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Journal n°7367
du 4 décembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-559 du 27 novembre 1998 portant cotation et tarification des actes de scanographie et d'imagerie par résonance magnétique nucléaire
médecin pour l'examen d'un malade, quel que soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixée à C 3 pour un généraliste et CS 3 pour un spécialiste.
B - Montant du forfait technique
1 ... 9 ... nucléaire comporte les honoraires du médecin et le forfait technique :
A - La rémunération du médecin pour l'examen d'un malade, quel que soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixée à C 3 ...
Journal n°7767
du 4 août 2006
Ordonnance Souveraine n° 605 du 1er août 2006 portant application de la Convention des Nations Unies contre la criminalité transnationale organisée, de son Protocole additionnel visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants, et de son Protocole additionnel contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, adoptés à New York le 15 novembre 2000
organisée, adoptée à New York le 15 novembre 2000, rendue exécutoire par l'ordonnance souveraine n° 16.025 du 3 novembre 2003 ;
Vu le Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la ... organisée, adoptée à New York le 15 novembre 2000, rendue exécutoire par l'ordonnance souveraine n° 16.025 du 3 novembre 2003 ;
Vu le Protocole additionnel à la Convention des Nations Unies contre la ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, des pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés.
articles 3, 8 et 10 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.596 du 12 octobre 2017, susvisée.
Art. 3.
Au sens du présent arrêté, l'emballage conforme, pour l'usage considéré, à la réglementation relative aux ... articles 3, 8 et 10 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.596 du 12 octobre 2017, susvisée.
Art. 3.
Au sens du présent arrêté, l'emballage conforme, pour l'usage considéré, à la réglementation relative aux ...
Journal n°7692
du 25 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
avec Isabelle Carré, Dominique Pinon, Eric Prat, Guilaine Gondez et Liviu Badiu.
le 2 mars, à 21 h,
Duo de violon et piano avec Didier et Francis Lockwood.
SALLE DU CANTON
les 3 et 9 mars, à ... avec Isabelle Carré, Dominique Pinon, Eric Prat, Guilaine Gondez et Liviu Badiu.
le 2 mars, à 21 h,
Duo de violon et piano avec Didier et Francis Lockwood.
SALLE DU CANTON
les 3 et 9 mars, à ...
Journal n°7566
du 27 septembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
les 2 et 6 octobre, à 15 h,
et du 3 au 5 octobre, à 21 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano ... THEATRE PRINCESSE GRACE
les 2 et 6 octobre, à 15 h,
et du 3 au 5 octobre, à 21 h,
Monte-Carlo Magic Stars.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-170 du 3 mars 2003 fixant les conditions
de mise sur le marché des médicaments vétérinaires
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-299 du 18 mai 2012 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
être effectuée à l’initiative du biologiste.»
3°) Le libellé du code 5204 est supprimé et remplacé comme suit :
«Produit d’origine pelvienne obtenu par cœlioscopie
Outre les recherches incluses ... être effectuée à l’initiative du biologiste.»
3°) Le libellé du code 5204 est supprimé et remplacé comme suit :
«Produit d’origine pelvienne obtenu par cœlioscopie
Outre les recherches incluses ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
La Semaine en Principauté
'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Le 7 janvier, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma : projection du film « Notre pain quotidien » de King Vidor, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Le 9 janvier ... 'Association Monégasque pour la Connaissance des Arts.
Le 7 janvier, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma : projection du film « Notre pain quotidien » de King Vidor, organisée par l'Institut Audiovisuel de Monaco.
Le 9 janvier ...
Journal n°8366
du 26 janvier 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°8195
du 17 octobre 2014
Délibération n° 2014-95 du 10 juin 2014 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des élèves de l’Académie de Musique et de théâtre, Fondation Prince Rainier III - Conservatoire de la Ville de Monaco », dénommé « DUONET » présenté par la Commune de Monaco
, modifiée ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 ... , modifiée ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.334 du 12 juillet 2007 sur l’éducation ;
Vu l’ordonnance n° 1.649 du 3 ...
Journal n°7791
du 19 janvier 2007
Arrêté Municipal n° 2006-144 du 17 janvier 2007 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion des épreuves automobiles du 10ème Rallye Monte-Carlo Historique
dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu ... dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er ;
Vu ...
Journal n°8620
du 9 décembre 2022
La Semaine en Principauté
, Historien d’art, dans le cadre du cycle « Désir d’aventures ».
Grimaldi Forum
Le 10 décembre, à 20 h,
« Cosmic Tour - Voca People ». Après avoir tourné dans plus de 40 pays, avec plus de 3 millions de ... .
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ...
Journal n°8409
du 23 novembre 2018
La Semaine en Principauté
et 8 décembre, à 20 h 30,
Le 9 décembre, à 16 h 30,
Comédie romantique « Quand souffle le vent du nord », adaptation théâtrale d'Ulrike Zemme.
Les 13, 14 et 15 décembre, à 20 h 30,
Le 16 décembre, à ... ,
Le 9 décembre, à 16 h 30,
Comédie romantique « Quand souffle le vent du nord », adaptation théâtrale d'Ulrike Zemme.
Les 13, 14 et 15 décembre, à 20 h 30,
Le 16 décembre, à 16 h 30,
Comédie « Fabrice ...
Journal n°7361
du 23 octobre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
(Aquarium)
tous les jours, de 9 h 30 à 17 h 30, toutes les heures,
Réception météo en direct
tous les jours à 11 h,
"le Musée océanographique et son aquarium", le nouveau film du Musée présenté en ... (Aquarium)
tous les jours, de 9 h 30 à 17 h 30, toutes les heures,
Réception météo en direct
tous les jours à 11 h,
"le Musée océanographique et son aquarium", le nouveau film du Musée présenté en ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées
mensuellement au règlement des prestataires intervenant dans le cadre du plan d’aide à la compensation du handicap.
Section IV
De la majoration spécifique
Art. 9.
A condition que l’état du mineur attributaire ... mensuellement au règlement des prestataires intervenant dans le cadre du plan d’aide à la compensation du handicap.
Section IV
De la majoration spécifique
Art. 9.
A condition que l’état du mineur attributaire ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
La Semaine en Principauté
Monaco
Le 31 décembre, à 21 h 30,
Soirée de Réveillon de la Saint-Sylvestre avec DJ au cœur du Village de Noël organisée par la Mairie de Monaco.
Jusqu’au 3 janvier 2016,
Village de Noël.
Du 9 au ... Monaco
Le 31 décembre, à 21 h 30,
Soirée de Réveillon de la Saint-Sylvestre avec DJ au cœur du Village de Noël organisée par la Mairie de Monaco.
Jusqu’au 3 janvier 2016,
Village de Noël.
Du 9 au ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
Arrêté Ministériel n° 99-50 du 25 janvier 1999 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire.
+ chlore
B 20"
3 - Le paragraphe après l'examen 1610 :
"La prescription séparée des actes qui constituent les ionogrammes 1609 et 1610 donne lieu à la cotation du ionogramme correspondant".
Est ... 9 ... du monogramme correspondant".
Art. 9.
Au chapitre 13 (Biochimie), sous-chapitre 13-03 (Urines), il est ajouté à la fin de ce sous-chapitre :
"Il peut être effectué et coté à l ...
Journal n°7570
du 25 octobre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Briancon et Isabelle Rougerie.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30 ... Briancon et Isabelle Rougerie.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30 ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
La Semaine en Principauté
30,
« Fausse Note » de et avec Didier Caron et Pierre Azéma.
Du 15 au 17 février, à 20 h,
Le 18 février, à 16 h 30,
« Gazon Maudit » de Josiane Balasko, mise en scène d’Hélène Zidi.
Du 22 au 24 ... Cinéma : « Sans soleil » de Chris Marker (1982).
Le 20 février, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Cinéma d'animation : « Louise en hiver » de Jean-François Laguionie (2016).
Théâtre des Muses
Jusqu'au 3 ...
Journal n°8199
du 14 novembre 2014
La Semaine en Principauté
Villalonga.
Grimaldi Forum
Le 14 novembre,
Monaco International Clubbing Show (MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit.
Le 16 novembre, à 15 h,
Du 19 au 22 novembre, à 20 h ... Villalonga.
Grimaldi Forum
Le 14 novembre,
Monaco International Clubbing Show (MICS), salon et rencontres des professionnels du marché de la nuit.
Le 16 novembre, à 15 h,
Du 19 au 22 novembre, à 20 h ...
Journal n°8300
du 21 octobre 2016
La Semaine en Principauté
et diplômé de l'Institut Biblique.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 7 novembre, à 19 h,
Ciné-club : projection du film « Métropolis » suivie d'un débat.
Chapelle des Carmes
Le 22 octobre, à ... et diplômé de l'Institut Biblique.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 7 novembre, à 19 h,
Ciné-club : projection du film « Métropolis » suivie d'un débat.
Chapelle des Carmes
Le 22 octobre, à ...
Journal n°7680
du 3 décembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
direction de Dmitri Hochlov.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
le 3 décembre, à 21 h,
Concert de musique pop rock avec le groupe ... direction de Dmitri Hochlov.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
le 3 décembre, à 21 h,
Concert de musique pop rock avec le groupe ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
La Semaine en Principauté
par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement
Régional de Nice.
Le 3 décembre, à 16 h,
Concert Jeune Public par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Pieter ... par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement
Régional de Nice.
Le 3 décembre, à 16 h,
Concert Jeune Public par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Pieter ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques.
médical, en anesthésie, en allergologie ou d'usage antalgique ou dentaire ;
c) les médicaments mentionnés à l'article 45 de l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise ... médical, en anesthésie, en allergologie ou d'usage antalgique ou dentaire ;
c) les médicaments mentionnés à l'article 45 de l'arrêté ministériel n° 2003-165 du 3 mars 2003 fixant les conditions de mise ...
Journal n°8350
du 6 octobre 2017
La Semaine en Principauté
-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 6 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animé par l'abbé Alain Goinot sur le thème « Philosophie et politique ».
Le 20 octobre, à 19 h,
Ciné ... -Nicolas - Foyer Paroissial
Le 6 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animé par l'abbé Alain Goinot sur le thème « Philosophie et politique ».
Le 20 octobre, à 19 h,
Ciné ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
Délibération n° 2015-20 du 28 janvier 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des baux » de la Direction des Services Fiscaux présenté par le Ministre d’Etat
favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des baux », objet de la délibération n° 2001-17 du 9 avril 2001.
Le Ministre d’Etat souhaite ... favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des baux », objet de la délibération n° 2001-17 du 9 avril 2001.
Le Ministre d’Etat souhaite ...
Journal n°8308
du 16 décembre 2016
GREFFE GENERAL - EXTRAIT
décision de préemption du 3e et dernier étage de l'immeuble situé 44, rue Grimaldi à Monaco, prise par le Ministre d'Etat le 18 mai 2005 et annulée par décision du 12 juin 2006 du Tribunal Suprême.
En la ... décision de préemption du 3e et dernier étage de l'immeuble situé 44, rue Grimaldi à Monaco, prise par le Ministre d'Etat le 18 mai 2005 et annulée par décision du 12 juin 2006 du Tribunal Suprême.
En la ...
Journal n°8632
du 3 mars 2023
La Semaine en Principauté
, à 14 h,
Conférence « L’Homme cérébral » autour du thème « fiction ou réalité ».
Musée Océanographique
Le 9 mars, à 20 h,
Festival Printemps des Arts de Monte-Carlo - Récital de piano par Michel ... Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du timbre ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.065 du 12 octobre 2001 -
CONVENTION SUR LES EFFETS TRANSFRONTIERES DES ACCIDENTS INDUSTRIELS
adoptée à Helsinki, le 17 mars 1992
l'exigent, compte tenu de l'expérience acquise en faisant face à des situations d'urgence réelles.
Art. 9.
Information et participation du public
1. Les Parties veillent à ce que des ... l'exigent, compte tenu de l'expérience acquise en faisant face à des situations d'urgence réelles.
Art. 9.
Information et participation du public
1. Les Parties veillent à ce que des ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPRÊME
de la Principauté de Monaco
2014-22 du Tribunal Suprême du 9 juin 2015 et au rejet du recours en annulation des SAM PATRICIA et ROCCABELLA à l’encontre de la décision du Ministre d’Etat du 10 juin 2014, en ce qu’elle a reconnu à la ... 2014-22 du Tribunal Suprême du 9 juin 2015 et au rejet du recours en annulation des SAM PATRICIA et ROCCABELLA à l’encontre de la décision du Ministre d’Etat du 10 juin 2014, en ce qu’elle a reconnu à la ...
Journal n°7657
du 25 juin 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
du 27 juin au 3 juillet,
44e Festival de la Télévision de Monte-Carlo.
QUAI ALBERT 1ER
du 1er juillet au 31 août,
Animations estivales ... à 17 h 30,
Foire à la brocante.
GRIMALDI FORUM
du 27 juin au 3 juillet,
44e Festival de la Télévision de Monte-Carlo.
QUAI ALBERT 1ER
du 1er juillet au 31 août,
Animations estivales ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 26 mars,
Salon de l'Automobile
du 30 mars au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
SALLE DES VARIETES
le 25 mars, à ... ,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
jusqu'au 26 mars,
Salon de l'Automobile
du 30 mars au 3 avril,
11e Salon Décoration et Jardins de Monte-Carlo.
SALLE DES VARIETES
le 25 mars, à ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.194 du 12 mai 2009 relative au sommier de la nationalité monégasque
1992 relative à la nationalité, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 27 février 1929 concernant l’institution d’un sommier de la nationalité monégasque et les élections communales ;
Vu la délibération du ... 1992 relative à la nationalité, modifiée ;
Vu l’ordonnance du 27 février 1929 concernant l’institution d’un sommier de la nationalité monégasque et les élections communales ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 15 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animé par l'abbé Alain Goinot sur le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 15 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence dans le cadre du cycle de formation animé par l'abbé Alain Goinot sur le thème ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
ANNEE JUDICIAIRE 2006-2007.
Rentrée des Cours et Tribunaux - Audience Solennelle du lundi 2 octobre 2006.
charnels" c'est-à-dire leurs parents et amis interviennent à tout moment ou sont même l'objet de la vengeance du clan opposé puisque l'honneur est éminemment collectif et que la honte s'attache à la totalité ... charnels" c'est-à-dire leurs parents et amis interviennent à tout moment ou sont même l'objet de la vengeance du clan opposé puisque l'honneur est éminemment collectif et que la honte s'attache à la totalité ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Arrêté Municipal n° 98-41 du 26 juin 1998 réglementant le stationnement payant par horodateurs et parcmètres sur les voies publiques
délivrées aux usagers, par le service de la Police Municipale, Mairie de Monaco.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 83-22 du 18 avril 1983, n° 86-31 du 23 juin 1986 et n° 92-38 du 14 ... magnétiques seront délivrées aux usagers, par le service de la Police Municipale, Mairie de Monaco.
Art. 9.
Les dispositions des arrêtés municipaux n° 83-22 du 18 avril 1983, n° 86-31 du 23 juin 1986 et ...
Journal n°7863
du 6 juin 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.649 du 20 mai 2008 fixant les modalités d'application de l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de la Commune
, et notamment ses articles 64-1 à 64-7 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... , et notamment ses articles 64-1 à 64-7 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mai 2008 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
La Semaine en Principauté
’Orgue « In Tempore Organi » : Concert par Giulio Mercari.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 5 février, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie ... ’Orgue « In Tempore Organi » : Concert par Giulio Mercari.
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 5 février, de 20 h à 22 h,
Dans le cadre du parcours philosophique « Il était une fois… la mythologie ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux.
1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ... 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime ...
Journal n°8520
du 8 janvier 2021
La Semaine en Principauté
rencontre du Jeune Public, sous la direction de Philippe Béran, avec Joan Mompart, narrateur. Au programme : Les Fables de La Fontaine.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à ... rencontre du Jeune Public, sous la direction de Philippe Béran, avec Joan Mompart, narrateur. Au programme : Les Fables de La Fontaine.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Les 22 (gala), 26 et 28 janvier, à ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-105 du 24 février 2012 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques
’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, modifié ... ’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-533 du 21 octobre 2003 relatif aux substances et méthodes interdites et aux autorisations d’usage à des fins thérapeutiques, modifié ...
Journal n°8315
du 3 février 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-38 du 20 janvier 2017 réglementant la collecte et le traitement des déchets.
dans les conditions de l'article 43 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée.
Tout dépôt de déchets dangereux est interdit à l'unité de prétraitement, que ce soit des ... 'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, susvisée.
Tout dépôt de déchets dangereux est interdit à l'unité de prétraitement, que ce soit des produits solides, pâteux, liquides ou gazeux.
Art. 9 ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du 10 au 12 juin, de 9 h à 19 h,
"Monaco Expo Cactus 2000"
JARDINS DU CASINO
jusqu'au 15 juin,
Exposition "Monte-Carlo Célébrissime".
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
du 6 au ...
du 10 au 12 juin, de 9 h à 19 h,
"Monaco Expo Cactus 2000"
JARDINS DU CASINO
jusqu'au 15 juin,
Exposition "Monte-Carlo Célébrissime".
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
du 6 au ...
Journal n°7679
du 26 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
van Tiel, (Du menuet à la breackdance)
THEATRE DES VARIETES
le 26 novembre, à 20 h 30,
Concert de musique électroacoustique par le Studio de Phébès.
le 27 novembre, de 9 h à 12 h et de 14 h ... van Tiel, (Du menuet à la breackdance)
THEATRE DES VARIETES
le 26 novembre, à 20 h 30,
Concert de musique électroacoustique par le Studio de Phébès.
le 27 novembre, de 9 h à 12 h et de 14 h ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
La Semaine en Principauté
Puget ou Amélie Gonin.
Du 9 au 11 décembre, à 20 h 30,
Le 12 décembre, à 16 h 30,
« Chaplin 1939 » de Cliff Paillé, avec Romain Arnaud-Kneisky, Swan Starosta et Alexandre Cattez.
Du 16 au 18 décembre ... ,
Le 12 décembre, à 11 h,
« Pinocchio » de Carlo Collodi, avec Alexandre Tourneur et Charlotte Fabre, Mathilde Puget ou Amélie Gonin.
Du 9 au 11 décembre, à 20 h 30,
Le 12 décembre, à 16 h 30,
« Chaplin ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
"SOCIETE D'EXPLOITATION DU FORUM GRIMALDI"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 14 janvier 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 14 janvier 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7677
du 12 novembre 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.371 du 19 juin 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963 sur l’organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée
.
Le dernier alinéa de l’article 22 de l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963, modifiée, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« Jusqu’à la notification aux parties de la ... .
Le dernier alinéa de l’article 22 de l’ordonnance souveraine n° 2.984 du 16 avril 1963, modifiée, susvisée, est remplacé par les dispositions suivantes :
« Jusqu’à la notification aux parties de la ...
Journal n°8563
du 5 novembre 2021
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1992 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1992 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1988 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 4 janvier 2018.
Un avis a été placé sur chaque ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1988 doivent être renouvelées auprès de la SO.MO.THA., à compter du 4 janvier 2018.
Un avis a été placé sur chaque ...
Journal n°7940
du 27 novembre 2009
Délibération n° 09-09 du 13 octobre 2009 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis sur la demande présentée par le Ministre d’Etat relative au traitement automatisé ayant pour finalité «Mise en œuvre du plan gouvernemental de vaccination contre la grippe AH1N1»
des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des ... des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, relative à la protection des ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-379 du 30 août 1999 déterminant les actes médicaux ne pouvant être pratiqués que par des médecins ou pouvant être pratiqués égalementpar des auxiliaires médicaux.
) Gymnastique médicale, postures.
8) Rééducation fonctionnelle.
9) Rééducation orthoptique.
10) Rééducation de la parole et du langage.
11) Maniement des appareils servant à enregistrer le pouls.
SECTION ... 3 ... d'infarctus du myocarde récent et à procéder à l'enregistrement d'électrocardiogrammes au cours des séances de rééducation cardio-vasculaire, l'interprétation en étant réservée au médecin.
3 ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIéTé à RESPONSABILITé LIMITéE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO » en SOCIéTé ANONYME MONéGASQUE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. »
numéro d'immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination sociale de « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. ».
Art. 3 ... 'immatriculation de la société au Répertoire du Commerce et de l'Industrie de la Principauté de Monaco.
La société prend la dénomination sociale de « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO S.A.M. ».
Art. 3.
Siège
Le siège de la ... S.A.R.L. ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - TRANSFORMATION DE LA SOCIéTé à RESPONSABILITé LIMITéE dénommée « C.I.C. IMMOBILIER MONTE-CARLO » en SOCIéTé ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
La Semaine en Principauté
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ... Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de la Miséricorde suivi de la Messe ...
Journal n°7589
du 7 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray Cooney avec Roland Giraud et Stéphane Hillel.
le 14 mars, à 21 h,
"La Route Gitane" avec Henri ... THEATRE PRINCESSE GRACE
jusqu'au 8 mars, à 21 h et le 9 mars, à 15 h,
"Impair et Père" de Ray Cooney avec Roland Giraud et Stéphane Hillel.
le 14 mars, à 21 h,
"La Route Gitane" avec Henri ...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-579 du 6 décembre 2000 relatif aux modalités de déclaration simplifiée des traitements automatisés d'informations nominatives portant sur la gestion des fichiers de clients, des fichiers de fournisseurs et des fichiers de paie des personnels
Commission de Contrôle des informations Nominatives dans ses délibérations du 27 mars 2000 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2000 ;
Arrêtons :
Section I
Dispositions ... Commission de Contrôle des informations Nominatives dans ses délibérations du 27 mars 2000 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2000 ;
Arrêtons :
Section I ...
Journal n°8605
du 26 août 2022
La Semaine en Principauté
jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d’éléments entrant dans l’élaboration du timbre-poste depuis 1885 jusqu’au timbre dentelé final ... palpitante pour célébrer l'art et faire la fête, sous le Haut Patronage de S.A.S. le Prince Albert II.
Le 8 septembre, à 18 h 30,
Thursday Live Session avec Les Ladies Ballbreaker.
La Note Bleue - Plage du ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 réglementant les traitements d’informations nominatives, modifiée par la loi n° 1.353 du 4 décembre 2008 relative à la protection des informations nominatives
, susvisée.
Art. 22.
Le répertoire des traitements prévu à l’article 10 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée, est tenu à disposition au siège de la commission.
Art. 23.
Le secrétariat ... , susvisée.
Art. 22.
Le répertoire des traitements prévu à l’article 10 de la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, susvisée, est tenu à disposition au siège de la commission.
Art. 23.
Le secrétariat ...
Journal n°8152
du 20 décembre 2013
La Semaine en Principauté
Eglise Saint-Charles
Le 22 décembre, à 16 h,
Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki, soprano, le Chœur de l’Opéra de ... Eglise Saint-Charles
Le 22 décembre, à 16 h,
Concert de Noël par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Stefano Visconti avec Mina Yamazaki, soprano, le Chœur de l’Opéra de ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
21 h,
Soirée à but humanitaire organisée par "Amitié sans Frontières". Reprise du spectacle "Bal de la Rose" de Karl Lagerfeld avec Gloria Gaynor.
les 2, 3 et 4 juillet, à 21 h,
Spectacle Tony ... 21 h,
Soirée à but humanitaire organisée par "Amitié sans Frontières". Reprise du spectacle "Bal de la Rose" de Karl Lagerfeld avec Gloria Gaynor.
les 2, 3 et 4 juillet, à 21 h,
Spectacle Tony ...