Rechercher un journal, un article
Journal n°8533
du 9 avril 2021
Décision Ministérielle du 2 avril 2021 relative à l'adoption de conditions adaptées concernant les salariés de la Principauté compte tenu de la fermeture de certains établissements préscolaires et scolaires, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu la loi n° 1.435 du 8 novembre 2016 relative à la lutte contre la criminalité technologique ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le ... scolaires, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ...
Journal n°8283
du 24 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.893 du 20 juin 2016 portant nomination et titularisation d’un Chef de Division à la Direction du Travail, chargé des fonctions d’Inspecteur du Travail
Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
M. Espagnol demeure chargé des fonctions d’Inspecteur du Travail.
Art. 3 ... Chef de Division au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 juin 2016.
Art. 2.
M. Espagnol demeure chargé des fonctions d’Inspecteur du Travail.
Art. 3 ...
Journal n°8241
du 4 septembre 2015
La Semaine en Principauté
25 septembre à 19 h,
Concert de jazz par Gigi di Gregorio Quartet.
Place du Casino
Le 26 septembre, à 20 h 30,
Casino Night à Ciel Ouvert - concert rock avec Murray Head. En 1ère partie ... 25 septembre à 19 h,
Concert de jazz par Gigi di Gregorio Quartet.
Place du Casino
Le 26 septembre, à 20 h 30,
Casino Night à Ciel Ouvert - concert rock avec Murray Head. En 1ère partie ...
Journal n°8478
du 20 mars 2020
Délibération n° 2019-35 du 20 février 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Échange d'informations entre la Direction de l'Expansion Économique et la CAMTI/CARTI en vue de contrôler l'effectivité de l'activité d'un travailleur indépendant à Monaco et la validité de son adresse professionnelle » présenté par la Caisse d'Assurance Maladie, accident et maternité des Travailleurs Indépendants (CAMTI) et la Caisse Autonome de Retraite des Travailleurs Indépendants (CARTI).
décembre 1993\.
En l'espèce, la finalité du présent traitement doit être plus explicite c'est-à-dire être claire et précise pour les personnes concernées en indiquant que l'échange d'informations peut s ... n° 1.165 du 23 décembre 1993\.
En l'espèce, la finalité du présent traitement doit être plus explicite c'est-à-dire être claire et précise pour les personnes concernées en indiquant que l'échange d ... Délibération n° 2019-35 du 20 février 2019 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
FBJ - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des
6 octobre 2016 et 22 novembre 2016, enregistrés à Monaco les ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des
6 octobre 2016 et 22 novembre 2016, enregistrés à Monaco les ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
au r-d-c dudit immeuble, lot 784 (n° de commercialisation 754) ;
- ainsi qu’un garage sis au 3ème s-s, lot 166 (n° de commercialisation 34).
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ... au r-d-c dudit immeuble, lot 784 (n° de commercialisation 754) ;
- ainsi qu’un garage sis au 3ème s-s, lot 166 (n° de commercialisation 34).
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du notaire ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.727 du 11 février 2016 portant application de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l’administration et à l’organisation judiciaires
ou à la dignité de leurs fonctions ;
c) les sanctions disciplinaires prononcées à l’encontre des officiers de police judiciaire, auxiliaires du parquet.
Art. 10.
Le Directeur des Services ... ou à la dignité de leurs fonctions ;
c) les sanctions disciplinaires prononcées à l’encontre des officiers de police judiciaire, auxiliaires du parquet.
Art. 10.
Le Directeur des Services ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
février,
Patinoire.
Kart sur glace.
Port de Monaco
jusqu’au 3 janvier,
Animations de Noël et de fin d’année.
Salle du Canton
le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre ... février,
Patinoire.
Kart sur glace.
Port de Monaco
jusqu’au 3 janvier,
Animations de Noël et de fin d’année.
Salle du Canton
le 31 décembre, de 22 h à 5 h,
Soirée de Réveillon de la St Sylvestre ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'occasion des 25 ans de la création du Théâtre Princesse Grace
"Jo et Joséphine" - Spectacle musical de Jacques Pessi sur Joséphine Baker et Gégory Baquet.
le 22 décembre, à 21 h,
"The Victory Gospel ... 'occasion des 25 ans de la création du Théâtre Princesse Grace
"Jo et Joséphine" - Spectacle musical de Jacques Pessi sur Joséphine Baker et Gégory Baquet.
le 22 décembre, à 21 h,
"The Victory Gospel ...
Journal n°8627
du 27 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-47 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforants, des pièces anatomiques d'origine humaine et des médicaments à usage humain non utilisés, modifié.
mots « articles O. 433-2, O. 433-8, O. 433-9 et O. 433-13 du Code de l’environnement ».
À l’article 2 dudit arrêté, les mots « articles 3, 8 et 10 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.596 du 12 octobre 2017 ... mots « articles O. 433-2, O. 433-8, O. 433-9 et O. 433-13 du Code de l'environnement ».
À l'article 2 dudit arrêté, les mots « articles 3, 8 et 10 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.596 du 12 octobre 2017 ... Arrêté Ministériel n° 2023-47 du 20 janvier 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 octobre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte aux minutes du notaire soussigné en date du 26 avril 2016,
Mademoiselle Christine SENTOU, retraitée, domiciliée 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, a cédé à Madame Carol ... Aux termes d’un acte aux minutes du notaire soussigné en date du 26 avril 2016,
Mademoiselle Christine SENTOU, retraitée, domiciliée 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, a cédé à Madame Carol ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
CESSION D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte aux minutes du notaire soussigné en date du 26 avril 2016,
Mademoiselle Christine SENTOU, retraitée, domiciliée 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, a cédé à Madame Carol ... Aux termes d’un acte aux minutes du notaire soussigné en date du 26 avril 2016,
Mademoiselle Christine SENTOU, retraitée, domiciliée 22, boulevard des Moulins à Monte-Carlo, a cédé à Madame Carol ...
Journal n°7498
du 8 juin 2001
KB LUXEMBOURG (MONACO)
Société Anonyme Monégasque au capital de 7.200.000 euros
Siège social : 8, avenue de Grande-Bretagne - Monaco (Pté)
200 000,00
Réserves
144 830,00
89 004,26
Report à nouveau
361 767,66
101 204,79
Résultat de l'exercice
1 399 132,87
1 116 388,61
Total du Passif
271 120 443,41
170 924 635 ... 200 000,00
Réserves
144 830,00
89 004,26
Report à nouveau
361 767,66
101 204,79
Résultat de l'exercice
1 399 132,87
1 116 388,61
Total du Passif
271 120 443,41
170 924 635 ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
La Semaine en Principauté
PRO A de basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi ... basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi International de Water ...
Journal n°8083
du 24 août 2012
Arrêté Municipal n° 2012-2638 du 14 août 2012 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion d’une opération immobilière
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010 ...
Journal n°8559
du 8 octobre 2021
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 septembre 2021 de l'association dénommée « MC MUSIC ASS'O TEK ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 septembre 2021 de l'association dénommée « MC MUSIC ASS'O TEK ».
Cette ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
France de Football de Ligue 1 : Monaco - Brest.
Baie de Monaco
Du 22 au 25 septembre, de 10 h à 18 h 30,
20ème Monaco Yacht Show.
Du 6 au 9 octobre,
Monaco Raid Interarmées 2010. ... France de Football de Ligue 1 : Monaco - Brest.
Baie de Monaco
Du 22 au 25 septembre, de 10 h à 18 h 30,
20ème Monaco Yacht Show.
Du 6 au 9 octobre,
Monaco Raid Interarmées 2010. ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-444 du 7 août 2006 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-503 du 29 septembre 2003 relatif aux obligations de vigilance en matière de chèques et de monnaie électronique
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 222 du 16 mars 1936 relative à la révision de la loi sur le chèque ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.876 du 13 mai 1936 concernant le ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 222 du 16 mars 1936 relative à la révision de la loi sur le chèque ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 1.876 du 13 mai 1936 concernant le ...
Journal n°7513
du 21 septembre 2001
Arrêté Municipal n° 2001-36 du 12 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétonsà l'occasion de la 7e Monaco Kart Cup 2001
reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier, à compter du mercredi 3 octobre 2001.
Art. 2.
La circulation des piétons autres que ceux relevant de l ... est reportée en ce qui concerne les véhicules de l'organisation et les véhicules de chantier, à compter du mercredi 3 octobre 2001.
Art. 2.
La circulation des piétons autres que ceux relevant de ... Arrêté Municipal n° 2001-36 du 12 septembre 2001 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétonsà l'occasion de la 7e Monaco Kart Cup 2001 ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Princesse Grace
Les 7, 8 et 9 octobre, à 21 h,
Les 9 et 10 octobre, à 15 h,
25ème Monte-Carlo Magic Stars.
Les 15 et 16 octobre, à 21 h,
«Premier Amour» de Beckett avec Sami Frey.
Les 21, 22 et 23 ... Princesse Grace
Les 7, 8 et 9 octobre, à 21 h,
Les 9 et 10 octobre, à 15 h,
25ème Monte-Carlo Magic Stars.
Les 15 et 16 octobre, à 21 h,
«Premier Amour» de Beckett avec Sami Frey.
Les 21, 22 et 23 ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-460 du 29 juillet 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.
les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant et ... sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu la loi n° 619 du 26 juillet 1956 fixant le régime des congés payés annuels, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 92 du 7 novembre 1949 modifiant ... Arrêté Ministériel n° 2002-460 du 29 juillet 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des ...
Journal n°8352
du 20 octobre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3702 du 10 octobre 2017 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2017\.
attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 14 heures et du lundi 8 janvier à 06 heures au lundi 15 janvier 2018 à 23 ... attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du mercredi 22 novembre à 06 heures 01 au mercredi 6 décembre 2017 à 14 heures et du lundi 8 janvier à 06 heures au lundi 15 janvier 2018 à 23 heures ...
Journal n°7953
du 26 février 2010
La semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
: Moussorgsky, Stravinsky et Tchaïkovsky.
le 3 mars, à 16 h,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous la direction de Martin Matalon, avec Yannick ... : Moussorgsky, Stravinsky et Tchaïkovsky.
le 3 mars, à 16 h,
Concert symphonique par l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo à la rencontre du Jeune Public sous la direction de Martin Matalon, avec Yannick ...
Journal n°8257
du 25 décembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-738 du 11 décembre 2015 portant agrément de la mutuelle dénommée « Micils »
’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ... ’ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l’article 6 de l’ordonnance souveraine n° 4.178 du 12 ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
La Semaine en Principauté
'International Menuhin Music Academy. Au programme : Tchaïkovski.
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 h,
« Ariodante » de Georg Friedrich Haendel avec Peter Kalman, Kathryn Lewek, Cecilia Bartoli ... 'International Menuhin Music Academy. Au programme : Tchaïkovski.
Les 22 (gala), 26 et 28 février, à 19 h,
Le 24 février, à 15 h,
« Ariodante » de Georg Friedrich Haendel avec Peter Kalman, Kathryn Lewek, Cecilia Bartoli ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Arrêté Municipal n° 2017-2181 du 2 juin 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de la manifestation Monaco-Ville en Fête et son Sciaratu le vendredi 21 juillet 2017\.
stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue ... stationnement et à la circulation des véhicules sont arrêtées.
Art. 2.
Du vendredi 21 juillet à 13 heures au samedi 22 juillet 2017 à 3 heures, le stationnement des véhicules est interdit :
- rue ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-3 du 7 janvier 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Gouvernement en date du 22 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l’annexe I dudit ... Gouvernement en date du 22 décembre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002, susvisé, l’annexe I dudit ...
Journal n°7989
du 5 novembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-545 du 28 octobre 2010 portant agrément de l’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.»
’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ... ’association dénommée «Association des Cœurs Vaillants et Ames Vaillantes de Monaco - A.C.E.» ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 13 octobre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
L ...
Journal n°8610
du 30 septembre 2022
Délibération n° 2022-94 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des habilitations et des accès au Système d'Information de la Mairie de Monaco » présenté par la Commune de Monaco.
° 108 du Conseil de l’Europe pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du 28 janvier 1981 et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.096 du ... ° 108 du Conseil de l'Europe pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel du 28 janvier 1981 et son protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 ... Délibération n° 2022-94 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ...
Journal n°8342
du 11 août 2017
La Semaine en Principauté
» des diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Jusqu'au 10 ... diplômés 2017 de l'ESAP-Pavillon Bosio.
Jusqu'au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Jusqu'au 10 septembre ...