nuit, c'est-à-dire qu'il y a 12 heures entré le lever et le coucher du soleil. C'est ce qu'on appelle l'équinoxe d ...
Journal n°6375 du 30 novembre 1979
'ordonnance-loi n° 307 du 10 janViet 1941; Vu l'arrêté ministériel n° 79-305 du 20 juillet 19/9 fixant le prix des laits de consommation; Vu l'avis du Comité des.Prix; Considérant que les dispesitions à prendre ...
Journal n°1955 du 7 janvier 1896
. Jeudi 9 janvier 1896, à 2 h. 114 de l'après-midi 7e CONCERT CLASSIQUE DE MUSIQUE ANCIENNE ET MODERNE sous la direction de M. LÉON JEHIN avec le concours de Mm' CONNEAU, cantatrice, et de M. C ...
Journal n°5660 du 18 mars 1966
1909, par les Lois n° 71 du 3 janvier 1924; a° 216 du 27 février 1936 et par les Ordonnances-Lois n° 340 du 11 mars 1942 et n° 342 du 25 mars 1942 ; Vu la Loi n° 408 du 20 janvier 1945 complétant l ...
Journal n°6551 du 15 avril 1983
. Sont également admis à concourir, au titre de l'article 20 de la loi n° 975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat, les fonctionnaires ou agents en fonction classés en catégorie C. qui, à défaut de ...
Journal n°6562 du 1 juillet 1983
icle 2) Prix d'achas moyen pondéré mensuel hors T.V.A. ------------- 1NFERIEUR A ALLANT DE ALLANT DE ALLANT DE ALLANT DE ALLANT DE EGAL OU 20,00 F. 20 à 20,99 F. 21 à 21,99 F. 22 à 22,99 F. 23 à ...
Sommaires 1972 du 31 décembre 1972
fonctionnaire àl faire valoir ses droits à la retraite (p. 132). Ordonnance Souveraine n° 4.872 complétant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la ...
Journal n°6849 du 30 décembre 1988
ordonnance. Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-deux décembre mil neuf cent quatre-vingt-huit. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.332 du 22 ...
Journal n°6961 du 22 février 1991
Téléphones à compter du 14 niai 1991. La durée de l'engagement sera de trois ans, la période d'essai étant de six mois. L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 236/3C8 ...
Journal n°6237 du 8 avril 1977
, boulevard d'Italie 3 pièces, cuisine, Le Grand Palais bains, w.c., débarras 31-3-77 1-4-77 4-4-77 15, rue de la Turbie 3 pièces, cuisine, w.c., cave au 19-4-77 20-4-77 23 ...
Journal n°1534 du 27 décembre 1887
. S 0 id. 25 55.3 55.6 8.4 10.8 9.6 8.7 id. id. 26 53.6 51.4 6.6 8.6 9.4 7.» :.N NO id. DATES ' i20 I ,> 21 i 22 23 I 24 Pluie tombée : 0 ...
Journal n°8122 du 24 mai 2013
’installation des structures de Philip Morris France. art. 3. Du lundi 20 mai à 00 heure 01 au lundi 27 mai 2013 à 08 heures, le stationnement des autobus est autorisé : - avenue Albert II ; - rue du ...
Journal n°2002 du 24 novembre 1896
et au niveau de la mer i) 9 11. I midi 3h. I 6 h. I 9 h. mat. soir I soir soir VENTS 1G 17 18 19 20 21 22 Pluie tombée : 3 DATÉS 16 I 17 I 18 I 19 I 20 I 21 22 ...
Journal n°5837 du 8 août 1969
Ordonnances Souveraines 11.(i 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22. janvier 1963, no 3.265 du 24 ...
Journal n°5656 du 18 février 1966
conditions suivantes : 1°) posséder la natioralité monégasque ; 2°) posséder le C.A,P: d'employée de bureau. ART. 3. Les .catididates devront adresser à la Direction de la Ponction publique (Monaco ...
Journal n°5774 du 24 mai 1968
renseignements suivants : 1) date d'établissement de la fiche 2) nombre total de voyageurs à l'arrivée 3) répartition des voyageurs à l'arrivée : a) par nationalité b) par moyen de transport c) par ...
Journal n°8076 du 6 juillet 2012
Souveraine n° 3.783 du 18 mai 2012 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 1415). Ordonnance Souveraine n° 3.805 du 4 juin ...
Journal n°7581 du 10 janvier 2003
1er à 3 et 6 à 8 ou aura modifié les caractéristiques du sang humain en violation des dispositions de l'article 9 sera puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 3 ...
Journal n°8119 du 3 mai 2013
de Monaco Débats du Conseil National - 733e séance. Séance publique du 8 octobre 2012 (p. 7839 à 7883). Vendredi 3 mai 2013 Dé c ISION SOUVERAINE Décision Souveraine en date du 25 avril 2013 ...
Journal n°7937 du 6 novembre 2009
’ordonnance souveraine n° 16.399 du 3 août 2004 portant nomination d’un Attaché de promotion à la Direction du Tourisme et des Congrès ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 20 octobre 2009 qui ...
Journal n°2009 du 12 janvier 1897
exprimé des regrets et l'incident est clos. C'est égal, jadis on apportait un peu plus de soin à contrôler avant d'imprimer et tout n'en allait que mieux. DANGEAU. L'Administrateur-3érant : L. AUREGLIA ...
Journal n°6121 du 17 janvier 1975
Messages de félicitations et de vaux reçus par S.A.S. le Prince à l'occasion de la nouvelle année (suite) (p. 42). ORDONNANCES SOUVERAINES ••••••^•^^•••^^• Ordonnance Souveraine no 5.501 du 9 janvier ...
Journal n°2209 du 6 novembre 1900
.5 57.3 760.5 63.» 65.» 62.5 57.5 56.» 58.» 21.5 20202220.3 29.2 20.» 23.» 22.8 22.2 23.» 222220.2 21.1 21.5 21.8 21 5 20 1 20.9 19.9 19.4 19.5 20.1 21.1 19.8 18.7 18.» 18.4 19.2 19.7 20 ...
Journal n°0781 du 10 juin 1873
14 6 16 9 .58 9 80 7 » G » ALBENGA 7 35 4 56 958.... 3 50 7 48 soir 19 2 45 1 85 1 30 VINTIMILLE I arriv*h.de Rome* 10 22 7 42 12 10 6 35 10 20 soir soir 10 20 10 15 dép ...
Journal n°0964 du 19 décembre 1876
. mat. soir 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 7 50 6 40 12 30 1 20 173 21 30 16 » 11 70 Toulon. mat mat. mat. 6 40 9 50 10 02 2 05 3 42 47 5 75 4 30 3 15 Cannes 7 06 9 03 9 56 11 26 1 ...
Journal n°2167 du 16 janvier 1900
19 et samedi 20, La Princesse de Bagdad, pièce en 3 actes d'Alexandre Dumas fils. Mme Jane Hading jouera le rôle de Lion nette. Lundi 22, représentation de la Comédie-Fran- çaise. Le neuvième ...
Journal n°2185 du 22 mai 1900
thermomètre est exposé an nord) c â> r2 -.. ›, . e o .; 9 h. I midi' 3 h. I 6 h. 1 soir I 9 h. 9h. mat.' I ...
Journal n°0866 du 2 février 1875
29 12 04 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05 35 minutes de Nice A111111111.111111^11111111•11^1111 MONACO - MONTE CARLO 12 ...
Journal n°7139 du 22 juillet 1994
-131 fixant les taux minimum des salaires, modifié ; Vu l'arrêté ministériel n° 9C-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations ...
Journal n°4271 du 31 août 1939
),• 5 vict., 18 t.; 6:Roulet (France), 4 vict.'; 19 t.; 7. Nettiri (Monaco), 3 vict., 20 t.; 8. Tonelli (Monaco), '3 vict., 21 t.; 9. Dix (Angleterre), 3 vict., 22 t. ; 10 Asfar (Egypte), 0 vict., 27 t ...
Journal n°7930 du 18 septembre 2009
lui conférant l’honorariat (p. 4637). Ordonnance Souveraine n° 2.355 du 9 septembre 2009 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique (p ...
Journal n°0869 du 23 février 1875
06 9 42 » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 956 2 70 » 55 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 10 1-20 » 90 65 Menton 9 33 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 ...
Journal n°8207 du 9 janvier 2015
en vente de nouvelles valeurs (p. 62). INFORMATIONS (p. 63). INSERTIONS LÉGALES ETANNONCES (p. 65 à p. 77). jo8207-9-janvier-2015 8/01/15 17:24 Page 39 JOURNAL DE MONACO 39 DÉCISION ...
Journal n°4485 du 30 septembre 1943
; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 22 septembre 1943 ; Arrêtons : Atrrirr r PREMIF_R. I 1 est ajouté le terme c enfants s (pointure 18 a 27) à chacune des énumérations de genre d ...
Journal n°4157 du 24 juin 1937
» Asperges kilog. 4 » à 8 . » Carottes 2 » à. 3.25 Carottes paquet 0.40 à 0.60 Choux-verts pièce 0.40 à 1 » Cresson paquet Courgettes pièce 0.20 à 1 Céleris - 1 » Epinards kilog ...
Journal n°6066 du 28 décembre 1973
SECTIONS A, B ET C. Chap. 1 — Charges sociales 20.791.000 Chap. 2 — Prestations et fournitures 4.622.500 Chap. 3 — Mobilier et matériel 649.500 Chap. 4 — Travaux 1.519.300 Chap. 5 ...
Journal n°0775 du 29 avril 1873
. mat. mat: soir --soif. 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 6 55 1 15 4 11. 16 » 11 70 TouLox mat. mat. 9 42 6 40 10 02 3 04 .6 32 4 30 3 15. CANNES 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 ...
Journal n°5922 du 26 mars 1971
-2)-2 éthyl]-4 pipérazinyl-1; -3 propyl 1-10 trifluorométhyl-3 phénothiazine et ses sels, à l'exception des préparations inscrites au tableau C. Tableau C. Oxaflumazine ou 11 l(Dioxanne-1,3 y1-2)-2 éthej-4 ...
Journal n°6229 du 11 février 1977
chaque année INSERTIONS LÉGALES : 7,60FIalIgne DIRECTION: -RÉDACTION ADMINI8T9A/10111. HOTEL DU dOiVERNEMENT Téléphone 30-19-21 Compte Chèque Postel 30194'7 - MarSollie SOMMAIRE ORDONNANCE ...
Journal n°8204 du 19 décembre 2014
opérant entre la RCA et le Tchad. 3. Levy YAKETE (alias : a) Levi Yakite ; b) Levy Yakété ; c) Levi Yakété) Date de naissance : a) 14 août 1964 b) 1965. Lieu de naissance : Bangui, République ...
Journal n°2276 du 18 février 1902
. Exc. le Président du Conseil des Ministres Zanardelli (bronze d'art). 830 2,923 13,929 1,609 20,245 22,414 22,789 4,953 7,338 9,542 2,411 15,204 3,602 18,164 4,143 15,346 16,957 23,492 7,636 6 ...
Journal n°5145 du 14 mai 1956
; c) refus d'exéCuter une sanction, prévue à l'article 16 ei-dessOus, ou obstacle apporté à son exécution. En cas de récidive, le tribunal pourra prononcer la confiscation du véhicule avec lequel l ... 20 ...
Journal n°5449 du 12 mars 1962
fériés légaux soit 8 % (qu'il faut ajouter en plus). 5'8 Ç- wd o VEsToN et JAQUEDIT DAME 26 h. 62,40 9,36 71,76 1 re catégorie 22 h. 30 19 h, 54,00 8,10 62,10 2 ... 20 ...
Journal n°7197 du 1 septembre 1995
,,cuisine, salle d'eau. Le loyer mensuel est de 2.000 F. - 17, rue de Millo - 1" étage à droite, compost de 3 pièces. cuisine, salle de bains. Le loyer mensuel est de 2.916,20 F. Le délai d'affichage de ... 20 ...
Journal n°5304 du 1 juin 1959
de la bilirubinémie indirecte B 15 8b Bacille diphtérique B 20 22 Mesure par hématocrite de la masse glo- 8c Bacille de Bordet Gengou J3 40 bulaire et des protéines totales par 9 ...
Journal n°1213 du 11 octobre 1881
, va à Cannes ; 8 h. 36 m. venant de Ventimiglia va à Cannes; 10 h. 22 m., express, venant de Menton3 va à Cannes; 11 h. 19 m. venant de Ventimiglia, va à Marseille; soit 9 trains dans chaque sens. La ...
Journal n°8185 du 8 août 2014
financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9). - Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance complémentaire des ...
Journal n°4361 du 22 mai 1941
» à 75 kgs pour les eartes « Cà 100 kgs pour les cartes « D » à 125 kgs ART. 3. En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir du coke contre remise des coupons de la feuille de charbon. ART ...
Annexes 1962 du 31 décembre 1962
. Cette Énarque intéresse également les classes 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33, 34, et 35. Classe 2 Voir ...
Journal n°8135 du 23 août 2013
’organisation. ART. 3. Du samedi 31 août à 00 heure 01 au mercredi 9 octobre 2013 à 23 heures 59, il est interdit aux véhicules ayant un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes, empruntant l ...

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Version 2018.11.07.14