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Journal n°8573
du 14 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-11 du 6 janvier 2022 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
périodes suivantes :
- le 20 janvier 2022 de 14 heures à 22 heures, à l’occasion du Rallye WRC Monte-Carlo automobile ;
- le 23 janvier 2022 de 13 heures à 19 heures, à l’occasion du Rallye WRC Monte ... :
- le 20 janvier 2022 de 14 heures à 22 heures, à l'occasion du Rallye WRC Monte-Carlo automobile ;
- le 23 janvier 2022 de 13 heures à 19 heures, à l'occasion du Rallye WRC Monte ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées.
alinéa de l’article 43-1 de l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est supprimé.
Art. 21.
Aux articles premier, 2, 5, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 26, 30, 31, 34, 39 ... l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015, modifié, susvisé, est supprimé.
Art. 21.
Aux articles premier, 2, 5, 8, 9, 10, 12, 16, 18, 20, 21, 22, 25, 26, 30, 31, 34, 39 et 42, les mots « l ... Arrêté Ministériel n° 2022-685 du 2 décembre 2022 modifiant l'arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l'aide sociale en faveur des personnes handicapées. ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
La Semaine en Principauté
septembre,
13e Monaco Classic Week - La Belle Classe (Yachting de tradition) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
... septembre,
13e Monaco Classic Week - La Belle Classe (Yachting de tradition) organisée par le Yacht Club de Monaco.
Espace Léo Ferré
Le 22 septembre, à 19 h,
9ème Monaco Boxing Challenge.
...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-770 du 15 décembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
sanctions économiques
I - L'annexe I de l'arrêté ministériel susvisé est modifiée comme suit :
1. Les mentions suivantes sont ajoutées à la liste des personnes physiques :
« (29) Pak Chun Il. Date de ... organismes » :
« 9\. Korea Taesong Trading Company ».
3) Les mentions suivantes sont supprimées de la rubrique
C. « personnes morales, entités et organismes » :
« 3\. Korea Daesong Bank » ; et
« 4\. Korea ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-162 du 3 mars 2003 relatif à l'inspection
des établissements pharmaceutiques.
12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ... 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain.
Art. 3.
Seuls les inspecteurs nommés par arrêté ministériel en application de l'article 35 de la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le ...
Journal n°7867
du 4 juillet 2008
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
21 h,
Concert avec David Guetta et Joachim Garraud organisé par Monaco Live Productions.
le 7 juillet, à 21 h,
Concert avec Jamiroquai organisé par Monaco Live Productions.
le 9 juillet, à 22 ... 21 h,
Concert avec David Guetta et Joachim Garraud organisé par Monaco Live Productions.
le 7 juillet, à 21 h,
Concert avec Jamiroquai organisé par Monaco Live Productions.
le 9 juillet, à 22 ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
les 22 et 23 avril,
Exposition Canine Internationale de Monaco.
EGLISE SAINT ... Pagnanelli.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
les 22 et 23 avril,
Exposition Canine Internationale de Monaco.
EGLISE SAINT ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
23 octobre, à 21 h,
"Mado la Niçoise" de et avec Nöelle Perna.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... 23 octobre, à 21 h,
"Mado la Niçoise" de et avec Nöelle Perna.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°8090
du 12 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3049 du 5 octobre 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Foire Attractions 2012
heures, au vendredi 26 octobre 2012, à 23 h 59, et du lundi 19 novembre, à 23 heures au jeudi 22 novembre 2012, à 06 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai ... heures, au vendredi 26 octobre 2012, à 23 h 59, et du lundi 19 novembre, à 23 heures au jeudi 22 novembre 2012, à 06 heures, l’interdiction de circuler et de stationner faite aux véhicules sur le Quai ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli
SUN CASINO - CABARET FOLIE RUSSE ... les soirs à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
tous les soirs à partir de 19 h 30
Piano-bar avec Mauro Pagnanelli
SUN CASINO - CABARET FOLIE RUSSE ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Loi n° 1.544 du 20 avril 2023 instituant une Caisse Monégasque de Retraite Complémentaire.
de son prédécesseur.
Art. 3.
Le Comité de contrôle prévu à l’article précédent a notamment pour missions :
1°) de contrôler et d’approuver les comptes présentés annuellement par le directeur de la ... prédécesseur.
Art. 3.
Le Comité de contrôle prévu à l'article précédent a notamment pour missions :
1°) de contrôler et d'approuver les comptes présentés annuellement par le directeur de la Caisse ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-361 du 25 juin 2014 modifiant l’annexe au Code des taxes sur le chiffre d’affaires
solaire (Sw) supérieur ou égal à 0,32 ;
3° Volets isolants : volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l’ensemble volet-lame d’air ventilé supérieure à 0,22 m2.K ... solaire (Sw) supérieur ou égal à 0,32 ;
3° Volets isolants : volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l’ensemble volet-lame d’air ventilé supérieure à 0,22 m2.K ...
Journal n°7351
du 14 août 1998
"G.S. COMMUNICATION" Société Anonyme Monégasque
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
Imprimerie et toutes opérations annexes (photogravure, photocomposition.) se rapportant à ladite activité, duplication sur tout support, ainsi que tout ... .
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
Imprimerie et toutes opérations annexes (photogravure, photocomposition.) se rapportant à ladite activité, duplication sur tout support, ainsi que tout ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-338 du 27 juin 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies.
ouvert un concours en vue du recrutement d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies (catégorie C - indices majorés extrêmes 240/334).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... ouvert un concours en vue du recrutement d'un Employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies (catégorie C - indices majorés extrêmes 240/334).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi devront ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-333 du 28 juillet 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Service du Contentieux et des Etudes Législatives.
vue du recrutement d'une sténodactylographe au Service du Contentieux et des Etudes Législatives (catégorie C - indices majorés extrêmes : 238/332).
Art. 2.
Les candidates à cet emploi devront ... un concours en vue du recrutement d'une sténodactylographe au Service du Contentieux et des Etudes Législatives (catégorie C - indices majorés extrêmes : 238/332).
Art. 2.
Les candidates à ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-161 du 18 février 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
Principauté de Monaco, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... médicament spécifique : 3,57 euros
Ces tarifs entrent en vigueur à compter du 1er janvier 2020. ».
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l ...
Journal n°8347
du 15 septembre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-669 du 6 septembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié.
arrêté est modifiée comme suit :
La mention suivante est ajoutée sous la rubrique « Personnes physiques » :
« Shane Dominic Crawford [alias : a) Asadullah ; b) Abu Sa'd at-Trinidadi ; c) Asad]. Date de ... modifiée comme suit :
La mention suivante est ajoutée sous la rubrique « Personnes physiques » :
« Shane Dominic Crawford [alias : a) Asadullah ; b) Abu Sa'd at-Trinidadi ; c) Asad]. Date de naissance : 22 ...
Journal n°8598
du 8 juillet 2022
PARDEVANT Maître Henry REY, notaire à Monaco, soussigné.
comparant déclare que le Conseil d’administration de la fondation dénommée « FONDATION HECTOR OTTO » souhaite apporter les modifications suivantes aux articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15 ... déclare que le Conseil d'administration de la fondation dénommée « FONDATION HECTOR OTTO » souhaite apporter les modifications suivantes aux articles 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17 ... PARDEVANT Maître Henry REY, notaire à Monaco, soussigné. ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Décision Ministérielle du 23 décembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 17 décembre 2020 prolongeant et complétant jusqu'au 15 janvier 2021 certaines des mesures exceptionnelles qui devaient prendre fin le 18 décembre 2020, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
restaurants.
Par dérogation aux dispositions de l'article 3, les personnes ayant dîné au restaurant ont jusqu'à 22 heures pour effectuer le déplacement entre le lieu du restaurant et leur lieu de résidence. Le ... proscrite dans les restaurants.
Par dérogation aux dispositions de l'article 3, les personnes ayant dîné au restaurant ont jusqu'à 22 heures pour effectuer le déplacement entre le lieu du restaurant et leur ... devaient prendre fin le 18 décembre 2020, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Basilico.
SALLE GARNIER
le 28 mars, à 15 h,
Opéra "La Traviata" de Verdi avec les Choeurs de l'Opéra et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Lukas Karytinos.
du 3 au 6 ... Basilico.
SALLE GARNIER
le 28 mars, à 15 h,
Opéra "La Traviata" de Verdi avec les Choeurs de l'Opéra et l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Lukas Karytinos.
du 3 au 6 ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
: reprise du répertoire de la saison et une création de Ted Brandsen
MONACO-VILLE
le 18 juillet,
Monaco-Ville en Fête
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano ... : reprise du répertoire de la saison et une création de Ted Brandsen
MONACO-VILLE
le 18 juillet,
Monaco-Ville en Fête
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
"S.A.M. INTERACTIVE TELECOM SOLUTIONS"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'un acte reçu, en brevet, le 26 novembre 2001 par Me H. REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ... 'un acte reçu, en brevet, le 26 novembre 2001 par Me H. REY, notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I
FORMATION ...
Journal n°8611
du 7 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions.
public jusqu’à 22 heures minimum. Elles devront rester éclairées jusqu’à la fermeture du site au public.
Art. 3.
L’utilisation de cloches, klaxons, sifflets, sirènes, de matériel de sonorisation, micro ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2022-4096 du 3 octobre 2022 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions.
n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert Ier, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2020-1856 du 3 ... Arrêté Municipal n° 2023-4755 du 3 octobre 2023 relatif à la Foire Attractions. ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑150 du 15 mars 2024 réglementant les conditions de recrutement des praticiens hospitaliers et des assistants du Centre Hospitalier Princesse Grace.
Princesse Grace, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2012‑183 du 5 avril 2012 relatif à la commission de vérification du diplôme de médecin, modifié ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017‑297 du 9 mai 2017 ... Princesse Grace, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012‑183 du 5 avril 2012 relatif à la commission de vérification du diplôme de médecin, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017‑297 du 9 mai 2017 ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
SEANCE PUBLIQUE DU 6 NOVEMBRE 2002 - 612ème Séance
cette augmentation, c'est-à-dire donc très prochainement.
M. le Président.- Merci, Monsieur le Ministre.
Madame le Secrétaire général, je vous donne la parole pour la lecture des chapitres ... cette augmentation, c'est-à-dire donc très prochainement.
M. le Président.- Merci, Monsieur le Ministre.
Madame le Secrétaire général, je vous donne la parole pour la lecture des chapitres ...
Journal n°8407
du 9 novembre 2018
La Semaine en Principauté
- Salle Polyvalente
Le 10 novembre, de 9 h 30 à 16 h,
« Journée diocésaine de formation liturgique : le chant de l'Église ».
Le 15 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence « Parcours Zachée » animée par l ... Saint-Saëns.
Le 13 novembre,
6e Monaco Business, le salon dédié aux entreprises.
Le 22 novembre, à 17 h,
Projection du documentaire (VOSTFR) en l'honneur du 60ème anniversaire de la NASA : « Above ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
visites : Agence des Etrangers - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.10.55.55.
Horaires de visite : Les mercredis à 9 h 30.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé ... visites : Agence des Etrangers - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 Monaco.
Téléphone : 93.10.55.55.
Horaires de visite : Les mercredis à 9 h 30.
Les personnes inscrites en qualité de « protégé ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Municipal n° 2018-4111 du 8 octobre 2018 relatif à la Foire Attractions.
2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ... 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2006-24 du 20 avril 2006 ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 9, 10 et 11 mars, à 21 h,
et le 12 mars, à 15 h,
Spectacle musical comique par Le Quatuor "Il pleut des cordes" avec Jean-Claude Camoors, Laurent Cirade, Pierre ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 9, 10 et 11 mars, à 21 h,
et le 12 mars, à 15 h,
Spectacle musical comique par Le Quatuor "Il pleut des cordes" avec Jean-Claude Camoors, Laurent Cirade, Pierre ...