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Journal n°8262
du 29 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-50 du 21 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... 1949 modifiant et codifiant les ordonnances souveraines d’application de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°7540
du 29 mars 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-291 du 23 avril 2015 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mesures prescrites par l’arrêté ministériel n° 2012-285 du 10 mai 2012 susvisé, prises à l’encontre de Salma ... 9 ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 avril 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mesures prescrites par l’arrêté ministériel n° 2012-285 du 10 mai 2012 susvisé, prises à l’encontre de Salma ...
Journal n°7494
du 11 mai 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ... Rédaction
Nouvelle Rédaction
Accusé de réception de la DEE
en date du
S.N.C. ONOFRI
ET BUOZZI
95 S 3079
Le capital social est fixé à la somme de CENT MILLE francs (100.000 F) divisé en ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-686 du 9 décembre 2022 autorisant des virements de crédits.
JO 8.620_9 decembre 2022 - AM 686.pdf ... '>
ASSEMBLEE ET CORPS CONSTITUES
none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:27.3pt'>border-top:none;padding:2.85pt 1.4pt 0cm 4.0pt;height:9.05pt ... Arrêté Ministériel n° 2022-686 du 9 décembre 2022 autorisant des virements de crédits. ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
du Grimaldi Forum Monaco
Du 20 au 22 janvier, de 10 h à 18 h 30,
Salon Batilux Monaco.
Sports
Principauté de Monaco
Du 19 au 22 janvier,
79e Rallye Automobile Monte-Carlo.
Du 26 ... du Grimaldi Forum Monaco
Du 20 au 22 janvier, de 10 h à 18 h 30,
Salon Batilux Monaco.
Sports
Principauté de Monaco
Du 19 au 22 janvier,
79e Rallye Automobile Monte-Carlo.
Du 26 ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Du 20 au 22 janvier, de 10 h à 18 h 30,
Salon Batilux Monaco.
Sports
Principauté de Monaco
Du 18 au 22 janvier,
79e Rallye Automobile Monte-Carlo.
Du 26 janvier au 2 février,
14e Rallye ...
Du 20 au 22 janvier, de 10 h à 18 h 30,
Salon Batilux Monaco.
Sports
Principauté de Monaco
Du 18 au 22 janvier,
79e Rallye Automobile Monte-Carlo.
Du 26 janvier au 2 février,
14e Rallye ...
Journal n°2458
du 15 août 1905
,910 fr. ; deuxième veglione, 4,930 fr ; la redoute blanche, 3,216 fr. la loterie du boeuf gras, 20,024 fr. et la fête enfantine, 2,912 fr. 55. Soit un total pour les fêtes de saison de 177,949 fr. 55, à ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-414 du 31 juillet 2003 modifiant la nomenclature générale
des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes,
des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
appartenant à des spécialités différentes.
Au-delà du vingtième jour :
C x 0,20.
La cotation de l'accouchement comprenant les soins consécutifs pendant le séjour en maternité, dans la limite de sept ... appartenant à des spécialités différentes.
Au-delà du vingtième jour :
C x 0,20.
La cotation de l'accouchement comprenant les soins consécutifs pendant le séjour en maternité, dans la limite de sept ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ...
Journal n°8672
du 8 décembre 2023
La Semaine en Principauté
en scène de Nicolas Devort. Dès 3 ans.
Du 28 au 30 décembre, à 20 h,
Le 31 décembre, à 20 h et à 22 h 15,
« Naïs » de Marcel Pagnol, adaptation d’Arthur Cachia et mise en scène de Thierry Harcourt ... 'Art du Cinéma : « In the mood for love » de Wong Kar-wai (2000).
Théâtre des Muses
Jusqu'au 9 décembre, à 20 h,
Les 9 et 10 décembre, à 16 h 30,
Le 10 décembre, à 11 h,
« Le malade imaginaire en LA majeur ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.492 du 3 juin 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée.
, ainsi qu'en conséquence du prononcé de l'une des sanctions administratives prévues aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 38-9, le système d'appareillage de communication des taxis et des « taxis 100 ... qu'en conséquence du prononcé de l'une des sanctions administratives prévues aux alinéas 3, 4, 5 et 6 de l'article 38-9, le système d'appareillage de communication des taxis et des « taxis 100 ... Ordonnance Souveraine n° 7.492 du 3 juin 2019 portant modification de l'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Spectacle avec Anne Roumanoff
"Complètement Roumanoff."
SALLE GARNIER
le 3 mars, à 19 h,
Conférence sur l'opéra "L'Amico Fritz" de Pietro Mascagni
les 4 et 10 mars, à 20 h 30,
et le 7 à 15 h ... ,
Spectacle avec Anne Roumanoff
"Complètement Roumanoff."
SALLE GARNIER
le 3 mars, à 19 h,
Conférence sur l'opéra "L'Amico Fritz" de Pietro Mascagni
les 4 et 10 mars, à 20 h 30,
et le 7 à 15 h ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale.
opérations qu’impliquent lesdites autorisations.
Les autorisations prévues à l’article 9 et aux chiffres 1 et 3 de l’article 12 sont accordées pour une durée maximale de deux mois.
Les autorisations prévues ... opérations qu’impliquent lesdites autorisations.
Les autorisations prévues à l’article 9 et aux chiffres 1 et 3 de l’article 12 sont accordées pour une durée maximale de deux mois.
Les autorisations prévues ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Délibération n° 2017-001 du 4 janvier 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d'informations nominatives ayant pour finalité « La gestion des obligations légales relatives aux échanges automatiques d'informations à des fins fiscales » mis en œuvre par les Institutions financières déclarantes.
modification de l'Accord entre la Principauté de Monaco et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues par la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1 ... modification de l'Accord entre la Principauté de Monaco et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues par la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
La Semaine en Principauté
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique.
Expositions ...
Le 21 août, de 16 h à 23 h,
Le 22 août, de 10 h à 20 h,
Le 23 août, de 10 h à 19 h,
« Art3f », 1er Salon International d'art contemporain, peinture, sculpture, photographie, céramique.
Expositions ...
Journal n°8612
du 14 octobre 2022
Arrêté Municipal n° 2022-4191 du 10 octobre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2022.
heures au mardi 22 novembre 2022 à 05 heures 59 la circulation des autocars de tourisme et des véhicules et ensemble de véhicules d’un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite ... mardi 22 novembre 2022 à 05 heures 59 la circulation des autocars de tourisme et des véhicules et ensemble de véhicules d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,50 tonnes est interdite entre les ... Arrêté Municipal n° 2022-4191 du 10 octobre 2022 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2022. ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Ministériel n° 2024-36 du 24 janvier 2024 modifiant l'arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres agréés, modifié.
,97 € ;
- supérieur à 15 km et égal ou inférieur à 19 km : 3,11 €.
Le tarif kilométrique s’élève à 2,44 €. ».
Art. 2.
L’article 5 de l’arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013, modifié, susvisé, est modifié ... ,97 € ;
- supérieur à 15 km et égal ou inférieur à 19 km : 3,11 €.
Le tarif kilométrique s'élève à 2,44 €. ».
Art. 2.
L'article 5 de l'arrêté ministériel n° 2013-293 du 17 juin 2013, modifié, susvisé, est modifié comme ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-362 du 19 juillet 2010 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
). Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Calcul du cholestérol-LDL (C-LDL) :
Quand le taux des triglycérides est inférieur ou égal à 3,9 mmol/l (3 ... ). Un commentaire sur le compte rendu devra alors indiquer le motif de réalisation de ce dosage.
Calcul du cholestérol-LDL (C-LDL) :
Quand le taux des triglycérides est inférieur ou égal à 3,9 mmol/l (3 ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
Communiqué n° 98-59 du 29 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel de la boulangerie pâtisserie artisanale applicable à compter du 1er juillet 1998
,88
5e catégorie
195
46,06
c) Personnel de vente
1ère catégorie
130
39,82
2e catégorie
135
39,86
3e catégorie
140
39,91
4e catégorie
145
39,95
5e catégorie
150
39,99
6e catégorie ... ,88
5e catégorie
195
46,06
c) Personnel de vente
1ère catégorie
130
39,82
2e catégorie
135
39,86
3e catégorie
140
39,91
4e catégorie
145
39,95
5e catégorie
150
39,99
6e catégorie ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Décision Ministérielle du 18 mars 2020 relative à la fermeture temporaire de certains établissements recevant du public en vue de lutter contre la propagation du virus COVID-19, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Annexes à l’Arrêté Ministériel n° 2003-175 du 3 mars 2003 - Conditions d’ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements de fabrication, de vente et de distribution en gros de médicaments vétérinaires
température égale ou inférieure à - 70°C.
Banque de cellules de travail : une culture de cellules dérivée de la banque de cellules primaire et destinée à être utilisée dans la préparation de cultures ... température égale ou inférieure à - 70°C.
Banque de cellules de travail : une culture de cellules dérivée de la banque de cellules primaire et destinée à être utilisée dans la préparation de cultures ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-304 du 1er juin 2001 modifiant la nomenclature généraledes analyses et examens de laboratoire
virus de l'hépatite C après piqûre lors d'un prélèvement biologique ou d'une injection (si le sujet contaminant est infecté par le virus de l'hépatite C ou à un statut sérologique inconnu).
3. Prise en ... 'hépatite C après piqûre lors d'un prélèvement biologique ou d'une injection (si le sujet contaminant est infecté par le virus de l'hépatite C ou à un statut sérologique inconnu).
3. Prise en charge des ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-253 du 18 mai 2007 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La Défense Automobile et Sportive) à la société "DAS SA"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La défense Automobile et Sportive), tendant à l'approbation du transfert, avec les ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société d'assurance mutuelle "DAS" (ex. La défense Automobile et Sportive), tendant à l'approbation du transfert, avec les ...
Journal n°8246
du 9 octobre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-3220 du 2 octobre 2015 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2015/2016, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant ... ’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2015-0015 du 9 février 2015 portant ...
Journal n°8518
du 25 décembre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020.
fixés ainsi qu'il suit à compter du 1er octobre 2020 :
TRANCHES
RÉMUNÉRATION
≥
<
SANS ENFANT
1 ENFANT
1ère
2 795 €
38,33 €
316,73 €
2ème
2 795 €
3 841 ... fixés ainsi qu'il suit à compter du 1er octobre 2020 :
style='width:524.5pt;margin-left:.25pt;border-collapse:collapse'> padding:3.4pt 0cm 3.4pt 0cm;height:3.0pt'>
TRANCHES
border-left:none;padding:3.4pt ... Arrêté Ministériel n° 2020-900 du 21 décembre 2020 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de rémunération unique à compter du 1er octobre 2020. ...
Journal n°8671
du 1 décembre 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l’Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre ...
Auditorium Rainier III
Le 3 décembre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philarmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert symphonique » sous la ...
Journal n°7663
du 6 août 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-387 du 27 juillet 2004 déclarant insaisissables les biens culturels étrangers exposés au sein du Musée de la Chapelle de la Visitation.
147 cm)
2 - CANTARINI, Simone
(Italien, 1612-1648)
Madone à l'Enfant
Huile sur toile (127 x 97 cm)
3 - LE MAITRE DE L'ANNONCE AUX BERGERS
(Italien, actif dans les années 1630)
L ... 147 cm)
2 - CANTARINI, Simone
(Italien, 1612-1648)
Madone à l'Enfant
Huile sur toile (127 x 97 cm)
3 - LE MAITRE DE L'ANNONCE AUX BERGERS
(Italien, actif dans les années 1630)
L ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-671 du 12 décembre 2003 modifiant la nomenclature générale
des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes
et des auxiliaires médicaux
1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents de travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ... 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents de travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
«MONTE CARLO INAS S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
2012.
I.- Aux termes de trois actes reçus en brevet, les 15 juin 2012, 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu’il suit, les ... 2012.
I.- Aux termes de trois actes reçus en brevet, les 15 juin 2012, 26 juin 2012 et 22 octobre 2012, par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à Monaco, il a été établi ainsi qu’il suit, les ...