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Ordonnances Souveraines
- Ordonnance Souveraine n° 15.132 du 3 décembre 2001 portant fixation du taux de l'intérêt légal
- Ordonnance Souveraine n° 15.134 du 3 décembre 2001 portant nomination d'un Chef de Service Adjoint au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
- Ordonnance Souveraine n° 15.135 du 3 décembre 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences)
- Ordonnance Souveraine n° 15.136 du 3 décembre 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anesthésie-Réanimation).
- Ordonnance Souveraine n° 15.137 du 3 décembre 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Chirurgie Générale et Digestive).
- Ordonnance Souveraine n° 15.138 du 3 décembre 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service des Urgences).
- Ordonnance Souveraine n° 15.139 du 3 décembre 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier au Centre Hospitalier Princesse Grace (Laboratoire d'Analyses Médicales)
- Ordonnance Souveraine n° 15.142 du 11 décembre 2001 modifiant l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger
- Ordonnance Souveraine n° 15.143 du 11 décembre 2001 portant nomination d'un Consul de Monaco à Niamey (Niger)
- Ordonnance Souveraine n° 15.144 du 11 décembre 2001 autorisant le port de décoration
- Ordonnance Souveraine n° 15.145 du 11 décembre 2001 autorisant le port de décoration
- Ordonnance Souveraine n° 15.146 du 11 décembre 2001 autorisant le port de décoration.
Arrêtés Ministériels
- Arrêté Ministériel n° 2001-631 du 3 décembre 2001 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
- Arrêté Ministériel n° 2001-632 du 3 décembre 2001 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2001-163 du 2 avril 2001 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d'Anatomopathologie).
- Arrêté Ministériel n° 2001-655 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. LE BISTROQUET"
- Arrêté Ministériel n° 2001-656 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE D'EDITIONS EPHEDIS"
- Arrêté Ministériel n° 2001-657 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE IMMOBILIERE ET COMMERCIALE DU GARAGE VICTORIA"
- Arrêté Ministériel n° 2001-658 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "SPLENDID GARAGE S.A."
- Arrêté Ministériel n° 2001-659 du 7 décembre 2001 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "UNITED OVERSEAS MANAGEMENT CORPORATION S.A.M."
- Arrêté Ministériel n° 2001-660 du 7 décembre 2001 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2001-236 du 5 avril 2001 fixant les conditions d'occupation des balcons, loggias et terrasses des immeubles lors des Grands Prix Automobiles.
- Arrêté Ministériel n° 2001-661 du 11 décembre 2001 agréant un agent responsable de la compagnie d'assurances dénommée "CARDIF ASSURANCE VIE"
- Arrêté Ministériel n° 2001-662 du 11 décembre 2001 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché au Secrétariat Général du Ministère d'Etat.
- Arrêté Ministériel n° 2001-663 du 12 décembre 2001 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires
- Arrêté n° 2001-14 du 6 décembre 2001
- Arrêté n° 2001-15 du 6 décembre 2001 portant nomination d'un avocat.
Arrêtés Municipaux
Avis et Communiqués
- Commission de Contrôle des Informations Nominatives
- Vacations des Services administratifs
- Avis de recrutement n° 2001-154 d'un ouvrier électromécanicien au Service de l'Aménagement Urbain
- Avis de recrutement n° 2001-156 d'un technicien en micro-informatique au Service Informatique du Ministère d'Etat
- Avis de recrutement n° 2001-157 d'un agent d'accueil au Service des Parkings Publics.
- Avis de recrutement n° 2001-158 d'un ouvrier polyvalent au Service de l'Aviation Civile.
- Avis de recrutement n° 2001-161 d'un administrateur à l'Administration des Domaines.
- Acceptation d'un Legs
- CENTRE HOSPITALIER PRINCESSE GRACE - TARIFS
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Assistant Généraliste à temps partiel dans le Service des Consultations et Soins Externes de Chirurgie Générale, Viscérale et Digestive.
- Avis de vacance d'emploi relatif au recrutement d'un Chef de Service de Chirurgie Générale et Digestive
Informations
Insertions légales et Annonces
- PARQUET GENERAL (Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- GREFFE GENERAL EXTRAIT
- Renouvellement de Gérance - Deuxième Insertion - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Cession de Droit au Bail - Première Insertion - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Cession de Droit au Bail - Première Insertion - Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Modification aux Statuts - "MARTIN MAUREL SELLA GESTION MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Paul-Louis AUREGLIA - Notaire 4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- "MAXANCE ASSURANCES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- "MAXANCE ASSURANCES" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "SOCIETE DE LA MAISON DE FRANCE" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellandode Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "SOCIETE ANONYME DIFFUSION AUTOMOBILE MONEGASQUE" en abrégé "S.A.D.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Augmentation de Capital - Modification aux Statuts - "GIRAUDI INTERNATIONAL TRADING S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Modification aux Statuts - "COMEX" (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
- Résiliation des droits locatifs - Deuxième Insertion -
- Dissolution Anticipée - "ART INTERNATIONAL S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 500.000 francs Siège social : 11, boulevard Albert 1er - Monaco
- Dissolution Anticipée - Société en Commandite Simple "TOMASSINI-BARBAROSSA" Capital social : 600.000 F
- Liquidation des Biens de la S.A.M. ROYALTEX 2, avenue du Berceau - B.P. 285 - Monaco( Pté)
- Avis de Convocation - "TREDWELL S.A.M." Société Anonyme Monégasque au capital de 4.000.000 F Siège social : 49, boulevard d'Italie - Monte-Carlo
- Avis de Convocation - "SOCIETE MONEGASQUE DE TELEPHERIQUES" Société Anonyme Monégasque au capital de 1.500.000 F Siège social : 40, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
- Avis de Convocation - S.A.M. LES ETABLISSEMENTS VINICOLES DE LA CONDAMINE" Société Anonyme Monégasque au capital de 100.000 Siège social : 11 et 11 bis, rue Grimaldi - Monaco
- Avis de Convocation - S.A.M. "MONTE-CARLO ANTIQUITES" Société Anonyme Monégasque au capital de 250.000 F Siège social : 27, boulevard des Moulins - Monaco
- "ASSOCIATION DES PLAISANCIERS ET AMIS DE LA MER MONEGASQUES (A.P.A.M.M.)" - Récépissé de déclaration d'une association constituée entre Monégasques
- "SOCIETE SAINT VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC"
- "FEDERATION UNIVERSELLE DES ASSOCIATIONS D'AGENCES DE VOYAGES" "F.U.A.A.V."
- "FIABCI MONACO"
- EXPRESSION EN EUROS DU CAPITAL SOCIAL DES SOCIETES