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Journal n°8013
du 22 avril 2011
NOMINATION DE COGERANT - MONTE-CARLO INTERIM S.A.R.L.
Société à Responsabilité Limitée au capital de 240.000 euros
Siège social : 3, rue du Gabian - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 26 janvier 2011, enregistrée à Monaco le 10 février 2011, folio/bordereau 110 R, case 1, il a été procédé à la nomination de M. François ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 26 janvier 2011, enregistrée à Monaco le 10 février 2011, folio/bordereau 110 R, case 1, il a été procédé à la nomination de M. François ...
Journal n°8230
du 19 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-388 du 12 juin 2015 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2015 et de la Fête de la Musique 2015
Gouvernement en date du 11 juin 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 15 juin 2015 à 00 heures 01 au vendredi 3 juillet 2015 à 13 heures :
- les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de ... Gouvernement en date du 11 juin 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Du lundi 15 juin 2015 à 00 heures 01 au vendredi 3 juillet 2015 à 13 heures :
- les espaces de la darse Sud sont libérés, en totalité, de ...
Journal n°7792
du 26 janvier 2007
Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence GIORDANO, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22.46 ;
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ... 'avis de réception simultanément :
- au représentant du propriétaire : Agence GIORDANO, 31, boulevard des Moulins à Monaco, tél. 93.30.22.46 ;
- à la Direction de l'Habitat, 10 bis, quai Antoine 1er ...
Journal n°8679
du 26 janvier 2024
WARD ENGINEERING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue des Citronniers - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
modifiés en conséquence.
Un exemplaire desdites décisions a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 ... modifiés en conséquence.
Un exemplaire desdites décisions a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 janvier 2024.
Monaco, le 26 ... WARD ENGINEERING - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 6, avenue des Citronniers - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-532 du 2 août 2021 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs non habités et télépilotés, des ballons libres légers, des planeurs ultra légers ainsi qu'aux aéronefs tractés.
dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux aéromodèles, tels que définis à l’article suivant.
Art. 3.
Pour l’application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec les ... dispositions du présent arrêté ne sont pas applicables aux aéromodèles, tels que définis à l'article suivant.
Art. 3.
Pour l'application du présent arrêté, les termes ci-dessous sont employés avec les acceptions ... Arrêté Ministériel n° 2021-532 du 2 août 2021 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs non habités et télépilotés, des ballons libres légers, des planeurs ultra légers ainsi qu'aux aéronefs ...
Journal n°7942
du 11 décembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-622 du 3 décembre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Journal n°7400
du 23 juillet 1999
Communiqué n° 99-25 du 8 juillet 1999 relatif à la rémunération minimale
des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage applicable à compter du
1er juillet 1999
effectué une durée d'apprentissage égale à la différence entre ces deux durées.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
Salaire horaire
40,22 F
Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires)
6 797,18 F ... effectué une durée d'apprentissage égale à la différence entre ces deux durées.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1998
Salaire horaire
40,22 F
Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires)
6 797,18 F ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
'en faire la demande et de satisfaire aux conditions particulières requises pour chacun d'entre eux par les dispositions du chapitre II.
Art. 3.
Au sens de la présente ordonnance, un enfant est à la charge ... 'en faire la demande et de satisfaire aux conditions particulières requises pour chacun d'entre eux par les dispositions du chapitre II.
Art. 3.
Au sens de la présente ordonnance, un enfant est à la charge d ... Ordonnance Souveraine n° 7.155 du 10 octobre 2018 relative à l'octroi des allocations pour charges de famille aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°8159
du 7 février 2014
La Semaine en Principauté
, agrémentée par les costumes de cirque de la collection du Docteur Alain Frère.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les ... , agrémentée par les costumes de cirque de la collection du Docteur Alain Frère.
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.388 du 9 mai 2017 portant application de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016 relative à l'art dentaire.
des sanctions prévues au chiffre 3 ou 4 de l'article 28 de la loi n° 1.434 du 8 novembre 2016, susvisée, l'arrêté ministériel prononçant ladite sanction n'a pas été pris, le silence ainsi gardé vaut ... 'organisation et le fonctionnement du Tribunal Suprême, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.232 du 11 août 1988 relative à la qualification de chirurgien-dentiste ;
Vu Notre Ordonnance n° 5.640 du 14 ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
La Semaine en Principauté
décembre, à 20 h 30,
Le 2 décembre, à 21 h,
Le 3 décembre, à 16 h 30,
« Visites à Mr Green » théâtre contemporain de Jeff Baron avec Jacques Boudet et Thomas Joussier.
Les 7, 8, 9 décembre, à 21 h,
Le 10 ... décembre, à 20 h 30,
Le 2 décembre, à 21 h,
Le 3 décembre, à 16 h 30,
« Visites à Mr Green » théâtre contemporain de Jeff Baron avec Jacques Boudet et Thomas Joussier.
Les 7, 8, 9 décembre, à 21 h,
Le 10 ...
Journal n°8274
du 22 avril 2016
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE « S.A.R.L. 3S-Innovation »
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
valoir dans des locaux sis c/o SAM SIAMP-CEDAP, 2, rue du Gabian, à Monaco, sous l’enseigne « 3S-INNOVATION ».
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, dans les dix jours de la présente ... valoir dans des locaux sis c/o SAM SIAMP-CEDAP, 2, rue du Gabian, à Monaco, sous l’enseigne « 3S-INNOVATION ».
Oppositions, s’il y a lieu, au siège de la société, dans les dix jours de la présente ...
Journal n°8281
du 10 juin 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Gynécologie Obstétrique ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, C/o Service de Gynécologie Obstétrique du Centre Hospitalier Princesse Grace 3, avenue Pasteur, par décision du Conseil d ... Gynécologie Obstétrique ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, C/o Service de Gynécologie Obstétrique du Centre Hospitalier Princesse Grace 3, avenue Pasteur, par décision du Conseil d ...
Journal n°7986
du 15 octobre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’au 30 octobre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures «A fleur de Mains» par Keren de Vreede.
Du 3 au 20 novembre, de 15 h à 20 h,
Expositions de sculptures «25 ans après…» par Oswaldo Rodriguez ... ’au 30 octobre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures «A fleur de Mains» par Keren de Vreede.
Du 3 au 20 novembre, de 15 h à 20 h,
Expositions de sculptures «25 ans après…» par Oswaldo Rodriguez ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
CeraSchield Monaco - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 28 mai 2019, enregistré à Monaco le 3 juin 2019, Folio Bd 71 R ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 28 mai 2019, enregistré à Monaco le 3 juin 2019, Folio Bd 71 R ... S.A.R.L. ... CeraSchield Monaco - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
La Semaine en Principauté - Manifestations et spectacles divers
-vous des Artistes.
Le 26 juin, à 20 h 30,
«Le fil à la patte», représentation théâtrale par le Studio de Monaco au profit du Rotary Club de Monaco.
Le 30 juin, à 20 h 30,
Grand Concert Lyrique ... -vous des Artistes.
Le 26 juin, à 20 h 30,
«Le fil à la patte», représentation théâtrale par le Studio de Monaco au profit du Rotary Club de Monaco.
Le 30 juin, à 20 h 30,
Grand Concert Lyrique ...
Journal n°7403
du 13 août 1999
Cessions de parts sociales - Changement de gérant commandité - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "S.C.S. CLAUS MARVITZ & Cie"
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 avril 1999, enregistré à Monaco, le 18 mai 1998, F°163 R Case 5, M. Claus MARVITZ, demeurant 24, avenue de l'Annonciade à Monaco, associé ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 avril 1999, enregistré à Monaco, le 18 mai 1998, F°163 R Case 5, M. Claus MARVITZ, demeurant 24, avenue de l'Annonciade à Monaco, associé ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Décision Ministérielle du 12 mars 2020 relative à l'adoption de conditions adaptées pour la prise en charge d'actes de télémédecine pour les assurés sociaux de la Principauté dans le cadre de l'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
-huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... 'épidémie de SARS-CoV-2, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ...
Journal n°8298
du 7 octobre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 18 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Mariages : nullité pour tous ? » par l'Abbé Guillaume Paris, vicaire général du ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Charles
Le 18 octobre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Mariages : nullité pour tous ? » par l'Abbé Guillaume Paris, vicaire général du ...
Journal n°8378
du 20 avril 2018
Arrêté Municipal n° 2018-1491 du 12 avril 2018 portant règlement intérieur du Parc Princesse Antoinette.
entrées du Parc Princesse Antoinette à l'attention du public.
Les horaires d'ouverture sont affichés aux entrées du parc.
Art. 3.
Les parents ou les accompagnateurs sont seuls responsables des enfants et ... du Parc Princesse Antoinette à l'attention du public.
Les horaires d'ouverture sont affichés aux entrées du parc.
Art. 3.
Les parents ou les accompagnateurs sont seuls responsables des enfants et des ...
Journal n°8640
du 28 avril 2023
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS
ses trois conventions annexes approuvés le 13 mars 2003, datés du 21 mars 2003, modifiés par les avenants des 3 novembre 2006, 31 mars 2008, 9 juin 2011, 1er avril 2019 et 1er avril 2022 et par tous ... Charges et ses trois conventions annexes approuvés le 13 mars 2003, datés du 21 mars 2003, modifiés par les avenants des 3 novembre 2006, 31 mars 2008, 9 juin 2011, 1er avril 2019 et 1er avril 2022 et par ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
La Semaine en Principauté
terrible » par le Théâtre du Rugissant.
Le 8 août, à 21 h 30,
Saison 2016 du Théâtre du Fort Antoine, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco. Représentation théâtrale « 9 » de ... terrible » par le Théâtre du Rugissant.
Le 8 août, à 21 h 30,
Saison 2016 du Théâtre du Fort Antoine, organisée par la Direction des Affaires Culturelles de Monaco. Représentation théâtrale « 9 » de ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.193 du 25 mars 2011 autorisant l’acceptation d’un legs.
Code civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 9 avril 2010 ;
Notre Conseil d ... Code civil ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.224 du 27 juillet 1964 relative à la publicité de certains legs ;
Vu l’avis publié au Journal de Monaco le 9 avril 2010 ;
Notre Conseil d ...
Journal n°8026
du 22 juillet 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MEDITERRANEAN YACHT MANAGEMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date à Monaco du 28 janvier 2011, enregistré à Monaco le 3 février 2011, F ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
La Semaine en Principauté
'atelier-théâtre des Muses.
Les 25, 26, 27 avril, à 20 h 30,
Le 28 avril, à 16 h 30,
Seul en scène classique « Un coeur simple » de Gustave Flaubert.
Grimaldi Forum
Le 9 avril, à 21 h,
Concert par Cœur de Pirate.
Les ... 'atelier-théâtre des Muses.
Les 25, 26, 27 avril, à 20 h 30,
Le 28 avril, à 16 h 30,
Seul en scène classique « Un coeur simple » de Gustave Flaubert.
Grimaldi Forum
Le 9 avril, à 21 h,
Concert par Cœur de Pirate.
Les 25 ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
sur le thème " Les Natures Mortes sont les Paysages de l'Ame ! " de Giuseppe Carta.
du 22 au 26 novembre, de 15 h à 20 h, sauf dimanches et jours fériés,
Exposition des nouvelles Créations de ... sur le thème " Les Natures Mortes sont les Paysages de l'Ame ! " de Giuseppe Carta.
du 22 au 26 novembre, de 15 h à 20 h, sauf dimanches et jours fériés,
Exposition des nouvelles Créations de ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
La Semaine en Principauté
'Abbé Alain Goinot.
Le 12 décembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « La vie est belle » suivie d'un débat.
Eglise Saint-Charles
Le 28 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de ... 'Abbé Alain Goinot.
Le 12 décembre, à 19 h,
Ciné-Club : projection du film « La vie est belle » suivie d'un débat.
Eglise Saint-Charles
Le 28 novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l ...
Journal n°8356
du 17 novembre 2017
La Semaine en Principauté
décembre, de 10 h à 17 h 30,
« MonacoPhil 2017 », exposition Philatélique Internationale.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 26 novembre,
Coupe des Racleurs - Stableford (R).
Le 3 décembre,
Coupe Bagnasco ... décembre, de 10 h à 17 h 30,
« MonacoPhil 2017 », exposition Philatélique Internationale.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 26 novembre,
Coupe des Racleurs - Stableford (R).
Le 3 décembre,
Coupe Bagnasco ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.478 du 6 septembre 2002 portant plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie de l'îlot n° 1 de la zone Sud du quartier ordonnancé de la Condamine
construction maximal, tel que défini à l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l'application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C ... 3 ... construction maximal, tel que défini à l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l'application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.057 du 21 janvier 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale, modifiée.
jour du mois suivant la levée de ladite mesure.
Article 11.
Conformément à l’article 22 de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018, modifiée, susvisée, des tickets service sont distribués mensuellement au ... maritalement ;
3) 50 % dudit salaire pour chaque membre majeur du foyer autre que ceux visés aux chiffres 1 et 2.
Le salaire minimum de référence mentionné à l'alinéa précédent est révisé annuellement au ... Ordonnance Souveraine n° 9.057 du 21 janvier 2022 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.435 du 18 décembre 2020 portant application de la loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la ...