Arrêté Municipal n° 2008-2.327 du 14 juillet 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la journée Renaissance du samedi 19 juillet 2008 à Monaco-Ville
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du samedi 19 juillet 2008, à 5 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits :
- rue Princesse Marie de Lorraine, dans sa partie comprise entre la rue Philibert Florence et la place de la Mairie ;
- place de la Mairie, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Marie de Lorraine et la rue Emile de Loth.
Art. 2.
Du samedi 19 juillet 2008, à 5 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00, un double sens de circulation est instauré dans la rue Emile de Loth, dans sa partie comprise entre la place de la Visitation et le n° 2 de la ruelle Sainte Dévote, à la seule intention des véhicules d’urgences, de secours, des riverains et des artistes participant à la manifestation.
Art. 3.
Le stationnement de tout véhicule est interdit sur les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite sur la place de la Mairie du vendredi 18 juillet 2008, à 6 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00.
Art. 4.
La circulation des piétons est interdite dans la ruelle Sainte Dévote, dans sa partie comprise entre la rue Emile de Loth et la rue Comte Félix Gastaldi, du vendredi 18 juillet 2008, à 6 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00.
Art. 5.
Du samedi 19 juillet 2008, à 08 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 2 h 00, sur la voie réservée à la circulation des véhicules, le déplacement des troupes à pieds participant à la manifestation est autorisé :
- rue Philibert Florence, dans sa partie comprise entre la rue des Remparts et la rue Princesse Marie de Lorraine et ce, dans ce sens.
Art. 6.
Les dispositions fixées par l’article 9 de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à Monaco-Ville, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 7.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 8.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 juillet 2008 a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 juillet 2008.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
Ch. Raimbert.
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du samedi 19 juillet 2008, à 5 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits :
- rue Princesse Marie de Lorraine, dans sa partie comprise entre la rue Philibert Florence et la place de la Mairie ;
- place de la Mairie, dans sa partie comprise entre la rue Princesse Marie de Lorraine et la rue Emile de Loth.
Art. 2.
Du samedi 19 juillet 2008, à 5 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00, un double sens de circulation est instauré dans la rue Emile de Loth, dans sa partie comprise entre la place de la Visitation et le n° 2 de la ruelle Sainte Dévote, à la seule intention des véhicules d’urgences, de secours, des riverains et des artistes participant à la manifestation.
Art. 3.
Le stationnement de tout véhicule est interdit sur les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite sur la place de la Mairie du vendredi 18 juillet 2008, à 6 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00.
Art. 4.
La circulation des piétons est interdite dans la ruelle Sainte Dévote, dans sa partie comprise entre la rue Emile de Loth et la rue Comte Félix Gastaldi, du vendredi 18 juillet 2008, à 6 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 3 h 00.
Art. 5.
Du samedi 19 juillet 2008, à 08 h 00, au dimanche 20 juillet 2008, à 2 h 00, sur la voie réservée à la circulation des véhicules, le déplacement des troupes à pieds participant à la manifestation est autorisé :
- rue Philibert Florence, dans sa partie comprise entre la rue des Remparts et la rue Princesse Marie de Lorraine et ce, dans ce sens.
Art. 6.
Les dispositions fixées par l’article 9 de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, modifié, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules à Monaco-Ville, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 7.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
Art. 8.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 14 juillet 2008 a été transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 14 juillet 2008.
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
Ch. Raimbert.