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Journal n°3678
du 28 juin 1928
que la dénomination soit suivie du mot « solubilisé »
4° le vernissage des objets en chocolat au moyen de gomme laque ou de benjoin.
ART. 22
Les sucreries enr9bées dans une couverture de chocolat ...
Journal n°0315
du 26 juin 1864
retentissant concert d'alertes et de contre alertes pour signaler sa présence. On a fait des battues de toutes parts ; les bois communaux de la Seyne ont été parcourus en tout sens et nul n'a pu occire le ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
'administration courante de la société et pour l'exécution des décisions du conseil d'administration.
Tous les actes engageant la Société, autorisés par le conseil, ainsi que le retrait ces fonds et valeurs, les mandats ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-712 du 8 novembre 2021 fixant le montant de référence annuel de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2022.
des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2021-712 du 8 novembre 2021 fixant le montant de référence annuel de l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire pour l'année 2022. ...
Journal n°0445
du 23 décembre 1866
, a nommé Chevaliers de l'Ordre de St-Charles M. de Chateauneuf, , Membre du conseil administratif (le la Société des Sauveteurs de la Seine et M. Léon Jaybert, Secrétaire général de la même Société.
Le ...
Journal n°2798
du 28 novembre 1911
sentiments par le télégramme suivant :
A Son Altesse Sérénissime
Monseigneur le Prince Albert de Monaco, Paris.
« Les membres de l'Union des Commerçants et Propriétaires français à Monaco expriment ...
Journal n°4219
du 1 septembre 1938
'une intime parcelle du lit (le ces fleuves. Il n'est pas rare de trouver clans le fond
(le vallées complètement desséchées des arbustes : éthels, tamaris, croncas, qui puisent l'eau dans-
une nappe ...
Journal n°2478
du 2 janvier 1906
Membres du Corps consulaire,
les autorités civiles et militaires, les fonctionnaires, M. le Président du Conseil d'Administra-
tion et les directeurs de la Société des Bains de Mer, ainsi qu'un grand ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-529 du 3 septembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ... décembre 1999 ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 ...
Journal n°1779
du 6 septembre 1892
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés ...
Journal n°3154
du 27 août 1918
du montant des taxes dont le Trésor aura été frustré.
CONSEIL NATIONAL
SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance du 22 juillet 1918 (Suite et fin.)
50 Question portée à l'ordre du jour :
Réforme du taux ...
Journal n°4287
du 21 décembre 1939
sommes recueillies par S. A. S. la Princesse
Héréditaire en faveur des Soldats du Front.
Colis expédiés par le Comité d'Assistance et de Secours présidé par
S. A. S. 'la Princesse Antoinette aux ...
Journal n°7259
du 8 novembre 1996
. elles doivent en aviser le Service dul.ogement.
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES AFFAIRES SOCIALES
Service des Relations du Travail.
Communiqué n° 96-8/ du 22 octobre 1996 relatif à la ...
Journal n°2977
du 6 avril 1915
transporter après leurs pattes et leur trompe le germe d'autres affections : la tuberculose, pour ne citer que celle-là.
Il importe donc de protéger tous nos aliments contre le contact des mouches, d ...
Journal n°8464
du 13 décembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « BERGAMOTE » (Société Anonyme Monégasque)
'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « BERGAMOTE » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°2119
du 21 février 1899
QUARANTE—DEUXIÈME ANNÉE — N° 2119 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 21 Février 1899
JOÜRNAL nE MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE . Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE MARDI ...
Journal n°1813
du 2 mai 1893
, qu'un instant avant il portait à la cuisine, contre des pantoufles évidemment destinées à amortir encore le bruit de ses pas sur les tapis.
La Cour considéra ce fait comme présentant une gravité ...
Journal n°7557
du 26 juillet 2002
^......,,broelre.me.
Ordonnance Sintveraine ti° 15.445 du. 22 juillet 2002 modifiant l'ordonnance souveraine n" 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l'émission et la mise en circulation des pièces de monnaie (le 001 0,02 - 0,05 0 ...
Journal n°2639
du 2 février 1909
; dans le troisième, Siegfried, on assiste à la lutte de l'homme contre les forces surnaturelles ; • dans le quatrième (die Goetterarcemmerung), les divinités disparaissent devant la puissance nouvelle. à ...
Journal n°3290
du 1 février 1921
, hôtelier et Mme Louise SEMERIA, son épouse, demeurant ensemble à'BeausoleiL
Le fonds de commerce de maison meublée, exploité à Monte-Carlo, boulevard du Nord, n° 22, dans un immeuble, dénommé « Villa ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Suivant acte sous seing privé en date du 22 décembre 2008 contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination «S.A.R.L. PRODUITS ... Suivant acte sous seing privé en date du 22 décembre 2008 contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination «S.A.R.L. PRODUITS ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
APPORT DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Suivant acte sous seing privé en date du 22 décembre 2008 contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination «S.A.R.L. PRODUITS ... Suivant acte sous seing privé en date du 22 décembre 2008 contenant établissement des statuts de la société à responsabilité limitée devant exister sous la dénomination «S.A.R.L. PRODUITS ...
Journal n°8576
du 4 février 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-51 du 31 janvier 2022 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « La Note Bleue ».
28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l’épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ... 28 avril 2020 portant instauration de mesures exceptionnelles dans le cadre de la reprise progressive des activités en vue de lutter contre l'épidémie de COVID-19, modifiée ;
Vu la Décision ...
Journal n°3344
du 7 février 1922
22 janvier, M. le Secrétaire d'Etat, Directeur du Service des Relations Extérieures, a télégraphié à S. Exc. M. de Fontarce, Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire de S. A. S. le Prince ...
Journal n°0620
du 10 mai 1870
promontoires est une des plus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer. Le fond de la plage ainsi qu'à TROUVILLE, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse au ...
Journal n°5446
du 19 février 1962
procéder au recrutement d'un Huissier au Ministère d'État (p. 185).
Arrêté Ministériel n° 62-059 du 13 février 1962 fixait le prix de vente des tabacs (p. 186).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n ...
Journal n°4909
du 5 novembre 1951
-Ville (p. 750),
Destroyers Américains dans le Port (p, 750).
Concerts sur les Terrasses (p. 751),
INS1eRTIONS ET ANNONCES LÉGALES (I), el 762).
MAISON SOUVERAINE
Service funèbre d la n'émette des ...
Journal n°7115
du 4 février 1994
janvier f 994 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.162 du ? juillet 1993 relative à la participation des organismes financiers la lutte contre le blanchiment de capitaux (p. 116 ...
Journal n°0897
du 7 septembre 1875
)«très agités.
Pluies «équinoxiales» au dernier quartier de la lune, qui comineneera le 22 et finira le 29.
Le nombre des é:rangers arrivés .i Monaco pendant le mois d'Août •e..it de 9,570.
Dans notre pays ...
Journal n°7183
du 26 mai 1995
tous les actionnaires, même absents, dissidents ou incapables.
ART. 22.
Convocations des assemblées générales
Les assemblées générales sont convoquées, soit par le Conseil d'Administration, soit, à ...
Journal n°2199
du 28 août 1900
avec des expressions très pures et très indigènes. » Il écrivait à une époque où le vocabulaire de la philosophie et des sciences, les importations étrangères, n'avaient pas encore altéré le fonds de ...
Journal n°6928
du 6 juillet 1990
;nn sergent de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers dans le corps des sous-officiers de carnere (p. 726). -
( Ordonnance Souveraine no 9.831 dit-28 juin 1990 autorisant fin' Cotait! Général à exercer ses ...
Annexes 1980
du 31 décembre 1980
ANONYME dont le siège est - à Bâle (Suisse) - 124 -184 Grenzacherstrasse:
Pour : "Nouveaux dérivés d'iniidazolidiotie".
Priorités Luxembourg du 28 octobre 1977 et Suisse des 19 mai et 6 septembre 1978 ...
Journal n°6494
du 12 mars 1982
. Contenu et objet des papiers de bord
2.2 Norme. La déclaration générale est le document de base fournissant aux pouvoirs publics, à l'entrée et à la sortie, les renseignements relatifs au navire.
2 ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-935 du 13 novembre 2019 fixant le montant de référence de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2019-2020.
fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.364 du 16 novembre 2009 portant statut de ... Arrêté Ministériel n° 2019-935 du 13 novembre 2019 fixant le montant de référence de l'allocation de scolarité pour l'année scolaire 2019-2020. ...
Journal n°5066
du 8 novembre 1954
;
Vu Nos Arrêtés des 16 novembre 1949, 5 avril et 9 juillet 1951, I7 juillet, 4 octobre, 10 novembre et 22 décembre 1952, 9 janvier 1953 et 13 mars 1954, réglementant la circulation et le stationnement ...
Journal n°5872
du 10 avril 1970
, demeurant à Monaco, 4, Impasse des Carrières, le tiers indivis d'un fonds de commerce d'alimentation générale exploité au n° 33, boulevard Rainier III à Monaco.
Oppositions, s'il y a lieu, dans les DIX ...
Journal n°4871
du 12 février 1951
dispositions prévues par l'Ordonnance Sauverai:le no 338 du 15 janvier 1951. susvisée.
En vue de faciliter l'application des dispositions de l'article 2 de la Lot n°22 du 24 juillet' 1919 susvisée, la ...
Journal n°0571
du 1 juin 1869
efficace des remèdes contre certaines maladies, telles que le spleen ou l'hypocondrie.
Aussi ce beau monde n'hésita plus , la saison venue, d'abandonner un instant ses affaires et ses intérêts, pour aller ...
Journal n°4017
du 8 novembre 1934
contre eux une forte réaction, sous l'influence des Anglais : Wise, Bathurst, Pope et Addison. Un art nouveau créé par Kent en 1720 donna l'essor aux _jardins dits anglais, dont le but était l'imitation de ...
Journal n°2737
du 15 novembre 1910
DE FONDS DE COMMERCE
(Première insertion)
M. GIRALDI ALPHONSE ayant acquis de Mme ONESTI EUPHRASIE le fonds de commerce de vins que cette dernière exploitait rue des Orchidées, maison Onesti, à ...
Journal n°4299
du 14 mars 1940
Messieurs les Actionnaires de la SOCIÉTÉ ANONYME. DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO sont informes que l'Assemblée Générale extrao rdinaire, convoquée pour le jeudi 22 février 1940, n'a pu ...
Journal n°6287
du 24 mars 1978
° '78-13 du 22 février 1978 précisant le taux minima des salaires'du personnel des Agences dé Publicité à compter du ler
novembre 1977 (p. 287). - -
Circulaire n° 78-14 du 22 février 1978 précisant ...
Journal n°7968
du 11 juin 2010
Première Insertion - APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE
’établissement exploité par elle sous l’enseigne «LE BISTROT DES PÊCHEURS» à Monaco, Parking des Pêcheurs.
Oppositions s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 11 juin ... ’établissement exploité par elle sous l’enseigne «LE BISTROT DES PÊCHEURS» à Monaco, Parking des Pêcheurs.
Oppositions s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 11 juin ...
Journal n°7969
du 18 juin 2010
APPORT D’ELEMENTS DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
’établissement exploité par elle sous l’enseigne «LE BISTROT DES PÊCHEURS» à Monaco, Parking des Pêcheurs.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 18 juin ... ’établissement exploité par elle sous l’enseigne «LE BISTROT DES PÊCHEURS» à Monaco, Parking des Pêcheurs.
Oppositions, s’il y a lieu, au siège du fonds, dans les dix jours de la présente insertion.
Monaco, le 18 juin ...
Journal n°8427
du 29 mars 2019
Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets.
documents du marché.
II.2.6) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Section III : Renseignements d ... documents du marché.
II.2.6) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Section III : Renseignements d ... Appel à propositions technologiques : conception, construction et exploitation du Centre de Traitement et de Valorisation des Déchets. ...
Journal n°1509
du 5 juillet 1887
, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
Monaco ( Principauté.) , , annoncés dans le journal.
I NSERTIONS : On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J ...
Journal n°3166
du 19 novembre 1918
par E. Miglioretti, en date du 22 décembre 1917. Une Obligation de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers de Monaco, portant le numéro 10967.
Eiploit de Me Ch. Soccal, huissier ...
Journal n°4093
du 23 avril 1936
de conversion en actions des fonds disponibles des réserves et de prévoyance, soit par tous autres moyens, le tout en vertu d'une décision de l'Assemblée Générale des actionnaires prise dans les termes ...
Journal n°7709
du 24 juin 2005
pourcentage visé au paragraphe 1, point (d)
et au paragraphe 5 sera déterminé par référence à la
politique d'investissement définie par le règlement du
fonds ou par les statuts des organismes ou entités ...
Journal n°0686
du 15 août 1871
éducation forte, afin qu'elle soit pour ceux qui l'ont reçue une arme puissante contre les séductions et les dangers que l'on rencontre dans le monde.
A notre avis, le nouveau collége des Jésuites est est ...
Journal n°5518
du 5 juillet 1963
du pétrole lampant (p. 592).
Arrêté Ministériel n° 63-156 du 19 juin 1963 fixant le montant maximum annuel de l'allocation pour conjoint servie par le fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des ...
Journal n°8031
du 26 août 2011
décisions du
Conseil d’Administration.
Vendredi 26 août 2011 JOURNAL DE MONACO
Tous les actes engageant la société autorisés par
le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les
mandats ...
Journal n°7795
du 16 février 2007
Arrêté Municipal n° 2007-080 du 6 février 2007 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du Tournoi International "Tennis Masters Monte-Carlo".
;
- les samedi 21 avril 2007 et dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures.
ART. 2.
Le stationnement des véhicules de transport en commun de personnes est autorisé sur la voie aval du boulevard ... ;
- les samedi 21 avril 2007 et dimanche 22 avril 2007, de 9 heures à 19 heures.
ART. 2.
Le stationnement des véhicules de transport en commun de personnes est autorisé sur la voie aval du boulevard ...
Journal n°4230
du 17 novembre 1938
victimes dont le sacrifice doit. rester en exemple aux
générations nouvelles. Songeant avec inquetude à ce que peut réserver l'avenir, Son Excellence implore le Ciel pour le succès des luttes futures en ...
Journal n°8594
du 10 juin 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Rivendell » (Société Anonyme Monégasque)
exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d’être obligatoire ... laquelle peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « Rivendell » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HGM » (Société Anonyme Monégasque)
peut être incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ».
Tous actes et documents ... nettes de l'exercice.
Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO – Notaire - 4, boulevard des Moulins – Monaco - « HGM » (Société Anonyme Monégasque) ...
Journal n°4696
du 9 octobre 1947
cidre ou à poiré.
« c) à 22 francs pour les piquettes ».
« Pour les expéditions des marchands en gros, le compte est arrêté par dizaine et le paiement effectué dans le délai d'un mois à partir de I ...
Journal n°7559
du 9 août 2002
ayant pour objet de porter le capital social de la somme de 600.000 euros à celle de 1.128.000. euros ;
résultant des résolutions adoptées par l'assemblée générale-extraordinaire tenue le 22 mars 2tl02 ...
Journal n°3440
du 11 décembre 1923
.
ART. 3.
La Session extraordinaire prendra fin le samedi 22 décembre courant.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat 'sont chargés ...