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Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 448 du 7 mars 2006 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
à compter du 1er janvier 2006 :
- 53.486,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.467,2 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ... 3 ... à compter du 1er janvier 2006 :
- 53.486,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.467,2 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-753 du 6 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «S.A.M Société Monegasque de Curage», au capital de 150.000 €
:
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : «Société Monegasque de Controles S.A.M.» ;
- l’article 3 des statuts ... :
Article Premier.
Sont autorisées les modifications de :
- l’article 1er des statuts relatif à la dénomination sociale qui devient : «Société Monegasque de Controles S.A.M.» ;
- l’article 3 des statuts ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Arrêté Municipal n° 2008- 1.693 du 30 mai 2008 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des animations estivales sur le quai Albert 1er
dimanche 22 juin 2008 à 6 h 00 au mercredi 3 septembre 2008 à 7 h 00, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'organisation, de secours et d'urgence est interdite sur le quai Albert ... dimanche 22 juin 2008 à 6 h 00 au mercredi 3 septembre 2008 à 7 h 00, la circulation des véhicules autres que ceux relevant du Comité d'organisation, de secours et d'urgence est interdite sur le quai Albert ...
Journal n°7871
du 1 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-390 du 25 juillet 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié
délivrance des spécialités génériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le paragraphe C «Frais pharmaceutiques» de l’article premier de ... délivrance des spécialités génériques ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 juillet 2008 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le paragraphe C «Frais pharmaceutiques» de l’article premier de ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.917 du 25 juillet 2014 modifiant l’annexe A de l’Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco
de services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9).
- Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance ... de services financiers (JO L 79 du 24.3.2005, p. 9).
- Directive 2008/25/CE du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2008 modifiant la directive 2002/87/CE relative à la surveillance ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
VENTURI SPACE (MONACO) - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 24 novembre 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 24 novembre 2023 ... S.A.R.L. ... VENTURI SPACE (MONACO) - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8566
du 26 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-747 du 23 novembre 2021 relatif aux conditions de fonctionnement de l'Institut de Formation d'Aides-Soignants.
réunion de l’instance.
Art. 9.
Les décisions et avis sont pris à la majorité.
Tous les membres ont voix délibérative, sauf les membres invités.
En cas d’égalité de voix, la voix du président est ... sont transmis aux membres de l'instance au moins quinze jours avant la réunion de l'instance.
Art. 9.
Les décisions et avis sont pris à la majorité.
Tous les membres ont voix délibérative, sauf les ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-7 du 8 janvier 2007 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
droit des numéros 9 et 3 de l'avenue J.F. Kennedy et ce, dans ce sens.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Le ... droit des numéros 9 et 3 de l'avenue J.F. Kennedy et ce, dans ce sens.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Le ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Loi n° 1.553 du 7 décembre 2023 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie III).
26 mai 2021, modifiée, pourra être jugé et poursuivi dans la Principauté. ».
Art. 17.
Il est inséré, au premier alinéa de l’article 9 du Code de procédure pénale, un chiffre 3°) rédigé comme suit ... de détruire ou de détourner des objets par lui donnés à titre de gage est puni d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3°) de l'article 26. ».
4/ La restitution et ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Société en Nom Collectif - "TORRE - CARPINI"
Transformation de la Société en Nom Collectif en Société en Commandite Simple
I. Suivant actes passés sous seing privé en date du 13 mai 2003,
a) il a été procédé à la transformation de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. TORRE - CARPINI", au capital de 30 ... I. Suivant actes passés sous seing privé en date du 13 mai 2003,
a) il a été procédé à la transformation de la société en nom collectif dénommée "S.N.C. TORRE - CARPINI", au capital de 30 ...
Journal n°8463
du 6 décembre 2019
La Semaine en Principauté
- Amiens.
Le 8 décembre, à 9 h 30,
26ème Tournoi International de Judo de Monaco.
Le 21 décembre, à 20 h 45,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Lille.
Stade Louis II - Salle ... Club
Le 8 décembre,
Coupe Bagnasco - Stableford.
Stade Louis II
Le 7 décembre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Amiens.
Le 8 décembre, à 9 h 30,
26ème Tournoi International ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 janvier 2013 de l’association dénommée «Aequalia Monaco».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 janvier 2013 de l’association dénommée «Aequalia Monaco».
Cette association, dont le ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Modification aux statuts - "AGENCE EUROPEENNE DE DIFFUSION IMMOBILIERE"*
en abrégé "A.G.E.D.I." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
son siège 9, boulevard des Moulins, à Monte Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet l'exploitation d'un fonds de ... son siège 9, boulevard des Moulins, à Monte Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet l'exploitation d'un fonds de ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.669 du 14 février 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.116 du 23 novembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certaines ordonnances souveraines prises pour l'application de
traités internationaux.
boissons et liquides, modifiée, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
9
5.000 à 20.000
750 à 3.000
500 à 5.000
75 à 750
10 bis
1 ... boissons et liquides, modifiée, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
9
5.000 à 20.000
750 à 3.000
500 à 5.000
75 à 750
10 bis
1 ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Principauté de Monaco
Les 18 et 19 novembre,
Manifestations de la Fête Nationale Monégasque.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de ... Manifestations et spectacles divers
Principauté de Monaco
Les 18 et 19 novembre,
Manifestations de la Fête Nationale Monégasque.
Cathédrale de Monaco
Le 22 novembre, de 10 h 30 à 12 h,
Messe de ...
Journal n°2456
du 1 août 1905
et de ma reconnaissante émotion à MM. les Présidents du Comité de l'Instruction publique.
Jusqu'à ce jour, c'était au loin que me parvenait l'écho fidèlement attendu de vos triomphes scolaires, des ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
à 17 h
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
du 30 octobre au 5 novembre,
White Rose Foods
du 1er au 5 novembre,
TR Group
du 3 au 9 novembre,
Advance incentive Travel
du 5 au ... à 17 h
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
du 30 octobre au 5 novembre,
White Rose Foods
du 1er au 5 novembre,
TR Group
du 3 au 9 novembre,
Advance incentive Travel
du 5 au ...
Journal n°8114
du 29 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-157 du 28 mars 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du montage et du démontage des installations du 71ème Grand Prix Automobile de Monaco
2013 lors des tranches horaires de fermeture du circuit automobile.
Art. 3.
Du dimanche 19 mai 2013 à 06 heures au mardi 21 mai 2013 à 20 heures, la circulation des véhicules est interdite :
- Sur le ... 2013 lors des tranches horaires de fermeture du circuit automobile.
Art. 3.
Du dimanche 19 mai 2013 à 06 heures au mardi 21 mai 2013 à 20 heures, la circulation des véhicules est interdite :
- Sur le ...
Journal n°8514
du 27 novembre 2020
Décision Ministérielle du 24 novembre 2020 modifiant la Décision Ministérielle du 6 août 2020 relative à la réalisation et à la prise en charge des examens de détection du génome du virus SARS-CoV-2 par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
création d'un service des prestations médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre ... création d'un service des prestations médicales de l'État ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre ... par RT-PCR et des examens de détection d'anticorps dirigés contre ce virus, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour ... des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3366 du 20 octobre 2008 relatif à la Foire Attractions
au plus tard à 14 h 00.
Art. 3.
Tous les jours de la semaine, l’ensemble des stands et attractions devront rester ouverts au public jusqu’à 22 h 00.
Art. 4.
Les industriels forains sont tenus de ... au plus tard à 14 h 00.
Art. 3.
Tous les jours de la semaine, l’ensemble des stands et attractions devront rester ouverts au public jusqu’à 22 h 00.
Art. 4.
Les industriels forains sont tenus de ...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Auditorium Rainier III ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Auditorium Rainier III ...
Journal n°2749
du 31 janvier 1911
autres insertions, ori traite de gré à gré.
S'adresser ait Gérant, Place de la Visitation.
023
Inauguration.de l'institut Océanographique
Le 23 janvier, à 9 heures du soir, a eu lieu l ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-369 du 14 juillet 2008 fixant le montant de la base d’évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération
Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,31 Ä à compter du 1er juillet 2008.
Art. 2.
L ... Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,31 Ä à compter du 1er juillet 2008.
Art. 2.
L ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
EGLISE SAINTE-DEVOTE
le 25 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions.
le 26 janvier, à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'embrasement de la ... Pagnanelli.
EGLISE SAINTE-DEVOTE
le 25 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions.
le 26 janvier, à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l'embrasement de la ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2878 du 27 septembre 2010 relatif à la Foire Attractions
constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ... constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3075 du 17 octobre 2011 relatif à la Foire Attractions
récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ... récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
CATHEDRALE DE MONACO
le 3 août, à 21 h,
Concert par les Trompettes d'Occitanie organisé par Cadence Promotion.
Au programme : Mozart, Schubert, Gounod, Verdi, Beethoven, Katchaturian
le 8 ... CATHEDRALE DE MONACO
le 3 août, à 21 h,
Concert par les Trompettes d'Occitanie organisé par Cadence Promotion.
Au programme : Mozart, Schubert, Gounod, Verdi, Beethoven, Katchaturian
le 8 ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0927 du 16 mars 2010 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion du montage et du démontage des installations du 7ème Grand Prix de Monaco Historique et du 68ème Grand Prix Automobile de Monaco
démontage des installations liées à ces manifestations :
1°) A compter du lundi 22 mars 2010, à 00 heure 01 :
- l’interdiction faite de circuler et de stationner sur le Quai Albert 1er est reportée en ce ... démontage des installations liées à ces manifestations :
1°) A compter du lundi 22 mars 2010, à 00 heure 01 :
- l’interdiction faite de circuler et de stationner sur le Quai Albert 1er est reportée en ce ...