icon-summary icon-grid list icon-caret-left icon-caret-right icon-preview icon-tooltip icon-download icon-view icon-arrow_left icon-arrow_right icon-cancel icon-search icon-file logo-JDM--large image-logo-gppm icon-categories icon-date icon-order icon-themes icon-cog icon-print icon-journal icon-list-thumbnails icon-thumbnails

Rechercher un journal, un article

?

La recherche a retourné 13793 résultats
résultats par page

?

La recherche a retourné 13793 résultats
résultats par page
Journal n°7345 du 3 juillet 1998
"METROPOLE GROUP S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
actions à céder sera transféré au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications ... actions à céder sera transféré au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration. c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications ...
Journal n°7557 du 26 juillet 2002
"S.A.M. AGRILAND" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 27 mai 2002. I. - Aux termes ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 27 mai 2002. I. - Aux termes ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
"G.P. CONSTRUCTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 1999. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 26 février 1999. I. - Aux ...
Journal n°8540 du 28 mai 2021
La Semaine en Principauté
« Shimabuku, La Sirène de 165 mètres et autres histoires ». Terrasses du Casino Jusqu'au 9 juin, 3ème Festival des Jardins sur le thème « Jardins d'artistes ». Sports Stade Louis II - Salle omnisports ... du Casino Jusqu'au 9 juin, 3ème Festival des Jardins sur le thème « Jardins d'artistes ». Sports Stade Louis II - Salle omnisports Gaston Médecin Le 6 juin, à 16 h, Championnat Jeep Élite de Basket ...
Journal n°7680 du 3 décembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
direction de Dmitri Hochlov. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. GRIMALDI FORUM le 3 décembre, à 21 h, Concert de musique pop rock avec le groupe ... direction de Dmitri Hochlov. PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30, Foire à la brocante. GRIMALDI FORUM le 3 décembre, à 21 h, Concert de musique pop rock avec le groupe ...
Journal n°7506 du 3 août 2001
"R & D PHARMA" - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, par acte du 26 juillet 2001. Monaco, le 3 août 2001. La Fondatrice. ... , par acte du 26 juillet 2001. Monaco, le 3 août 2001. La Fondatrice. ...
Journal n°8350 du 6 octobre 2017
La Semaine en Principauté
-Nicolas - Foyer Paroissial Le 6 octobre, de 20 h à 22 h, Conférence dans le cadre du cycle de formation animé par l'abbé Alain Goinot sur le thème « Philosophie et politique ». Le 20 octobre, à 19 h, Ciné ... -Nicolas - Foyer Paroissial Le 6 octobre, de 20 h à 22 h, Conférence dans le cadre du cycle de formation animé par l'abbé Alain Goinot sur le thème « Philosophie et politique ». Le 20 octobre, à 19 h, Ciné ...
Journal n°7463 du 6 octobre 2000
"BANCOSYS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 août 2000. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 août 2000. I. - Aux ...
Journal n°7545 du 3 mai 2002
"Société Anonyme Monégasque GROUPE BENEDETTI" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : Entreprise générale de bâtiment, peinture et ... agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger : Entreprise générale de bâtiment, peinture et ...
Journal n°8213 du 20 février 2015
Délibération n° 2015-20 du 28 janvier 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des baux » de la Direction des Services Fiscaux présenté par le Ministre d’Etat
favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des baux », objet de la délibération n° 2001-17 du 9 avril 2001. Le Ministre d’Etat souhaite ... favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des baux », objet de la délibération n° 2001-17 du 9 avril 2001. Le Ministre d’Etat souhaite ...
Journal n°8285 du 8 juillet 2016
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco
2014-22 du Tribunal Suprême du 9 juin 2015 et au rejet du recours en annulation des SAM PATRICIA et ROCCABELLA à l’encontre de la décision du Ministre d’Etat du 10 juin 2014, en ce qu’elle a reconnu à la ... 2014-22 du Tribunal Suprême du 9 juin 2015 et au rejet du recours en annulation des SAM PATRICIA et ROCCABELLA à l’encontre de la décision du Ministre d’Etat du 10 juin 2014, en ce qu’elle a reconnu à la ...
Journal n°7679 du 26 novembre 2004
" Mirabaud Gestion Privée S.A.M. " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 octobre 2004. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 octobre 2004. I. - Aux ...
Journal n°7913 du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.194 du 12 mai 2009 relative au sommier de la nationalité monégasque
1992 relative à la nationalité, modifiée ; Vu l’ordonnance du 27 février 1929 concernant l’institution d’un sommier de la nationalité monégasque et les élections communales ; Vu la délibération du ... 1992 relative à la nationalité, modifiée ; Vu l’ordonnance du 27 février 1929 concernant l’institution d’un sommier de la nationalité monégasque et les élections communales ; Vu la délibération du ...
Journal n°7434 du 17 mars 2000
"LARGE YACHTS INTERNATIONAL S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. - Aux termes de quatre actes reçus, en brevet, les 29 avril, 26 août, 15 septembre et 3 novembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société ... . - Aux termes de quatre actes reçus, en brevet, les 29 avril, 26 août, 15 septembre et 3 novembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société ...
Journal n°7707 du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux.
1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ... 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ; Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ...
Journal n°8702 du 5 juillet 2024
La Semaine en Principauté
’Honneur du Palais, sous la direction de Cristian Măcelaru, avec María Dueñas, violon. Au programme : Bruch et Liszt. Les 26 et 28 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de ... 'Honneur du Palais, sous la direction de Cristian Măcelaru, avec María Dueñas, violon. Au programme : Bruch et Liszt. Les 26 et 28 juillet, à 21 h 30, Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°8315 du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-38 du 20 janvier 2017 réglementant la collecte et le traitement des déchets.
dans les conditions de l'article 43 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée. Tout dépôt de déchets dangereux est interdit à l'unité de prétraitement, que ce soit des ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée. Tout dépôt de déchets dangereux est interdit à l'unité de prétraitement, que ce soit des produits solides, pâteux, liquides ou gazeux. Art. 9 ...
Journal n°7685 du 7 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
" adapté du roman d'Agatha Christie " Les Dix petits nègres ". les 13 et 14 janvier, à 21 h, Spectacles avec " Les Frères Taloche ". PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ... " adapté du roman d'Agatha Christie " Les Dix petits nègres ". les 13 et 14 janvier, à 21 h, Spectacles avec " Les Frères Taloche ". PORT DE FONTVIEILLE Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°7357 du 25 septembre 1998
Société en Commandite Simple "S.C.S. BOTTA & Cie" Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
directement à l'objet social ci-dessus. La raison et la signature sociales sont "S.C.S. BOTTA & Cie". La durée de la société est de cinquante années à compter du 26 juin 1998. Son siège est fixé 57 ... directement à l'objet social ci-dessus. La raison et la signature sociales sont "S.C.S. BOTTA & Cie". La durée de la société est de cinquante années à compter du 26 juin 1998. Son siège est fixé 57 ...
Journal n°7658 du 2 juillet 2004
Société en Nom Collectif " S.N.C. FERBER & SCHOPPERL " Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Extrait publié en conformité des articles 45 et suivants du Code de Commerce. Suivant actes reçus par le notaire soussigné, les 26 février, 4 mai et 22 juin 2004, Mlle Sabine FERBER, sans ... Extrait publié en conformité des articles 45 et suivants du Code de Commerce. Suivant actes reçus par le notaire soussigné, les 26 février, 4 mai et 22 juin 2004, Mlle Sabine FERBER, sans ...
Journal n°8254 du 4 décembre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - STARS FORMULA
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 19 juin 2015 et 4 septembre 2015, enregistrés à Monaco les 1 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 19 juin 2015 et 4 septembre 2015, enregistrés à Monaco les 1 ...
Journal n°7992 du 26 novembre 2010
CESSION DE PARTS SOCIALES - DEMISSION D’UN CO-GERANT - MODIFICATIONS STATUTAIRES S.A.R.L. LIOR SO EVENT - SO EVENT MONACO Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros Siège social : 1, avenue Henry Dunant - MONACO
Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2010. Monaco, le 26 novembre 2010. ... Général des Tribunaux de Monaco pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2010. Monaco, le 26 novembre 2010. ...
Journal n°7953 du 26 février 2010
MODIFICATIONS AUX STATUTS - “HW S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 juin 2009, les actionnaires de la société anonyme monégasque “HW S.A.M.” ayant son siège 8, avenue des Ligures, à Monaco ont décidé de ... I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 22 juin 2009, les actionnaires de la société anonyme monégasque “HW S.A.M.” ayant son siège 8, avenue des Ligures, à Monaco ont décidé de ...
Journal n°7418 du 26 novembre 1999
Cessions de parts sociales - Modifications aux statuts - Société en Commandite Simple "GUY PORCU ET CIE"
la S.C.S. "GUY PORCU ET CIE", dénommée "MC FLUIDES ENGINEERING", au capital de 100.000.00 F dont le siège est à MONACO 31, avenue Hector Otto. Suivant acte sous seing privé du 11 novembre 1999 ... la S.C.S. "GUY PORCU ET CIE", dénommée "MC FLUIDES ENGINEERING", au capital de 100.000.00 F dont le siège est à MONACO 31, avenue Hector Otto. Suivant acte sous seing privé du 11 novembre 1999 ...
Journal n°7445 du 2 juin 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du 10 au 12 juin, de 9 h à 19 h, "Monaco Expo Cactus 2000" JARDINS DU CASINO jusqu'au 15 juin, Exposition "Monte-Carlo Célébrissime". CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA du 6 au ... du 10 au 12 juin, de 9 h à 19 h, "Monaco Expo Cactus 2000" JARDINS DU CASINO jusqu'au 15 juin, Exposition "Monte-Carlo Célébrissime". CONGRES HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA du 6 au ...
Journal n°7663 du 6 août 2004
" EXPERTISES & GEOTECHNIQUE " (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 mai 2004. I.- Aux termes ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 24 mai 2004. I.- Aux termes ...
Journal n°8518 du 25 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SWE » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « SWE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... 'actionnaire cédant à un affilié. À défaut d'exercice du droit de préemption, la procédure d'agrément prévue à l'article 9 paragraphe c) des statuts s'appliquera. c) Les actions ne peuvent être cédées ou transmises à ...
Journal n°7375 du 29 janvier 1999
"SOCIETE D'EXPLOITATION DU FORUM GRIMALDI" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 14 janvier 1999. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 14 janvier 1999. I. - Aux ...
Journal n°7677 du 12 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN Tous les soirs, à partir de 22 h, Piano-bar avec Enrico Ausano. HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE Tous les soirs, à partir de 19 h 30, Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°7401 du 30 juillet 1999
"COFIMO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 25 juin 1999. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 25 juin 1999. I. - Aux ...

Tous droits reservés Monaco 2016
Version 2018.11.07.14