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Journal n°7486
du 16 mars 2001
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco -
Décision du 6 mars 2001
du Tribunal Suprême ;
Vu la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment des capitaux ;
Vu l'ordonnance du 8 janvier ... du Tribunal Suprême ;
Vu la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers à la lutte contre le blanchiment des capitaux ;
Vu l'ordonnance du 8 janvier ...
Journal n°5579
du 4 septembre 1964
confiés par l'AsSemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite Société;
.Vu le procès--verbe de Assemblée générale extraor-
dinaire tenue iti MOnacd, le 22 juin 1964; .
Vu les articles 16 ...
Journal n°4809
du 5 décembre 1949
..».1'.>>'.(1). 623).
Arrêté Ministériel du ion décembre 1949,. portant antorisation et approbation des Statuts de la Société. AnottyMe.- Monégasque dénommée «Société Auxiliaire pour le COnttneree et l ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Renouvellement de gérance libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 décembre 2005 et 3 janvier 2006
Mme Eliane TCHOBANIAN, demeurant 12, avenue des Papalins à Monaco,
Mme Alice DELEAGE, demeurant 20 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 décembre 2005 et 3 janvier 2006
Mme Eliane TCHOBANIAN, demeurant 12, avenue des Papalins à Monaco,
Mme Alice DELEAGE, demeurant 20 ...
Journal n°7752
du 21 avril 2006
Renouvellement de gérance libre - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 décembre 2005 et 3 janvier 2006
Mme Eliane TCHOBANIAN, demeurant 12, avenue des Papalins à Monaco,
Mme Alice DELEAGE, demeurant 20 ... Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 décembre 2005 et 3 janvier 2006
Mme Eliane TCHOBANIAN, demeurant 12, avenue des Papalins à Monaco,
Mme Alice DELEAGE, demeurant 20 ...
Journal n°6088
du 31 mai 1974
autorisation et approbation des statuts le la Société anonyme monégasque dénommée « International Shipping Corporation ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande aux fins d'autorisation et d ...
Journal n°7358
du 2 octobre 1998
Renouvellement de Location-Gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
-Michel, le fonds de commerce de "Bar avec service de plats chauds fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter ... -Michel, le fonds de commerce de "Bar avec service de plats chauds fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter ...
Journal n°7357
du 25 septembre 1998
Renouvellement de Location-Gérance - Première Insertion
Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
-Michel, le fonds de commerce de "Bar avec service de plats chauds fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter ... -Michel, le fonds de commerce de "Bar avec service de plats chauds fournis par des ateliers agréés et réchauffés au four à micro-ondes, saladerie, sandwiches variés et vente de glaces industrielles à emporter ...
Journal n°4327
du 26 septembre 1940
'sgb).et essentiel de la Société ne peut jamais être
TITRE SIX.
Etat semestriel. — Inventaire. — Fonds de -réserve. Répartilion des bénéfices.
Atm 22.
L'année sociale commence le premier janvier et finit le ...
Journal n°1351 [= n°1441]
du 16 mars 1886
a disparu pendant plus d'un siècle. M. Saige, conservateur des Archives, a eu la bonne fortune de le retrouver récemment dans un dossier relatif à un procès engagé par le marquis Grimaldi de Cagnes contre ...
Journal n°5517
du 28 juin 1963
concédé, en gérance libre pour une durée de un an à compter du l er mars 1963 pour expirer le 29 février 1964, un fonds de commerce d'hôtelbar-restaurant dénomMé « HOTEL DES NEGOCIANTS », exploité n° 4 ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Apport de Fonds de Commerce - Première Insertion -
Société en Commandite Simple "GRIMALDI, LENOBLE & Cie"
répertoire du Commerce et de l'Industrie, sous le numéro 96 P 05872.
Opposition, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 octobre 1999.
... répertoire du Commerce et de l'Industrie, sous le numéro 96 P 05872.
Opposition, s'il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 octobre 1999.
...
Journal n°6505
du 28 mai 1982
Sainteté le Pape (p. 458).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.343 du 14 mai 1982 portant nomination du Chef comptable à l'Administration des Biens de S.A.S. le Prince (p. 458 ...
Journal n°5048
du 5 juillet 1954
mentionnera, notamrnent3 le but de la manifestation ainsi que l'affectation des fonds recueillis.
ART. 2.
La souscription close ou la manifestation tel l'organisateur communiquera, dans les trait jours, au ...
Journal n°1269
du 21 novembre 1882
'eau claire, puis on les pose doucement sur un lit de mousse dans une corbeille ou un vase quelconque percé par le fond. Ou tasse avec précaution, en les superposant, des couches de mousse
autour de la tige ...
Journal n°2018
du 16 mars 1897
PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS:
MONACO — FRANCE — ALGÉRIE — TUNISIE
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
..Lea Abonnements partent des .i ...
Journal n°2539
du 5 mars 1907
nature à développer l'activité économique de la Principauté en se rendant, vendredi dernier, au Siège de la Société de la Brasserie et des Frigorifiques de Monaco.
S. A. S. le Pi,ince qui était ...
Journal n°6856
du 17 février 1989
'Héritage de Cortez »
du 22 au 28 février : « Les lies Marquises : montagnes de la mer ». Hôtel Mirabeau (Salon des Spélugues)
le 23 février à 14 h 30 et 19 h,
Cours-conférence organisé par l ...
Journal n°4697
du 16 octobre 1947
, huissier à Monaco, en date du QG juin .1946, Une -Action de la 'Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Et rangers à Monaco, poilant le numéro 22.400.
Eiploit de M. .Jean-1, N'amui, truissier à ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « ASTRAL PROPERTIES » (Société Anonyme Monégasque)
nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de ... 'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « ASTRAL PROPERTIES » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°0688
du 29 août 1871
spectable que l'imagination puisse concevoir. Le village
a été détruit dé fond en comble. Du peu de maisons que la terre n'a pas englouties, il ne reste que des ruines sans forme et sans nom.
Aux ...
Journal n°0720
du 9 avril 1872
un certain nombre de hauts fonctionnaires et d'étrangers de distinction.
M. le baron de Larcy, ministre des travaux publics de France, en ce moment à Menton auprès de sa famille, est venu samedi ...
Journal n°4780
du 16 mai 1949
• litière dans la plus profonde affliction. Diss 16 h. 30,. S. A. S. le Prince 1•?,,aitlier III recevait au Palais; dans la Salle des Gar-
en présen& c.le S. "Exc. M. lexandre Mélin, -Secrétaire VAat ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 24 février 2011 rendant exécutoire le Règlement Sanitaire International (2005) adopté par la cinquante-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005.
New York le 22 juillet 1946, ayant été déposés auprès du Secrétaire Général de l’Organisation des Nations Unies le 8 juillet 1948 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.621 du 18 juillet 1975 rendant ... New York le 22 juillet 1946, ayant été déposés auprès du Secrétaire Général de l’Organisation des Nations Unies le 8 juillet 1948 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.621 du 18 juillet 1975 rendant ...
Journal n°8597
du 1 juillet 2022
AMAUDRUZ & AMAUDRUZ GUIRAMAND en abrégé « AMA PARTNERS » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 10.000 euros - Siège social : 27, boulevard des Moulins - Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL
assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2022.
Monaco, le 1er juillet 2022.
... assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 juin 2022.
Monaco, le 1er juillet 2022.
... AMAUDRUZ & AMAUDRUZ GUIRAMAND en abrégé « AMA PARTNERS » - Société à Responsabilité Limitée au capital de 10.000 euros - Siège social : 27, boulevard des Moulins - Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL ...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Avis - "S.A. LABORATOIRES ADAM"
Société Anonyme Monégasque au capital de 50.000 francs
Siège social : Les Flots Bleus - Rue du Gabian - Monaco
L'assemblée générale extraordinaire du 22 juin 1999 a décidé, conformément à l'article 20 des statuts, la continuation de la société.
Le Conseil d'Administration.
... L'assemblée générale extraordinaire du 22 juin 1999 a décidé, conformément à l'article 20 des statuts, la continuation de la société.
Le Conseil d'Administration.
...
Journal n°7399
du 16 juillet 1999
Avis - "S.A.M. RACKING"
Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 francs
Siège social : Les Flots Bleus - Rue du Gabian - Monaco
L'assemblée générale extraordinaire du 22 juin 1999 a décidé, conformément à l'article 18 des statuts, la continuation de la société.
Le Conseil d'Administration.
... L'assemblée générale extraordinaire du 22 juin 1999 a décidé, conformément à l'article 18 des statuts, la continuation de la société.
Le Conseil d'Administration.
...
Journal n°5919
du 5 mars 1971
'Hôtel da Gouvernement, le 22 février mil 'neuf cent soixante-et-onze.
Le Ministre d'État : F-D GikE-oit
Arrêté Ministériel n° 71-36 du 22 février 1971 portant autorisation de donner, à titre privé, des ...
Journal n°2261
du 5 novembre 1901
des i" et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les ...
Journal n°1851
du 23 janvier 1894
décédé à Nice, hier, 22 janvier, dans sa 78e année.
Nous présentons à M. Fernand Rey nos sincères compliments de condoléances.
Depuis jeudi le Palais des Beaux-Arts est ouvert tous les jours, de 10 ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.160 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour l'opération immobilière à réaliser sur les parcelles situées aux numéros 9, 11, 13 et 15 du boulevard Charles III.
.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu les avis exprimés par le Comité Consultatif pour la Construction au cours de ses séances des 19 septembre 2000 ... ordonnance n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu les avis exprimés par le Comité Consultatif pour la Construction au cours de ses séances des 19 ... Ordonnance Souveraine n° 15.160 du 20 décembre 2001 prorogeant le sursis à statuer pour l'opération immobilière à réaliser sur les parcelles situées aux numéros 9, 11, 13 et 15 du boulevard Charles ...
Journal n°5704
du 20 janvier 1967
Licencié és-Lettres,
Notaire à Monaco,
4, boulevard des Moulins — MONTE-CARLO
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Première Insert loti
Suivant acte reçu par Me René Sangiorgiô-Cazes, Notaire à Monaco, le ...
Journal n°2806
du 16 janvier 1912
sentiments et de visions frénétiques et contradictoires. Sans cesse en lutte contre ses penchants, ses erreurs, ses passions et sa t ropre pensée, il a en lui de la mélancolie d'Hamlet et du vague de Réné. Le ...
Journal n°7673
du 15 octobre 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.457 du 7 octobre 2004 relative à l'exploration
et à l'exploitation des ressources du fond de la mer et de son sous-sol.
de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol adopté le 14 octobre 1994, elle ne peut être ... de la mer Méditerranée contre la pollution résultant de l'exploration et de l'exploitation du plateau continental, du fond de la mer et de son sous-sol adopté le 14 octobre 1994, elle ne peut être ...
Journal n°8470
du 24 janvier 2020
Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies publiques.
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-4542 du 9 novembre 2018 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2018-4542 du 9 novembre 2018 réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les ... Arrêté Municipal n° 2020-90 du 13 janvier 2020 modifiant et complétant l'Arrêté Municipal n° 2018‑4542 du 9 novembre 2018, modifié, réglementant le stationnement payant par horodateurs sur les voies ...
Journal n°3068
du 2 janvier 1917
, terrestre et maritime.
ECHOS ET NOUVELLES :
Nos morts.
État des jugements prononcés par la Cour d'Appel. Etat des condamnations prononcées par le Tribunal Correctionnel.
ÉTUDES HISTORIQUES :
Le ...
Journal n°6219
du 3 décembre 1976
Bibliothécaire (pd027)..
AVIS ET COMMUNIQUÉS
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES S4CIALFS
bireciion du Travail et des Affaires sociales
Circulaire n• 76-115 du 22 novembre 1976 précisant les ...
Journal n°8604
du 19 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-423 du 29 juillet 2022 fixant la liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes.
2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel ... 2002 sur le médicament à usage humain, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n ... Arrêté Ministériel n° 2022-423 du 29 juillet 2022 fixant la liste des médicaments que peuvent prescrire les sages-femmes. ...
Journal n°1661
du 3 juin 1890
des 1er et 16 de chaque mois RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les ...
Journal n°6119
du 3 janvier 1975
assimilées, à titre personnel et exceptionnel, vis-à-vis de la Sécurité Sociale, à des auxiliaires médicaux (p. 8). Professions s'exercer'', sur le corps humain (p. 8).
Tableau des gardes des infirmières ...
Journal n°5604
du 19 février 1965
'Offre d'Emploi » (p. 152).
Circulaire no 65-10 dù 11 février 1965 précisant le taux des allocations familiales à compter du ler janvier 1965 (p. 153).
Circulaire n° 65-11 du 5 février 1965 précisant le ...
Journal n°3408
du 1 mai 1923
des locauX où le dit fonds de commerce est exploité.
- Les créanciers de M. et Mme Sasserno, s'il en existe, sont invités, sons peine de ne pouvoir critiquer le paiement qui serait fait en dehors d ...
Journal n°4241
du 2 février 1939
des, l8'' et de Chaque mois
-SOMMAIRE.
MAISON SOUVERAINE
Arrivée de S. A. S. le Prince Souverain et de S. A. S. la Princesse Antoinette.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois ...
Journal n°3885
du 12 mai 1932
Charles a vendu à M. LIANT Philippe le fonds de Commerce d'épicerie - comestibles qu'il exploitait à Monaco, rue des Açores, n° 4, le dit fonds précédemment cédé en gérance à M. TORRIERI/
Oppositions, s ...
Journal n°7145
du 2 septembre 1994
,
MARCHETTO et VERRANDO"
APPORT DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné le 8 avril 1994 contenant établissement des statuts de la société en nom ...
Journal n°3142
du 4 juin 1918
.
Société Anonyme des Etablissements G. Barbier
ANr I S
Sont payables, à raison de :
40 francs, le coupon 22 des actions de capital ; 15 francs, le coupon 4 des actions de jouissance 9 francs, le coupon ...
Journal n°5840
du 29 août 1969
Ministère d'État le 29 août 1969.
Arrêté Ministériel n° 69-209 du 22 août 1969 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une sténo-dactylographe à l'Office des Émissions de Timbres ...
Journal n°6404
du 20 juin 1980
pour objet de porter le capital social de la somme (12. 50 millions de francs à celle de 70 millions de francs
4°) des articles 6, 7, 8, 9, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19; 20, 22, 23, 24, 25, 27, 30, 31 et ...
Journal n°6516
du 13 août 1982
conférés par M. le Président de la République italienne.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'Etat et le.Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont çhargés ...
Journal n°3972
du 28 décembre 1933
la Suède, de la Yougoslavie et de l'Union des Républiques Soviétistes Socialistes, et le procès-verbal de dépôt des instruments de ratification de cet acte ayant été signé au Secrétariat Général de la ...
Journal n°3127
du 19 février 1918
son sein un comité exécutif de 6 ou 8 membres, qui est plus spéciale. ment chargé des achats, des répartitions de denrées et de la gestion, des fonds.
Le Comité exécutif se divise en deux sections ...
Journal n°2193
du 17 juillet 1900
QUARANTE–TROISIÈME ANNÉE N° 2193 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 17 Juillet 1900
i1011111gMa AAQ
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°5362
du 11 juillet 1960
distribution des Prix au Lycée, au CMihe Secondaire de Jattes Filles et à l'École Saint-Charles (p. 564).
S. Exc. M. le Ministre d'État présidé la distribution :dés prix
gagnés à la tombola des joictiées ...
Journal n°1355
du 22 juillet 1884
Charles et Eugène, entourés des grandes charges de la Cour, attendaient Son Altesse Sérénissime sur le perron et l'ont introduite auprès de LL. MM. le Roi et la Reine.
Après un court entretien, les ...
Journal n°5537
du 15 novembre 1963
a, dans ses séances des 20 septembre, 22, 28 et 29 octobre 1963, prononcé les condamnations suivantes
- L.B. né le 21 niai 1922 à Marseille (Bouches du Rhône) de nationalité française, a été ...
Journal n°6515
du 6 août 1982
° 82-49 du 26 juillet 1982 modifiant et coMpa. tant les dispositions de- l'arrêté municipal n° 73 du 20 juillet 1960 portant codification des textes sur la circulation ét le stationnement des véhicules ...
Journal n°8218
du 27 mars 2015
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
des locaux sis à Monaco, 22 bis, rue Grimaldi, sous l’enseigne « LA PROVENCE ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 27 mars 2015 ... des locaux sis à Monaco, 22 bis, rue Grimaldi, sous l’enseigne « LA PROVENCE ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 27 mars 2015 ...
Journal n°8219
du 3 avril 2015
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
31, boulevard Charles III - Monaco
des locaux sis à Monaco, 22 bis, rue Grimaldi, sous l’enseigne « LA PROVENCE ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 3 avril 2015 ... des locaux sis à Monaco, 22 bis, rue Grimaldi, sous l’enseigne « LA PROVENCE ».
Oppositions s’il y a lieu, au siège du fonds dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 3 avril 2015 ...
Journal n°7098
du 8 octobre 1993
publication au « Journal de Monaco », le débiteur ainsi que tout créancier est recevable, même par mandataire, a formuler des réclamations contre l'état des créances.
La réclamation est faite par déclaration ...
Journal n°4867
du 15 janvier 1951
.proit, Notaire
2, boulevard des Moulins MoNTE-CÀRL0
CES(41ÔN DC PART DE FONDS DE goMmunce
(Deuxième Insértion)
Suivant acte reçu en présence réelle de témoins par Me Aur4lia, notaire à Monaco, le 22 ...