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Décisions Archiépiscopales
Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 1.927 du 27 octobre 2008 portant nomination d’un Chef de Bureau au Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 1.929 du 27 octobre 2008 portant nomination d’une Secrétaire Principale, Chef du Secrétariat du Président du Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 1.930 du 27 octobre 2008 portant nomination d’un Chef de Section au Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 1.931 du 27 octobre 2008 portant nomination d’un Attaché au Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 1.932 du 27 octobre 2008 portant nomination d’un Commis-Archiviste au Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 1.933 du 27 octobre 2008 portant nomination d’un Chef Appariteur au Conseil National
- Ordonnance Souveraine n° 1.939 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’hygiène des denrées alimentaires d’origine animale
- Ordonnance Souveraine n° 1.940 du 6 novembre 2008 relative à l’hygiène des denrées alimentaires
- Ordonnance Souveraine n° 1.941 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les aliments pour animaux et les denrées alimentaires
- Ordonnance Souveraine n° 1.942 du 6 novembre 2008 fixant les règles spécifiques d’organisation des contrôles officiels concernant les produits d’origine animale destinés à la consommation humaine
- Ordonnance Souveraine n° 1.964 du 20 novembre 2008 portant nomination de l’Adjoint à la Directrice de l’Ecole de la Condamine
- Ordonnance Souveraine n° 1.965 du 20 novembre 2008 portant promotion au grade de Major à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
- Ordonnance Souveraine n° 1.966 du 20 novembre 2008 portant promotion au grade d’Adjudant-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
- Ordonnance Souveraine n° 1.967 du 20 novembre 2008 portant promotion au grade d’Adjudant à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
- Ordonnance Souveraine n° 1.968 du 20 novembre 2008 portant promotion au grade de Sergent-Chef à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers
- Ordonnance Souveraine n° 1.969 du 24 novembre 2008 portant naturalisation monégasque
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2008-777 du 20 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Landmark Management», au capital de 160.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-778 du 20 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Martin Maurel Sella Banque Privée - Monaco S.A.M.», au capital de 9.000.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-779 du 20 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Prette & Cie», au capital de 760.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-780 du 20 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Societe Monegasque de Gestion de Fonds Communs de Placement», en abrégé «Somoval», au capital de 770.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-781 du 20 novembre 2008 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée S.A.M. «Splendid Garage S.A.», au capital de 150.000 €
- Arrêté Ministériel n° 2008-782 du 20 novembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-493 du 9 septembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
- Arrêté Ministériel n° 2008-783 du 21 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Fédération Mondiale du Cirque»
- Arrêté Ministériel n° 2008-784 du 24 novembre 2008 portant modification de l’arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard
- Arrêté Ministériel n° 2008-785 du 24 novembre 2008 complétant l’arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant fixation des règles de comptabilisation des recettes brutes des jeux
- Arrêté Ministériel n° 2008-786 du 24 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association dénommée «Monaco-Armenia Children’s Fund» («Monaco-Arménie Actions pour l’Enfance»)
- Arrêté Ministériel n° 2008-787 du 25 novembre 2008 approuvant les modifications apportées aux statuts de l’association dénommée «Whales, what else ?»
Avis et Communiqués
- Avis de recrutement n° 2008-189 d’un Commis à la Direction des Services Fiscaux
- Avis de recrutement n° 2008-190 d’un Chef de bureau Responsable du Cadastre à la Direction de la Prospective, de l’Urbanisme et de la Mobilité
- Avis de recrutement n° 2008-191 d’un Aide-Ouvrier Professionnel au Service de l’Aménagement Urbain
- Avis de recrutement n° 2008-192 d’un Comptable à la Direction du Budget et du Trésor
- Avis de recrutement n° 2008-193 d’un Administrateur à la Direction du Tourisme et des Congrès
- Offre de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
- Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d’interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l’encontre des conducteurs ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière
- Avis de vacance d’emploi n° 2008-110 d’un poste de Directrice puéricultrice au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
- Avis de vacance d’emploi n° 2008-111 de cinq postes d’Auxiliaires de puériculture au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- GREFFE GENERAL - EXTRAIT
- APPORT EN SOCIETE D’UN FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Première Insertion Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- FIN DE GERANCE - Deuxième insertion Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
- RESILIATION ANTICIPEE DE BAIL COMMERCIAL - Deuxième insertion Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - “TRAVERSO & CIE” SOCIETE EN COMMANDITE SIMPLE Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS “ I.M. 2S CONCEPT” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS - “Société d’Investissements Immobiliers d’Ostende” (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- VENTE DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. “B.E.D.B. BATIMENT”
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.A.R.L. “J.T.M.C.”
- CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITEE LIMITEE - MONTE-CARLO INTERNATIONAL ART S.A.R.L.
- TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - S.C.S. COLI & CIE Société en Commandite Simple au capital de 38.000 euros Siège social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco
- TRANSFORMATION EN SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITE - GUILLAUME TOMMASI & CIE Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros Siège social : 30, avenue de Grande Bretagne - Monaco
- MODIFICATION AUX STATUTS - SCS LUSIGNANI ET CIE Dénommée MONACOLIMO Société en Commandite Simple au capital de 15.000 euros Siège social : Le Continental, Place des Moulins - Monaco
- CHANGEMENT DE GERANT - S.A.R.L. COMPLIANCE COMPANY Société à Responsabilité Limitée au capital de 20.000 euros Siège social : 2, avenue de la Madone - Monaco
- DISSOLUTION ANTICIPEE - “SPECTRA ADVISORY TEAM S.A.M.” Société Anonyme Monégasque Siège de la liquidation : 1, avenue Henry Dunant Palais de la Scala - Monaco
- Fusion par Absorption - Dissolution Anticipée S.C.S SICLI & CIE “PROTECSUD MONACO” Société en Commandite Simple (Absorbée) par la S.N.C. SICLI & CIE “SECURITE INCENDIE MONEGASQUE” Société en Nom Collectif (Absorbante)
- VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUES - CREDIT MOBILIER DE MONACO Monte de piété 15, avenue de Grande-Bretagne - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - COMPAGNIE MONEGASQUE DE BANQUE Société Anonyme Monégasque au capital de 111.110.000 euros Siège social : 23, avenue de la Costa - Monaco
- AVIS DE CONVOCATION - LA SOCIETE GENERALE D’INGENIERIE (S G I) Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros Siège social : 25, boulevard de Belgique - Monaco
- ASSOCIATION " THE INTERNATIONAL SEAKEEPERS SOCIETY"
- Fonds commun de placement - Valeur liquidative Ordonnance n° 1.285 du 10 septembre 2007