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Journal n°7554
du 5 juillet 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.401 du 25 juin 2002 portant nomination des Membres du Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l'hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.554 du 26 juin 2019 portant sur des ouvertures de crédits.
portant fixation du budget général primitif de l'exercice 2019 ;
Considérant qu'il convient d'augmenter le montant des crédits disponibles pour la réalisation de l'opération « Testimonio » et que le ... portant fixation du budget général primitif de l'exercice 2019 ;
Considérant qu'il convient d'augmenter le montant des crédits disponibles pour la réalisation de l'opération « Testimonio » et que le ...
Journal n°8523
du 29 janvier 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.458 du 15 janvier 2021 rendant exécutoire la Liste des Interdictions - Standard International 2021, et la Liste des Autorisations à des fins thérapeutiques - Standard A.U.T. 2021, amendant les Annexes I et II à la Convention internationale contre le dopage dans le sport (U.N.E.S.C.O.).
a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La notification de l'approbation par la Conférence des Parties des amendements aux Annexes I et II de la ... a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La notification de l'approbation par la Conférence des Parties des amendements aux Annexes I et II de la ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.964 du 6 décembre 2021 créant un Comité de coordination et de suivi de la stratégie nationale de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme, la prolifération des armes de destruction massive et la corruption.
Comité mentionné à l'article premier, présidé par le Ministre d'État, ou en son absence par le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie, est constitué de deux collèges.
1. Le ... mentionné à l'article premier, présidé par le Ministre d'État, ou en son absence par le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie, est constitué de deux collèges.
1\. Le premier ...
Journal n°8496
du 24 juillet 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.199 du 21 juillet 2020 autorisant le port d'un titre.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 16 de la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.528 du 16 décembre 2009 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 16 de la Constitution ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.528 du 16 décembre 2009 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M. Jean-Léonard Taubert ...
Journal n°7523
du 30 novembre 2001
Ordonnance Souveraine n° 15.105 du 16 novembre 2001 accordant la Médaille d'Honneur
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 concernant la ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 333 du 20 avril 1925 ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.322 du 22 janvier 2019 rendant exécutoire la Liste des Interdictions - Standard International 2019 et la Liste des Autorisations à des fins thérapeutiques - Standard AUT 2019, amendant les Annexes I et II à la Convention internationale contre le dopage dans le sport (UNESCO).
a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La notification de l'approbation par la Conférence des Parties des amendements aux Annexes I et II de la ... a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La notification de l'approbation par la Conférence des Parties des amendements aux Annexes I et II de la ...
Journal n°8476
du 6 mars 2020
Ordonnance Souveraine n° 7.986 du 4 mars 2020 portant nomination du Grand Aumônier Émérite du Palais de S.A.S. le Prince Souverain.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.316 du 29 mars 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S. Exc. Mgr Bernard Barsi ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.316 du 29 mars 2002 ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S. Exc. Mgr Bernard Barsi ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.679 du 20 janvier 2023 rendant exécutoire la Liste des interdictions - Standard international 2023, et le Standard international pour les autorisations d'usage à des fins thérapeutiques - Standard AUT 2023, amendant les Annexes I et II à la Convention internationale contre le dopage dans le sport (UNESCO).
qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La notification de l’approbation par la Conférence des Parties des amendements aux Annexes I et ... a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Article Premier.
La notification de l'approbation par la Conférence des Parties des amendements aux Annexes I et II de la ...
Journal n°8628
du 3 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.729 du 1er février 2023 relative au Comité de coordination et de suivi de la stratégie nationale de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive et la corruption.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu l’accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l’Union européenne et la ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution et notamment son article 68 ;
Vu l'accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007 portant application de la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds d'investissement.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 1.339 du 7 septembre 2007 relative aux fonds communs de placement et aux fonds ...
Journal n°8513
du 20 novembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.344 du 16 novembre 2020 accordant la Médaille d'Honneur.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance du 5 février 1894 instituant une Médaille d'Honneur, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 378 du 7 avril 1951 instituant ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.889 du 26 septembre 2008 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du ...
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.489 du 13 octobre 2011 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n ...
Journal n°8193
du 3 octobre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.970 du 24 septembre 2014 portant nomination des Membres du Conseil d’Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu la loi n° 127 du 15 janvier 1930 constituant l’hôpital en établissement public autonome ;
Vu la loi n° 918 du ...