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Journal n°7984
du 1 octobre 2010
anonyme monégasque dénommée
«enDeavour international ManageMent serviCes s.a.M.», au capital de
150.000 E (p. 1958).
Arrêté Ministériel n° 2010-499 du 22 septembre 2010 autorisant la
modification ...
Journal n°5380
du 14 novembre 1960
, modifiée par les Ordonnances des 18 riovernbre 1917, 12 juillet 1922, 17 octobre 1944 et 16 janVier 1946;
* Cette 9rdonnance-Lol a été promulguée à l'audience du Tribunal-Ce Première instance du 4 novembre ...
Journal n°1117
du 2 décembre 1879
France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
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25 Gent– ta ligneIIA Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE ...
Journal n°1885
du 18 septembre 1894
'exploitation du caoutchouc dans la colonie française du Congo, et penser que dans un avenir prochain on n'aura plus â payer un tribut à l'étranger pour avoir de cette matière.
C'est au capitaine de Place que ...
Journal n°4968
du 22 décembre 1952
Arrêté du 26 mars 1952 à la société anonyme monégasque dénemtnée « Compagnie Commerciale de Monaco » en abrégé « C. C. M. » est, en tant que de besoin, renouvelle.
Fait à Monaco, en l'Hôtel dn ...
Journal n°6000
du 22 septembre 1972
Suivant acte reçu par Me L,-C. Crovetto, notaire à Monaco, les 14 et 24 avril 1972, Monsieur et Mm° Philippe GATTUSO, demeurant à:Beausoleil, 3, avenue de la République ont donné à partir du lermai 1972 à ...
Journal n°6850
du 6 janvier 1989
— le mercredi 25 janvier 1989 de 8 h 00 à 12 h 30
— du mercredi 25 janvier à 17 h 00
au jeudi 26 janvier 1989 à 12 h 00
— le vendredi 27 janvier 1989 de 8 h 00 à 12 h 00
ART. 3.
— le vendredi ...
Journal n°4336
du 28 novembre 1940
.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté,
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et un novembre mil neuf cent quarante.
Le ...
Journal n°1134
du 30 mars 1880
Messieurs les Actionnaires de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers, à Monaco, sont convoqués en Assemblée Générale ordinaire le Jeudi 22 Avril prochain, à 3 heures de relevée, au ...
Journal n°6851
du 13 janvier 1989
pièces, cuisine, salle d'eau, balcon cave.
Le montant du loyer mensuel est de 3.000 F.
— 9, rue Malbousquet, rez-de-chaussée inférieur à gauche, composé d'une pièce, cuisine, salle de bains, w.c ...
Journal n°0994
du 17 juillet 1877
Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, LIONNEM le.NTS
Antonces 26 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs ...
Journal n°6119
du 3 janvier 1975
. 31968
» 2110.1968
• 14. 7.1969
• 3.11.1969
• 25. 5.1970
'» 8. 9.1970
» 22.9.1970
» 8. 3.1971
» 27. 4.1971
» 21. 6.1971
» 4. 1,1974 A.M du 1. 3.1960
» 24. 7.1965
» 26. 3.1968
» 29 ...
Journal n°8675
du 29 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié.
Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes
61,00 €
Visite technique d’un véhicule d’un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) supérieur à 3,5 tonnes et de Transport en Commun de Personne (T.C ... (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes
border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt;mso-border-top-alt: solid black .75pt;mso-border-left-alt:solid black .75pt ... Arrêté Ministériel n° 2023-781 du 26 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2012‑682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-495 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain.
° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 ... ° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à usage humain ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique en date du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2019-495 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de ...
Journal n°5669
du 20 mai 1966
jeudi, 19 mai 1966, de 9 h. à 12 h.
Le samedi 21 mai 1966, de 9 h, à 12 h.
Le dimanche 22 mai 1966, de 9 h. à 12 h.
la circulation des véhicules autres que ceux relevant du
Comité d ...
Journal n°6897
du 1 décembre 1989
la République de Cie d'Ivoire
« C'est avec un réel plaisir qu'à l'occasion de la Fête nationale de la Principauté de Monaco, j'adresse à Votre Altesse, au nom du peuple et du gouvernement ivoiriens ...
Journal n°1946
du 5 novembre 1895
. Exc. le Ministre de la Guerre de la République Française.
Le Prince, par Ordonnance du 3 novembre 1895, a autorisé M. le Capitaine Michel-Prosper Ardoin,Commandant la Compagnie des Sapeurs-Pompiers, à ...
Journal n°8138
du 13 septembre 2013
date du 22 juillet 2013.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal
de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux
minutes du notaire rédacteur ...
Journal n°6121
du 17 janvier 1975
Tribunal du Travail, modifiée et complétée par les Lois n° 522, du 21 décembre 1950, n° 736, du 26 mars 1968 et n° 824, du 23 juin 1967;
Vu Notre Ordonnance n° 3.581, da 14 août 1967, relative à la ...
Sommaires 1981
du 31 décembre 1981
1981 Loi n° 1.034 du 26 juin 1981, relative à la vaccination antivariolique (p. 6.458 3 juillet 1981
655).
26 juin 1981 Loi n° 1.035 du 26 juin 1981 modifiant et complétant la loi n° 491 du 24 ...
Annexes 1989
du 31 décembre 1989
GENEVE
lofit
SUMITOMO
RUBBER
Tsutsuichi
Chuo
Kobe
HYOGO
DENOVO
Foppingadreef
REPRESENTANTS
COOPERATION
CONFORMEMENT
REPRESENTANTS
COOPERATION
CONFORMEMENT
CSCE
Republique
CSCE
otwerture ... classes 8, 9, 11,
12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34 et 35.
28 juillet 1988
No 88.12221 à 88.12223
M. Guido SERMENGHI - 21, rue du Portier - MONTE-CARLO (Principauté de ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
.
Vendredi 3 septembre 2010 JOURNAL DE MONACO
Baie de Monaco
Le 5 septembre,
Régate du Rendez-vous de Septembre des Assureurs, organisée par le
Yacht Club de Monaco.
Du 22 au 25 septembre, de 10 h à ...
Journal n°1297
du 5 juin 1883
Prince Louis ont assisté avant-hier dimanche aux courses de Long-champs dans la tribune du Président de la République.
Le samedi 26 mai dernier, à sept heures du matin, comme nous l'avions annoncé, a eu ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-379 du 22 juillet 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Excellence M. le Président de la République Populaire de Chine (p. 2337).
Ordonnance Souveraine n° 835 du 15 décembre 2006 portant nomination d'un Consul Honoraire de la Principauté à Sofia (République de ...
Journal n°1042
du 25 juin 1878
... e.-..'e VENTS ETAT DE L'ATMOSPHÈRE Du 16 au 22 BAROMÈTRE à 7 h. du mat. 2..) • TIMARATURES
'''' réduites It 0 de température. (Le thermomUre est exposl auxord) . .. a Li E3 c : ), JUIN ...
Sommaires 1992
du 31 décembre 1992
'Agents de police (p. 6 à p. 9).
24 décembre 1991 Ordonnance Souveraine n° 10.419 du 24 décembre 1991 portant nomination 7.006 3 janvier 1992
des membres du Comité financier de la Caisse de Compensation ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Matthyssens
Rouison
Treisser
RoBino
Houara
ARRê
MINISTé
Andréa
septem
Grisel
Damgaard
ministé
craps
FMSC
FMSC
FMSC
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Nathanaël ... septembre 2011 (p. 2090).
ARRê Té DU DIREc TEUR
DES SERVIc ES JUDIc IAIRES
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2011-26 du 12 octobre
2011 portant sanction disciplinaire à l’encontre d ...
Sommaires 1998
du 31 décembre 1998
décembre 1997 modifiant l'article 5 de la loi n° 1.155 du 18 décembre 1992 relative à la nationalité (p. 9),
Loi n° 1.202 du 26 décembre 1997 autorisant un prélèvement sur le fonds (le réserve ...
Journal n°5418
du 7 août 1961
classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances no 2.164, du 9 janvier 1960 et n° 2.213, du 10 mars 1960;
Avons Ordonné et Ordonnons
L'article 3 de Notre ...