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Journal n°8246
du 9 octobre 2015
« SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prend la dénomination de « SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES ».
Son siège sera fixé à Monaco.
Art. 3.
La société a pour objet : l’étude de la construction et de l’exploitation de téléphériques ... prend la dénomination de « SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES ».
Son siège sera fixé à Monaco.
Art. 3.
La société a pour objet : l’étude de la construction et de l’exploitation de téléphériques ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-154 du 24 mars 2010 portant réglementation des établissements accueillant des enfants de moins de six ans
3.
PERSONNELS
Art. 9.
Les personnes gestionnaires des établissements et services d’accueil vérifient que les personnes qu’elles recrutent pour exercer des fonctions, à quelque titre que ce soit ... 3.
PERSONNELS
Art. 9.
Les personnes gestionnaires des établissements et services d’accueil vérifient que les personnes qu’elles recrutent pour exercer des fonctions, à quelque titre que ce soit ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FERRERO COUNSEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « FERRERO COUNSEL S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra ... l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « FERRERO COUNSEL S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FERRERO COUNSEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8320
du 10 mars 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-105 du 1er mars 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2004-261 du 19 mai 2004 relatif à l'installation professionnelle et à l'aide aux entreprises.
'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971, susvisée, est en outre requis préalablement à toute décision relative au prêt à l'installation professionnelle. ».
Art. 3.
L'article 6 de l'arrêté ministériel n° 2004 ... 'Ordonnance Souveraine n° 4.654 du 9 février 1971, susvisée, est en outre requis préalablement à toute décision relative au prêt à l'installation professionnelle. ».
Art. 3.
L'article 6 de l'arrêté ministériel n° 2004 ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
“WAINBRIDGE ESTATES MONACO”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “WAINBRIDGE ESTATES MONACO”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de “WAINBRIDGE ESTATES MONACO”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8255
du 11 décembre 2015
« MIELLS AND PARTNERS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
d’un acte reçu, en brevet, le 22 septembre 2015, par Maître Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « MIELLS AND PARTNERS », au capital de 100 ... d’un acte reçu, en brevet, le 22 septembre 2015, par Maître Henry REY, notaire soussigné, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « MIELLS AND PARTNERS », au capital de 100 ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
"G.P. CONSTRUCTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco, en France ou à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation :
L ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, en Principauté de Monaco, en France ou à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation :
L ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
PALUMBO GROUP
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 20 mars 2015 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ... .- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 20 mars 2015 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORME ...
Journal n°7332
du 3 avril 1998
"MONEGASQUE D'INTERVENTIONS INTERNATIONALES"
en abrégé "M.I. INTERNATIONALES (M.I.I.)"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 décembre 1997 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 décembre 1997 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°7544
du 26 avril 2002
"I.C. SHIPPING MONTE CARLO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
dénomination de : "I.C. SHIPPING MONTE CARLO".
Son siège social sera fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté de Monaco sur simple décision du Conseil d ... dénomination de : "I.C. SHIPPING MONTE CARLO".
Son siège social sera fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout autre endroit de la Principauté de Monaco sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
« RAIMOND MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 mai 2015.
I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 mai 2015.
I ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
"SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE"
en abrégé "SEHM"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu'aux transmissions par voie de ... .
c) Les dispositions qui précèdent sont applicables à tous les cas de cession, même aux adjudications publiques en vertu d'ordonnance de justice ou autrement, ainsi qu'aux transmissions par voie de ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.334 du ... 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.334 du ... Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8133
du 9 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-379 du 1er août 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
). Renseignements complémentaires: lié à Al-Qaida dans la péninsule arabique et à son chef, Nasir ‘abd-al-Karim ‘Abdullah Al-Wahishi.»
Al-Sughaier, c) Muhammad’ Abdallah Salih Al-Sughayer, d) Mohd Al-Saghir, e ... ). Renseignements complémentaires: lié à Al-Qaida dans la péninsule arabique et à son chef, Nasir ‘abd-al-Karim ‘Abdullah Al-Wahishi.»
Al-Sughaier, c) Muhammad’ Abdallah Salih Al-Sughayer, d) Mohd Al-Saghir, e ...
Journal n°7778
du 20 octobre 2006
"ARROW SHIPPING (MONACO) S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
conformément à l'article 0512-3 dudit Code, la commission, le courtage et l'intermédiation se rapportant à l'achat, la vente, la location, la réparation de navires commerciaux, le courtage en affrètement de ... conformément à l'article 0512-3 dudit Code, la commission, le courtage et l'intermédiation se rapportant à l'achat, la vente, la location, la réparation de navires commerciaux, le courtage en affrètement de ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
"CAFE GRAND PRIX S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- la propriété, la gestion et la promotion des droits de ... siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- la propriété, la gestion et la promotion des droits de ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
«BWA YACHTING MONACO S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 décembre ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
ZARA MONACO (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
immobilières pouvant se rattacher au présent objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.
ART. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix neuf années, à compter du jour de sa ... immobilières pouvant se rattacher au présent objet ou susceptibles d'en favoriser le développement.
ART. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix neuf années, à compter du jour de sa ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
" ENTREPRISE MONEGASQUE DE CONSTRUCTION ET DE PROMOTION "
en abrégé " E.M.C.P. " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
abrégé " E.M.C.P. ".
ART. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... abrégé " E.M.C.P. ".
ART. 2.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
Société Anonyme Monégasque dénommée
“TOP CLASS MONACO-EUROPEAN CRUISE SERVICES”
Capital social: 150.000 €
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
termes d’un acte reçu en brevet par Me CROVETTO-AQUILINA, le 7 octobre 2009 modifié par acte reçu également en brevet par ledit notaire le 22 octobre 2009, les associés de la société à responsabilité ... termes d’un acte reçu en brevet par Me CROVETTO-AQUILINA, le 7 octobre 2009 modifié par acte reçu également en brevet par ledit notaire le 22 octobre 2009, les associés de la société à responsabilité ...
Journal n°7391
du 21 mai 1999
"LOLA" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ou enseigne : "LINEA NUOVO" ;
2°) la clientèle ou achalandage y attaché ;
3°) les objets mobiliers et le matériel généralement quelconque servant à son exploitation ;
4°) les marchandises ... ou enseigne : "LINEA NUOVO" ;
2°) la clientèle ou achalandage y attaché ;
3°) les objets mobiliers et le matériel généralement quelconque servant à son exploitation ;
4°) les marchandises ...
Journal n°8144
du 25 octobre 2013
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
COUR D’APPEL DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO
ANNEE JUDICIAIRE 2013-2014
RENTREE DES TRIBUNAUX
Audience Solennelle du 1er octobre 2013
était amené à se prononcer sur une éventuelle violation des droits de l’homme par l’un des États. C’est dire que la Convention européenne des droits de l’homme, pas dans son contenu, mais dans sa mise en ... était amené à se prononcer sur une éventuelle violation des droits de l’homme par l’un des États. C’est dire que la Convention européenne des droits de l’homme, pas dans son contenu, mais dans sa mise en ...
Journal n°8452
du 20 septembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. 5 » (Société Anonyme Monégasque)
2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, les 3 et 5 juillet 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2019.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, les 3 et 5 juillet 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. 5 » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Explorations de Monaco
ambitieux, auquel nous sommes tous attachés.
C'est pourquoi nous avons depuis des mois travaillé à ce projet, avec mon Gouvernement et avec le Conseil national, bien sûr, avec les armateurs du Yersin ... ambitieux, auquel nous sommes tous attachés.
C'est pourquoi nous avons depuis des mois travaillé à ce projet, avec mon Gouvernement et avec le Conseil national, bien sûr, avec les armateurs du Yersin ...
Journal n°8402
du 5 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-929 du 28 septembre 2018 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003-72 du 7 février 2003 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003 instituant un Comité Monégasque Antidopage, modifiée.
obligatoire est imposée sans délai au sportif ou à l'autre personne concernée, au terme de l'examen et de la notification prévus aux articles 7.2, 7.3 ou 7.5 du Code mondial antidopage.
De même, lorsque le ... obligatoire est imposée sans délai au sportif ou à l'autre personne concernée, au terme de l'examen et de la notification prévus aux articles 7.2, 7.3 ou 7.5 du Code mondial antidopage.
De même, lorsque le ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents.
.
Ledit règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en ... règlement intérieur est annexé au présent arrêté.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-584 du 3 septembre 2020 approuvant le règlement intérieur de l'Espace de Rencontre Enfants / Parents. ...
Journal n°7536
du 1 mars 2002
"ERI MONACO - (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
. - Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Me CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, le 9 novembre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque dont la teneur suit ... . - Aux termes d'un acte reçu, en brevet, par Me CROVETTO-AQUILINA, Notaire à Monaco, le 9 novembre 2001, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque dont la teneur suit ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Avis de recrutement d'un ou d'une surveillant(e) à la Maison d'arrêt.
) ;
Toute personne ayant une note aux épreuves a) et b) susvisées, inférieure à 10/20 sera éliminée.
c) un entretien avec test psychologique ;
Toute personne faisant l’objet d’un avis négatif de la part de ... ) et b) susvisées, inférieure à 10/20 sera éliminée.
c) un entretien avec test psychologique ;
Toute personne faisant l'objet d'un avis négatif de la part de la psychologue sera éliminée.
2 ... Avis de recrutement d'un ou d'une surveillant(e) à la Maison d'arrêt. ...
Journal n°8615
du 4 novembre 2022
Avis de recrutement de surveillant(e)s à la Maison d'arrêt.
civiques et être de bonne moralité ;
2. être âgé(e)s de 21 ans au moins et de 40 ans au plus à la date de publication du présent avis au « Journal de Monaco » ;
3. avoir une taille minimale, nu-pieds, de 1 ... ) susvisées, inférieure à 10/20 sera éliminée.
c) un entretien avec test psychologique ;
Toute personne faisant l'objet d'un avis négatif de la part de la psychologue sera éliminée.
2\. Épreuves d ... Avis de recrutement de surveillant(e)s à la Maison d'arrêt. ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑150 du 15 mars 2024 réglementant les conditions de recrutement des praticiens hospitaliers et des assistants du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Princesse Grace, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012‑183 du 5 avril 2012 relatif à la commission de vérification du diplôme de médecin, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017‑297 du 9 mai 2017 ... Princesse Grace, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012‑183 du 5 avril 2012 relatif à la commission de vérification du diplôme de médecin, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017‑297 du 9 mai 2017 ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « AGENCE EUROPEENNE DE DIFFUSION IMMOBILIERE » en abrégé « AGEDI » (Société Anonyme Monégasque) - REFONTE DES STATUTS
son siège 9, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, ont décidé la refonte intégrale des statuts de la manière suivante :
« S T A T U T S
TITRE I
FORME - DÉNOMINATION - SIÈGE - OBJET - DURÉE
Article ... son siège 9, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, ont décidé la refonte intégrale des statuts de la manière suivante :
« S T A T U T S
TITRE I
FORME - DÉNOMINATION - SIÈGE - OBJET - DURÉE
Article ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.933 du 10 mars 1999 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
janvier 1976 et le 31 décembre 1977 ;
- 120,3 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1978 et le 31 décembre 1978 ;
- 100,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er janvier 1979 ... fixés comme suit à compter du 1er janvier 1999 :
- 48.233,7 %
pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 20.254,8 %
pour celles qui ont pris naissance ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SYNEXA » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 20 avril 2023 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 20 avril 2023 ...
Journal n°8446
du 9 août 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. LENZ WERK MONACO » - (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « S.A.M. LENZ WERK MONACO », au capital de 150.000 euros et avec siège social 1, rue du Gabian, à Monaco, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 1er février 2019 et déposés au rang de ses ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. LENZ WERK MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. LENZ WERK MONACO » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
«Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco» - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de «Banque Européenne du Crédit Mutuel Monaco».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit ...
Journal n°7695
du 18 mars 2005
" SPACE SYSTEMS INTERNATIONAL-MONACO S.A.M. "
en abrégé " SSI-MONACO "
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 novembre 2004 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 novembre 2004 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°7776
du 6 octobre 2006
"OPHTALMIS MONACO" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 mai 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 mai 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°8390
du 13 juillet 2018
Délibération n° 2018-83 du 20 juin 2018 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Échange automatique d'informations à des fins fiscales entre Monaco et les juridictions soumises à déclaration » dénommé « Échange automatique d'informations en matière fiscale » de la Direction des Services Fiscaux, présenté par le Ministre d'État.
équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.491 du 27 juillet 2017 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016 portant application ... équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.491 du 27 juillet 2017 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016 portant application ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
Loi n° 1.295 du 29 décembre 2004 complétant les dispositions du code de procédure civile relatives à l'indisponibilité temporaire et aux saisies-arrêts.
effets.
ART. 4.
Il est inséré à l'article 3 du titre I " De la compétence ", du livre préliminaire du code de procédure civile, un nouveau chiffre 9° bis ainsi rédigé :
9° bis. - De toutes les ... effets.
ART. 4.
Il est inséré à l'article 3 du titre I " De la compétence ", du livre préliminaire du code de procédure civile, un nouveau chiffre 9° bis ainsi rédigé :
9° bis. - De toutes les ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Loi n° 1.211 du 28 décembre 1998 portant diverses dispositions relatives à l'introduction de l'euro
de substitution peut être désigné par arrêté ministériel.
Toutefois, les parties peuvent déroger à l'application du taux ou de l'indice ainsi désigné.
Art. 3.
Lorsque le montant d'une créance ou d ... taux ou un indice de substitution peut être désigné par arrêté ministériel.
Toutefois, les parties peuvent déroger à l'application du taux ou de l'indice ainsi désigné.
Art. 3.
Lorsque le ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. SAPIEN » (Société Anonyme Monégasque)
.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 mai 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U T S
TITRE ... .
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 mai 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U T S
TITRE I ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. SAPIEN » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
"FONDATION TURQUOIS"
STATUTS
prises par le Conseil d'Administration après examen des dossiers présentés et, pour l'allocation des bourses, après avis de la Commission d'attribution qui sera créée à cet effet.
Art. 3.
Le siège ... prises par le Conseil d'Administration après examen des dossiers présentés et, pour l'allocation des bourses, après avis de la Commission d'attribution qui sera créée à cet effet.
Art. 3.
Le siège ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesuresde protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare
affecté à des travaux en milieu hyperbare.
Ce dossier médical contient :
1. la fiche médicale mentionnée à l'article 9 de l'ordonnance n° 1.857 du 3 septembre 1958 relative à l'organisation et au ... glaucome, même à angle ouvert,
- un kératocôme.
3.7 Neurologie
Les interventions en milieu hyperbare nécessitent une parfaite intégrité anatomique et fonctionnelle du système nerveux. C'est pourquoi ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
"ODL MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.- .- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 octobre 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme
monégasque.
STATUTS ... .- .- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 octobre 2006 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme
monégasque.
STATUTS ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
"APS Consulting" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
* La fourniture de prestations de services associées à :
- l'organisation et la planification des entreprises,
- leurs systèmes d ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
* La fourniture de prestations de services associées à :
- l'organisation et la planification des entreprises,
- leurs systèmes d ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 14.532 du 17 juillet 2000 -
Arrangement administratif particulier concernant les modalités de remboursement des frais exposés dans les établissements de soins français et monégasques mentionnés aux articles 11 § 1er c) et d) et 12 § 1er c) et d) de la convention du 28 février 1952 entre la Principauté de Monaco et la France sur la Sécurité Sociale
ou monégasques peuvent donner lieu à une dispense d'avance des frais dans le cadre des accords complémentaires prévus au § 3 de l'article 11 et au § 3 de l'article 12 de la convention.
Art. 7 ... ou monégasques peuvent donner lieu à une dispense d'avance des frais dans le cadre des accords complémentaires prévus au § 3 de l'article 11 et au § 3 de l'article 12 de la convention.
Art. 7 ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EDILIZIACROBATICA MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
S T A T U ... .
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 octobre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « EDILIZIACROBATICA MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8537
du 7 mai 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MONACO PARQUET » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « S.A.M. MONACO PARQUET ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « S.A.M. MONACO PARQUET ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. MONACO PARQUET » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
“ASTEROID SHIPPING”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
ceux des 12 juillet et 28 octobre 2013.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 février 2013 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société ... ceux des 12 juillet et 28 octobre 2013.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 février 2013 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Clean Aim S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « Clean Aim S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Monaco.
La société prend la dénomination de « Clean Aim S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « Clean Aim S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8484
du 1 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-336 du 23 avril 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020 relative à l'épreuve de dépistage préalable et à l'analyse sanguine réalisées en vue d'établir l'usage de stupéfiants.
Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le nécessaire pour prélèvement mentionné à l'article 6 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020, susvisée ... Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le nécessaire pour prélèvement mentionné à l'article 6 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020, susvisée, comprend ... Arrêté Ministériel n° 2020-336 du 23 avril 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 8.055 du 23 avril 2020 relative à l'épreuve de dépistage préalable et à l'analyse sanguine réalisées ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « B CORPORATION » (Société Anonyme Monégasque)
2023.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 20 décembre 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.
S T A T U ... 2023.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 20 décembre 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
S T A T U ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « COMMODORE » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COMMODORE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « COMMODORE ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ANOVA PARTNERS MONACO SAM » - (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « ANOVA PARTNERS MONACO SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « ANOVA PARTNERS MONACO SAM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AZURA MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « AZURA MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « AZURA MONACO ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « IRIS FINANCE MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
prorogé par celui du 6 octobre suivant.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 22 mars 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société ... prorogé par celui du 6 octobre suivant.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 mars 2022 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
l’Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « 7688 Asset Management S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... 'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « 7688 Asset Management S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « 7688 Asset Management S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
"AZIMUT BENETTI MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry Rey - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté qu'à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation, et plus particulièrement pour le ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté qu'à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation, et plus particulièrement pour le ...
Journal n°8364
du 12 janvier 2018
Délibération n° 2017-222 du 20 décembre 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des opérations liées aux interventions politiques des campagnes électorales télévisuelles » de la Direction de la Communication présenté par le Ministre d'État.
déposés à l'Association des archives audiovisuelles de Monaco sur support numérique pour une conservation à des fins historiques, conformément à l'article 9 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... déposés à l'Association des archives audiovisuelles de Monaco sur support numérique pour une conservation à des fins historiques, conformément à l'article 9 alinéa 3 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ...
Journal n°7465
du 20 octobre 2000
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco -
Décision du 12 octobre 2000
, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés ;
Vu l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1949 relative au classement et au prix ... , avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation ;
Vu la loi n° 455 du 25 juin 1947 sur les retraites des salariés ;
Vu l'ordonnance n° 77 du 22 septembre 1949 relative au classement et au prix ...