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Journal n°7426 du 21 janvier 2000
"STAR CLIPPERS MONACO" (Société Anonyme Monégasque au capital de 300.000 Euros) Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
actionnaires et, éventuellement, avant l'assemblée spéciale des actionnaires à dividendes prioritaires sans droit de vote. c) Modalités de création : Les certificats d'investissement assortis des ... actionnaires et, éventuellement, avant l'assemblée spéciale des actionnaires à dividendes prioritaires sans droit de vote. c) Modalités de création : Les certificats d'investissement assortis des ...
Journal n°7897 du 30 janvier 2009
«ELSA DIFFUSION» S.A.M. (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes de trois actes reçus les 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, alors notaire à MONACO, prédécesseur immédiat de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à ... termes de trois actes reçus les 28 juillet, 25 août et 22 septembre 2008, en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, alors notaire à MONACO, prédécesseur immédiat de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO, notaire à ...
Journal n°7472 du 8 décembre 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts - "S.A.M. KATY" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I.- Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 31 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. KATY" réunis en assemblée générale extraordinaire, ont ... I.- Aux termes d'une délibération prise, au siège social, le 31 mai 2000, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. KATY" réunis en assemblée générale extraordinaire, ont ...
Journal n°8191 du 19 septembre 2014
« EASY FOOD » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 juin 2014, par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « EASY FOOD », au capital de 100 ... . I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 juin 2014, par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, les associés de la société à responsabilité limitée dénommée « EASY FOOD », au capital de 100 ...
Journal n°8437 du 7 juin 2019
Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « SOCIETE D'APPORTS PARTIELS D'ACTIF » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « SOCIETE D'APPORTS PARTIELS D'ACTIF ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... société prend la dénomination de « SOCIETE D'APPORTS PARTIELS D'ACTIF ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8466 du 27 décembre 2019
Loi n° 1.481 du 17 décembre 2019 relative aux contrats civils de solidarité.
cohabitants ; 3° à la suite d'une déclaration conjointe des partenaires ou des cohabitants en ce sens ; 4° à la suite d'une déclaration unilatérale de l'un des partenaires ou des cohabitants. Section 2 Des ... valablement conclu à l'étranger en application de la loi étrangère ; 3°       si aucun des partenaires n'est domicilié sur le territoire de la Principauté au moment de la conclusion du contrat civil de ...
Journal n°7929 du 11 septembre 2009
“S.A.M. MONTE-CARLO RENOVATION” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
le numéro 96 P 05989, comprenant : 1°) Le nom commercial ou enseigne “MONTE CARLO RENOVATION” ; 2°) La clientèle et l’achalandage y attachés ; 3°) Le matériel, mobilier et véhicules servant à l ... le numéro 96 P 05989, comprenant : 1°) Le nom commercial ou enseigne “MONTE CARLO RENOVATION” ; 2°) La clientèle et l’achalandage y attachés ; 3°) Le matériel, mobilier et véhicules servant à l ...
Journal n°8652 du 21 juillet 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement.
1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l’Administration et l’administré, modifiée ... 1968 sur la Commission Supérieure des Comptes, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la relation entre l'Administration et l'administré, modifiée ... Ordonnance Souveraine n° 9.931 du 15 juin 2023 fixant les principes et règles éthiques, déontologiques et de conformité des membres du Gouvernement. ...
Journal n°8528 du 5 mars 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MM Monaco » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « MM Monaco ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « MM Monaco ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8622 du 23 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « UNUMAR MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « UNUMAR M.F.O. » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « UNUMAR MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « UNUMAR M.F.O. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit ... société prend la dénomination de « UNUMAR MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « UNUMAR M.F.O. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ...
Journal n°8255 du 11 décembre 2015
« MAREX S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 août 2015 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I FORME ... termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 août 2015 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE I FORME ...
Journal n°7817 du 20 juillet 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-366 du 17 juillet 2007 portant approbation des statuts du Syndicat dénommé "SYNDICAT DE L'OFFICE DE LA MEDECINE DU TRAVAIL"
MEDECINE DU TRAVAIL", tels qu'ils ont été déposés à la Direction du Travail, sont approuvés. ART. 2. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement. ART. 3 ... MEDECINE DU TRAVAIL", tels qu'ils ont été déposés à la Direction du Travail, sont approuvés. ART. 2. Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement. ART. 3 ...
Journal n°8057 du 24 février 2012
Délibération n° 2012-24 du 13 février 2012 de la commission de contrôle des informations nominatives portant recommandation sur le traitement des documents d’identité officiels
’ordonnance souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant ... ’ordonnance souveraine n° 16.026 du 3 novembre 2003 ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ; Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant ...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
"LABORATOIRES D'ANALYSES MEDICALES DE LA CONDAMINE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
constitution définitive de la société ; 3°) Et le droit, pour le temps en restant à courir, au bail d'un magasin numéro 3-1, formant l'entier rez-de-chaussée d'un immeuble sis numéro 13, Place d'Armes à ... constitution définitive de la société ; 3°) Et le droit, pour le temps en restant à courir, au bail d'un magasin numéro 3-1, formant l'entier rez-de-chaussée d'un immeuble sis numéro 13, Place d'Armes à ...
Journal n°8459 du 8 novembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MAINSTREAM MULTI FAMILY OFFICE » en abrégé « MAINSTREAM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
prorogé par celui du 3 octobre suivant. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 5 mars 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ... prorogé par celui du 3 octobre suivant. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 5 mars 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ...
Journal n°8562 du 29 octobre 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. AUREL BGC MONACO » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « S.A.M. AUREL BGC MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Monaco. La société prend la dénomination de : « S.A.M. AUREL BGC MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « S.A.M. AUREL BGC MONACO » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8414 du 28 décembre 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Commerciale Alimentaire S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
2018. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 juillet 2018 par le notaire soussigné et de son avenant reçu le 9 août suivant par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, substituant son ... 2018. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 26 juillet 2018 par le notaire soussigné et de son avenant reçu le 9 août suivant par Maître Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Notaire à Monaco, substituant son ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Compagnie Commerciale Alimentaire S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8492 du 26 juin 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - ARENA GROUP MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « ARENA GROUP MONACO S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Monaco. La société prend la dénomination de : « ARENA GROUP MONACO S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - ARENA GROUP MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8053 du 27 janvier 2012
«Monaco International Clubbing Show» en abrégé «M.I.C.S.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Monaco International Clubbing Show» en abrégé «M.I.C.S.». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Monaco International Clubbing Show» en abrégé «M.I.C.S.». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en ...
Journal n°7896 du 23 janvier 2009
“3 X ENGINEERING S.A.M.” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’AURIA, JEAN-CLAUDE TERLIZZI & CIE” au capital de 30.400 euros et avec siège social 9, avenue Albert II, à Monaco, après avoir décidé de procéder à l’augmentation de capital de ladite société en commandite ... ’AURIA, JEAN-CLAUDE TERLIZZI & CIE” au capital de 30.400 euros et avec siège social 9, avenue Albert II, à Monaco, après avoir décidé de procéder à l’augmentation de capital de ladite société en commandite ...
Journal n°8117 du 19 avril 2013
«CAMBIASO RISSO SERVICE S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de «CAMBIASO RISSO SERVICE S.A.M.». ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... société prend la dénomination de «CAMBIASO RISSO SERVICE S.A.M.». ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ...
Journal n°8575 du 28 janvier 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FAR EAST COMMODITIES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « FAR EAST COMMODITIES S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... société prend la dénomination de « FAR EAST COMMODITIES S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « FAR EAST COMMODITIES S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7390 du 14 mai 1999
Statuts mis à jour - "LABORATOIRE THERAMEX" (S.A.M.) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
THERAMEX". Art. 3. Objet La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger : la fabrication, le conditionnement, dépôt et vente de produits et spécialités pharmaceutiques ... THERAMEX". Art. 3. Objet La société a pour objet, tant dans la Principauté de Monaco qu'à l'étranger : la fabrication, le conditionnement, dépôt et vente de produits et spécialités pharmaceutiques ...
Journal n°8272 du 8 avril 2016
Délibération n° 2016-23 du 24 février 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Liste électorale » présentée par la Commune de Monaco
demande d’avis modificative, objet de la présente délibération, conformément à l’article 9 de la loi n° 1.165, précitée. Les modifications portent sur la dénomination des personnes concernées, les ... demande d’avis modificative, objet de la présente délibération, conformément à l’article 9 de la loi n° 1.165, précitée. Les modifications portent sur la dénomination des personnes concernées, les ...
Journal n°8313 du 20 janvier 2017
Etude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « APOLIS » (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « APOLIS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « APOLIS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8469 du 17 janvier 2020
Étude de Me Henry Rey – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « 360 INVESTMENTS » - (Société Anonyme Monégasque)
'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « 360 INVESTMENTS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « 360 INVESTMENTS ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°8453 du 27 septembre 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « PM MANAGEMENT » (Société Anonyme Monégasque)
2019. I.-  Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 mai 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U ... 2019. I.-         Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 mai 2019 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U ...
Journal n°8546 du 9 juillet 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Valla Management » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « Valla Management ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision ... société prend la dénomination de « Valla Management ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8500 du 21 août 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOLID SFO » (Société Anonyme Monégasque)
2020, prorogé par celui du 16 juillet suivant. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 janvier 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d ... 2020, prorogé par celui du 16 juillet suivant. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 janvier 2020 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d ...
Journal n°8569 du 17 décembre 2021
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « ARX ADVISORY » (Société Anonyme Monégasque)
2021. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 novembre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque.   S T A T U ... 2021. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 novembre 2021 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque. S T A T U ...
Journal n°8446 du 9 août 2019
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « KPMG MULTI FAMILY OFFICE » - (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « KPMG MULTI FAMILY OFFICE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « KPMG MULTI FAMILY OFFICE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8518 du 25 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Caxton (Monaco) S.A.M.  » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « Caxton (Monaco) S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « Caxton (Monaco) S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Caxton (Monaco) S.A.M.  » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8517 du 18 décembre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « HYDRO-SOLAR » (Société Anonyme Monégasque)
société prend la dénomination de « HYDRO-SOLAR ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... société prend la dénomination de « HYDRO-SOLAR ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8614 du 28 octobre 2022
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « GLTM Multi Family Office » - en abrégé « GLTM M.F.O. » - (Société Anonyme Monégasque)
commerciales, immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... , immobilières et financières se rattachant directement au présent objet social. Art. 3. Siège social Le siège social est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté de Monaco, par ...
Journal n°8629 du 10 février 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « NOVO » (Société Anonyme Monégasque)
Monaco. La société prend la dénomination de « NOVO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil ... société prend la dénomination de « NOVO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8545 du 2 juillet 2021
Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PART BY PART MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de la l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 9 juin ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de la l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 juin ... Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PART BY PART MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7571 du 1 novembre 2002
"MONACO BUSINESS SOLUTIONS S.A.M." en abrégé "M.B.S. S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco, en France ou à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en ... siège par le Gouvernement Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet en Principauté de Monaco, en France ou à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en ...
Journal n°8543 du 18 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. ARK MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. ARK MULTI FAMILY OFFICE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la ... Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de « S.A.M. ARK MULTI FAMILY OFFICE ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « S.A.M. ARK MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8263 du 5 février 2016
« SNEF MONACO » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Monaco. La société prend la dénomination de « SNEF MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... Monaco. La société prend la dénomination de « SNEF MONACO ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°8324 du 7 avril 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco « BOUTSEN DESIGN S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 mars 2017 ... Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 mars 2017 ...
Journal n°7790 du 12 janvier 2007
Loi n° 1.329 du 8 janvier 2007 relative à la copropriété des immeubles bâtis.
dans le gros oeuvre sont présumés mitoyens entre les lots qu'ils séparent. ART. 3. Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est ... 3 ... dans le gros oeuvre sont présumés mitoyens entre les lots qu'ils séparent. ART. 3. Dans le silence ou la contradiction des titres, la quote-part des parties communes afférente à chaque lot est ...
Journal n°7531 du 25 janvier 2002
"S.A.M. PROMEXPO" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
termes d'un acte reçu en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 mars 2000, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque : STATUTS Article ... termes d'un acte reçu en brevet, par Me Paul-Louis AUREGLIA, notaire à Monaco, le 22 mars 2000, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque : STATUTS Article ...
Journal n°8476 du 6 mars 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « A.L.F.A. – MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
la raison sociale « S.C.S. Jean Pierre CAMPANA et Cie » sera transformée en société anonyme à compter de sa constitution définitive. Cette société continuera d'exister entre les propriétaires des ... raison sociale « S.C.S. Jean Pierre CAMPANA et Cie » sera transformée en société anonyme à compter de sa constitution définitive. Cette société continuera d'exister entre les propriétaires des actions ci ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « A.L.F.A. – MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8676 du 5 janvier 2024
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TIFFANY & CO. (MONACO) S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)
celui du 11 décembre suivant. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 mai 2023 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme ... celui du 11 décembre suivant. I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 3 mai 2023 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TIFFANY & CO. (MONACO) S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7972 du 9 juillet 2010
«CARBOFER TRADING S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
. I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 novembre 2009 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE ... . I.- Aux termes d’un acte reçu, en brevet, le 3 novembre 2009 par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu’il suit, les statuts d’une société anonyme monégasque. STATUTS TITRE ...
Journal n°8109 du 22 février 2013
«ROCAMED» (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
les actionnaires qui en sont victimes l’acceptent expressément. Art. 9. Libération des actions Les actions de numéraire souscrites à la constitution de la société sont intégralement libérées. Celles ... les actionnaires qui en sont victimes l’acceptent expressément. Art. 9. Libération des actions Les actions de numéraire souscrites à la constitution de la société sont intégralement libérées. Celles ...
Journal n°7852 du 21 mars 2008
"TERRA MARIS" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
légataires, doivent, dans les trois (3) mois de l'adjudication ou du décès, informer le Président du Conseil d'Administration par lettre recommandée de la transmission opérée à leur profit. De même, en cas de ... légataires, doivent, dans les trois (3) mois de l'adjudication ou du décès, informer le Président du Conseil d'Administration par lettre recommandée de la transmission opérée à leur profit. De même, en cas de ...
Journal n°8583 du 25 mars 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FERRERO COUNSEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Répertoire du Commerce et de l’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « FERRERO COUNSEL S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra ... l'Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de : « FERRERO COUNSEL S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FERRERO COUNSEL S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7995 du 17 décembre 2010
Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco «Dan-Bunkering (Monaco) S.A.M.» (Société Anonyme Monégasque)
’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Dan-Bunkering (Monaco) S.A.M.». Art. 3. Siège Le siège de la Société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout ... ’Industrie de la Principauté de Monaco. La société prend la dénomination de «Dan-Bunkering (Monaco) S.A.M.». Art. 3. Siège Le siège de la Société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout ...
Journal n°7710 du 1 juillet 2005
" S.A.M. PLAZA " - Société Anonyme Monégasque Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juin 2005. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 10 juin 2005. I. - Aux ...
Journal n°8152 du 20 décembre 2013
“WAINBRIDGE ESTATES MONACO” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “WAINBRIDGE ESTATES MONACO”. ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de “WAINBRIDGE ESTATES MONACO”. ART. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...
Journal n°8280 du 3 juin 2016
« 3F VISION S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de « 3F VISION S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après ... dénomination de « 3F VISION S.A.M. ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après ...
Journal n°8068 du 11 mai 2012
Délibération n° 2012-60 du 16 avril 2012 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant autorisation sur la demande présentée par le Ministre d’Etat, relative au transfert d’informations nominatives de la Direction du Tourisme et des Congrès de la Principauté de Monaco vers le bureau de représentation de celle-ci au Japon, ayant pour finalité «Gestion des demandes relatives à des manifestations ou évènements concernant le tourisme d’affaire ou de loisirs».
; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.880 du 12 octobre 1967 instituant un Service du Tourisme ; Vu ... ; Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des informations nominatives ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.880 du 12 octobre 1967 instituant un Service du Tourisme ; Vu ...
Journal n°7388 du 30 avril 1999
"G.P. CONSTRUCTION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco, en France ou à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation : L ... Princier. Art. 3. Objet La société a pour objet, en Principauté de Monaco, en France ou à l'étranger, pour son compte ou pour le compte de tiers, directement ou en participation : L ...
Journal n°8232 du 3 juillet 2015
PALUMBO GROUP (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de « PALUMBO GROUP ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après ... dénomination de « PALUMBO GROUP ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d’Administration, après ...
Journal n°8249 du 30 octobre 2015
« Anchor Commodities SAM » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
société prend la dénomination de « Anchor Commodities SAM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ... société prend la dénomination de « Anchor Commodities SAM ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du ...
Journal n°7926 du 21 août 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-422 du 14 août 2009 relatif à la sécurité et l’hygiène des piscines
l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ... l’ordonnance souveraine n° 2.120 du 16 novembre 1959 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ; Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°7996 du 24 décembre 2010
Délibération n° 2010-37 du 4 octobre 2010 portant avis favorable sur la demande présentée par la Commune de Monaco relative à la mise en œuvre d’un traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité «Liste électorale»
l’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968, sur les élections nationales et communales, relatif au recours du ... l’ordonnance souveraine n° 4.386 du 22 décembre 1969 prise pour l’application de l’article 9 de la loi n° 839 du 23 février 1968, sur les élections nationales et communales, relatif au recours du ...
Journal n°8464 du 13 décembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.786 du 14 novembre 2019 relative aux règles d'exercice de la profession de sage-femme.
humaine, de la personne et de sa dignité. Le respect dû à la personne ne cesse pas de s'imposer après la mort. Art. 3. La sage-femme prête son concours à l'action entreprise par les autorités compétentes ... , de la personne et de sa dignité. Le respect dû à la personne ne cesse pas de s'imposer après la mort. Art. 3. La sage-femme prête son concours à l'action entreprise par les autorités compétentes en vue ...
Journal n°8251 du 13 novembre 2015
« PXL INTERNATIONAL » (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de « PXL INTERNATIONAL ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ... dénomination de « PXL INTERNATIONAL ». Art. 3. Siège Le siège de la société est fixé à Monaco. Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple décision du Conseil d ...

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Version 2018.11.07.14