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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 9.295 du 10 juin 2022 portant nomination et titularisation d'un Professeur certifié d'anglais dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.377 du 27 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Rédacteur Principal à la Régie des Tabacs et Allumettes.
- Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 27 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission à l'Archevêché.
- Ordonnance Souveraine n° 9.438 du 9 août 2022 portant nomination et titularisation d'un Chef de Bureau au Conseil National.
- Ordonnance Souveraine n° 9.469 du 26 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Attaché à la Direction du Travail.
- Ordonnance Souveraine n° 9.540 du 11 novembre 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 9.541 du 11 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.542 du 11 novembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.548 du 15 novembre 2022 accordant la Médaille du Travail.
- Ordonnance Souveraine n° 9.549 du 16 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur.
- Ordonnance Souveraine n° 9.550 du 17 novembre 2022 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
- Ordonnance Souveraine n° 9.551 du 17 novembre 2022 décernant la Médaille de l'Éducation Physique et des Sports.
- Ordonnance Souveraine n° 9.552 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre de Saint-Charles.
- Ordonnance Souveraine n° 9.553 du 17 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre des Grimaldi.
- Ordonnance Souveraine n° 9.554 du 18 novembre 2022 portant promotions ou nominations dans l'Ordre du Mérite Culturel.
- Ordonnance Souveraine n° 9.555 du 18 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur.
- Ordonnance Souveraine n° 9.556 du 18 novembre 2022 décernant la Médaille du Mérite National du Sang.
- Ordonnance Souveraine n° 9.557 du 18 novembre 2022 décernant la Médaille de la Reconnaissance de la Croix-Rouge monégasque.
- Ordonnance Souveraine n° 9.558 du 18 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur.
- Ordonnance Souveraine n° 9.559 du 19 novembre 2022 accordant la Médaille d'Honneur.
- Ordonnance Souveraine n° 9.560 du 19 novembre 2022 accordant la Médaille du Travail.
- Ordonnance Souveraine n° 9.561 du 19 novembre 2022 décernant la Médaille de l'Ordre de Saint-Charles.
- Ordonnance Souveraine n° 9.566 du 21 novembre 2022 portant promotion au grade de Maréchal des Logis Major à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
- Ordonnance Souveraine n° 9.567 du 21 novembre 2022 admettant un militaire de carrière à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
- Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 21 novembre 2022 portant promotion au grade de Lieutenant-Colonel à la Compagnie des Carabiniers de S.A.S. le Prince Souverain.
- Ordonnance Souveraine n° 9.569 du 21 novembre 2022 portant nomination d'un membre de la Commission Supérieure des Comptes.
- Ordonnance Souveraine n° 9.570 du 21 novembre 2022 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de l'Association dénommée « Centre de la Jeunesse Princesse Stéphanie ».
- Ordonnance Souveraine n° 9.571 du 21 novembre 2022 modifiant les dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 4.482 du 13 septembre 2013 portant délimitation et règlement d'urbanisme du secteur des quartiers ordonnancés, modifiée.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2022-530 du 6 octobre 2022 habilitant un Inspecteur du Travail de la Direction du Travail.
- Arrêté Ministériel n° 2022-613 du 16 novembre 2022 approuvant les normes Professionnelles de l'Ordre des Experts-Comptables.
- Arrêté Ministériel n° 2022-614 du 16 novembre 2022 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « BIENFAY ».
- Arrêté Ministériel n° 2022-615 du 16 novembre 2022 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « COMPOUND STUDIOS MONACO ».
- Arrêté Ministériel n° 2022-616 du 16 novembre 2022 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « ANCHOR COMMODITIES ».
- Arrêté Ministériel n° 2022-617 du 16 novembre 2022 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « GEDEAM MONACO ».
- Arrêté Ministériel n° 2022-618 du 16 novembre 2022 prononçant la révocation de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée « P & A ».
- Arrêté Ministériel n° 2022-619 du 16 novembre 2022 approuvant la modification du règlement intérieur de la Caisse de Compensation des Services Sociaux.
- Arrêté Ministériel n° 2022-620 du 16 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien gérant de la pharmacie à usage intérieur de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
- Arrêté Ministériel n° 2022-621 du 16 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel au sein de la pharmacie à usage intérieur de l'Institut Monégasque de Médecine du Sport.
- Arrêté Ministériel n° 2022-622 du 16 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable.
- Arrêté Ministériel n° 2022-623 du 16 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
- Arrêté Ministériel n° 2022-624 du 16 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien responsable suppléant.
- Arrêté Ministériel n° 2022-625 du 16 novembre 2022 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2022-626 du 17 novembre 2022 portant fixation du prix de vente des produits du tabac.
- Arrêté Ministériel n° 2022-627 du 17 novembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « CP PARTNERS S.A.M. MULTI FAMILY OFFICE », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2022-628 du 17 novembre 2022 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « MOCANA », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2022-629 du 17 novembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « ORBITAL SOLUTIONS - MONACO », au capital de 1.250.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2022-630 du 17 novembre 2022 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « EDMOND DE ROTHSCHILD GESTION (Monaco) », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2022-631 du 17 novembre 2022 portant agrément de la compagnie d'assurance dénommée « AVIVA INSURANCE IRELAND DESIGNATED ACTIVITY COMPANY ».
- Arrêté Ministériel n° 2022-632 du 17 novembre 2022 portant agrément d'un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurance dénommée « AVIVA INSURANCE IRELAND DESIGNATED ACTIVITY COMPANY ».
- Arrêté Ministériel n° 2022-633 du 17 novembre 2022 portant agrément d'un mandataire général de la compagnie d'assurance dénommée « AVIVA INSURANCE IRELAND DESIGNATED ACTIVITY COMPANY ».
- Arrêté Ministériel n° 2022-634 du 17 novembre 2022 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien assistant à temps partiel.
- Arrêté Ministériel n° 2022-635 du 17 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Psychologue dans les Établissements d'enseignement
- Arrêté Ministériel n° 2022-636 du 17 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Arrêté Ministériel n° 2022-637 du 17 novembre 2022 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Professeur certifié de Biotechnologies, option Santé Environnement dans les Établissements d'enseignement.
Arrêtés Municipaux
- Arrêté Municipal n° 2022-4605 du 16 novembre 2022 acceptant la démission d'une fonctionnaire.
- Arrêté Municipal n° 2022-4737 du 21 novembre 2022 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
- Arrêté Municipal n° 2022-4741 du 21 novembre 2022 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de la 2ème édition du Monaco Beking.
- Arrêté Municipal n° 2022-4761 du 22 novembre 2022 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2022-250 d'un Responsable Technique à la Direction des Affaires Culturelles.
- Avis de recrutement n° 2022-251 d'un Plongeur au sein du Mess de la Compagnie des Carabiniers du Prince.
- Avis de recrutement n° 2022-252 d'un(e) Assistant(e) à la Direction du Tourisme et des Congrès.
- Avis de recrutement n° 2022-253 d'un Chef de Bureau au sein de la Délégation Interministérielle chargée de la Transition Numérique relevant du Secrétariat Général du Gouvernement.
- Avis de recrutement n° 2022-254 d'un(e) Infirmier(ère) pour l'Inspection Dentaire à l'Inspection Médicale des Scolaires relevant de la Direction de l'Action Sanitaire.
- Avis de recrutement n° 2022-255 d'un Rédacteur en charge de l'intendance du Lycée Technique et Hôtelier de Monaco à la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports.
- Avis de recrutement n° 2022-256 d'un Gestionnaire informatique à la Direction de la Sûreté Publique.
- Mise en location d'un local situé au 4e étage, de l'immeuble « Tour Odéon - B1 » - 36, avenue de l'Annonciade.
- Avis relatif au transfert de portefeuille de contrats de compagnies d'assurance.
- État des mesures de suspension du permis de conduire, d'interdiction de faire usage de son permis de conduire sur le territoire de la Principauté ou de solliciter un permis de conduire prises à l'encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
- Appel à candidature pour l'attribution de cinq ateliers situés au 6, quai Antoine Ier.
- Circulaire n° 2022-17 du 15 novembre 2022 relative au Jeudi 8 décembre 2022 (jour de l'Immaculée Conception), jour férié légal.
- Circulaire n° 2022-18 du 15 novembre 2022 relative aux Lundis 26 décembre 2022 (report du Dimanche 25 décembre 2022, jour de Noël) et 2 janvier 2023 (report du Dimanche 1er janvier 2023, jour de l'An), jours fériés légaux.
- Décision du Directeur Général de Monaco Telecom S.A.M. en date du 16 novembre 2022 portant sur la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site internet monaco-telecom.mc ».
- Délibération n° 2022-106 du 20 juillet 2022 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre d'un traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion du site internet monaco-telecom.mc » présenté par Monaco Telecom.
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO -Notaire - 4, boulevard des Moulins -Monaco - « MOCANA » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO -Notaire - 4, boulevard des Moulins -Monaco - « MOCANA » (Société Anonyme Monégasque)
- Étude de Me Henry REY -Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - RÉSILIATION ANTICIPÉE DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- Étude de Me Henry REY -Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
- CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
- FIN DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
- CESSATION DES PAIEMENTS - M. ARTUR MAKSYMILIAN CZECHOWSKI « HENRY DE BELLEGARDE » c/o PRIME OFFICE - 14 bis, rue Honoré Labande -Monaco
- S.A.R.L. ÉLITE PACKAGING - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ - À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- Erratum à la constitution de la SARL TAP, publiée au Journal de Monaco du 18 novembre 2022
- UNOSTILE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 3 bis, boulevard de Belgique -Monaco - CHANGEMENT DE DÉNOMINATION SOCIALE - DÉMISSION D'UN GÉRANT
- S.C.S. ABEYGOONARATNE & CIE - Société en Commandite Simple au capital de 105.000 euros - Siège social : 2, boulevard du Jardin Exotique - « Herakleia » - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- S.A.R.L. AB SECURITE CURTISOLAR-SOLAIRE & FERMETURE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 125.000 euros - Siège social : 34, boulevard du Jardin Exotique -Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- S.C.S. D'ISCHIA & Cie - Société en Commandite Simple au capital de 20.000 euros - Siège social : 13, boulevard Princesse Charlotte -Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- S.A.R.L. PARK SHOES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 27, avenue de la Costa -Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- S.A.R.L. SPORT1ONE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5, rue du Gabian -Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL CHANGEMENT DE LA DÉNOMINATION SOCIALE
- SUPER NET - Société à Responsabilité Limitée au capital de 150.000 euros - Siège social : Le Château d'Azur - 44, boulevard d'Italie -Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- SHAYMA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 100.000 euros - Siège social : 1, rue de la Lüjerneta -Monaco - RÉDUCTION DE CAPITAL
- DSOTM Consulting S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, avenue des Spélugues -Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- PANDORA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue de la Lüjerneta -Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT
- MONTE CARLO BOAT SALES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, boulevard Albert Ier -Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- OFF ROAD CLUB MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 25, avenue de la Costa -Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- SMART GLOBAL PRIVACY SOLUTIONS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 20, avenue de Fontvieille -Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- VINTAGE COLLECTION - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade - c/o GROUPE EXPRESSION -Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- MULTIPRINT MONACO - Société Anonyme Monégasque au capital de 152.000 euros - Siège social : 9, avenue Albert II -Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- STARS AND BARS - Société Anonyme Monégasque au capital de 760.000 euros - Siège social : 6, quai Antoine Ier -Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
- Bio Chef Global Spirit
- Efuels Monaco
- Institute Of Directors Monaco Centre
- Monaco Biofuels Association
- DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007\.