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Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Délibération n° 2019-192 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche VACIMRA : Délai d'instauration du methotrexate et protection vaccinale contre le pneumocoque dans la polyarthrite rhumatoïde » dénommé « Étude VACIMRA - N° EudraCT 2013-0001937-42 » présenté par le Centre Hospitalier Universitaire de Montpellier (France) représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... 2017 relative au consentement et à l'information en matière médicale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 rendant exécutoire l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté ... Délibération n° 2019-192 du 18 décembre 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
Loi n° 1.261 du 23 décembre 2002 abaissant à dix-huit ans l'âge de la majorité civile.
articles 2 et 3 seront portées au double ; celles visées à l'article 2-1 pourront également être doublées."
Art. 19.
Le chiffre 1° de l'article 9 de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux ... articles 2 et 3 seront portées au double ; celles visées à l'article 2-1 pourront également être doublées."
Art. 19.
Le chiffre 1° de l'article 9 de la loi n° 1.103 du 12 juin 1987 relative aux jeux ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 98-628 du 29 décembre 1998 relatif aux dispositions transitoires applicables aux Chefs de service, Médecins Adjoints et Praticiens en activité ainsi qu'aux résidents en posteau Centre Hospitalier Princesse Grace au 1er janvier 1999
douze derniers mois d'activité, à l'exclusion des indemnités.
Art. 21.
La fin de fonctions leur est notifiée par le Directeur de l'établissement.
Chapitre 3 :
Application
Art. 22.
Les ... activité au Centre Hospitalier Princesse Grace
Article Premier
L'ensemble des praticiens hospitaliers en position statutaire régulière à la date de la promulgation de l'ordonnance souveraine n° 13 ...
Journal n°7714
du 29 juillet 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Soirée de musique de jazz.
le 31 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal.
le 3 août, à 19 h 30,
Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana.
le 5 août, à 19 ... ,
Soirée de musique de jazz.
le 31 juillet, à 19 h 30,
Soirée de musique du monde avec l'Orchestre Municipal.
le 3 août, à 19 h 30,
Soirée de musique flamenco avec Luna Gitana.
le 5 août, à 19 ...
Journal n°7727
du 28 octobre 2005
" S.A.M. WORLD SHOPS " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juillet 2005.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 juillet 2005.
I. - Aux ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HGM » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de : « HGM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... Monaco.
La société prend la dénomination de : « HGM ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8587
du 22 avril 2022
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
« Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta ...
Manifestations et spectacles divers
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 27 et 30 avril, à 20 h,
Le 24 avril, à 15 h,
« Manon Lescaut » de Giacomo Puccini, avec Maria Agresta, Claudio ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
Étude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ST EXECUTIVE S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « ST EXECUTIVE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... dénomination de « ST EXECUTIVE S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d'administration, après ...
Journal n°8236
du 31 juillet 2015
« RAIMOND MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de ... .
L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Étude de Maître Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « MONTE-CARLO TRANSACTIONS » (Société Anonyme Monégasque)
, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
A.- Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... administrateur-délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
La Semaine en Principauté
,
« Super Party » - avec 2manydjs (Dj Set), Super Discount 3 et le duo Marvin & Guy, présentée par Etienne de Crecy.
Place du Casino
Le 29 août, à 20 h 30,
Casino Night à Ciel Ouvert - concert dance avec ... ,
« Super Party » - avec 2manydjs (Dj Set), Super Discount 3 et le duo Marvin & Guy, présentée par Etienne de Crecy.
Place du Casino
Le 29 août, à 20 h 30,
Casino Night à Ciel Ouvert - concert dance avec ...
Journal n°8198
du 7 novembre 2014
« SSVL (Monaco) S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées ... aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
“BEX PROPERTY MANAGEMENT S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
prend la dénomination de “BEX PROPERTY MANAGEMENT S.A.M.”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... prend la dénomination de “BEX PROPERTY MANAGEMENT S.A.M.”.
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8222
du 24 avril 2015
« MINMET S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 mai 2014.
I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 21 mai 2014.
I ...
Journal n°8386
du 15 juin 2018
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « S.A.M. MCDD » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de : « S.A.M. MCDD ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... Monaco.
La société prend la dénomination de : « S.A.M. MCDD ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
La Semaine en Principauté
Club
Le 3 décembre,
Coupe Bagnasco - Stableford.
Stade Louis II
Le 2 décembre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Angers.
Le 9 décembre, à 20 h,
Championnat de France de ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 15 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animé par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
«NEW JET INTERNATIONAL» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
I.- Aux termes d’un acte reçu en brevet, le 24 avril 2008 par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, les associés de la société en commandite simple dénommée «S.C.S. ZAMBONI & Cie» au capital de ... I.- Aux termes d’un acte reçu en brevet, le 24 avril 2008 par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, les associés de la société en commandite simple dénommée «S.C.S. ZAMBONI & Cie» au capital de ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-45 du 18 janvier 2021 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑532 du 21 octobre 2003 relatif à l'organisation et au déroulement des contrôles antidopage, modifié.
constitués : le groupe cible et le groupe de contrôle mentionnés au c) de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003, modifiée, susvisée.
I. - Le groupe cible comprend :
1°) les ... constitués : le groupe cible et le groupe de contrôle mentionnés au c) de l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine n° 15.656 du 7 février 2003, modifiée, susvisée.
I. - Le groupe cible comprend :
1°) les ... Arrêté Ministériel n° 2021-45 du 18 janvier 2021 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2003‑532 du 21 octobre 2003 relatif à l'organisation et au déroulement des contrôles antidopage ...
Journal n°8205
du 26 décembre 2014
« AS MONACO BASKET-BALL S.A. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2014 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2014 ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
« R CONCEPT »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 février 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 5 février 2015 ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
« BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS - MC »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
AUX COMPTES
Art. 14.
L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 15 ... AUX COMPTES
Art. 14.
L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 15 ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
« MONACO LEGEND MOTORS » - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY
Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 avril 2014 ...
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 avril 2014 ...
Journal n°8015
du 6 mai 2011
«VOXAN»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de «VOXAN».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de «VOXAN».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « FENDI MONACO S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
Monaco.
La société prend la dénomination de « FENDI MONACO S.A.M. ».
Article 3
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « FENDI MONACO S.A.M. ».
Article 3
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ...
Journal n°8631
du 24 février 2023
La Semaine en Principauté
, sous la direction musicale de Massimo Zanetti et mise en scène de Jean-Louis Grinda.
Auditorium Rainier III
Le 24 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la ... direction musicale de Massimo Zanetti et mise en scène de Jean-Louis Grinda.
Auditorium Rainier III
Le 24 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A ...
Journal n°8355
du 10 novembre 2017
La Semaine en Principauté
Lockie, alto, Frédéric Audibert, violoncelle et Matthieu Petitjean, hautbois. Au programme : Schubert, Haydn et Britten.
Le 22 novembre, à 15 h,
Concert Jeune Public par l'Orchestre Philharmonique de Monte ... Lockie, alto, Frédéric Audibert, violoncelle et Matthieu Petitjean, hautbois. Au programme : Schubert, Haydn et Britten.
Le 22 novembre, à 15 h,
Concert Jeune Public par l'Orchestre Philharmonique de Monte ...
Journal n°8203
du 12 décembre 2014
« DESAMIS S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées ... aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
« SYAILENDRA ASIA ADVISORY (MONACO) »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... , conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ...
Journal n°8214
du 27 février 2015
« ARTCURIAL »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... , conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
« AGRO NATURAL RESOURCES S.A.M. »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... , conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Etude Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monaco « HAWK MANAGEMENT (MONACO) S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 27 octobre 2016 ...
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 27 octobre 2016 ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
MONEIKOS GLOBAL ASSET MANAGEMENT (MONACO)
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY
Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 7 novembre 2013 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 7 novembre 2013 ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
« S.A.M. BRUNELLO CUCINELLI MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 décembre 2014 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 18 décembre 2014 ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « AEQUISOFT » - (Société Anonyme Monégasque)
rattacher directement ou indirectement l’objet social et susceptibles d’en faciliter l’extension ou le développement. ».
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en ... indirectement l'objet social et susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Art. 3.
Siège social
Le siège social est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ...
Journal n°7748
du 24 mars 2006
" DRESDNER BANK MONACO " (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 décembre 2005 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 décembre 2005 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d'interruption de travail indemnisées à l'effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits à prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée.
additionnel variable de cotisation et de la validation des droits à pension prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du
27 juin 1947, modifiée, sont fixées par arrêté ministériel.
Art. 4.
Les ... indemnisées à l'effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de la validation des droits à pension prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du
27 juin 1947, modifiée, sont ... de cotisation et de validation des droits à prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée. ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
La Semaine en Principauté
-Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 7 avril, à 16 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Kagel ou la dédramatisation de la musique » par Omer Corlaix, éditeur.
Le 9 avril, à 18 h 30 ... -Carlo.
Auditorium Rainier III
Le 7 avril, à 16 h 30,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo : rencontre sur le thème « Kagel ou la dédramatisation de la musique » par Omer Corlaix, éditeur.
Le 9 avril, à 18 h 30 ...
Journal n°7340
du 29 mai 1998
"SOCIETE MONEGASQUE D'APPAREILLAGE RESPIRATOIRE" en abrégé "S.M.A.R."
Société Anonyme Monégasque au capital de 2.500.000 F
Etude de Me Louis-Constant CROVETTO - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus.
Art. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution ... immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ci-dessus.
Art. 3.
La durée de la société est fixée à quatre-vingt-dix-neuf années, à compter du jour de sa constitution ...
Journal n°8044
du 25 novembre 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle des ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle des ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
«MONACO SHIPBROKERS S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Maître magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, Avenue de la Costa - Monte-Carlo
à l’article 0512-3 dudit code, la commission, le courtage et l’intermédiation se rapportant à l’achat, la vente, la réparation, l’entretien et l’affrètement de navires commerciaux, ainsi que le ... à l’article 0512-3 dudit code, la commission, le courtage et l’intermédiation se rapportant à l’achat, la vente, la réparation, l’entretien et l’affrètement de navires commerciaux, ainsi que le ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Eco-Trans » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « Eco-Trans ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « Eco-Trans ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
« SETEC MONACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 mai 2014.
I ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 28 mai 2014.
I ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
« SOMACO »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont ... Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
« EISENBERG MED S.A. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont ... Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont ...
Journal n°8168
du 11 avril 2014
“IDEA MANAGEMENT SAM”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
ART. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont ... Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
ART. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
« BeMore Management & Consulting » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées par le ... Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées par le ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
« LUCKY STAR » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 avril 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 29 avril 2015 ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
“WEALTH MC INTERNATIONAL”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2013 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 11 décembre 2013 ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
“S.A.M. INNOV.ECO” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 2 avril 2009, par Me Henry REY, notaire soussigné,
les associés de la société à responsabilité limitée dénommée “S.A.R.L. INNOV.ECO” au capital de 3 ... .
I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 2 avril 2009, par Me Henry REY, notaire soussigné,
les associés de la société à responsabilité limitée dénommée “S.A.R.L. INNOV.ECO” au capital de 3 ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-214 du 13 mars 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des « 3ème E-Prix et 77ème Grand Prix Automobile de Monaco ».
mars au dimanche 16 juin 2019 :
- Les espaces de la Darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement des « 3ème E ... au dimanche 16 juin 2019 :
- Les espaces de la Darse Sud sont libérés, en totalité, de toute occupation et emprise au sol à l'exception des surfaces nécessaires au déroulement des « 3ème E ... Arrêté Ministériel n° 2019-214 du 13 mars 2019 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du montage et du démontage des installations des ...
Journal n°7624
du 7 novembre 2003
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 - Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
pleinement leurs droits fondamentaux ; et
c) De promouvoir la coopération entre les Etats Parties en vue d'atteindre ces objectifs.
Art. 3.
Terminologie
Aux fins du présent Protocole :
a) L ... pleinement leurs droits fondamentaux ; et
c) De promouvoir la coopération entre les Etats Parties en vue d'atteindre ces objectifs.
Art. 3.
Terminologie
Aux fins du présent Protocole :
a) L ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
« NELBA »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées ... aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
« S.A.M. STRIX MANAGEMENT »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES ... -délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L’assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
« COFIRE »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées ... aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
Les assemblées générales sont convoquées ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Grimaldi Forum - Salle ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
«FERRARI LOGISTIQUES S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de «FERRARI LOGISTIQUES S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de «FERRARI LOGISTIQUES S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
«AUDI CAPITAL GESTION S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de «AUDI CAPITAL GESTION S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de «AUDI CAPITAL GESTION S.A.M.».
Art. 3.
Siège
Le siège de la Société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « SOCIETE MONEGASQUE D'INVESTISSEMENT AEROPORTUAIRE » en abrégé « S.M.I.A. » (Société Anonyme Monégasque)
l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de « SOCIETE MONEGASQUE D'INVESTISSEMENT AEROPORTUAIRE » en abrégé « S.M.I.A. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est ... l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination de
« SOCIETE MONEGASQUE D'INVESTISSEMENT AEROPORTUAIRE » en abrégé « S.M.I.A. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
"TransOil Energy S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
capital existant n'est pas intégralement libéré.
Les actionnaires ont, proportionnellement au montant de leurs actions, un droit de préférence irréductible à la souscription des actions de numéraire ... capital existant n'est pas intégralement libéré.
Les actionnaires ont, proportionnellement au montant de leurs actions, un droit de préférence irréductible à la souscription des actions de numéraire ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
« PRESTATIONS ET SERVICES DE MARINS »
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
Hôtel de Genève
31, boulevard Charles III - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 mars 2014.
1 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 31 mars 2014.
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