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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 9.701 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur de Lettres dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.702 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur d'Anglais dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.703 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur d'Anglais dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.704 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur d'Anglais dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.705 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur d'Allemand dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.706 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur de Physique Chimie dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.707 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur de Sciences de la Vie et de la Terre dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.708 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur d'Économie et Gestion dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.709 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur d'Économie et Gestion dans les Établissements d'enseignement
- Ordonnance Souveraine n° 9.710 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur d'Hôtellerie-Cuisine dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.712 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur de Biotechnologie option Santé Environnement dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.713 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.714 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur d'Éducation Physique et Sportive dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.715 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.716 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.717 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.718 du 30 janvier 2023 portant nomination d'un Professeur des Écoles dans les Établissements d'enseignement.
- Ordonnance Souveraine n° 9.886 du 4 mai 2023 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
- Ordonnance Souveraine n° 9.887 du 4 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
- Ordonnance Souveraine n° 9.907 du 17 mai 2023 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l'Ordre Souverain Militaire Hospitalier de Saint-Jean de Jérusalem de Rhodes et de Malte.
- Ordonnance Souveraine n° 9.908 du 17 mai 2023 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 8.923 du 23 novembre 2021 portant nomination des membres du Tribunal du Travail.
- Ordonnance Souveraine n° 9.909 du 17 mai 2023 portant nomination et titularisation d'un Chef de Division à la Direction des Services Numériques.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2023-264 du 19 mai 2023 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Societe Anonyme de Location Automobile S.A.M. », au capital de 150.000 euros.
- Arrêté Ministériel n° 2023-265 du 19 mai 2023 approuvant le transfert du portefeuille de contrats de retraite d'assurance de la compagnie d'assurance « Cardif Assurance Vie » à la compagnie d'assurance « Cardif Retraite ».
- Arrêté Ministériel n° 2023-266 du 19 mai 2023 portant approbation de la modification des statuts du syndicat patronal dénommé « Chambre Monégasque du Numérique ».
- Arrêté Ministériel n° 2023-267 du 19 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2017-282 du 3 mai 2017 autorisant un médecin à exercer son art en Principauté.
- Arrêté Ministériel n° 2023-268 du 19 mai 2023 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2011-649 du 30 novembre 2011 autorisant un pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien multi-employeurs.
- Arrêté Ministériel n° 2023-272 du 19 mai 2023 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2023-273 du 19 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Arrêté Ministériel n° 2023-274 du 22 mai 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-296 du 10 mai 2017 interdisant temporairement la pêche à partir de la digue de Fontvieille.
- Arrêté Ministériel n° 2023-275 du 22 mai 2023 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
- Erratum à l'article 1er de l'arrêté ministériel n° 2023‑209 du 6 avril 2023 portant modification de l'autorisation d'ouverture de l'établissement pharmaceutique de la société anonyme monégasque dénommée « Laboratoire des Granions », publié au Journal de Monaco du 14 avril 2023.
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Mise en vente de l'ouvrage « La Principauté de Monaco - l'État, Son Statut International, Ses Institutions ».
- Mise en vente de l'ouvrage « The Principality of Monaco - State - International Status - Institutions ».
- Avis de recrutement n° 2023-91 d'un Chef de Section à la Direction des Services Numériques.
- Avis de recrutement n° 2023-92 du Chef d'établissement du Cours Saint-Maur, relevant de la Direction Diocésaine de l'Enseignement Catholique de Monaco.
- Avis de recrutement n° 2023-93 d'un(e) Secrétaire-Comptable au Stade Louis II.
- Mise en vente de nouvelles valeurs.
- Bourses de perfectionnement dans la connaissance des langues étrangères.
- Appel à candidature pour l'attribution de trois ateliers situés au 6, quai Antoine Ier.
- Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du 30 mai 2023.
Informations
Insertions légales et Annonces
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
- Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE - Deuxième Insertion
- CONTRAT DE LOCATION-GÉRANCE - Deuxième Insertion
- CONTRAT DE LOCATION-GÉRANCE - Deuxième Insertion
- LOCATION-GÉRANCE - Deuxième Insertion
- CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
- SARL CASAR - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- MONAZUR - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- PANO BOUTIQUE S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- TOP MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- TRIMED'S - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- Urbanz - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- VERGE MOTORCYCLES - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
- ATELIER MONEGASQUE DU PARQUET - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 14 bis, rue Honoré Labande - c/o Prime Offices - Bureau Exclusif n° 16 - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- MONACOURSES - Société à Responsabilité Limitée au capital de 76.000 euros - Siège social : 13, rue Saige - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
- DCMC S.A.R.L. - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 9, rue Princesse Antoinette - Monaco - DÉMISSION DE DEUX COGÉRANTS - NOMINATION DE DEUX COGÉRANTS
- ECOMAT - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 23, avenue Hector Otto, La Rupestre - Monaco - DÉMISSION D'UN GÉRANT - NOMINATION D'UN GÉRANT
- FIRE EXTINCTION SYSTEMS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 57, rue Grimaldi - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- ROCHER BLANC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 2, rue du Gabian - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- STONEQUITY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : c/o Solamito Properties - Le Montaigne Bloc A - 6, boulevard des Moulins - Monaco - DÉMISSION D'UN COGÉRANT
- S.A.R.L. WHITE CASTLE PARTNERS - Société à Responsabilité Limitée au capital de 16.000 euros - Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco - NOMINATION D'UN COGÉRANT
- BLADE MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : avenue des Ligures - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- MONACO HELI-LOC - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 17, boulevard de Suisse - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- MONA-REHA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 41 bis, rue Plati - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
- EDITIONS DU PATRIMOINE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 25.000 euros - Siège social : 22, boulevard de France - Monaco - DISSOLUTION ANTICIPÉE
- SOCIÉTÉ MONÉGASQUE D'ASSAINISSEMENT - Société Anonyme Monégasque au capital de 744.000 euros - Siège social : 3, avenue de Fontvieille - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- SOCIETE MONEGASQUE DES EAUX - Société Anonyme Monégasque au capital de 2.865.000 euros - Siège social : 29, avenue Princesse Grace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION
- RECEPISSE DE DECLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
- LOURDES CANCER ESPERANCE Monaco
- DISSOLUTION D'UNE ASSOCIATION
- UNION BANCAIRE PRIVÉE, UBP SA - Succursale de Monaco - Succursale : 17, avenue d'Ostende - Monaco - Siège social : 96-98, rue du Rhône, Genève - Suisse - bilan au 31 décembre 2022 (en milliers d'euros)
- FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES - VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.