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Journal n°7525 du 14 décembre 2001
Arrêté n° 2001-14 du 6 décembre 2001
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle seront ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°8260 du 15 janvier 2016
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-3 du 11 janvier 2016 portant agrément de personnels pénitentiaires habilités à assurer des missions d’extraction et d’escorte des personnes détenues
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... , modifié ; Vu notre arrêté n° 2012-21 du 28 septembre 2012 relatif aux modalités d’intervention adaptées à la maison d’arrêt, modifié ; Arrêtons : Article Premier. En accord avec la Direction de la Sûreté ... , modifié ; Vu notre arrêté n° 2012-21 du 28 septembre 2012 relatif aux modalités d’intervention adaptées à la maison d’arrêt, modifié ; Arrêtons : Article Premier. En accord avec la Direction de la ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2016-3 du 11 janvier 2016 portant agrément de personnels pénitentiaires habilités à assurer des missions d’extraction et d’escorte des personnes ...
Journal n°8470 du 24 janvier 2020
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-5 du 20 janvier 2020 portant prolongation du stage d'un greffier stagiaire au Greffe Général.
Arrêtés de la Direction des Services Judiciaires ... 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ; Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ... 2001 définissant les fonctions afférentes aux catégories d'emploi des greffiers ; Vu les articles 2 et 4 de la loi n° 1.398 du 24 juin 2013 relative à l'administration et à l'organisation judiciaires ... Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2020-5 du 20 janvier 2020 portant prolongation du stage d'un greffier stagiaire au Greffe Général. ...
Journal n°8445 du 2 août 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.609 du 25 juillet 2019 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique.
Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 7.189 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la ... Direction de la Sûreté Publique, modifiée ; Vu Notre Ordonnance n° 7.189 du 13 novembre 2018 portant nomination et titularisation d'un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la ... Ordonnance Souveraine n° 7.609 du 25 juillet 2019 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8541 du 4 juin 2021
Ordonnance Souveraine n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Luc ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 12 mai 2021 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : M. Luc ... Ordonnance Souveraine n° 8.663 du 19 mai 2021 portant désignation d'un Commandant de Police, Chef de la Division de protection de la Famille Princière à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8257 du 25 décembre 2015
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2015-33 du 18 décembre 2015
’Hôtel Hermitage ; Mme Florence Larini-Negri, Chargé de mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ; MM. Henri Leize, Président délégué de sociétés ; Philippe ... ’Hôtel Hermitage ; Mme Florence Larini-Negri, Chargé de mission à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ; MM. Henri Leize, Président délégué de sociétés ; Philippe ...
Journal n°8393 du 3 août 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.052 du 25 juillet 2018 portant désignation d'un Agent Comptable Adjoint des Établissements Publics relevant de la Direction du Budget et du Trésor.
'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ... 'Ordonnance Souveraine n° 5.055 du 8 décembre 1972 sur les conditions d'administration et de gestion administrative et comptable des établissements publics, modifiée ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°7365 du 20 novembre 1998
Arrêté n° 98-10 du 10 novembre 1998
n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle seront ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7889 du 5 décembre 2008
Arrêté Judiciaire n° 2008-20 du 2 décembre 2008
loi n°816 du 24 janvier 1967 ; Vu l’avis de S.E.M. le Ministre d’Etat ; Arrêtons : En application des dispositions de l’article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle ... loi n°816 du 24 janvier 1967 ; Vu l’avis de S.E.M. le Ministre d’Etat ; Arrêtons : En application des dispositions de l’article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle ...
Journal n°7622 du 24 octobre 2003
Décision confiant un ministère Pastoral à quatre Religieuses de l'Institut religieux des Soeurs Oblates de la Vierge Marie de Fatima.
. Il s'agit des Soeurs : Maria-Angela DE BONI (En religion : Soeur Maria-Ilaria) ; Karen-Marie LA PRAD (Soeur Maria-Julia) ; Tulliola BOER (Soeur Maria-Giovanna) ; Rossella TONIZZO (Soeur Rossella ... . Il s'agit des Soeurs : Maria-Angela DE BONI (En religion : Soeur Maria-Ilaria) ; Karen-Marie LA PRAD (Soeur Maria-Julia) ; Tulliola BOER (Soeur Maria-Giovanna) ; Rossella TONIZZO (Soeur Rossella ...
Journal n°7782 du 17 novembre 2006
Arrêté n° 2006-22 du 13 novembre 2006.
la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ... la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7837 du 7 décembre 2007
Arrêté n° 2007-17 du 3 décembre 2007
loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrêtons : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrêtons : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7734 du 16 décembre 2005
Arrêté n° 2005-20 du 1er décembre 2005.
loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E.M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7422 du 24 décembre 1999
Arrêté n° 99-14 du 26 novembre 1999
n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...
Journal n°7471 du 1 décembre 2000
Arrêté n° 2000-9 du 23 novembre 2000.
n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur laquelle seront ... loi n° 816 du 24 janvier 1967 ; Vu l'avis de S.E. M. le Ministre d'Etat ; Arrête : En application des dispositions de l'article 7 de la loi n° 473 du 4 mars 1948, susvisée, la liste sur ...

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