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Journal n°5771
du 3 mai 1968
-sol de l'immeuble nb 2, rue des Princes, Square Théodore Gastaud et rue Imberty, à Monaco:
Oppositions, s'il y a lieu, dans les 10 jours de la deuxième insertion, au siège du fonds.
Monaco, le 3 mai ...
Journal n°8147
du 15 novembre 2013
Arrêté Municipal n°2013-3401 du 8 novembre 2013 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2013 sur le quai Albert 1er
:
Article Premier.
A l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2013 qui se dérouleront sur le quai Albert 1er du jeudi 5 décembre 2013 au dimanche 5 janvier 2014, les dispositions suivantes sont ... :
Article Premier.
A l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2013 qui se dérouleront sur le quai Albert 1er du jeudi 5 décembre 2013 au dimanche 5 janvier 2014, les dispositions suivantes sont ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3303 du 7 novembre 2012 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l’occasion des animations des fêtes de fin d’année 2012 sur le quai Albert 1er
;
Arrêtons :
Article Premier.
Les animations des fêtes de fin d’année 2012 se dérouleront sur le quai Albert 1er du mercredi 5 décembre 2012 à 17 heures au dimanche 6 janvier 2013 à 23 heures 59.
Art. 2 ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les animations des fêtes de fin d’année 2012 se dérouleront sur le quai Albert 1er du mercredi 5 décembre 2012 à 17 heures au dimanche 6 janvier 2013 à 23 heures 59.
Art. 2 ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
WARD ENGINEERING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue des Citronniers - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
modifiés en conséquence.
Un exemplaire desdites décisions a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 ... modifiés en conséquence.
Un exemplaire desdites décisions a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 ... WARD ENGINEERING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue des Citronniers - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « S.A.M. SERENITY CAR » (Société Anonyme Monégasque)
nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « S.A.M. SERENITY CAR » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°5621
du 18 juin 1965
Fonds de majoration des « rentes..
« 30) toute pièce officielle justifiant de leur domicile « en. France.
« Les prestations en nature sont celles que prévoit « le régime général français. Elles sont ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
RACAN OVERSEAS DEVELOPMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 38, boulevard des Moulins – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
... original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 janvier 2021.
Monaco, le 22 janvier 2021.
... RACAN OVERSEAS DEVELOPMENT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 38, boulevard des Moulins – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8479
du 27 mars 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Penta Monaco Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque)
, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le ... actionnaires lorsque le fonds social est ou deviendrait, à la suite de celle-ci, inférieur au montant du capital augmenté de la réserve statutaire.
La perte, s'il en existe, est après l'approbation des comptes ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « Penta Monaco Multi Family Office » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ... nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « REVOLUTIONARIES GROUP S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°0520
du 7 juin 1868
de tente mois pour• venir en Europe.
NOUVELLES LOCALES.
Un grand nombre de propriétaires ont réclamé contre le projet d'établir 113 nouveau cimetière de Monaco dans les terrains appartenant à M ...
Journal n°0166
du 9 août 1861
'élève perpendiculairement. Des pins noirs se dressent sur son crâne comme une che-velure hérissée. Sous cette robuste végétation et tel qu'un front sombre, s'avance une paroi de la montagne, contre laquelle se brisent ...
Journal n°8562
du 29 octobre 2021
GB TRUST COMPANY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 21, boulevard des Moulins - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2021.
Monaco, le 29 octobre 2021.
... des Moulins à Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 octobre 2021 ... GB TRUST COMPANY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 21, boulevard des Moulins - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8497
du 31 juillet 2020
98 ENTREPRISE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, avenue des Citronniers – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
Citronniers à Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juillet 2020.
Monaco ... , le 22 juillet 2020.
Monaco, le 31 juillet 2020.
... 98 ENTREPRISE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, avenue des Citronniers – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
NEW'S ONE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023.
Monaco, le 29 septembre ... Spélugues à Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 septembre 2023 ... NEW'S ONE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
OLD SCHOOL RACING TEAM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 6, chemin des Révoires - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
... des Révoires à Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 7 décembre 2023 ... OLD SCHOOL RACING TEAM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 6, chemin des Révoires - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8686
du 15 mars 2024
ASM FF - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue des Castelans - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
de liquidateur M. Rudy TARDITI avec les pouvoirs les plus étendus pour la durée de la liquidation ;
- de fixer le siège de liquidation au siège social de la société, 7, avenue des Castelans à ... des Castelans à Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 11 mars 2024 ... ASM FF - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 7, avenue des Castelans - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°8687
du 22 mars 2024
LA ROSE DES VENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.610 euros - Siège social : Avenue Princesse Grace -Plage du Larvotto - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2024.
Monaco, le 22 mars 2024.
... , pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2024\.
Monaco, le 22 mars 2024.
... LA ROSE DES VENTS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.610 euros - Siège social : Avenue Princesse Grace -Plage du Larvotto - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT ...
Journal n°0497
du 29 décembre 1867
nommer.
Je me pose seul, comme vous le voyez, contre toutes les municipalités et contre tous les docteurs des villes d'hiver. Que toutes ces municipalités et tous ces docteurs se réunissent pour que ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
COMPAGNIE INTERNATIONALE DES BOIS AFRICAINS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 30, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars 2019.
... Monaco.
Un original du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 15 mars 2019.
Monaco, le 22 mars ... COMPAGNIE INTERNATIONALE DES BOIS AFRICAINS - Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros - Siège social : 30, boulevard Princesse Charlotte – Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Journal n°1398
du 19 mai 1885
mélomanes.
Parmi les manifestations artistiques tout à fait hors paire de la semaine, il faut noter le concert donné au Trocadéro au bénéfice des ateliers d'aveugles fondés par Mme Heine-Furtado, mère ...
Journal n°3945
du 22 juin 1933
SOIXANTE-SEIZIÈME ANNÉE. — N° 3.945 Le Numéro : 10 centimes JEUDI 22 JUIN 1933.
JOURNA DE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI ...
Sommaires 1975
du 31 décembre 1975
Convention pour la protection des producteurs de phonogrammes contre la reproduction mn autorisée de leurs phonogramme% signée à Genève le 29 octobre 1971 (p. 44).
Ordonnance Souveraine no 5,503 modifiant l ...
Journal n°8674
du 22 décembre 2023
R PETS SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 15, boulevard des Moulins - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
... -verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 14 décembre 2023.
Monaco, le 22 décembre 2023.
... R PETS SARL - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 15, boulevard des Moulins - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE ...
Sommaires 1955
du 31 décembre 1955
Ordonnance Souveraine n° 1071 autorisant le port d'une déco- 5.074
ration étrangère.
22 Décembre 1954 Ordonnance Souveraine no 1072 portant nomination des Mem- 5.074
bres du Conseil de la COUJOarle ...
Journal n°6983
du 26 juillet 1991
° 91-399 du 17 juillet 1991 approuvant le changement de dénomination de l'association dénommée « Section de Monaco de la Société d'Entraide des Membres de k Légion d'Honneur » (p. 841).
:irrité ...
Journal n°6803
du 12 février 1988
tout avec un maximum de perception
égal à 220 F
« 20) - Pour l'ensemble des formalités relatives à la radiation d'un protêt, la somme de 22 F
« Pour le retrait des pièces visées à
l'article 5 ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-748 du 23 novembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-317 du 15 juin 2007 fixant la liste des produits que les pharmaciens peuvent vendre dans leur officine, modifié.
et appâts (type 19), conformes aux dispositions du règlement (CE) n° 528/2012 du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides, ainsi que les ... et appâts (type 19), conformes aux dispositions du règlement (CE) n° 528/2012 du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides, ainsi que les ... Arrêté Ministériel n° 2021-748 du 23 novembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-317 du 15 juin 2007 fixant la liste des produits que les pharmaciens peuvent vendre dans leur officine ...
Journal n°6248
du 24 juin 1977
déterminées par l'article 3, le montant global correspondant à ces limites pourra être constitué en un fonds de limitation unique.
3.. Le fonds ainsi constitué est affecté exclusivement au règlement des ...
Journal n°8677
du 12 janvier 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MAGEN FINANCIAL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
le capital non amorti des actions; le surplus est réparti en espèces ou en titres, entre les actionnaires.
TITRE VIII
CONTESTATIONS
Art. 22.
Toutes contestations qui peuvent s’élever pendant le ... amorti des actions; le surplus est réparti en espèces ou en titres, entre les actionnaires.
TITRE VIII
CONTESTATIONS
Art. 22.
Toutes contestations qui peuvent s'élever pendant le cours de la société, ou de ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MAGEN FINANCIAL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°5687
du 23 septembre 1966
.
Ledit fonds comprerant :
10) L'enseigne, le nain commercial, la clientèle et l'achalandage y attachés.
Le droit au bail des lieux où il est exploité et ci-après énoncé.
Le tout évalué à la somme de ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ThinkForward Multi Family Office » - (Société Anonyme Monégasque)
bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... , le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque le fonds ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « ThinkForward Multi Family Office » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°0368
du 2 juillet 1865
'autre; inondes pour eux aussi étranges flue ceux-ci le sont a nous-mentes t Qtli peut nous déclarer que, du fond de ces planetes un télescope ne se dresse pas pour contempler ou deviner des cons-[Motions que le ...
Journal n°2822
du 7 mai 1912
EYMIN, docteur en droit, notaire à Monaco, soussigné,
le premier Avril mil neuf cent douze, dont expédition transcrite au bureau des hypothèques de Monaco le seize Avril même mois, volume 121, numéro 22 ...
Journal n°1501
du 10 mai 1887
? s
line de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé 1 exemplaire sont
iloyiaro ( Principauté. ) -annoncés dans le journal.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 1.-J ...
Journal n°1274
du 26 décembre 1882
(l'armes faisait. largesse et jetait des poignées de monnaies à la foule groupée au fond de la vaste
salle; (le longues clameurs s'élevaient, portant jusque dans les airs longues
cri (le : Noël ...
Journal n°6747
du 16 janvier 1987
jours francs suivant la date de la vente, il doit être à même de verser le montant de ces sommes au titulaire du droit ou à son mandataire.
La remise des fonds est effectuée, après vérification de l ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
, dans le Servire d'Anesthésie-Réanimation (p. 1719).
Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un praticien hospitalier dans k Service de Qvnécologie-Obstétrique (p..1720).
DIRECTION DES ...
Journal n°7611
du 8 août 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-411 du 31 juillet 2003 fixant le taux des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier
fixant le taux des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier, modifié ;
Vu la ... fixant le taux des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d'emploi et des plafonds de ressources pour en bénéficier, modifié ;
Vu la ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
numéro 22, rue Princesse Caroline à Monaco.
Ladite promesse prévoit un cautionnement de 53.200 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le ... numéro 22, rue Princesse Caroline à Monaco.
Ladite promesse prévoit un cautionnement de 53.200 euros.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Arrêté Municipal n° 2018-2308 du 29 mai 2018 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations musicales se déroulant au Square Gastaud.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre des animations se déroulant au Square Gastaud durant la saison estivale ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans le cadre des animations se déroulant au Square Gastaud durant la saison estivale ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2169 du 7 juin 2016 réglementant la circulation des piétons ainsi que la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion de la Fête de la Musique et du Jumping International de Monte-Carlo 2016
vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 8.
- Du mardi 21 juin à 19 heures au mercredi 22 juin 2016 à 4 heures,
- Du mercredi 22 juin à 19 heures au jeudi 23 juin 2016 à 2 heures,
- Le jeudi 23 juin 2016 de ... vers le Quai des Etats-Unis.
Art. 8.
- Du mardi 21 juin à 19 heures au mercredi 22 juin 2016 à 4 heures,
- Du mercredi 22 juin à 19 heures au jeudi 23 juin 2016 à 2 heures,
- Le jeudi 23 juin 2016 de ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
ANTISTAR - Société à Responsabilité Limitée au capital de 530.000 euros - Siège social : 18, rue Grimaldi – Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL - MODIFICATION DES STATUTS
exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mai 2019.
Monaco, le 7 juin 2019.
... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 mai 2019.
Monaco, le 7 juin 2019.
... ANTISTAR - Société à Responsabilité Limitée au capital de 530.000 euros - Siège social : 18, rue Grimaldi – Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL - MODIFICATION DES STATUTS ...
Journal n°6186
du 16 avril 1976
procès..verbal a été reçu par Nous le 22 mars 1976, autorisant le Maire à prendre des Arrêtés Municipaux portant virements de crédits en vue de couvrir, par modification de la répartition de diverses ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2513 du 10 août 2010 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du 20ème Monaco Yacht Show 2010
2010 à 22 heures ;
La circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d ... 2010 à 22 heures ;
La circulation des véhicules est interdite sur le boulevard Louis II depuis le carrefour du Portier et ce, dans ce sens.
Cette disposition ne s’applique pas aux véhicules d ...
Journal n°6882
du 18 août 1989
codifiant les ordonnances souveraines d'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-490 du 15 septembre 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008- 1.693 du 30 mai 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
dimanche 22 juin 2008 à 6 h 00 au mercredi 3 septembre 2008 à 7 h 00, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'organisation, de secours et d'urgence est interdite sur le quai Albert ... dimanche 22 juin 2008 à 6 h 00 au mercredi 3 septembre 2008 à 7 h 00, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'organisation, de secours et d'urgence est interdite sur le quai Albert ...
Journal n°6167
du 5 décembre 1975
),
Circulaire no 75-110 du 25 novembre 1975, précisant le régirn des cotisations dues aux Organismes S'Octaux- pour les gens de maison à compter du lek octobre 1975 (p. 1014).
996 JOURNAL DE MONACO Vendredi 5 ...
Journal n°8089
du 5 octobre 2012
société anonyme monégasque dénommée
«Artelia Monaco», au capital de 160.000 E (p. 1999).
Arrêté Ministériel n° 2012-573 du 27 septembre 2012 réglementant le
stationnement et la circulation des ...
Journal n°3483
du 7 octobre 1924
, demeurant ensemble à
Monaco, quartier des Carmélites, maison Marie Dagnin
Le fonds de commerce de laiterie, épicerie et comes tibles, vente de légumes et de fruits, qu'ils exploitaieri à la Condamine, 10 ...
Journal n°4874
du 5 mars 1951
Gouvernement, le vingt re vrler mil neuf cent cinquante et un.
Le Ministre d'Étqt P. VOIZARD.
lielMermiworiademmims,
Arrêté Ministériel no 51-27 du 22 février 1951 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°0068
du 11 septembre 1859
tous les avantages qu'on trouve dans les sites les plus privilégiés.
Qu'on nous permette de les rappeler.
L'ensemble des vallons qui domine si coquet-tement la ville, est protégé contre le vent du ...
Journal n°0621
du 17 mai 1870
faite par M. Gicquel des Touches, le plus ancien de grade des contre-amiraux en sous ordre, a donné lieu à une des plus chaleureuses et émouvantes ovations qu'un officier général puisse recevoir de la ...
Journal n°0708
du 16 janvier 1872
cet art, et l'achat de machines à vapeur de différentes espèces.
Le maharajah de Boukharie va. venir en France clans quelques jours. C'est le plus riche des nababs, Il n'est agé que de 22 ans et parle ...
Journal n°7600
du 23 mai 2003
amendements aux annexes I et II de la Convention sur la Conservation des espèces migratrices appartenant à la faune sauvage, faite à Bonn le 23 juin 1979 (p. 915).
Ordonnance Souveraine n° 15.791 du 14 mai ...
Journal n°5187
du 4 mars 1957
).
Arrêté Ministériel n° 57-032 du 23 février 1957 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dite : « Société anonyme pour le Financement de l'Industrie Automo-
, bile et du ...
Journal n°7535
du 22 février 2002
Vente de fonds de commerce - Première Insertion -
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie, exploité dans des locaux sis à Monaco, 13, rue de la Turbie, connu sous le nom de "BOULANGERIE PATISSERIE DURAND".
Oppositions, s'il y a lieu, en l ... fonds de commerce de boulangerie-pâtisserie, exploité dans des locaux sis à Monaco, 13, rue de la Turbie, connu sous le nom de "BOULANGERIE PATISSERIE DURAND".
Oppositions, s'il y a lieu, en l ...
Journal n°7802
du 6 avril 2007
VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 octobre 2006 réitéré par acte reçu par le notaire soussigné, le 30 mars 2007, Mademoiselle Patricia MAIANO, demeurant à MONACO, 22, boulevard d ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 27 octobre 2006 réitéré par acte reçu par le notaire soussigné, le 30 mars 2007, Mademoiselle Patricia MAIANO, demeurant à MONACO, 22, boulevard d ...
Journal n°8211
du 6 février 2015
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 janvier 2015, la société à responsabilité limitée dénommée « S.A.R.L. MITICO » dont le siège social est situé 1, rue Princesse Florestine, à ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 janvier 2015, la société à responsabilité limitée dénommée « S.A.R.L. MITICO » dont le siège social est situé 1, rue Princesse Florestine, à ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 janvier 2015, la société à responsabilité limitée dénommée « S.A.R.L. MITICO » dont le siège social est situé 1, rue Princesse Florestine, à ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 22 janvier 2015, la société à responsabilité limitée dénommée « S.A.R.L. MITICO » dont le siège social est situé 1, rue Princesse Florestine, à ...