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Journal n°8361
du 22 décembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-856 du 13 décembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
pour les 3 à 16 ans :
- d’une durée de l’ordre de 30 mn pour l’enfant de moins de 3 ans :
16,2
11,2
10,2
AMY
AMY
AMY ... ) ;
- d'une durée de l'ordre de 60 mn pour les patients de plus de 16 ans :
- d'une durée de l'ordre de 40 mn pour les 3 à 16 ans :
- d'une durée de l'ordre de 30 mn pour l'enfant de moins ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
"S.A.M. E.M.C. ARNULF" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 avril 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 avril 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°7499
du 15 juin 2001
BANQUE PASCHE MONACO
Société Anonyme Monégasque au capital de 5.600.000 euros
Siège social : "Le Monte-Carlo Palace" - 3-7, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
204 857,92
2 601 452,60
- Autres concours à la clientèle
1 807 522,05
2 543 080,49
Immobilisations incorporelles
22 103,01
28 167,13
Immobilisations corporelles
118 859,28
157 484 ... 204 857,92
2 601 452,60
- Autres concours à la clientèle
1 807 522,05
2 543 080,49
Immobilisations incorporelles
22 103,01
28 167,13
Immobilisations corporelles
118 859,28
157 484 ...
Journal n°8288
du 29 juillet 2016
« EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « EXTARMA INVESTMENTS AND GROWTH S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « OTONEURO MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « OTONEURO MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « OTONEURO MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8590
du 13 mai 2022
Délibération n° 2022-60 du 20 avril 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Réalisation des analyses et établissement des résultats liés au SARS-CoV-2 » présenté par le Centre Scientifique de Monaco (CSM).
« Centre Scientifique de Monaco » ;
Vu la Décision Ministérielle du 20 mai 2020 relative à la mise en œuvre d’un traitement d’informations nominatives destiné à permettre le suivi de la situation ... Monaco » ;
Vu la Décision Ministérielle du 20 mai 2020 relative à la mise en œuvre d'un traitement d'informations nominatives destiné à permettre le suivi de la situation épidémiologique, prise en ... Délibération n° 2022-60 du 20 avril 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8541
du 4 juin 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « MyClass Monaco SARL » en SOCIÉTÉ ANONYME MONÉGASQUE dénommée « MyClass Monaco S.A.M. »
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée, et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 2021 ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE dénommée « MyClass Monaco SARL » en SOCIÉTÉ ANONYME ...
Journal n°8453
du 27 septembre 2019
Étude de Me Henry REY– Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NOVAX PHARMA S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
.R.L. », au capital de 15.000 euros avec siège social au 20, avenue de Fontvieille, à Monaco,
après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi ... .R.L. », au capital de 15.000 euros avec siège social au 20, avenue de Fontvieille, à Monaco,
après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi ... Étude de Me Henry REY– Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NOVAX PHARMA S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « PFO MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « PFO MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Monaco.
La société prend la dénomination de : « PFO MONACO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « PFO MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 927 du 23 janvier 2007 fixant les modalités d'application du vote par procuration
ART. 9.
Le mandant ne peut désigner qu'un seul mandataire.
ART. 10.
Le mandant joint à son formulaire la copie de sa carte d'identité ou de son passeport en cours de validité.
ART. 11 ...
ART. 9.
Le mandant ne peut désigner qu'un seul mandataire.
ART. 10.
Le mandant joint à son formulaire la copie de sa carte d'identité ou de son passeport en cours de validité.
ART. 11 ...
Journal n°8262
du 29 janvier 2016
« VISTRA MONACO CORPORATE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
2015, confirmé par arrêté ministériel du 29 octobre 2015.
I.- Aux termes d’un acte reçu en brevet, le 20 avril 2015, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu ... 2015, confirmé par arrêté ministériel du 29 octobre 2015.
I.- Aux termes d’un acte reçu en brevet, le 20 avril 2015, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-417 du 2 juillet 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d’assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié
effectuant l’acte qui la nécessite.
Les gestes d’anesthésie-réanimation sont signalés par le code principal de l’acte complété par le code activité « 4 » mentionné à l’article 3 qui décrit l ... effectuant l’acte qui la nécessite.
Les gestes d’anesthésie-réanimation sont signalés par le code principal de l’acte complété par le code activité « 4 » mentionné à l’article 3 qui décrit l ...
Journal n°8351
du 13 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-728 du 4 octobre 2017 fixant les droits d'entrée applicables au Centre Nautique Albert II, à la salle de musculation ainsi qu'aux visites du Stade Louis II.
septembre 2015, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatre octobre ... 2015, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le quatre octobre deux ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
"S.A.M. CLIMATHERM" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
seuls associés de la société en commandite simple dénommée "JENOT et Cie" au capital de 300.000 francs et avec siège social 9, avenue des Castelans, à Monaco,
après avoir décidé de procéder à l ... seuls associés de la société en commandite simple dénommée "JENOT et Cie" au capital de 300.000 francs et avec siège social 9, avenue des Castelans, à Monaco,
après avoir décidé de procéder à l ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
"S.A.M. FONTAINE ASSET MANAGEMENT"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes de deux actes reçus, en brevet, les 9 juin et 8 septembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS ... termes de deux actes reçus, en brevet, les 9 juin et 8 septembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
PARDEVANT Maître Henry REY, notaire à Monaco, soussigné.
comparant déclare que le Conseil d’administration de la fondation dénommée « FONDATION HECTOR OTTO » souhaite apporter les modifications suivantes aux articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 ... déclare que le Conseil d'administration de la fondation dénommée « FONDATION HECTOR OTTO » souhaite apporter les modifications suivantes aux articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17 ... PARDEVANT Maître Henry REY, notaire à Monaco, soussigné. ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONACO RECYCLING » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « MONACO RECYCLING ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « MONACO RECYCLING ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
"INTERMER"
Société Anonyme Monégasque au capital de 1.500.000 F
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
'avoir usé de cette faculté dans le délai d'un mois, la totalité des actions à céder sera transférée au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration.
2-c) Les dispositions qui ... 'avoir usé de cette faculté dans le délai d'un mois, la totalité des actions à céder sera transférée au profit du cessionnaire présenté par le cédant dans sa déclaration.
2-c) Les dispositions qui ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
« PRIVATAM »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « PRIVATAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « PRIVATAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « DOTTA & NARMINO » (Société Anonyme Monégasque)
Coronado », 20, avenue de Fontvieille à Monaco,
après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de ladite ... Coronado », 20, avenue de Fontvieille à Monaco,
après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de ladite ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FL SFO MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « FL SFO MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « FL SFO MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « INDUSTRIAL INVESTORS CAPITAL MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « INDUSTRIAL INVESTORS CAPITAL MANAGEMENT S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « INDUSTRIAL INVESTORS CAPITAL MANAGEMENT S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « INDUSTRIAL INVESTORS CAPITAL MANAGEMENT S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8509
du 23 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCRI MC » (Société Anonyme Monégasque)
social c/o MBC CAMPUS, 20, avenue de Fontvieille, à Monaco, après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts ... social c/o MBC CAMPUS, 20, avenue de Fontvieille, à Monaco, après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LA PETITE ECOLE MONACO » - (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « LA PETITE ECOLE MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... société prend la dénomination de « LA PETITE ECOLE MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ...
Journal n°8372
du 9 mars 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.823 du 6 mars 2018 relative à la taxe sur la valeur ajoutée.
et le superéthanol E 85 et les gaz de pétrole et autres hydrocarbures présentés à l'état gazeux et le pétrole lampant. » ;
3° Le 4 est abrogé.
Art. 9.
Pour autant qu'il n'en est pas disposé ... superéthanol E 85 et les gaz de pétrole et autres hydrocarbures présentés à l'état gazeux et le pétrole lampant. » ;
3° Le 4 est abrogé.
Art. 9.
Pour autant qu'il n'en est pas disposé autrement, les dispositions ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONACO CYBER SÉCURITÉ » (Société Anonyme Monégasque)
2021.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 20 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2021.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 20 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « CROWN OCEAN CAPITAL » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « CROWN OCEAN CAPITAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « CROWN OCEAN CAPITAL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « NAR » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « NAR ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du ... dénomination de « NAR ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du ...
Journal n°8411
du 7 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Société des Explorations de Monaco » (Société Anonyme Monégasque)
2018, prorogé par celui du 30 octobre 2018 suivant.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 20 juillet 2018 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d ... 2018, prorogé par celui du 30 octobre 2018 suivant.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 20 juillet 2018 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d ...
Journal n°8582
du 18 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ATLANTIC WEALTH MANAGEMENT MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ATLANTIC WEALTH MANAGEMENT MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « ATLANTIC WEALTH MANAGEMENT MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
«CONFIDENTIA S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
2011.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 9 décembre 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS ... 2011.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 9 décembre 2010 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS ...
Journal n°8189
du 5 septembre 2014
ERRATUM
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par ... 22 ... ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après agrément du nouveau siège par ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
« JRCC Audit Conseil »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’expertise comptable » et de la précision « société anonyme monégasque » ou « S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... ’expertise comptable » et de la précision « société anonyme monégasque » ou « S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8110
du 1 mars 2013
«ARCORA GESTION MONACO S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de «ARCORA GESTION MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de «ARCORA GESTION MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-821 du 26 septembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu l ... .4pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'>
Genre : masculin ;
Né le 9.5.1981
Né à Makiivka (oblast de Donetsk)
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 2.85pt ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « PROGRESSY SAM » (Société Anonyme Monégasque)
2022.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 20 octobre 2022 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2022.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 20 octobre 2022 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U T S
TITRE ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
«KONE »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «KONE».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «KONE».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°7690
du 11 février 2005
" R.E. AVIATION CONSULTING S.A.M. "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
La commission, le courtage, la représentation et management de tous aéronefs exclusivement civils destinés à une clientèle ... Gouvernement Princier.
ART. 3.
Objet
La société a pour objet :
La commission, le courtage, la représentation et management de tous aéronefs exclusivement civils destinés à une clientèle ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
"S.A.M. ENERGEX"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ... toute autre cause.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu ...
Journal n°7783
du 24 novembre 2006
"TRADE DESIGNINTERNATIONAL" en abrégé "T.D.I." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le3 août 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... .- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le3 août 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « JAMEEL » (Société Anonyme Monégasque)
dénomination de « JAMEEL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après agrément du ... société prend la dénomination de « JAMEEL ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8371
du 2 mars 2018
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « INAUTEC S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
social 9, boulevard Albert II à Monaco, après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de ladite société ... social 9, boulevard Albert II à Monaco, après avoir décidé de procéder à une augmentation de capital et à la transformation en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de ladite société ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
“BURKE NOVI S.A.M.”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de “BURKE NOVI S.A.M.”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de “BURKE NOVI S.A.M.”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.655 du 7 février 2003 portant application de divers traités internationaux relatifs à la lutte contre le terrorisme.
° 15.157 du 20 décembre 2001 ;
Vu la Convention Internationale sur la protection physique des matières nucléaires, faite à Vienne le 3 mars 1980 et rendue exécutoire en Principauté de Monaco par ... ° 15.157 du 20 décembre 2001 ;
Vu la Convention Internationale sur la protection physique des matières nucléaires, faite à Vienne le 3 mars 1980 et rendue exécutoire en Principauté de Monaco par ...
Journal n°8118
du 26 avril 2013
«Downstream Monte Carlo»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre 2012 prorogé par ... Publication prescrite par l’ordonnance du 5 mars 1895 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 décembre 2012 prorogé par ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-632 du 2 juillet 2018 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale.
règlement.
Art. 4.
Les différents statuts du candidat
Les candidats peuvent poursuivre les formations visées aux alinéas a), b), c) et d) de l'article 3 :
1- à temps plein,
2- en exerçant ... différents statuts du candidat
Les candidats peuvent poursuivre les formations visées aux alinéas a), b), c) et d) de l'article 3 :
1- à temps plein,
2- en exerçant une activité salariée à ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
« WHITE DOVE » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2015 ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANPORTS » en abrégé « SOMETRA » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3.328.000 euros - HARMONISATION ET ACTUALISATION DES STATUTS
», ayant siège à Monaco, 20, avenue de Fontvieille, ont décidé, sous réserve de l'obtention des autorisations d'usage, l'harmonisation et actualisation de l'entière rédaction des statuts de ladite société et ... « SOMETRA », ayant siège à Monaco, 20, avenue de Fontvieille, ont décidé, sous réserve de l'obtention des autorisations d'usage, l'harmonisation et actualisation de l'entière rédaction des statuts de ladite ... Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « SOCIETE MEDITERRANEENNE DE TRANPORTS » en abrégé « SOMETRA » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3 ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « EURAFRIQUE » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3.328.000 euros - HARMONISATION ET ACTUALISATION DES STATUTS
fixé à la somme de TROIS MILLIONS TROIS CENT VINGT-HUIT MILLE EUROS (3.328.000 €) et divisé en VINGT MILLE HUIT CENT (20.800) actions de CENT SOIXANTE EUROS (160 €) chacune de valeur nominale ...
1) Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 24 juillet 2018, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée « EURAFRIQUE », ayant siège à Monaco, « Le Coronado », 20, avenue ... Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « EURAFRIQUE » (Société Anonyme Monégasque) au capital de 3.328.000 euros - HARMONISATION ET ACTUALISATION ...
Journal n°7506
du 3 août 2001
"MEDIOLANUM PRIVATE S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, d'instruments financiers à terme, pour le compte de tiers ;
- la transmission d ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
- la gestion de portefeuilles de valeurs mobilières, d'instruments financiers à terme, pour le compte de tiers ;
- la transmission d ...
Journal n°7583
du 24 janvier 2003
"S.A.M. LES REVISEURS ASSOCIES"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
arrêté ministériel 87-612 du 9 novembre 1987.
Origine de propriété
La clientèle sur laquelle portent les droits, objet du présent apport, appartient à l'apporteur pour l'avoir créée dans le cadre ... arrêté ministériel 87-612 du 9 novembre 1987.
Origine de propriété
La clientèle sur laquelle portent les droits, objet du présent apport, appartient à l'apporteur pour l'avoir créée dans le cadre ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-246 du 1er avril 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 94-85 du 11 février 1994 relatif aux conditions d’établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire
les modalités prévues à l’article premier du présent arrêté.
2° Pour les sous-catégories C1, C1E, D1, D1E et les catégories BE, C, CE, D, DE, ainsi que pour les permis délivrés aux personnes atteintes ... les modalités prévues à l’article premier du présent arrêté.
2° Pour les sous-catégories C1, C1E, D1, D1E et les catégories BE, C, CE, D, DE, ainsi que pour les permis délivrés aux personnes atteintes ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
" EDALCO S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
administratifs consenti par la " S.C.I. VELVET " ayant son siège 57, rue Grimaldi, à Monaco, pour une durée de trois années, à compter du quinze avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze, renouvelable par tacite ... administratifs consenti par la " S.C.I. VELVET " ayant son siège 57, rue Grimaldi, à Monaco, pour une durée de trois années, à compter du quinze avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze, renouvelable par tacite ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
«BRASILINVEST MONACO S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco.
La société prend la dénomination de «BRASILINVEST MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Monaco.
La société prend la dénomination de «BRASILINVEST MONACO S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
«ALTANA WEALTH »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prend la dénomination de «ALTANA WEALTH».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... prend la dénomination de «ALTANA WEALTH».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
"S.A.M. CREATION BETTINA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
La conception, la fabrication, le commerce, l'importation, l'exportation, l ... Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet dans la Principauté de Monaco et à l'étranger :
La conception, la fabrication, le commerce, l'importation, l'exportation, l ...
Journal n°8415
du 4 janvier 2019
Étude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « FAITH SHIPPING MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
2018.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 février 2018 modifié par acte reçu également en brevet par ledit notaire, le 20 avril 2018, il a été établi, les ... 2018.
1°) Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 22 février 2018 modifié par acte reçu également en brevet par ledit notaire, le 20 avril 2018, il a été établi, les ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Loi n° 1.383 du 2 août 2011 sur l’Economie Numérique
d’assistance en justice.
Art. 3.
Lorsqu’il est porté atteinte ou qu’il existe un risque sérieux et grave d’atteinte au maintien de l’ordre et de la sécurité publics, à la protection des mineurs, à ... d’assistance en justice.
Art. 3.
Lorsqu’il est porté atteinte ou qu’il existe un risque sérieux et grave d’atteinte au maintien de l’ordre et de la sécurité publics, à la protection des mineurs, à ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
"COCHLIAS S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes de deux actes reçus, en brevet, les 22 novembre et 21 décembre 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ... termes de deux actes reçus, en brevet, les 22 novembre et 21 décembre 2007 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque ...
Journal n°7813
du 22 juin 2007
"EDICOM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco.
La société prend la dénomination de "EDICOM".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Monaco.
La société prend la dénomination de "EDICOM".
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...