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Journal n°5212 du 26 août 1957
Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco. Monaco, le 26 août 1957. Signé : 3.-C. Ray. Titres frappés d'opposition. Exploit de Me François-Paul Pissarello, huissier à Monaco, en date ...
Journal n°1261 du 26 septembre 1882
du soir irl = cu Ct) n o fi VENTS ÉTAT DU CIEL 18 755.2 755.9 756.1 756.6 757.» 19.» 20 5 19.8 19.» 17.8 81 S O. 19 56.7 56.8 56;3 56.7 57.2 21.4 22.» 21.2 19.» 17.4 69 O 20 56.5 53 ...
Journal n°1105 du 9 septembre 1879
26.» 2 67.3 67.6 66.5 66.2 66.6 25.» 2626.8 3 66.6 66.» 65.4 64.7 64.8 25.2 2626.8 4 63.5 63.4 62.4 61.5 61.9 25.4 25.7 27.8 5 61.6 60.9 60.5 60.» 60.8 24.» 24.6 25.2 6 59.7 59.3 59 ...
Journal n°4562 du 22 mars 1945
'Ordonnance du 9 décembre 1913. ART. 3. Le Procureur Général près la Cour d'Appel est chargé de l'exécution du présent Arrêté. Fait à Monaco, au Palais de Justice, le quinze mars mil neuf cent quarante ...
Journal n°2823 du 14 mai 1912
15 13 io 18 3o 5 55 7 54 13 55 18 16 i 1 5o -- I., c,,-, a, 7 23 13 18 18 38 6 5 8 8 14 5 18 26 i8 36 12 4 17 52 •.... . ra e. c i..:- 7 35 13 32 18 5o 6 Io 8 21 14 15 18 41 12 17 18 9 ...
Journal n°7747 du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-130 du 9 mars 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Mohammed Khaled ; b) Abd' Al-Baki Mohammed ; c) Abul Baki Khaled ; d) Abu Khawla]. Adresse : Birmingham, Royaume-Uni. Né le 18 août 1957, à Tripoli, Libye. Nationalité : britannique. (9) Tahir Nasuf ... Mohammed Khaled ; b) Abd' Al-Baki Mohammed ; c) Abul Baki Khaled ; d) Abu Khawla]. Adresse : Birmingham, Royaume-Uni. Né le 18 août 1957, à Tripoli, Libye. Nationalité : britannique. (9) Tahir Nasuf ...
Journal n°1157 du 7 septembre 1880
.6 67.6 67.4 68.» 22.5 24 » 23.3 21.8 21.2 79 2 69.5 69.6 68.8 68.5 68.8 23.5 26.2 25.2 24.» 23.» 58 3 69.4 69.3 68.8 68.2 68.7 23.7 25.6 25.» 23.6 22.9 70 4 69.2 68.8 67.9 67.8 68.1 24.2 26.» 25 ...
Journal n°8218 du 27 mars 2015
ISSN SOLIDARPOLE œvre Libye œvre œvre œvre œvre œvre sténodactyloraphe ETANNONCES SALVANHAC Natacha VIMERCATI REVEST Electroniques Electroniques BORLETTI reversement œvre œvre ... aux procédures de gel des fonds mettant en œvre des sanctions économiques, visant la Libye (p. 730). Arrêté Ministériel n° 2015-181 du 19 mars 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 ...
Journal n°6241 du 6 mai 1977
Shatnpooing Renforçateur Décoloràtion colèration Coloràtion classiqiie Compre cottipre nànt shampoohtg supé acement spkialisés sde cônomiqué cheveizx renforçateur cotnprenant Géuvernement ... Loi n° 759, du 26 mai 1964; Vu la Loi n° 975, du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État; Vu Notre Ordonnance n° 3.555, du 25 avril 1966, portant nomination d'un côntrôleur à la ...
Journal n°6327 du 29 décembre 1978
, avenue Crovetto Frères. 21. THIRY Jacques, autorisé le 30 mars 1971, Laboratoire S.O.C.A — 19, avenue Crovetto Frères. 26. * LISIMACCHIO Jeanne, autorisée le 22 juin 1972, Laboratoire Société d ...
Journal n°7188 du 30 juin 1995
GÉNÉRALE 1)0 RATistarr" (p. 775). Arrêté Ministériel n° 9.5-264 du 22 juin 1995 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "EISENRERG DATA ...
Journal n°1104 du 2 septembre 1879
1}7 26 MAI :ERTICE Dtt Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES. 1389 mixte matin 482 mixte matin ..... 8 30 8 40 850 8 59 9 13 9 21 9 28 9 40 9 55 11 05 3 23 5 » soir ...
Journal n°6549 du 1 avril 1983
, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969 ; Vu Notre ordonnance n' 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ...
Journal n°1788 du 8 novembre 1892
. Moutte, id. ID. b. Indus, fr., c. Arnaud, id. ID. b. Marie, fr., c. Ferrero, id. ID. b. Marceau, fr., c. Grisolle, id. ID. b. Bon-Pécheur, fr., c. Arnaud, id. Marche des Trains à partir du 3 ...
Journal n°1786 du 25 octobre 1892
Paris à. Lyon, Marseille, Monaco, Monte Carlo et Vintimille MÂCHEFER POUR REMPLISSAGES C 237 1 direct rap. 1.2.3 1 matin matin 9 » 2 10 1 21 5 36 H 5 11 33 soir soir 13 31 direct ...
Journal n°5268 du 22 septembre 1958
insertion. Monaco, le 22 septembre 1958. Signé : 3.-C. RU. Étude de Me AUGUSTE SETTIMO Docteur en Droit, Notaire 26, Avenue de la Costa - MONTE-CARLO Cession de Droit au Bail Première Insertion ...
Journal n°1967 du 31 mars 1896
, équivaut à celle des titres eux-mêmes. ORDRE DU JOUR : Modifications aux articles 2 et 3, et décisions à prendre en vertu des articles 22 et 42 des Statuts. Étude de Me L VALENTIN, notaire et défenseur à ...
Journal n°8146 du 8 novembre 2013
relative à la protection des informations nominatives, modifiée ; Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai ...
Journal n°8071 du 1 juin 2012
’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger (p. 1076). Ordonnance Souveraine n° 3.794 du 31 mai 2012 portant nomination d ...
Journal n°1924 du 4 juin 1895
30 5 » 5 e 9 5 6 25 ! M matin 7 5 soir 7 36 5 9 7 8 9 58 9 » soir 11 42 soir 4 10 soir 5 13 5 17 5 22 5 28 8 5 11 20 11 .45 /à l' 3 4 4 25 ...
Journal n°7276 du 7 mars 1997
.1987 A1.130U Frédérique, épouse ()RADIA 13. 7.1987 FLAMANT Gisèle 15. 3.1988 CALAIS Sylvie 22. 8.1988 MOREAU Laurence 20. 7.1990 KADA.1 Nicole 13. 7.1993 AuDot.t Patrick 2. 9 ...
Journal n°1869 du 29 mai 1894
. 25 753.8 747.7 753.2 715.9 751.1 19.41 22.61 18.3 16.3 15.2 S. O. assez fort. 26 718.0 118.0 746.5 747.5 751.8 17.2 19.11 18.31 16.0 15.0 Id. ' 27 747.0 716.9 ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-494 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines.
dispensation des médicaments dans les officines ; Vu l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à ... dispensation des médicaments dans les officines ; Vu l'arrêté ministériel n° 2018-150 du 26 février 2018 relatif aux règles techniques applicables aux sites Internet de commerce électronique de médicaments à ... Arrêté Ministériel n° 2019-494 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2018-149 du 26 février 2018 relatif aux bonnes pratiques de dispensation des médicaments dans les officines. ...
Journal n°1717 du 30 juin 1891
.8 62.» 62.2 58.5 58.3 57.5 59.4 61.3 62.5 62.4 20.» 23.7 22.9 21.6 22.» 21.5 23.6 20.6 24.» 25.» 23.5 23.5 23.7 24.» 20.8 23.6 25.5 23.2 24.4 22.8 24.6 21., 22.9 26.» 24.3 22.3 23.» 24.» 22.8 21.7 21 ...
Journal n°8139 du 20 septembre 2013
ISSN règlementant VIM Bayti ETANNONCES Daki Lahcen Izza Brahim Aziza Therab Libye lybien lybien lybien Fatima Qaida Ata Abdoulaziz Ata Barzingy Abdoulaziz Ata Sulaimaniya ... Mohamed Khalil [alias a) Khalil Ibrahim Jassem, b) Khalil Ibrahim Mohammad, c) Khalil Ibrahim Al Zafiri, d) Khalil]. Né le a) 2.7.1975, b) 2.5.1972, c) 3.7.1975, d) 1972, e) 2.5.1975, à a) Mosul, Iraq ...
Journal n°7713 du 22 juillet 2005
ZARA MONACO (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
immobilières pouvant se rattacher au présent objet ou susceptibles d'en favoriser le développement. ART. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix neuf années, à compter du jour de sa ... immobilières pouvant se rattacher au présent objet ou susceptibles d'en favoriser le développement. ART. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix neuf années, à compter du jour de sa ...
Journal n°0110 du 8 juillet 1860
Juillet 2 1d.3 Id.4 Id. 22 6 21 9 22 8 23 24 I 23 9 21 9 24 23 8 24 9 e » « s 24 I, Monaco, le 8 Juillet 1860. La question de la délimitation des fron-tières franco-sardes touche au ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.983 du 13 juillet 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 11.119 du 26 novembre 1993 portant nomination d'un Chef de service d'Oto-Rhino-Laryngologie du Centre Hospitalier Princesse Grace.
n° 13.839 du 29 décembre 1998 portant statut des praticiens hospitaliers au Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée ; Vu l’Ordonnance Souveraine n° 11.119 du 26 novembre 1993 portant nomination ... date du 5 juillet 2023 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : L'Ordonnance Souveraine n° 11.119 du 26 novembre 1993, susvisée, est abrogée, à compter du 1er ... Ordonnance Souveraine n° 9.983 du 13 juillet 2023 abrogeant l'Ordonnance Souveraine n° 11.119 du 26 novembre 1993 portant nomination d'un Chef de service d'Oto-Rhino-Laryngologie du Centre ...
Sommaires 2000 du 31 décembre 2000
.475 1 29 décembre 2000 31 janvier 2000 15 mars 2000 30 mars 2000 9 novembre 1999 20 juin 2000 8 novembre 2000 Décision Souveraine en date du 31 janvier 2000 nommant respectivement 7A29 MM ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.977 du 26 avril 1999 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
Notre ordonnance n° 11.894 du 12 mars 1996 portant nomination des membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu l'arrêté ministériel n° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant ... ° 96-21 du 22 janvier 1996 fixant les modalités de désignation des représentants des personnels au Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6015 du 5 janvier 1973
» 30. 3.1971 26. 9.1967 3.10.1967 17.10.1967 8. 4.1968 9. 2.1970 1. 2.1971 17.11.1972 M. du 12. 12.1967 » 6.10.1971 • 11. 2.1969 Date d'autorisation A.M, du 14. 4.1937 Aut. du 4. 1 ...
Sommaires 1986 du 31 décembre 1986
honoraire de la Principauté à Athènes (Grèce) (p. 9). 3 décembre 1985 Ordonnance Souveraine no 8.465 du 3 décembre 1985 portant nomination du Chef du Service Informatique (p. 20). 3 décembre 1985 ...
Journal n°1215 du 25 octobre 1881
. 9 h' f 3 h. j 6 h. j '9 h. da mat. midi da soir da soir I da soir VENTS ÉTAT DU CIEL P' 0 3 n ( Le thermomètre est exposé an nord ) c e na ›., f..-. o A e TEMPERATURE DE L'AIR 9 h. I ...
Journal n°1205 du 16 août 1881
départ 8 10 22 12 26 2 5 440 9 30 11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-s-Mer 8 55 12 37 3 10 4 54 7 06 9 41 9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 9 01 12 44 5 01 7 13 9 48 7 » 85 » 65 » 45 Eze ...
Journal n°0874 du 30 mars 1875
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56 2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 11 37 1 40 3 28 5 31 7 32 10 02 10 1 20 » 90 » 65 Menton 3'3 11 53 2 15 3 49 5 56 7 51 10 22 2 45 1 85 1 30 ...
Journal n°1979 du 16 juin 1896
(dimanches et fêtes) 8 h. 45 — 10 h. 50 matin — 3 h. 15 — 5 h. 15 — 7 h. 15 soir. Monte Carlo, arrivée à 6 h. 52 matin (dimanches et fêtes) — 8 h. 52 — 10 h. 57 matin — 3 h. 22 — 5 h. 22 — 7 h. 22 soir ...
Journal n°6538 du 14 janvier 1983
par mois + 18 ans 3.552,52 F. 17 à 18 ans 3.197,26 F. 16 à 17 ans 2.842,01 F. AVANTAGES EN NATURE Pour les salariés auxquels l'employeur fournit la nourriture en totalité ou en ...
Journal n°1735 du 3 novembre 1891
22 2 25 32 39 soir 9 49 12 42 2 26 3 20 3 38 3 47 3 53 3 58 4 4 4 11 4 16 4 20 4 24 4 28 4 35 4 47 4 53 5 5 6 55 soir 11 14 12 33 1 53 2 28 2 42 ...
Journal n°8055 du 10 février 2012
Salamuddin Julkipli Kipli Julkipli Tulay Jolo Sulu Phillippines Salamuddin Julkipli Kipli Julkipli Tulay Jolo Sulu Phillippines Djermane Fodhil Abdeljalil Bouaghi Libye Djermane Fodhil ... Guadalajara le 22 octobre 2010 (p. 103). Ordonnance Souveraine n° 3.650 du 30 janvier 2012 modifiant l’ordonnance souveraine n° 7.659 du 6 avril 1983 portant création à compter du 1er avril 1983 d ...
Journal n°5858 du 2 janvier 1970
- Conseil Économique Chap. 3 - Conseil d'État Chap. 4 - Commission supérieure des comptes 470.700 6.900 SECTION C. - MOYENS DES SERVICES : 904.800 -+ - a) Ministère d'État 327 ...
Sommaires 1968 du 31 décembre 1968
Ordonnance Souveraine no 3.958 autorisant k port d'une décora- 5.759 9 Février 1968 Lion étrangère (p. 124). Erratum à l'Ordonnance Souveraine no 3.951 du 26 janvier 1968 5.759 9 Février 1968 portant ...
Journal n°4611 du 28 février 1946
mars 1946, dernière limite. INFORMATIONS Le Tribunal Correctionnel, dans sa séance du 19 février 1946, a prononcé les condamnations suivantes : C. L.-J.-R., né à Beausoleil, le 9 octobre 1919 ...
Journal n°1070 du 7 janvier 1879
11 45 487 mixte soir 1 20 3 42 7 59 8 57 9 14 9 26 9 33 9 42 956 10 02 10 13 10 22 soir Ligne de GÊNES à MONACO et à MARSEILLE. 1•111•111^1•111•111111111 22 15 ...
Journal n°1209 du 13 septembre 1881
BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer. ce 757.9 57 7 60.1 57.1 62.» 57.2 59.3 758.1 58.2 59.8 57.5 61.6 56.7 59 » DATES 4 t 5 t 6 i 7 AV I S Par jugement du douze ...
Journal n°7980 du 3 septembre 2010
. Vendredi 3 septembre 2010 JOURNAL DE MONACO Baie de Monaco Le 5 septembre, Régate du Rendez-vous de Septembre des Assureurs, organisée par le Yacht Club de Monaco. Du 22 au 25 septembre, de 10 h à ...
Journal n°5368 du 22 août 1960
tableaux PI, P2, P3, P4. Les types de Voitures de grand luxe, prévus aux tableaux A, B, C, D, sont : Rolls-Royce, Cadillac, Chrisler, Bentley, Aston-Martin, Facel-Vega, etc... Lundi 22 Août 1960 JOURNAL ...
Journal n°6085 du 10 mai 1974
Bande 22 MHz : 22.000 à 22.094,5 kHz Bande 156 MHz (canaux internationaux) 1-2-3-4-5-7-18- 19-20-21-22-23-24-25-26.27-28. Radiotélégraphie à large bande, fac-similé et systèmes spéciaux de ...
Journal n°1078 du 4 mars 1879
une Poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 010 sur les entrées. -3 pigeons. I er M. le comte du Chastel, objet d'art (8 sur 9). 2e M. Van Buren (7 sur 9). 38 tireurs. Lundi 3 Mars. — Poules à volonté ...
Journal n°7632 du 2 janvier 2004
"MONACO AUTO LOCATION" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
location longue durée. Et, généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus. Art. 3. La durée de la société, qui avait été fixée ... location longue durée. Et, généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus. Art. 3. La durée de la société, qui avait été fixée ...
Journal n°1403 du 23 juin 1885
réclamées. Monaco, le 22 juin 1885. P. le Greffier en chef : A. Cioco, C.-G. AVIS Un jugement du Tribunal Supérieur, en date du 18 juin 1885, à déclaré le sieur Louis BROSIO, tailleur, demeurant à ...
Sommaires 1963 du 31 décembre 1963
Souveraine n° 3.052 modifiant et complétant l'Ordonnance Souveraine n' 3,731 du 28 juillet 1948 et concernant l'adhésion partielle à la C.A.R. des employeurs ayant constitué des services particuliers do ...
Journal n°1732 du 13 octobre 1891
22 et 26 mars Miss Heylett. 29 mars et 2 avril Le Jour et la Nuit. 5 et 9 avril Gillette de Narbonne. 12 et 18 — La Fille de Madame Angot. 20 et 23 — Joséphine vendue par ses soeurs. 26 et ...
Journal n°1155 du 24 août 1880
canal de la Siagne. Nice. te Comité (les Régates a publié l'avant- programme de ses fêtes. Trois jours y sont consacrés. Le mercredi 29 mars, courses à voile ; le jeudi 9.3, courses à la vapeur et ...
Journal n°7612 du 15 août 2003
"SAM LORENZI" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
-dessus et susceptibles d'en favoriser l'extension. Art. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution ... -dessus et susceptibles d'en favoriser l'extension. Art. 3. La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution définitive, sauf les cas de dissolution ...
Journal n°5305 du 8 juin 1959
.000 du 22 mal 1959 noinmant un Inspecteur Principal des Services Fiscaux (p. 524). • Ordonnance Souveraine n° 2.001 du 22 mal 1959 nommant un Comptable Principal à la Trésorerie Générale des Finances (p ...
Journal n°1480 du 14 décembre 1886
, moyennant les prix et conditions y indiqués. .‘z Q PRESSIONS BAROMÉTRIQUES CZ) réduites à 0 de température et an niveau de la mer. 9 h. midi 3 h. f 6 h. 19 h. du set. " da soir I (lissoir ...
Journal n°1565 du 31 juillet 1888
prochain. Messe solennelle du Saint-Esprit à la chapelle du Collège le mercredi 3 octobre. Voici la liste des principaux prix décernés au Pensionnat des Dames de Saint-Maur, jeudi dernier 26' juillet ...
Journal n°6018 du 26 janvier 1973
Dame Louise, Charlotte Devalle, son épouse, née à Monaco, le 22 avril 1920, tendant à leur admission parmi Nos Sujets; Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9 et 21 du Code Civil ...
Journal n°8041 du 4 novembre 2011
.203.500 3.489.000 9.545.000 25.710.400 60.774.000 31.776.900 4.995.000 22.865.500 2.450.000 9.600.000 249.409.300 249.409.300 ETAT «D» (EURO) COMPTES SPECIAUX DU TRESOR ...
Journal n°6850 du 6 janvier 1989
.1971 3. 8.1973 5. 9.1973 1. 8.1974 6. 3.1975 22.12A 975 4. 2.1977 1. 4.1977 5. 5.1977 1.10.1977 24,10.1978 10, 3.1980 28. 3.1980 19.12.1980 25. 1.1982 3. 8.1982 8 JOURNAL DE MONACO Vendredi 6 ...

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