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Journal n°8178 du 20 juin 2014

La Semaine en Principauté

dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation. Grimaldi Forum Les 20, 21 et 22 juin, à 20 h 30, Spectacle de danse avec Le Ballet Revolución et son Live Band sur des hits de Beyoncé, Shakira ... dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation. Grimaldi Forum Les 20, 21 et 22 juin, à 20 h 30, Spectacle de danse avec Le Ballet Revolución et son Live Band sur des hits de Beyoncé, Shakira ...

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Journal n°8178 du 20 juin 2014

TRANSFORMATION DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE dénommée « E-HELI AIR SARL » en SOCIETE ANONYME MONEGASQUE dénommée « E-HELI AIR SAM » Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève 31, boulevard Charles III - Monaco

’Administration. Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals ... ’Administration. Tous les actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals ...

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Journal n°8177 du 13 juin 2014

Arrêté Ministériel n° 2014-317 du 5 juin 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme

décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8177 du 13 juin 2014

La Semaine en Principauté

. Auditorium Rainier III Jusqu’au 15 juin, de 14 h à 19 h, Forum des Artistes de Monaco organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 22 juin, à 20 h, Concert par les Petits Chanteurs de Monaco ... . Auditorium Rainier III Jusqu’au 15 juin, de 14 h à 19 h, Forum des Artistes de Monaco organisé par la Direction des Affaires Culturelles. Le 22 juin, à 20 h, Concert par les Petits Chanteurs de Monaco ...

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Journal n°8177 du 13 juin 2014

« SOMACO » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...

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Journal n°8177 du 13 juin 2014

2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 1349). Arrêté Ministériel n° 2014 ...

Journal n°8177 du 13 juin 2014

Arrêté Ministériel n° 2014-294 du 4 juin 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié

27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ... 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8176 du 6 juin 2014

’arrêté ministériel n° 2008-405 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques ...

Journal n°8176 du 6 juin 2014

La Semaine en Principauté

Rayonnement Régional de Nice. Le 22 juin, à 20 h, Concert par les Petits Chanteurs de Monaco dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation. Théâtre des Variétés Le 6 juin, à 20 h 30, « Le sexe ... Rayonnement Régional de Nice. Le 22 juin, à 20 h, Concert par les Petits Chanteurs de Monaco dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation. Théâtre des Variétés Le 6 juin, à 20 h 30, « Le sexe ...

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Journal n°8176 du 6 juin 2014

« CAPE MARITIME SAM » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

Publication prescrite par l’ordonnance n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 mars 2014. I ... Publication prescrite par l’ordonnance n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 mars 2014. I ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8176 du 6 juin 2014

Arrêté Municipal n° 2014-1841 du 2 juin 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2014

partie comprise entre le boulevard Louis II et l’accès réglementé du quai des Etats-Unis et ce, dans ce sens. Art. 10. - Du samedi 21 juin à 19 heures au dimanche 22 juin 2014 à 4 heures, - Du mercredi ... partie comprise entre le boulevard Louis II et l’accès réglementé du quai des Etats-Unis et ce, dans ce sens. Art. 10. - Du samedi 21 juin à 19 heures au dimanche 22 juin 2014 à 4 heures, - Du mercredi ...

Arrêtés Municipaux
Circulation - Stationnement

Journal n°8176 du 6 juin 2014

RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION

, 19, 20 et 22 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ... , 19, 20 et 22 des statuts lesquels sont conformes à la loi régissant les associations. ...

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Association/Fondation

Journal n°8175 du 30 mai 2014

portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 1179). Arrêté Ministériel n° 2014-267 du ...

Journal n°8175 du 30 mai 2014

La Semaine en Principauté

Rayonnement Régional de Nice. Le 22 juin, à 20 h, Concert par les Petits Chanteurs de Monaco dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation. Théâtre des Variétés Le 2 juin, à 20 h 30, « Les ... Rayonnement Régional de Nice. Le 22 juin, à 20 h, Concert par les Petits Chanteurs de Monaco dans le cadre du 40ème anniversaire de leur Fondation. Théâtre des Variétés Le 2 juin, à 20 h 30, « Les ...

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Journal n°8175 du 30 mai 2014

« PRESTATIONS ET SERVICES DE MARINS » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire Hôtel de Genève 31, boulevard Charles III - Monaco

échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque ledit fonds de ... échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque ledit fonds de ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8174 du 23 mai 2014

de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 1111). Arrêté Ministériel n° 2014-259 du 15 mai 2014 ...

Journal n°8174 du 23 mai 2014

Arrêté Ministériel n° 2014-259 du 15 mai 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme

décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... décembre 1999 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°8174 du 23 mai 2014

MODIFICATIONS AUX STATUTS - « SOCIETE MONEGASQUE DU CAOUTCHOUC » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...

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Modification aux statuts

Journal n°8173 du 16 mai 2014

’arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant ...

Journal n°8173 du 16 mai 2014

RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 avril 2014 de l’association dénommée « Club des Entrepreneurs Monégasques en ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 22 avril 2014 de l’association dénommée « Club des Entrepreneurs Monégasques en ...

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Association/Fondation

Journal n°8173 du 16 mai 2014

La Semaine en Principauté

Opéra de Monte-Carlo Le 16 mai, à 20 h 30, Concert par le groupe de rock Yes. Le 14 juin, à 20 h 30, Finale des Monte-Carlo Voice Masters. Auditorium Rainier III Les 17 et 18 mai, de 10 h ... Opéra de Monte-Carlo Le 16 mai, à 20 h 30, Concert par le groupe de rock Yes. Le 14 juin, à 20 h 30, Finale des Monte-Carlo Voice Masters. Auditorium Rainier III Les 17 et 18 mai, de 10 h ...

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Journal n°8172 du 9 mai 2014

La Semaine en Principauté

Opéra de Monte-Carlo Le 14 juin, à 20 h 30, Finale des Monte-Carlo Voice Masters. Auditorium Rainier III Le 6 juin, à 20 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ... Opéra de Monte-Carlo Le 14 juin, à 20 h 30, Finale des Monte-Carlo Voice Masters. Auditorium Rainier III Le 6 juin, à 20 h 30, Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte ...

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Journal n°8172 du 9 mai 2014

Hospitalier Princesse Grace en date du 20 mars 2014 ; Vu l’avis émis par le Conseil de l’Ordre des Médecins de Monaco ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 avril 2014 ...

Journal n°8171 du 2 mai 2014

’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée (p. 1000). Arrêté ...

Journal n°8171 du 2 mai 2014

Ordonnance Souveraine n° 4.796 du 28 avril 2014 relative à la composition du Haut Conseil de la Magistrature.

Magistrature ; Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier. Outre le Directeur des Services Judiciaires et le Premier Président de la Cour de ... Magistrature ; Sur le rapport de Notre Directeur des Services Judiciaires ; Avons Ordonné et Ordonnons : Article Premier. Outre le Directeur des Services Judiciaires et le Premier Président de la Cour de ...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°8171 du 2 mai 2014

Arrêté Municipal n° 2014-1433 du 24 avril 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du 72ème Grand Prix Automobile de Monaco

commerçants dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique. Art. 5. Du mercredi 21 mai à 7 heures au dimanche 25 mai 2014 à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit : - rue ... commerçants dûment autorisés par laissez-passer délivrés par la Sûreté Publique. Art. 5. Du mercredi 21 mai à 7 heures au dimanche 25 mai 2014 à 22 heures, le stationnement des véhicules est interdit : - rue ...

Arrêtés Municipaux
Réglementation

Journal n°8171 du 2 mai 2014

La Semaine en Principauté

théâtrales par la Compagnie Les Farfadets. Le 27 mai, à 20 h 30, Projection cinématographique « Le Temps qu’il reste » d’Elia Suleiman organisée par les Archives Audiovisuelles. Théâtre des Muses Le 9 mai ... théâtrales par la Compagnie Les Farfadets. Le 27 mai, à 20 h 30, Projection cinématographique « Le Temps qu’il reste » d’Elia Suleiman organisée par les Archives Audiovisuelles. Théâtre des Muses Le 9 mai ...

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Journal n°8171 du 2 mai 2014

CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE CF SOLUTIONS

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 20 décembre 2013 et 5 février 2014, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’actes sous seing privé en date des 20 décembre 2013 et 5 février 2014, enregistrés à Monaco ...

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S.A.R.L.

Journal n°8171 du 2 mai 2014

« MONACO LEGEND MOTORS » - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... ’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...

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Journal n°8171 du 2 mai 2014

TWIGA S.A.M. - (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ... , des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire lorsque le fonds de réserve ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8170 du 25 avril 2014

CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE ROQUE ENERGY S.A.R.L.

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 novembre 2013, enregistré à Monaco le 22 novembre 2013 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 10 novembre 2013, enregistré à Monaco le 22 novembre 2013 ...

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S.A.R.L.

Journal n°8170 du 25 avril 2014

’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme (p. 951 ...

Journal n°8170 du 25 avril 2014

La Semaine en Principauté

Opéra de Monte-Carlo Les 25, 29 avril, à 20 h, Le 27 avril, à 15 h, « Ernani » de Verdi avec Ramon Vargas, Ludovic Tézier, Alexander Vinogradov, Svetla Vassileva, Karine Ohanyan, Maurizio Pace ... Opéra de Monte-Carlo Les 25, 29 avril, à 20 h, Le 27 avril, à 15 h, « Ernani » de Verdi avec Ramon Vargas, Ludovic Tézier, Alexander Vinogradov, Svetla Vassileva, Karine Ohanyan, Maurizio Pace ...

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Journal n°8170 du 25 avril 2014

MONEIKOS GLOBAL ASSET MANAGEMENT (MONACO) (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous ... dénomination sociale à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous ...

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Journal n°8169 du 18 avril 2014

Arrêté Municipal n° 2014-1201 du 11 avril 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public

dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Du mardi 22 avril à 8 heures au mercredi 30 avril 2014 à 20 heures, un sens unique de ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ; Arrêtons : ARTICLE PREMIER. Du mardi 22 avril à 8 heures au mercredi 30 avril 2014 à 20 heures, un sens unique de ...

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Journal n°8169 du 18 avril 2014

La Semaine en Principauté

Opéra de Monte-Carlo Les 22, 25, 29 avril, à 20 h, Le 27 avril, à 15 h, « Ernani » de Verdi avec Ramon Vargas, Ludovic Tézier, Alexander Vinogradov, Svetla Vassileva, Karine Ohanyan, Maurizio Pace ... Opéra de Monte-Carlo Les 22, 25, 29 avril, à 20 h, Le 27 avril, à 15 h, « Ernani » de Verdi avec Ramon Vargas, Ludovic Tézier, Alexander Vinogradov, Svetla Vassileva, Karine Ohanyan, Maurizio Pace ...

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Journal n°8169 du 18 avril 2014

EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco

. En la cause de : M. SG, Ayant élu domicile en l’Etude de M. le Bâtonnier Jean-Pierre LICARI, Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco, y demeurant 20, avenue de Fontvieille. Contre : S ... . En la cause de : M. SG, Ayant élu domicile en l’Etude de M. le Bâtonnier Jean-Pierre LICARI, Avocat-Défenseur près la Cour d’Appel de Monaco, y demeurant 20, avenue de Fontvieille. Contre : S ...

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Extraits Judiciaires

Journal n°8169 du 18 avril 2014

° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ((p. 862 ...

Journal n°8169 du 18 avril 2014

“VERY YOU” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco

exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ... exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ...

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Journal n°8169 du 18 avril 2014

GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion

Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 5 décembre 2013, enregistré à Monaco, le 5 février 2014, Folio Bd 23, case 22, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ... Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 5 décembre 2013, enregistré à Monaco, le 5 février 2014, Folio Bd 23, case 22, la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à ...

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Avis de gérance