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Journal n°8203
du 12 décembre 2014
Arrêté municipal n° 2014-3751 du 5 décembre 2014 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
stationnement des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdit sur la route de la Piscine - darse Nord.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de ... stationnement des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdit sur la route de la Piscine - darse Nord.
Art. 3.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s’appliquent pas aux véhicules de ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2299 du 3 juillet 2013 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux de voiries et réseaux concessionnaires dans le cadre du chantier de la Tour Odéon
véhicules est interdite à l’avenue de l’Annonciade, dans sa partie comprise entre ses n° 49 et 47 et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, des riverains, d ... véhicules est interdite à l’avenue de l’Annonciade, dans sa partie comprise entre ses n° 49 et 47 et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, des riverains, d ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1311 du 13 avril 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière.
’Annonciade, dans sa partie comprise entre ses n° 19 et n° 49.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, des riverains, d’urgences et de secours.
Art. 4.
Du mardi 19 avril au samedi 23 avril ... ’Annonciade, dans sa partie comprise entre ses n° 19 et n° 49.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules de chantier, des riverains, d’urgences et de secours.
Art. 4.
Du mardi 19 avril au samedi 23 avril ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-095 du 25 novembre 2003 portant nomination des
représentants des fonctionnaires au sein des Commissions Paritaires de la Commune.
;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ... ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-084 en date du 20 septembre 2002 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.327 du 14 juillet 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la journée Renaissance du
samedi 19 juillet 2008 à Monaco-Ville
emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite sur la place de la Mairie du vendredi 18 juillet 2008, à 6 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00.
Art. 4.
La circulation des piétons est interdite ... emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite sur la place de la Mairie du vendredi 18 juillet 2008, à 6 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00.
Art. 4.
La circulation des piétons est interdite ...
Journal n°7781
du 10 novembre 2006
Arrêté Municipal n° 2006-119 du 30 octobre 2006 portant dénomination
de la rue du Castelleretto.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Conformément à la délibération du Conseil ...
Journal n°8560
du 15 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3827 du 7 octobre 2021 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-3827 du 7 octobre 2021 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité. ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2.252 du 10 juillet 2008 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Contrôleur dans les Services Communaux
(Service du Mandatement)
la nationalité monégasque ;
- être titulaire d’un baccalauréat en gestion comptabilité ;
- posséder une excellente maîtrise des systèmes informatiques (Word, Excel, Lotus Notes et outils de décisions ... la nationalité monégasque ;
- être titulaire d’un baccalauréat en gestion comptabilité ;
- posséder une excellente maîtrise des systèmes informatiques (Word, Excel, Lotus Notes et outils de décisions ...
Journal n°8322
du 24 mars 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1002 du 17 mars 2017 réglementant la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
mars au 31 mai 2017\.
Art. 2.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté pourront être levées en fonction de l'avancée des travaux et ne s ... au 31 mai 2017\.
Art. 2.
Les dispositions particulières relatives à la circulation des piétons édictées dans le présent arrêté pourront être levées en fonction de l'avancée des travaux et ne s ...
Journal n°7427
du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-17 du 19 janvier 2000 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des travaux de construction d'une opération immobilière.
rue Louis Auréglia, à l'exception des riverains pour lesquels un double sens de circulation est maintenu de part et d'autres de la zone de chantier.
Art. 2.
Du jeudi 3 février 2000 à 7 heures
au ... Castelleretto et l'intersection avec la rue Louis Auréglia, à l'exception des riverains pour lesquels un double sens de circulation est maintenu de part et d'autres de la zone de chantier.
Art. 2.
Du ...
Journal n°7599
du 16 mai 2003
Arrêté Municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu l ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2859 du 18 septembre 2009 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
rue de la Turbie de 9 heures à 19 heures.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, de chantier et est suspendue le dimanche 1er novembre 2009.
Art. 3.
Les ... rue de la Turbie de 9 heures à 19 heures.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d’urgences, de secours, de chantier et est suspendue le dimanche 1er novembre 2009.
Art. 3.
Les ...
Journal n°8296
du 23 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3289 du 16 septembre 2016 relatif à la Foire Attractions.
'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... 'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4111 du 8 octobre 2018 relatif à la Foire Attractions.
'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... 'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3586 du 2 octobre 2017 relatif à la Foire Attractions.
'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ... 'arrêté municipal n° 76-42 du 24 août 1976 interdisant à l'occasion de manifestations publiques la vente de boissons dans des récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet ...