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Journal n°7381
du 12 mars 1999
Communiqué n° 99-12 du 1er mars 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel de la charcuterie applicable à compter du 1er juillet 1998.
%.
Pour 45 heures par semaine, 169 heures + 26 heures à 125 %.
Rappel SMIC au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il est ... %.
Pour 45 heures par semaine, 169 heures + 26 heures à 125 %.
Rappel SMIC au 1er juillet 1998
- Salaire horaire :
40,22 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires) :
6 797,18 F
Il est ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
Augmentation du Capital - Modifications aux Statuts -
"HSBC Republic Bank (Monaco) S.A." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
'assemblée générale extraordinaire des actionnaires du 22 avril 2002, dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes dudit Me AUREGLIA, le 26 avril 2002, a reconnu la sincérité de la déclaration notariée de ... 'assemblée générale extraordinaire des actionnaires du 22 avril 2002, dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes dudit Me AUREGLIA, le 26 avril 2002, a reconnu la sincérité de la déclaration notariée de ...
Journal n°7651
du 14 mai 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Kroenlein du Jardin Exotique
jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition des Oeuvres de Sylvia Henrion et Raphaël Seretti (peinture, sculpture et verrerie), présentée par la Mairie de ... Kroenlein du Jardin Exotique
jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition des Oeuvres de Sylvia Henrion et Raphaël Seretti (peinture, sculpture et verrerie), présentée par la Mairie de ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Exhibition.
Grimaldi Forum - Espace Ravel
Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Extra Large» : Œuvres monumentales de la collection du Centre Pompidou ... Exhibition.
Grimaldi Forum - Espace Ravel
Jusqu’au 9 septembre, de 10 h à 20 h (nocturnes les jeudis jusqu’à 22 h),
Exposition «Extra Large» : Œuvres monumentales de la collection du Centre Pompidou ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
La Semaine en Principauté
22 novembre, à 20 h,
Le 24 novembre, à 15 h,
Dans le cadre de la Fête Nationale Monégasque, « L’Or du Rhin » de Richard Wagner organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 30 novembre, à 18 h 30,
et le ... 22 novembre, à 20 h,
Le 24 novembre, à 15 h,
Dans le cadre de la Fête Nationale Monégasque, « L’Or du Rhin » de Richard Wagner organisé par l’Opéra de Monte-Carlo.
Le 30 novembre, à 18 h 30,
et le ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle ...
Journal n°8290
du 12 août 2016
La Semaine en Principauté
.
Square Théodore Gastaud
Le 17 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert par le Groupe Joyfull Gospel, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales ... .
Square Théodore Gastaud
Le 17 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert par le Groupe Joyfull Gospel, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 24 août, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-445 du 8 septembre 1998 modifiant la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
".
A l'article 3 (Tête), dans l'inscription relative à l'examen radiologique du crâne, massif facial, sinus, quatre incidences et plus, substituer le coefficient 26 au coefficient 28.
A l'article 5 ... ;
Examen radiologique du genou, cinq incidences :
24 ;
Bilan radiologique complet du genou, hors mesures, minimum six incidences :
29".
A l'article 3 (Tête), dans l'inscription relative à l ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
"SERVICES ELECTRONIQUES ET SONS S.A.M."
en abrégé "S.E.S. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou ... résultats de ladite expertise ou toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-558 du 2 juillet 2019 fixant la durée du congé de maternité des fonctionnaires et agents de l'État.
article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales ... article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales ...
Journal n°4154
du 3 juin 1937
REDACTION:
au Ministère d'État
ADMINISTRATION :
à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation
INSERTIONS :
Annonces : 3-francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré .à "gré
S ...
Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.075 du 10 janvier 2011 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
.
«L’état rectificatif, souscrit par le même déclarant auprès de l’administration, comporte les mentions prévues au IV».
Art. 3.
A la suite de l’article A-160 A de l’annexe au Code des taxes il est ... .
«L’état rectificatif, souscrit par le même déclarant auprès de l’administration, comporte les mentions prévues au IV».
Art. 3.
A la suite de l’article A-160 A de l’annexe au Code des taxes il est ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
ANNEE JUDICIAIRE 2006-2007.
Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du lundi 2 octobre 2006.
braves puisqu'ils se battent au premier rang des LYCIENS".
A partir de ce texte, l'on peut situer ce que, dans l'épopée homérique, les grecs entendent par timé : la valeur prééminente d'un individu, c'est-à ... braves puisqu'ils se battent au premier rang des LYCIENS".
A partir de ce texte, l'on peut situer ce que, dans l'épopée homérique, les grecs entendent par timé : la valeur prééminente d'un individu, c'est-à ...
Journal n°7568
du 11 octobre 2002
"POSSEIDON" (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ... fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ...
Journal n°8037
du 7 octobre 2011
«ASSYA ASSET MANAGEMENT (MONACO) S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
, pour le compte de tiers, de portefeuille de valeurs mobilières ou d’instruments financiers à terme.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est «ASSYA ASSET MANAGEMENT (Monaco) S.A.M.»
Art ... , pour le compte de tiers, de portefeuille de valeurs mobilières ou d’instruments financiers à terme.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est «ASSYA ASSET MANAGEMENT (Monaco) S.A.M.»
Art ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Décision Ministérielle du 2 avril 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées pour la prise en charge d'actes de télémédecine pour les assurés sociaux de la Principauté dans le cadre de l'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ... septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ... 'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
« KERING RETAIL MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «KERING RETAIL MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «KERING RETAIL MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ...
Journal n°8037
du 7 octobre 2011
S.A.M. PROTEA
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
d’en faciliter l’extension ou le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est «S.A.M. PROTEA».
Art. 4.
Siège Social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ... d’en faciliter l’extension ou le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est «S.A.M. PROTEA».
Art. 4.
Siège Social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ...
Journal n°7836
du 30 novembre 2007
"AXIADIS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'en favoriser le développement.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "AXIADIS S.A.M.".
ART. 4.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ... 'en favoriser le développement.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "AXIADIS S.A.M.".
ART. 4.
Siège social
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
fixé à la somme de VINGT DEUX MILLE HUIT CENTS (22.800) euros, divisé en CENT CINQUANTE (150) parts de CENT CINQUANTE DEUX euros (152) chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.05.2001
S.C ... fixé à la somme de VINGT DEUX MILLE HUIT CENTS (22.800) euros, divisé en CENT CINQUANTE (150) parts de CENT CINQUANTE DEUX euros (152) chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.05.2001
S.C ...
Journal n°7703
du 13 mai 2005
" HELICOPTERE SERVICE S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'en faciliter l'extension et le développement.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est " HELICOPTERE SERVICE S.A.M. ".
ART. 4.
Siège social
Le siège de la société est fixé à ... 'en faciliter l'extension et le développement.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est " HELICOPTERE SERVICE S.A.M. ".
ART. 4.
Siège social
Le siège de la société est fixé à ...
Journal n°8459
du 8 novembre 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 8 et 9 novembre, à 20 h 30,
Nouveau one-man-show de Laurent Gerra dans le cadre de sa tournée « Sans modération ».
Le 16 ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 8 et 9 novembre, à 20 h 30,
Nouveau one-man-show de Laurent Gerra dans le cadre de sa tournée « Sans modération ».
Le 16 ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Décision Ministérielle du 15 avril 2022 modifiant la Décision Ministérielle du 1er juillet 2021 relative au passe sanitaire, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers dans la Principauté, modifiée ;
Vu l ... ) les personnes chargées du contrôle sanitaire aux frontières ;
c) les officiers et agents de police judiciaire ;
2) de l'accès aux établissements et structures mentionnés à l'article 3 ... .387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°8014
du 29 avril 2011
La Semaine en Principauté -
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°7797
du 2 mars 2007
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"PENTA" (Société Anonyme Monégasque)
directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser le développement.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "PENTA".
Dans tous les documents émanant de ... directement ou indirectement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser le développement.
ART. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "PENTA".
Dans tous les documents émanant de ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.942 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine
;
c) «Autorité compétente» : l’autorité de l’État compétente pour effectuer des contrôles vétérinaires telle que définie à l’article 29 de la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité ... ;
c) «Autorité compétente» : l’autorité de l’État compétente pour effectuer des contrôles vétérinaires telle que définie à l’article 29 de la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
"GIRAUDI FROZEN TRADING S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "GIRAUDI FROZEN ... et immobilières pouvant se rapporter directement à l'objet ci-dessus ou susceptibles d'en favoriser le développement.
Art. 3.
Dénomination
La dénomination de la société est "GIRAUDI FROZEN ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7769
du 18 août 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monde.
le 20 août, à 19 h 30,
Soirée de Musiques de Jazz.
PORT HERCULE
le 24 août, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de ... Monde.
le 20 août, à 19 h 30,
Soirée de Musiques de Jazz.
PORT HERCULE
le 24 août, à 22 h,
Concours International de feux d'artifices pyromélodiques organisé par la Mairie de Monaco.
Tir de ...
Journal n°7774
du 22 septembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
au yachting de luxe.
SALLE GARNIER
le 26 septembre, à 20 h 30,
" Le Mystère de la Charité de Jeanne d'Arc " - Représentation théâtrale de Charles Peguy, mise en scène et adaptation de J.P. Lucet ... au yachting de luxe.
SALLE GARNIER
le 26 septembre, à 20 h 30,
" Le Mystère de la Charité de Jeanne d'Arc " - Représentation théâtrale de Charles Peguy, mise en scène et adaptation de J.P. Lucet ...