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Journal n°8461
du 22 novembre 2019
ART PETRUS S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - c/o REGUS – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
maintenance se rattachant au matériel précité.
Et généralement, toutes opérations commerciales, mobilières et immobilières pouvant se rapporter à l'objet social ci-dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ... maintenance se rattachant au matériel précité.
Et généralement, toutes opérations commerciales, mobilières et immobilières pouvant se rapporter à l'objet social ci-dessus. ».
Un exemplaire du procès-verbal de ... S.A.R.L. ... ART PETRUS S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 74, boulevard d'Italie - c/o REGUS – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°7664
du 13 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-401 du 5 août 2004 modifiant l'arrêté Ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale.
la législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 :
Nourriture :
- un repas au cours d'une journée
3,06 €
- deux repas au cours d'une journée
6 ... la législation sociale sont fixés comme suit à compter du 1er juillet 2004 :
Nourriture :
- un repas au cours d'une journée
3,06 €
- deux repas au cours d'une journée
6 ...
Journal n°7765
du 21 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-360 du 17 juillet 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ... sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ...
Journal n°7817
du 20 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-356 du 12 juillet 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ... sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-9 du 10 janvier 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
législation sociale, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix ... législation sociale, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le dix ...
Journal n°7861
du 23 mai 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-255 du 16 mai 2008 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale
sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ... sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-481 du 2 août 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-156 du 21 mars 2005 relatif aux règles techniques et de qualification que doivent respecter les entreprises effectuant des activités de confinement et de retrait d’amiante ou de fabrication et de transformation des matériaux contenant de l’amiante, modifié
, modifié, susvisé, les termes « ainsi qu’aux activités de fabrication et de transformation de matériaux contenant de l’amiante » sont supprimés.
Art. 3.
Les articles 26 à 32 du chapitre 3 intitulé ... , modifié, susvisé, les termes « ainsi qu’aux activités de fabrication et de transformation de matériaux contenant de l’amiante » sont supprimés.
Art. 3.
Les articles 26 à 32 du chapitre 3 intitulé ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
"S.A.M. INTERACTIVE TELECOM SOLUTIONS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 mai 2002.I. - Aux termes d ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 mai 2002.I. - Aux termes d ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 19 septembre, de 20 h à 22 h,
Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence sur le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles - Salle Paroissiale
Le 19 septembre, de 20 h à 22 h,
Soirée de présentation du programme des formations diocésaines et conférence sur le ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SOCIETE IMMOBILIERE DOMANIALE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
précités, du 22 janvier 2001, ont été déposées avec les pièces annexes au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 26 janvier 2001.
Monaco, le 2 février 2001 ... précités, du 22 janvier 2001, ont été déposées avec les pièces annexes au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de la Principauté de Monaco, le 26 janvier 2001.
Monaco, le 2 février 2001 ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
«MONTE CARLO INAS S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
2012.
I.- Aux termes de trois actes reçus en brevet, les 15 juin 2012, 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu’il suit, les ... 2012.
I.- Aux termes de trois actes reçus en brevet, les 15 juin 2012, 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu’il suit, les ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 44 du 13 mai 2005 portant nomination des membres
de la Commission Nationale pour l'Education, la Science et la Culture
pour l'Education, la Science et la Culture, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 4.108 du 12 septembre 1968 ;
Vu les ordonnances souveraines n° 15.432 du 12 juillet 2002, n° 15.884 du 22 juillet ... pour l'Education, la Science et la Culture, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 4.108 du 12 septembre 1968 ;
Vu les ordonnances souveraines n° 15.432 du 12 juillet 2002, n° 15.884 du 22 juillet ...
Journal n°7850
du 7 mars 2008
Centre Hospitalier Princesse Grace - Avis de concours Interne et Externe pour le recrutement de trois postes d'Adjoint des Cadres
: 3 h ; coefficient 3)
Les épreuves écrites font l'objet d'une double correction.
2.2 - Epreuves orales d'admission
1. Entretien avec le jury permettant, à partir d'une mise en situation, d ... : 3 h ; coefficient 3)
Les épreuves écrites font l'objet d'une double correction.
2.2 - Epreuves orales d'admission
1. Entretien avec le jury permettant, à partir d'une mise en situation, d ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
"M F 3 A" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ... fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
SOCIÉTÉ ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ÉTRANGERS À MONACO (S.B.M.) - Société Anonyme Monégasque au capital de 24.516.661 euros Siège social : Monte-Carlo - Place du Casino - Monaco - AVIS DE RÉUNION VALANT AVIS DE CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Sporting Monte-Carlo (Salle des Étoiles), 26, avenue Princesse Grace, à Monaco le vendredi 22 septembre 2017 ...
Mesdames et Messieurs les actionnaires sont convoqués en assemblée générale ordinaire, au Sporting Monte-Carlo (Salle des Étoiles), 26, avenue Princesse Grace, à Monaco le vendredi 22 septembre 2017 ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Modification aux statuts - "SECURITAS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) de modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ... décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) de modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-581 du 10 novembre 2003 portant classification des dispositifs médicaux autres que les dispositifs implantables actifs et les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et fixant les procédures d'évaluation et de certification de conformité des dispositifs médicaux.
l'accomplissement d'une ou plusieurs des procédures mentionnées aux articles 9 à 11 du présent arrêté. Les modalités de ces procédures sont définies par les annexes II à VIII ci-après.
Les ... l'accomplissement d'une ou plusieurs des procédures mentionnées aux articles 9 à 11 du présent arrêté. Les modalités de ces procédures sont définies par les annexes II à VIII ci-après.
Les ...
Journal n°7922
du 24 juillet 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-361 du 20 juillet 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 19ème Monaco Yacht Show
de permettre les accès routiers au quai de l’avant port.
Art. 4.
• Du lundi 21 septembre 2009 à 00 heure 01 au mardi 22 septembre 2009 à 23 heures 59 et du samedi 26 septembre 2009 à 14 heures au ... de permettre les accès routiers au quai de l’avant port.
Art. 4.
• Du lundi 21 septembre 2009 à 00 heure 01 au mardi 22 septembre 2009 à 23 heures 59 et du samedi 26 septembre 2009 à 14 heures au ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2126 du 18 juin 2015 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud
,
- mercredi 12 août,
- lundi 17 août,
- mercredi 19 août,
- lundi 24 août,
- mercredi 26 août.
Art. 2.
Du jeudi 25 juin à 18 heures au jeudi 3 septembre 2015 à 18heures, le stationnement des deux ... ,
- mercredi 12 août,
- lundi 17 août,
- mercredi 19 août,
- lundi 24 août,
- mercredi 26 août.
Art. 2.
Du jeudi 25 juin à 18 heures au jeudi 3 septembre 2015 à 18heures, le stationnement des deux ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
"Les aventures de Persée, représentation du héros grec" par Gilbert Croue, chargé de cours à l'Université de Nice Sophia-Antipolis.
le 25 octobre, à 21 h,
et le 26 octobre, à 15 h,
"Les parents ... "Les aventures de Persée, représentation du héros grec" par Gilbert Croue, chargé de cours à l'Université de Nice Sophia-Antipolis.
le 25 octobre, à 21 h,
et le 26 octobre, à 15 h,
"Les parents ...
Journal n°7614
du 29 août 2003
ERRATUM
Assemblée Générale Ordinaire au siège social Place du Casino, à Monte-Carlo (Sporting d'Hiver - Salle des Arts) le vendredi 26 septembre 2003, à 10 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ... Assemblée Générale Ordinaire au siège social Place du Casino, à Monte-Carlo (Sporting d'Hiver - Salle des Arts) le vendredi 26 septembre 2003, à 10 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant ...
Journal n°8499
du 14 août 2020
La Semaine en Principauté
ouverte.
Monaco-Ville
Les 20 et 27 août, de 18 h à 20 h,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à ... .
Monaco-Ville
Les 20 et 27 août, de 18 h à 20 h,
Les Jeudis du Rocher, animation musicale au gré des ruelles de Monaco-Ville.
Espace Fontvieille
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 ...
Journal n°7341
du 5 juin 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
ANTOINE 1ER
du 6 au 19 juin,
Salon des Artistes de Monaco
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ... ANTOINE 1ER
du 6 au 19 juin,
Salon des Artistes de Monaco
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
"S.A.M. E.M.C. ARNULF" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ... fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'Administration, après agrément du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3 ...
Journal n°8393
du 3 août 2018
La Semaine en Principauté
avec Le Cirque du Soleil.
Square Théodore Gastaud
Le 8 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert dans le cadre des Musicales - Variété rock avec Good Times Foundation.
Le 15 août, de 19 h 30 à 22 h
Concert dans ... du Soleil.
Square Théodore Gastaud
Le 8 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert dans le cadre des Musicales - Variété rock avec Good Times Foundation.
Le 15 août, de 19 h 30 à 22 h
Concert dans le cadre des ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
Du 19 au ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
Du 19 au ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
La Semaine en Principauté
Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Square Théodore Gastaud
Le 30 juin, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de ... Jean avec la participation de groupes folkloriques.
Square Théodore Gastaud
Le 30 juin, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert Musique du monde avec Charly Vaudano, organisé par la Mairie de ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Monde de Jazz organisée par la Mairie de Monaco.
le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane organisée par la Mairie de Monaco.
le 14 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde ... Monde de Jazz organisée par la Mairie de Monaco.
le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Gitane organisée par la Mairie de Monaco.
le 14 juillet, de 19 h 30 à 22 h 30,
Soirée Musique du Monde ...
Journal n°8414
du 28 décembre 2018
La Semaine en Principauté
. Au programme : Smetana, Dvořák, Weinberger, R. Strauss et J. Strauss.
Le 9 janvier 2019, à 15 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous ... . Au programme : Smetana, Dvořák, Weinberger, R. Strauss et J. Strauss.
Le 9 janvier 2019, à 15 h,
Concert symphonique par l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous la ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
DÉNONCIATIONS ET ÉMISSIONS DE NOUVELLES GARANTIES FINANCIÈRES
la Principauté de Monaco sous le numéro 56 S 00341, a délivré :
- En date du 9 septembre 2021 en faveur de Mme Anne-Marie MONACO, exerçant sous l'enseigne Agence WESTROPE 22, boulevard des Moulins ... la Principauté de Monaco sous le numéro 56 S 00341, a délivré :
- En date du 9 septembre 2021 en faveur de Mme Anne-Marie MONACO, exerçant sous l'enseigne Agence WESTROPE 22, boulevard des Moulins ...