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Journal n°5759
du 9 février 1968
la Loi no 127, du 15 janvier 1930, constituant l'Hôpital en établissement public autonome;
Vu Notre Ordonnance no 84, du 11 octobre 1949, constituant le statut des fonctionnaires et agents de l ...
Journal n°5824
du 9 mai 1969
'il y a lieu, au siège du fonds, dans les 10 jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 9 mai 1969.
Étude de Mo PAUL-L0111S AURÉGLIA
Notaire
2, Boulevard des Moulins — MONTB-CARLO
RÉSILIATION DE ...
Journal n°8668
du 10 novembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - DONATION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2022, par le notaire soussigné, M. Laurent RIBERI, commerçant, domicilié 29, boulevard Charles III à Monaco, a fait donation entre vifs, à M. Bruno RIBERI ...
Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2022, par le notaire soussigné, M. Laurent RIBERI, commerçant, domicilié 29, boulevard Charles III à Monaco, a fait donation entre vifs, à M. Bruno RIBERI ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - DONATION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - DONATION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Aux termes d’un acte reçu le 22 juin 2022, par le notaire soussigné, M. Laurent RIBERI, commerçant, domicilié 29, boulevard Charles III à Monaco, a fait donation entre vifs, à M. Bruno RIBERI ...
Aux termes d'un acte reçu le 22 juin 2022, par le notaire soussigné, M. Laurent RIBERI, commerçant, domicilié 29, boulevard Charles III à Monaco, a fait donation entre vifs, à M. Bruno RIBERI ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - DONATION D'ÉLÉMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion ...
Journal n°6655
du 12 avril 1985
économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire modifiée par la loi n° 1.068 du 22 décembre 1983, les salaires minima du personnel des agents immobiliers et ...
Journal n°4335
du 21 novembre 1940
' :
„ „
Service- funèbre- à- le mérrroiredes-,Princeedéfuntà:- - Étai des jugements du Tribunal. Correctionnel.
PARTIE OFFICIELLE .
ORDONNANCES SOUVERAINES
N° 2.458
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE ,SOUVERAIN ...
Journal n°5714
du 31 mars 1967
mars 1962, nommant une Sténo-dactylographe au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux ;
Sur le rapport de Notre Directeur des 'Services Sudiciaires ;
Avons Ordonné et ordonnons
Mme ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
grade correspondant, à compter du 20 mars 2007.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ...
Journal n°7184
du 2 juin 1995
'arrêté ministériel n' 77-126 du 30 mars 1977 relatif à la composition et aux conditions de désignation et de fonctionnement des commissions paritaires instituées par le statut des fonctionnaires de l'État (p. 653 ...
Journal n°1971
du 21 avril 1896
des bouches à feu de gros calibre, à bord des navires, ou sur les tourelles blindées des forts.
L'enchantement ainsi produit sur les projectiles dirigés contre le canon invulnérable, a pour effet de ...
Journal n°7798
du 9 mars 2007
portant nomination d'un Conseiller d'Etat à la Commission Consultative des Marchés de l'Etat (p. 380).
Arrêté Ministériel n° 2007-119 du 2 mars 2007 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution ...
Journal n°6257
du 26 août 1977
Municipal n° 77-42 du 22 août 1977 réglementant la circulation et le Stationnement des véhicUles à Monaco-Ville à l'occasion d'un défilé humoristique le 26 août 1977 (p. 699).
AVIS ET COMMUNIQUÉS ...
Journal n°6495
du 19 mars 1982
° 7.314 du 8 mars 1982 modifiant l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de ...
Journal n°6828
du 5 août 1988
actes engageant la société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait' des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs et dépositaires, et les souscriptions, avals, acceptations, endos ...
Journal n°5043
du 31 mai 1954
-de-Castro - MONACO
APPORT EN SOCIÉTÉ DE FONDS DE COMMERCE Première Insertion
Aux termes de l'article 5 des statuts de la société en nom collectif « CARAGLIO ET CIE », dont le siège social est 25, boulevard Albert ...
Journal n°6181
du 12 mars 1976
1963, no 3.265 du 24 décembre 1964,
3.520 du 26 Mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 190;
Vu l'Ordonnance Souveraine 4,739 du 22 juin 1971
fixant le 'régime des Prestations dues aux Salariés en ...
Journal n°5489
du 17 décembre 1962
MUNICIPAL.
Arrêté Municipal n° 62-62' dr/ 5 décentbre 1962 itttendisaitt temporairement la circulation et le stationnement des véhicules sur une partie de voie publique (p. 893).
AVIS ET COMMUNIQUÉS Avis ...
Journal n°1424
du 17 novembre 1885
Secrétaire Général.
M. le Comte de Dillen Spiering, chambellan et maréchal des voyages, est descendu du train et a conduit Son Excellence au wagon royal, où M. le Gouverneur Général a eu l'honneur de ...
Journal n°0198
du 23 mars 1862
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-----------n,— ,_......---- 2 HEURES
G HEURES
12 4 14 4 17 3
9 2 10 3 14 5
;iule id.beau
nul hl.id.
: 22 beaux jours : G rouverts.
marbre du Palais par le Prince. entouré de sa famille et des ...
Journal n°4069
du 7 novembre 1935
'élites, assume ici, ce me semble, l'un des 'grands devoirs, le premier devoir des Élites. Contre les forces mauvaises qui troublent et pervertiraient 'la conscience humaine, vous engagez l'un des suprêmes combats ...
Journal n°1806
du 14 mars 1893
Palais des Beaux-Arts le mercredi 22 mars, à 3 heures, au bénéfice de Ricci de Paz, cantatrice, sous le haut patronage de S. A. S. Madame la Princesse de Monaco :
Ouverture ORCHESTRE.
ENGAGEMENT ...
Journal n°5256
du 30 juin 1958
'administration.
Tous les actes engageant la société, autorisés par le conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, avals ...
Journal n°0373
du 6 août 1865
-Laubat, ministre de la marine et des colonies, embarqué sur la corvette à vapeur la Reine-Hortense, et par la division navale de l'Océan, que commande M. le contre-amiral baron de la Roncière le Noury.
M. le ...
Journal n°0348
du 12 février 1865
Principauté tout entière.
La vieille basilique de St-Nicolas , décorée avec goût, offrait un aspect des plus imposants : comme
au jour des funérailles, le portail, les trois nefs, le transept et le choeur ...
Journal n°7301
du 29 août 1997
-deux août mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept.
Le Ministre d'État, M. LP.VEQUE
1094 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 29 août 1997
Arrêté Ministériel n' 97-402 du 22 août 1997 autorisant la modification des ...
Journal n°5685
du 9 septembre 1966
arbitres des conflits collectifs du travail;
Vu l'Arrêté n° 66-6 du 22 juin 1966 relatif aux arbitres des conflits collectifs du travail;
Vu le procès-verbal de non conciliation du 12 juillet 1966; Vu la ...
Journal n°0580
du 3 août 1869
de la Saison le 15 Avril.
La rade de MONACO prosi4ée par ses promontoires est une des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de nier. Le fond de la plage ...
Journal n°6440
du 27 février 1981
) Le Bureau international transférera périodiquement à chaque office récepteur les fonds considérés comme nécessaires pour couvrir les montants qui lui sont imputés par t'office récepteur en vertu des ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de Pierre FAYAD, a prorogé jusqu'au 22 février 2000 le délai imparti au ... Par ordonnance en date de ce jour, M. Philippe NARMINO, Président du Tribunal, Juge-Commissaire de la cessation des paiements de Pierre FAYAD, a prorogé jusqu'au 22 février 2000 le délai imparti au ...
Journal n°3000
du 14 septembre 1915
défendre son pays en danger et, dès le début des hostilités, il fut à son poste au Champ d'Honneur. Pendant plus de dix mois, il soutint, parmi les braves, des luttes acharnées avec un enthousiasme, un ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
versement de cautionnement n’a été prévu aux termes dudit acte.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco le 22 décembre 2023.
... versement de cautionnement n'a été prévu aux termes dudit acte.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco le 22 décembre 2023.
...
Journal n°6924
du 8 juin 1990
1990 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres privés agrees (p. 620).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal no 90-22 du 15 mai 1990 plaçant un fonctionnaire en ...
Journal n°1811
du 18 avril 1893
TRENTE—SIXIÈME ANNÉE — N° 1811 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 18 Avril 1893
JOURNAL 0 Nit ri 0
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°4347
du 13 février 1941
la validité des tickets de la feuille de savon pour décembre ,1940 et janvier 1941.
Arrêté, Ministériel prorogeant la validité du coupon no 5 de janvier pour le riz.
PARTIE NON OFFICIELLE
(A ...
Journal n°6070
du 25 janvier 1974
SOMMAIRE
MAISON SOUVERAINE
Messages de voeux reçus par S.A.S. lé Prince (suite) (p. 48). Services funèbres à fa mémoire des Princes Défunts (p. 48).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 5 ...
Journal n°0760
du 14 janvier 1873
, ici, il faut entrer au fond des choses : donc, le fluide nerveux circule mal, ou quelquefois court désordonné; c'est en général l'état normal des êtres impressionnables; l'inactivité du corps, la ...
Journal n°2595
du 31 mars 1908
`,111•111^111
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, le fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 ...
Journal n°0480
du 25 août 1867
me;. ; est-ce pour cela qu'ils envoient à leurs journaux des histoires d'aquarium ?
COURRIER D'ITALIE.
( Correspondance particulière du JOURNAL DE MONACO. ) Florence, le 22 Août 1867.
J'ai cessé ...
Journal n°8061
du 23 mars 2012
Ville de Monaco,
Vu la loi n° 126 du 15 janvier 1930 déterminant le partage des biens
acquis avec les fonds du compte 3% ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale ...
Journal n°2833
du 16 juillet 1912
même pas être en question, car le Conseil National et moi savons trop bien ce qu'il faut penser de la France et des bons Français.
Et, maintenant que je vous ai fait connaître le fond de ma pensée, qu ...
Journal n°1453
du 8 juin 1886
aident ail succès indubitable qui l'attend. Il a, dès le 22 mai, obtenu les suffrages de l'Académie des sciences morales et politiques. Présenté par M. A. Geoffroy, l'ouvrage, dit le rapporteur ...
Journal n°7923
du 31 juillet 2009
Directeur des Services
Judiciaires et Notre Ministre d’Etat sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la
présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-neuf juin ...
Journal n°3567
du 20 mai 1926
à Paris, 12, rue Duhesme, le fonds de commerce de Bar, BUvette et Restaurant, qu'ils exploitaient à Monaco, rue Suffren-Reymond, no 4, connu sous le nom de Bar Suisse.
Les créanciers des époux ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-2 du 6 janvier 2005 autorisant la modification des statuts de la
société anonyme monégasque dénommée
" CENTRE IMMOBILIER PASTOR " en abrégé " C.I.P. "
des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 octobre ... des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 octobre ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-469 du 6 octobre 2004 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée " COMPTOIR COMMERCIAL DE RECOUVREMENTS ET DE GERANCES ".
vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ... vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 ...
Journal n°6896
du 24 novembre 1989
'Habitat Service du Logement
Local vacant (p. 1235).
DÉPARTEMENT DE L'INTÉRIEUR
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises d l ...
Journal n°6782
du 18 septembre 1987
RAGNONI et Mme Josiane MICHEL, son épouse, demeurant 22, bd d'Italie, à Monte-Carlo, un fonds de commerce d'atelier de tapisserie etc ... exploité 8, rue des Roses, à Monte-Carlo.
Oppositions s'il y ...
Journal n°0500
du 19 janvier 1868
contrée de Monaco, située sur le versant des Alpes-Maritimes, est complètement abritée contre les vents du Nord : sa température, pendant l'hiver, est la même que celle de Paris dans les mois de juin et de ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
E.D.N. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros 6 Siège social : 9, rue des Oliviers - Monaco - RADIATION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
FRANCES Vicente en remplacement.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars ... FRANCES Vicente en remplacement.
Un exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mars ... E.D.N. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros 6 Siège social : 9, rue des Oliviers - Monaco - RADIATION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8691
du 19 avril 2024
CREDITINFO SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 37, avenue des Papalins c/o GDS SAM « Les Cyclades » - Monaco - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS NON ASSOCIÉS - DÉMISSION D'UN GÉRANT NON ASSOCIÉ
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 janvier 2024, les associés ont pris acte de la nomination de M. Bertrand de LEUSSE et de Mme Elba MANZANILLA ZAPATA en qualité de ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 janvier 2024, les associés ont pris acte de la nomination de M. Bertrand de LEUSSE et de Mme Elba MANZANILLA ZAPATA en qualité de ... CREDITINFO SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 37, avenue des Papalins c/o GDS SAM « Les Cyclades » - Monaco - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS NON ...
Journal n°0363
du 28 mai 1865
célèbre tueur de lions par le duc d'Aumale. La culasse de cette carabine porte les traces des dents d'une lionne, contre laquelle eut à lutter l'intrépide chasseur;Quoique blessé, l'animal allait se ruer ...
Journal n°6861
du 24 mars 1989
HAIBLE, demeurant à Monte-Carlo, Le Continental, place des Moulins, du fonds de commerce de « Tapissier en meubles » sis à Monte-Carlo, 10, boulevard d'Italie.
Oppositions s'il y a lieu en l'Etude de Me ...
Journal n°6915
du 6 avril 1990
Pugilistique, la Principauté accueillera, le 14 avril, un championnat du Monde de Boxe. Ce jour-là, à 22 h 30, l'Italien Gianfranco Rosi, champion du monde des Super-Welters (version IBF) mettra son titre en jeu ...
Journal n°7087
du 23 juillet 1993
20 juillet 1971 fixant les modalités d'application de l'article 25 de l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'ordonnance-loi n ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-427 du 5 septembre 2013 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°0662
du 28 février 1871
un charmant feuilleton dont nous extrayons les lignes suivantes :
Le monument à demi-ruiné de la Turbie,. en nous rappelant les grandes guerres des Romains contre la Gaule, nous représente, par la ...
Journal n°6819
du 3 juin 1988
. pour chaque mois ou fraction de mois suivant.
« La restitution ne pourra intervenir que si le réclamant apporte la preuve de sa propriété et contre le règlement des redevances forfaitaires sus ...
Journal n°6482
du 18 décembre 1981
Sacrée (Direction des Affaires Culturelles)
le mardi 22, à 19 heures, Eglise Saint Martin,
les précurseurs allemands de Jean-Sébastien Bach
avec
Michel Carey, baryton ; Jeanine Paoli, organiste ...
Débats 1936
du 31 décembre 1936
premier. — Le renouvellement. des baux
« à loyer des locaux et immeubles où s'exploite
« depuis au moins trois ans .arr moment de l'expi-
« ration de ces baux un fonds de commerce ou d ...
Journal n°4850
du 18 septembre 1950
'Ordonnance Souveraine du 31 mars 1943 constituant le 'statut des Fonctionnaires, employés et Agents des Services Municipaux;•
Vu l'agrément de Son Excellence le Ministre d'État en date du 22 août 1950.
Arrètône
M ...