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Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
des sanctions prévues au chiffre 3 ou 4 de l'article 28 de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016, susvisée, l'arrêté ministériel prononçant ladite sanction n'a pas été pris, le silence ainsi gardé vaut ... 'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 11 août 1988 relative à la qualification de chirurgien-dentiste ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.640 du 14 ...
Journal n°7515
du 5 octobre 2001
"COMPAGNIE MONEGASQUE D'ASCENSEURS" en abrégé "C.M.A."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de "COMPAGNIE MONEGASQUE D'ASCENSEURS" en abrégé "C.M.A".
Art ... anonyme monégasque qui sera régie par les lois de la Principauté de Monaco et les présents statuts.
Cette société prend la dénomination de "COMPAGNIE MONEGASQUE D'ASCENSEURS" en abrégé "C.M.A".
Art ...
Journal n°7497
du 1 juin 2001
EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES
fixé à la somme de VINGT DEUX MILLE HUIT CENTS (22.800) euros, divisé en CENT CINQUANTE (150) parts de CENT CINQUANTE DEUX euros (152) chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.05.2001
S.C ... fixé à la somme de VINGT DEUX MILLE HUIT CENTS (22.800) euros, divisé en CENT CINQUANTE (150) parts de CENT CINQUANTE DEUX euros (152) chacune de valeur nominale, entièrement libérées.
18.05.2001
S.C ...
Journal n°8441
du 5 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-558 du 2 juillet 2019 fixant la durée du congé de maternité des fonctionnaires et agents de l'État.
article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales ... article 35 ;
Vu la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.387 du 22 janvier 1947 relative aux prestations médicales ... Arrêté Ministériel n° 2019-558 du 2 juillet 2019 fixant la durée du congé de maternité des fonctionnaires et agents de l'État. ...
Journal n°8332
du 2 juin 2017
La Semaine en Principauté
dépendances, projection du film « Hors Satan » de Bruno Dumont, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Atelier des Ballets de Monte-Carlo
Du 7 au 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie ... dépendances, projection du film « Hors Satan » de Bruno Dumont, organisée par les Archives Audiovisuelles de Monaco.
Atelier des Ballets de Monte-Carlo
Du 7 au 9 juin, à 19 h,
Les Imprévus (3) par la Compagnie ...
Journal n°7576
du 6 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 12 au 14 décembre, à 21 h,
et le 15 décembre, à 15 h,
"Jalousie en 3 fax" d'Esther Vilar avec Dominique Labourier, Isabelle Gelinas et Eva Green.
HOTEL DE PARIS ... THEATRE PRINCESSE GRACE
du 12 au 14 décembre, à 21 h,
et le 15 décembre, à 15 h,
"Jalousie en 3 fax" d'Esther Vilar avec Dominique Labourier, Isabelle Gelinas et Eva Green.
HOTEL DE PARIS ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
"BOGLIO TRADING S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 novembre 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 novembre 1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
"PETROLIN MONACO" - (Société Anonyme Monégasque) -
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 décembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 décembre 1999 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°7888
du 28 novembre 2008
AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS
“ I.M. 2S CONCEPT”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
SIX MILLE CENT QUARANTE DEUX (56.142) actions de DIX (10) Euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44 ... SIX MILLE CENT QUARANTE DEUX (56.142) actions de DIX (10) Euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44 ...
Journal n°8480
du 3 avril 2020
Décision Ministérielle du 30 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées pour la prise en charge d'actes de télémédecine pour les assurés sociaux de la Principauté dans le cadre de l'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ... septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005 ... 'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8237
du 7 août 2015
« WHITE DOVE » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2015 ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 9 juillet 2015 ...
Journal n°7376
du 5 février 1999
"S.A.M. TEKLINE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
procédé à une augmentation de capital en nature alors même que le capital existant n'est pas intégralement libéré.
Les actionnaires ont, proportionnellement au montant de leurs actions, un droit de ... procédé à une augmentation de capital en nature alors même que le capital existant n'est pas intégralement libéré.
Les actionnaires ont, proportionnellement au montant de leurs actions, un droit de ...
Journal n°8086
du 14 septembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
Du 19 au ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
Du 19 au ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, violoncelles. Au programme : Schubert et Penderecki.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 ... , violoncelles. Au programme : Schubert et Penderecki.
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
EXPOSITIONS
MUSEE OCEANOGRAPHIQUE
Tous les jours, de 9 h 30 ...
Journal n°8625
du 13 janvier 2023
La Semaine en Principauté
, Patrick Peignier et David Pauvert, cors et Matthias Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A ... , Patrick Peignier et David Pauvert, cors et Matthias Bensmana, contrebasse. Au programme : Mozart.
Le 3 février, à 20 h,
Saison 22/23 de l'Orchestre Philarmonique de Monte-Carlo, sous la Présidence de S.A ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Délibération n° 2019-35 du 20 février 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Échange d'informations entre la Direction de l'Expansion Économique et la CAMTI/CARTI en vue de contrôler l'effectivité de l'activité d'un travailleur indépendant à Monaco et la validité de son adresse professionnelle » présenté par la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI) et la Caisse Autonome de Retraite des Travailleurs Indépendants (CARTI).
personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 644 du 17 janvier 1958 sur la retraite des travailleurs indépendants, modifiée ;
Vu ... n° 1.165 du 23 décembre 1993\.
En l'espèce, la finalité du présent traitement doit être plus explicite c'est-à-dire être claire et précise pour les personnes concernées en indiquant que l'échange d ... Délibération n° 2019-35 du 20 février 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
"CAFE GRAND PRIX S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- la propriété, la gestion et la promotion des droits de ... siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet, tant en Principauté de Monaco qu'à l'étranger :
- la propriété, la gestion et la promotion des droits de ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
La Semaine en Principauté
» extraits du roman de Yasmina Reza avec Carole Bouquet.
Le 14 novembre, à 20 h 30,
« Vous n'aurez pas ma haine » d'après le récit d'Antoine Leiris avec Raphaël Personnaz accompagné par Lucrèce Sassella ou ... roman de Yasmina Reza avec Carole Bouquet.
Le 14 novembre, à 20 h 30,
« Vous n'aurez pas ma haine » d'après le récit d'Antoine Leiris avec Raphaël Personnaz accompagné par Lucrèce Sassella ou Donia ...
Journal n°7413
du 22 octobre 1999
Modification aux statuts - "SECURITAS" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) de modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ... décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) de modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ...
Journal n°8526
du 19 février 2021
Décision Ministérielle du 18 février 2021 autorisant la Caisse de Compensation des Services Sociaux, la Caisse d'Assurance Maladie Maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI) et le Service des Prestations Médicales de l'État (SPME) à communiquer à l'Azienda Sociosanitaria Liguria 1 un état des salariés, travailleurs indépendants, agents publics, affiliés à un organisme de sécurité sociale monégasque, de nationalité italienne et résidant en Italie, afin de permettre à l'ASL1 d'organiser leur vaccination en Italie, en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8 ... 'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8 ... , de nationalité italienne et résidant en Italie, afin de permettre à l'ASL1 d'organiser leur vaccination en Italie, en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
“RESSOURCES HUMAINES & SERVICES”
en abrégé “RH & Services”
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénomination de “RESSOURCES HUMAINES & SERVICES” en abrégé “RH & Services”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ... dénomination de “RESSOURCES HUMAINES & SERVICES” en abrégé “RH & Services”.
ART. 3.
Siège
Le siège de la société est fixé à Monaco.
Il pourra être transféré en tout endroit de la Principauté sur simple ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
Annexe I à l'Arrêté Ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application
de l'Ordonnance Souveraine n ° 15.321 du 8 avril 2002 relative
aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
and Industry Establishment) (f.k.a. Himmat Establishment), c/o Asat Trust Reg., Altenbach 8, FL-9490 Vaduz, Liechtenstein
Banque Al-Barakaat, Mogadiscio, Somalie
Al-Barakaat Wiring Service, 2940 ... and Industry Establishment) (f.k.a. Himmat Establishment), c/o Asat Trust Reg., Altenbach 8, FL-9490 Vaduz, Liechtenstein
Banque Al-Barakaat, Mogadiscio, Somalie
Al-Barakaat Wiring Service, 2940 ...
Journal n°8511
du 6 novembre 2020
La Semaine en Principauté
la Compagnie The Rat Pack.
Le 20 novembre, à 18 h 30,
Le 22 novembre, à 15 h,
« Carmen » de Georges Bizet, par le Chœur de l'Opéra de Monte-Carlo, le Chœur d'enfants de l'Académie Rainier III et l ... The Rat Pack.
Le 20 novembre, à 18 h 30,
Le 22 novembre, à 15 h,
« Carmen » de Georges Bizet, par le Chœur de l'Opéra de Monte-Carlo, le Chœur d'enfants de l'Académie Rainier III et l ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement employé par les associations.
’Ordonnance Souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d’immeubles à usage d’habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... 'Ordonnance Souveraine n° 1.388 du 11 octobre 1956 relative aux congés payés annuels des concierges d'immeubles à usage d'habitation et des gens de maison, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 ... Arrêté Ministériel n° 2023-727 du 7 décembre 2023 fixant le régime des cotisations dues aux organismes sociaux pour les gens de maison et pour certaines catégories de personnel occasionnellement ...
Journal n°7685
du 7 janvier 2005
" EDALCO S.A.M. " - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
administratifs consenti par la " S.C.I. VELVET " ayant son siège 57, rue Grimaldi, à Monaco, pour une durée de trois années, à compter du quinze avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze, renouvelable par tacite ... administratifs consenti par la " S.C.I. VELVET " ayant son siège 57, rue Grimaldi, à Monaco, pour une durée de trois années, à compter du quinze avril mil neuf cent quatre-vingt-quinze, renouvelable par tacite ...
Journal n°8395
du 17 août 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MAX FIDUCIAIRE MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
2018 prorogé par celui du 9 mai 2018.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 4 décembre 2017, par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société ... 2018 prorogé par celui du 9 mai 2018.
I.- Aux termes d'un acte reçu, en brevet, le 4 décembre 2017, par Maître Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société ...
Journal n°8252
du 20 novembre 2015
« AGENCE IMMOBILIERE BALDACCHINO-BOISSON »
en abrégé « A.I.B.B. » (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre 2015.
I.- Aux termes ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de S.E. M. le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 octobre 2015.
I.- Aux termes ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
«GDP Gestion de Patrimoines (Monaco)»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 Juillet ... Publication prescrite par l’ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’Etat de la Principauté de Monaco, en date du 22 Juillet ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.892 du 18 février 1999 fixant le montant des divers droits appliqués par le Service de la Marin
:
63 F par tonneau ;
* navires dont la jauge brute est égale ou supérieure à 100 tonneaux :
127 F par tonneau.
Art. 3.
Les tarifs du service de pilotage visés à l'article 34 de l ... tonneaux et moins de 100 tonneaux :
63 F par tonneau ;
* navires dont la jauge brute est égale ou supérieure à 100 tonneaux :
127 F par tonneau.
Art. 3.
Les tarifs du service de ...
Journal n°8544
du 25 juin 2021
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONTE-CARLO INTERIM S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
administrateur-délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V ... administrateur-délégué.
TITRE IV
COMMISSAIRES AUX COMPTES
Art. 13.
L'assemblée générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « MONTE-CARLO INTERIM S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°7332
du 3 avril 1998
"MONEGASQUE D'INTERVENTIONS INTERNATIONALES"
en abrégé "M.I. INTERNATIONALES (M.I.I.)"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 décembre 1997 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 9 décembre 1997 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°8493
du 3 juillet 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Entreprise Monégasque de Démolition et de Terrassement S.A.M. » en abrégé « E.M.D.T. S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2020 prorogé par ...
Publication prescrite par l'Ordonnance du 5 mars 1895 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 22 janvier 2020 prorogé par ... Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « Entreprise Monégasque de Démolition et de Terrassement S.A.M. » en abrégé « E.M.D.T. S.A.M. » (Société Anonyme ...
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-266 du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 12ème Grand Prix de Monaco Historique, 4ème Monaco e-Prix et 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine, modifiée ;
Vu la loi n° 1.430 du 13 juillet 2016 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2021-266 du 7 avril 2021 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion des épreuves des 12ème Grand Prix de ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
"SOCIETE D'EXPLOITATION DU FORUM GRIMALDI"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 décembre1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... termes d'un acte reçu, en brevet, le 22 décembre1998 par Me Henry REY, Notaire à Monaco, il a été établi, ainsi qu'il suit, les statuts d'une société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°7380
du 5 mars 1999
"LABORATOIRE D'ANALYSES MEDICALES DE MONTE-CARLO"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
intégralement libéré avant toute augmentation de capital en numéraire. Il peut être procédé à une augmentation de capital en nature alors même que le capital existant n'est pas intégralement libéré.
Les ... intégralement libéré avant toute augmentation de capital en numéraire. Il peut être procédé à une augmentation de capital en nature alors même que le capital existant n'est pas intégralement libéré.
Les ...
Journal n°7594
du 11 avril 2003
"S.A.M. PLOMB'ELEC" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation
Les ... COMPTES
Art. 13.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du 20 janvier 1945.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation
Les ...
Journal n°7464
du 13 octobre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
"
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 22 octobre,
12e Foire Internationale de Monaco (le grand marché des affaires et du ... "
PORT DE FONTVIEILLE
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
du 14 au 22 octobre,
12e Foire Internationale de Monaco (le grand marché des affaires et du ...
Journal n°8013
du 22 avril 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l ...
Journal n°8586
du 15 avril 2022
Arrêté Municipal n° 2022-1681 du 11 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5ème Monaco e-Prix.
’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007, fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement ... n° 2020-1856 du 3 juin 2020, contraires au présent arrêté, sont suspendues.
Art. 9.
Les dispositions édictées dans le présent arrêté ne s'appliquent pas aux véhicules de secours, d'urgence ainsi qu'à ... Arrêté Municipal n° 2022-1681 du 11 avril 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 5ème Monaco e-Prix. ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
"PYTHAGORE S.A.M" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 juin 2002.
I. - Aux termes ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 20 juin 2002.
I. - Aux termes ...
Journal n°7556
du 19 juillet 2002
"AZIMUT BENETTI MONACO" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry Rey - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
.
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mille neuf cent quarante cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation ... .
L'Assemblée Générale nomme deux Commissaires aux Comptes, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mille neuf cent quarante cinq.
TITRE V
ASSEMBLEES GENERALES
Art. 14.
Convocation ...
Journal n°7484
du 2 mars 2001
AVIS CONCERNANT LA REPRISE DES CONCESSIONS TRENTENAIRES NON RENOUVELEES AU CIMETIERE
'effectueront à compter du 6 mai 2001.
Liste des concessions trentenaires échues en 2000
Concessionnaire
Type
N°
Allée
Echéance
AGNETIS veuve MARIA
Petite Case
105
Escalier Jacaranda
2000 ... 'effectueront à compter du 6 mai 2001.
Liste des concessions trentenaires échues en 2000
Concessionnaire
Type
N°
Allée
Echéance
AGNETIS veuve MARIA
Petite Case
105
Escalier Jacaranda
2000 ...
Journal n°7816
du 13 juillet 2007
"SOCIETE D'EXPLOITATION HOTELIERE MONEGASQUE"
en abrégé "SEHM"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
plus de cinquante pour cent par la société cédante, les actions ne peuvent être cédées ou transmises à des personnes physiques ou morales n'ayant pas la qualité d'actionnaire et ne remplissant pas les ... plus de cinquante pour cent par la société cédante, les actions ne peuvent être cédées ou transmises à des personnes physiques ou morales n'ayant pas la qualité d'actionnaire et ne remplissant pas les ...
Journal n°8467
du 3 janvier 2020
La Semaine en Principauté
par le Trio Goldberg, avec Liza Kerob, violon, Federico Hood, alto, Thierry Amadi, violoncelle, et Stéphanos Thomopoulos, piano. Au programme : Lekeu et Taneyev.
Le 9 janvier, à 18 h 30,
Concert des ... par le Trio Goldberg, avec Liza Kerob, violon, Federico Hood, alto, Thierry Amadi, violoncelle, et Stéphanos Thomopoulos, piano. Au programme : Lekeu et Taneyev.
Le 9 janvier, à 18 h 30,
Concert des ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-4 du 11 janvier 2018 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 86ème Rallye Automobile de Monte Carlo et 21ème Rallye Monte Carlo Historique.
aux différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit :
- sur l'appontement Jules Soccal.
Art. 5.
• Du lundi 22 janvier 2018 à 06 heures au vendredi 9 février ... différentes opérations prévues pour le Comité d'Organisation, est interdit :
- sur l'appontement Jules Soccal.
Art. 5.
• Du lundi 22 janvier 2018 à 06 heures au vendredi 9 février 2018 à 23 ...
Journal n°8062
du 30 mars 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Hôtel de Paris - Salle ...
Journal n°8324
du 7 avril 2017
Fête Nationale 2016.
tendresses du Seigneur ne s'épuisent pas (Lam 3,22).
Dans un texte de prière, le poète Charles Péguy, mort au champ d'honneur en 1914 a écrit de très belles lignes à propos de l'espérance : “La foi que j ... tendresses du Seigneur ne s'épuisent pas (Lam 3,22).
Dans un texte de prière, le poète Charles Péguy, mort au champ d'honneur en 1914 a écrit de très belles lignes à propos de l'espérance : “La foi que j ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « LIOR CAPITAL » (Société Anonyme Monégasque)
, conformément à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
A.- Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ... à la loi n° 408 du vingt janvier mil neuf cent quarante-cinq.
TITRE V
ASSEMBLÉES GÉNÉRALES
Art. 14.
Convocation et lieu de réunion
A.- Les assemblées générales sont convoquées par le Conseil d ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-361 du 16 juin 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine.
sanctions économiques.
I. La personne dont le nom figure ci-après est ajoutée à la liste figurant à l'annexe de l'arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 :
A. Personnes
« 12. Abdoulaye ... 9 ... transition de la République centrafricaine, Catherine Samba- Panza.
9\. Joseph KONY [alias : a) Kony ; b) Joseph Rao Kony ; c) Josef Kony ; d) Le Messie sanglant]
Titre : commandant du Lord's Resistance Army ...
Journal n°8388
du 29 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « XIII » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 mai 2018 ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 mai 2018 ...
Journal n°7382
du 19 mars 1999
"S.A.M. AZUR TECH" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
social n° 3, rue Plati, à Monaco,
après avoir décidé de la transformer en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de ladite société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ... social n° 3, rue Plati, à Monaco,
après avoir décidé de la transformer en société anonyme, ont établi, ainsi qu'il suit, les statuts de ladite société anonyme monégasque.
STATUTS
TITRE I ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.743 du 3 mars 2016 relative à l’Aide Médicale de l’Etat
’aide médicale de l’Etat sont ceux visés à l’article 19 de l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifiée, susvisée, dans les conditions prévues aux articles 24 et 25 de ladite ordonnance et sans que ... ’aide médicale de l’Etat sont ceux visés à l’article 19 de l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifiée, susvisée, dans les conditions prévues aux articles 24 et 25 de ladite ordonnance et sans que ...
Journal n°8016
du 13 mai 2011
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Cathédrale de Monaco
Le ...
Journal n°8495
du 17 juillet 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-461 du 6 juillet 2020 portant application de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 août 2011 pour une Principauté numérique, modifiée, relative aux services de confiance.
des informations, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-56 du 1er février 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... des informations, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-56 du 1er février 2017 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... Arrêté Ministériel n° 2020-461 du 6 juillet 2020 portant application de l'article 13 de l'Ordonnance Souveraine n° 8.099 du 16 juin 2020 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.383 du 2 ...
Journal n°8583
du 25 mars 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « LunaJets Monaco SAM » (Société Anonyme Monégasque)
Publication prescrite par l’Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l’article 3 de l’arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d’État de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ...
Publication prescrite par l'Ordonnance-loi n° 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de Son Excellence Monsieur le Ministre d'État de la Principauté de Monaco, en date du 9 septembre ...
Journal n°8649
du 30 juin 2023
Certification Contrôle Interne des Activités Financières - Règlement.
responsable du contrôle interne des activités financières, visées à l’article 9-3 de l’Ordonnance Souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007, modifiée, ainsi que les personnes placées sous leur autorité (les ... du contrôle interne des activités financières, visées à l'article 9-3 de l'Ordonnance Souveraine n° 1.284 du 10 septembre 2007, modifiée, ainsi que les personnes placées sous leur autorité (les ...
Journal n°7385
du 9 avril 1999
"ALPHA INVESTMENT MANAGEMENT S.A.M."
en abrégé "A.I.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, directement ou en participation :
La gestion de portefeuille ... du nouveau siège par le Gouvernement Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l'étranger, directement ou en participation :
La gestion de portefeuille ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
"APS Consulting" - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
* La fourniture de prestations de services associées à :
- l'organisation et la planification des entreprises,
- leurs systèmes d ... Princier.
Art. 3.
Objet
La société a pour objet :
* La fourniture de prestations de services associées à :
- l'organisation et la planification des entreprises,
- leurs systèmes d ...
Journal n°8217
du 20 mars 2015
La Semaine en Principauté
, violoncelle, Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique ... , violoncelle, Véronique Audard, clarinette, Slava Guerchovitch, piano. Au programme : Prokofiev.
Le 3 avril, à 20 h 30,
Printemps des Arts de Monte-Carlo : concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique ...
Journal n°8512
du 13 novembre 2020
La Semaine en Principauté
Le 3 décembre, à 20 h 30,
« Rouge » de John Logan, avec Niels Arestrup et Alexis Moncorgé.
Théâtre des Variétés
Le 14 novembre, à 15 h,
Atelier-cabaret : exposition de sculptures de Matéo Mornar et ...
Le 3 décembre, à 20 h 30,
« Rouge » de John Logan, avec Niels Arestrup et Alexis Moncorgé.
Théâtre des Variétés
Le 14 novembre, à 15 h,
Atelier-cabaret : exposition de sculptures de Matéo Mornar et ...