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Journal n°8487
du 22 mai 2020
Délibération n° 2020-53 du 6 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Collecter et analyser les données des patients ayant consenti à participer à la recherche cherchant à évaluer l'efficacité clinique de pristinamycine versus amoxicilline chez des adultes présentant une pneumonie aiguë communautaire avec un score PORT de I, II ou III », dénommé « Étude PRISTL06562 » présenté par SANOFI-Aventis représenté en Principauté de Monaco par le Centre Hospitalier Princesse Grace.
la recherche biomédicale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.454 du 30 octobre 2017 relative au consentement et à l’information en matière médicale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 4.518 du 22 octobre 2013 ... pendant 2 jours puis 1g x 3/j pendant 5 à 7 jours vs amoxicilline 1g x 3/j pendant 7 à 9 jours, 5 à 9 jours après la fin du traitement.
Le traitement automatisé concerne donc, au principal, les patients ... Délibération n° 2020-53 du 6 avril 2020 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'oeuvre océanographique du Prince Albert Ier de Monaco "La Carrière d'un Navigateur".
jusqu'au 30 avril 2007, de 9 h 30 à 19 h,
Exposition - "1906 - 2006, Albert 1er - Albert II : Monaco en Arctique, regards sur un ... 'oeuvre océanographique du Prince Albert Ier de Monaco "La Carrière d'un Navigateur".
jusqu'au 30 avril 2007, de 9 h 30 à 19 h,
Exposition - "1906 - 2006, Albert 1er - Albert II : Monaco en Arctique, regards sur un ...
Journal n°7979
du 27 août 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
30 août au 18 septembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures : «Le Rêveur» par Parice.
Du 22 septembre au 10 octobre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures «L’univers Rouge» par Carol Bruton ... 30 août au 18 septembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures : «Le Rêveur» par Parice.
Du 22 septembre au 10 octobre, de 15 h à 20 h,
Exposition de peintures «L’univers Rouge» par Carol Bruton ...
Journal n°7458
du 1 septembre 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 3 septembre, à 17 h,
A l'occasion du 250e anniversaire de la mort de J.-S. Bach, récital d'orgue par Olivier Vernet.
Au programme : D. Buxtehude, G. Boehm, V ... Pagnanelli.
CATHEDRALE DE MONACO
le 3 septembre, à 17 h,
A l'occasion du 250e anniversaire de la mort de J.-S. Bach, récital d'orgue par Olivier Vernet.
Au programme : D. Buxtehude, G. Boehm, V ...
Journal n°7704
du 20 mai 2005
Ordonnance Souveraine n° 41 du 13 mai 2005 fixant les taux de majoration
de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Les taux de majoration des rentes viagères visées à l'article 1er de la loi n° 614 du 11 avril 1956 et constituées avant le 1er janvier 2004 sont fixés comme suit à ... Ordonnons :
ARTICLE PREMIER.
Les taux de majoration des rentes viagères visées à l'article 1er de la loi n° 614 du 11 avril 1956 et constituées avant le 1er janvier 2004 sont fixés comme suit à ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
La Semaine en Principauté
Le Cirque du Soleil.
Port de Monaco
Jusqu'au 25 août,
« L'été sur le Port », organisé par la Mairie de Monaco.
Le 3 août, à 21 h 30,
« Monaco Art en Ciel », concours international de feux d ... ».
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 17 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco depuis 1640 et d'éléments entrant dans l'élaboration du ...
Journal n°8346
du 8 septembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-3198 du 29 août 2017 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 17 septembre 2017\.
livraisons.
Art. 3.
Du samedi 16 septembre à 00 heure 01 au dimanche 17 septembre 2017 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie amont, entre ses n° 31 à 27 ... livraisons.
Art. 3.
Du samedi 16 septembre à 00 heure 01 au dimanche 17 septembre 2017 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit avenue Princesse Grace, voie amont, entre ses n° 31 à 27 ...
Journal n°7965
du 21 mai 2010
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
25, rue de Millo, 3ème étage face, composé de 2 pièces, d’une superficie de 58 m2.
Loyer mensuel : 1.650 euros
Charges mensuelles : 50 euros
Visite les mercredis, de 9 h 15 à 10 h 15.
Les personnes ... 25, rue de Millo, 3ème étage face, composé de 2 pièces, d’une superficie de 58 m2.
Loyer mensuel : 1.650 euros
Charges mensuelles : 50 euros
Visite les mercredis, de 9 h 15 à 10 h 15.
Les personnes ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
3 ALFA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 novembre 2021.
Monaco, le 3 décembre 2021.
... et susceptibles d'en faciliter l'extension ou le développement. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 17, avenue Albert II, c/o The Office à Monaco.
Capital ... S.A.R.L. ... 3 ALFA SARL - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
».
du 23 novembre au 12 décembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de l’artiste peintre et portraitiste Russe Alfia Ponomarenki : «Les Femmes et les Fleurs».
jusqu’au 3 décembre, de 15 h à 20 h,
Exposition ... ».
du 23 novembre au 12 décembre, de 15 h à 20 h,
Exposition de l’artiste peintre et portraitiste Russe Alfia Ponomarenki : «Les Femmes et les Fleurs».
jusqu’au 3 décembre, de 15 h à 20 h,
Exposition ...
Journal n°8272
du 8 avril 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. U TAPU
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 18 novembre 2015 et 22 décembre 2015, enregistrés à Monaco ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
EGLISE SAINTE-DEVOTE
le 26 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions
à 19 h,
Festivités de la Sainte-Dévote : Salut du Très Saint Sacrement suivi de l ... Pagnanelli.
EGLISE SAINTE-DEVOTE
le 26 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions
à 19 h,
Festivités de la Sainte-Dévote : Salut du Très Saint Sacrement suivi de l ...
Journal n°8146
du 8 novembre 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.524 du 30 octobre 2013 instituant un Haut Commissariat à la protection des droits, des libertés et à la médiation
informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 sur l’organisation et le ... informations nominatives, modifiée ;
Vu la loi n° 1.312 du 29 juin 2006 relative à la motivation des actes administratifs ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964 sur l’organisation et le ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-351 du 11 juin 2003 relatif à la classification et
aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments.
:
Classe des Bâtiments
Zone de sismicité
A
B
C
D
II
Sismicité moyenne
1,0
1,6
1,9
2,2
Art. 6.
Dans tous les cas où la période propre du sol serait mesurée par une méthode expérimentale ... :
Classe des Bâtiments
Zone de sismicité
A
B
C
D
II
Sismicité moyenne
1,0
1,6
1,9
2,2
Art. 6.
Dans tous les cas où la période propre du sol serait mesurée par une méthode expérimentale ...
Journal n°7924
du 7 août 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.292 du 28 juillet 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 15.399 du 25 juin 2002 fixant les conditions de reconstitution des périodes d’interruption de travail indemnisées à l’effet de la détermination du taux additionnel variable de cotisation et de validation des droits prévues par les articles 9 et 13 de la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée
Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de ... Financier de la Caisse Autonome des Retraites et de la Caisse de Compensation des Services Sociaux les 29, 30 mars et 3 avril 2006 et les 22, 25 et 29 septembre 2008 ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°7601
du 30 mai 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-300 du 26 mai 2003 approuvant le transfert d'une partie des portefeuilles de contrats d'assurance des compagnies "SUISSE ACCIDENTS" et "SOCIAFRANCE" à la société "SUISSE SANTE".
d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ... d'assurances sur les contrats par elles passés, modifiée par la loi n° 1.182 du 27 décembre 1995 ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Délibération n° 2024‑66 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils bureautiques » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (DENJS) présenté par le Ministre d'État.
l’Europe du 28 janvier 1981 pour la protection des personnes à l’égard du traitement automatisé des données à caractère personnel et son Protocole additionnel ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 ... du présent traitement conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi n° 1.165, modifiée ;
- l'information de l'ensemble des personnes concernées doit être préalable et conforme à l ... Délibération n° 2024‑66 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8665
du 20 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h ...
Église Saint-Charles
Le 20 octobre, de 9 h à 12 h,
Braderie d'automne, organisée par Saint-Vincent de Paul Monaco.
Auditorium Rainier III
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l ...
Journal n°8696
du 24 mai 2024
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MONACO TRADUCTION » (Société à Responsabilité Limitée) - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
2024, aux termes de laquelle les associés de la société à responsabilité limitée monégasque dénommée « MONACO TRADUCTION », dont le siège social est situé numéro 9, allée Guillaume Apollinaire, à Monaco ... 2024, aux termes de laquelle les associés de la société à responsabilité limitée monégasque dénommée « MONACO TRADUCTION », dont le siège social est situé numéro 9, allée Guillaume Apollinaire, à Monaco ... Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « MONACO TRADUCTION » (Société à Responsabilité Limitée) - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°7803
du 13 avril 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-213 du 5 avril 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276
du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance
maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ... en urgence et entraîne l'hospitalisation du patient ;
3. le cumul des honoraires de l'électrocardiogramme avec ceux de la consultation ou de la visite : C ou CS, V ou VS ou, pour les patients ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Tour de Garde des Médecins Généralistes - 2ème trimestre 2007.
21 et 22
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
28 et 29
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
Mai
1er (Fête du Travail)
Lundi
Dr. LEANDRI
5 et 6
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
12 et 13 ...
21 et 22
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
28 et 29
Samedi - Dimanche
Dr. LANTERI-MINET
Mai
1er (Fête du Travail)
Lundi
Dr. LEANDRI
5 et 6
Samedi - Dimanche
Dr. ROUGE
12 et 13 ...
Journal n°8170
du 25 avril 2014
Arrêté Municipal n° 2014-1247 du 16 avril 2014 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
Délibération n° 2024‑67 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion des outils d'exploitation » exploité par la Direction de l'Éducation Nationale, de la Jeunesse et des Sports (DENJS) présenté par le Ministre d'État.
conformément aux dispositions de l’article 9 de la loi n° 1.165, modifiée ;
- l’information de l’ensemble des personnes concernées doit être préalable et conforme à l’article 14 de la loi n° 1.165 du 23 ... 'avis modificative du présent traitement conformément aux dispositions de l'article 9 de la loi n° 1.165, modifiée.
Le responsable de traitement indique que les informations ont pour origine les personnes concernées à ... Délibération n° 2024‑67 du 20 mars 2024 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
sur glace.
Grimaldi Forum
Du 19 au 21 février,
Imagina 2013 : Evènement européen consacré aux technologies numériques 3D.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 10 h 30 à 19 h ... sur glace.
Grimaldi Forum
Du 19 au 21 février,
Imagina 2013 : Evènement européen consacré aux technologies numériques 3D.
Expositions
Musée Océanographique
Tous les jours, de 10 h 30 à 19 h ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
La Semaine en Principauté
quand tu y crois vraiment », organisé par l'Association Monégasque pour l'Amérique Latine.
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l ... quand tu y crois vraiment », organisé par l'Association Monégasque pour l'Amérique Latine.
Le 27 octobre, à 20 h,
Tout l'Art du Cinéma - Les Mardis du Cinéma : projection du film « L'amour c'est gai, l ...
Journal n°7739
du 20 janvier 2006
Constitution de Société - S.C.S RAMY & CIE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé du 22 septembre 2005, enregistré à MONACO les 29 septembre 2005 et 9 janvier 2006 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce.
Suivant acte sous seing privé du 22 septembre 2005, enregistré à MONACO les 29 septembre 2005 et 9 janvier 2006 ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Cession de droits sociaux - Modifications aux statuts -
Société en Commandite Simple "ANCIAN et Cie"
anciennement "AIMONE, ANCIAN & Cie"
dénommée "SAINT CLAIR IMMOBILIER"
déposé au Greffe du Tribunal de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 18 septembre 2000.
Monaco, le 22 septembre 2000.
... déposé au Greffe du Tribunal de Monaco pour y être affiché conformément à la loi, le 18 septembre 2000.
Monaco, le 22 septembre 2000.
...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Étude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire - 4, boulevard des Moulins - Monaco - « FONDATION DES FRERES Louis et Max PRINCIPALE » - MODIFICATION AUX STATUTS
autorisée à fonctionner suivant Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003, publiée au Journal de Monaco n° 7.605 du 27 juin 2003, a modifié l’article 3 des statuts qui sera en conséquence rédigé comme ... autorisée à fonctionner suivant Ordonnance Souveraine n° 15.839 du 24 juin 2003, publiée au Journal de Monaco n° 7.605 du 27 juin 2003, a modifié l'article 3 des statuts qui sera en conséquence rédigé comme ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo
Le 11 décembre, à 18 h 30,
En direct du Métropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «Don ... 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier de l’Opéra de Monte-Carlo
Le 11 décembre, à 18 h 30,
En direct du Métropolitan Opera de New York, retransmission sur grand écran de «Don ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-425 du 1er juillet 2016 portant application de la loi n° 1.429 du 29 juin 2016 relative au télétravail
Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ... Gouvernement en date du 22 juin 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Les mentions obligatoires des clauses contractuelles stipulées en application de l’article 3 de la loi n° 1.429, susvisée, sont les suivantes ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
La Semaine en Principauté
novembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas ... , de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Les vertus de l'affectivité : tempérance et force » par le Père François Potez, du diocèse de Paris.
Du 1er au 3 décembre, à 21 h,
Gospel and Christmas Songs ...
Journal n°7595
du 18 avril 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-256 du 14 avril 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des installations du circuit du 61ème Grand Prix Automobile de Monaco.
stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ... stationnement des bateaux et engins de mer sur les quais et dépendances du port, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 avril 2003 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Pour ...
Journal n°7686
du 14 janvier 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.611 du 10 janvier 2005 fixant les conditions
d'application de la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut
des fonctionnaires de la Commune
mesures d'exécution appropriées, soit au fonctionnement matériel du service public.
ART. 3.
Les emplois permanents prévus à l'organigramme des services communaux sont répartis dans les quatre ... mesures d'exécution appropriées, soit au fonctionnement matériel du service public.
ART. 3.
Les emplois permanents prévus à l'organigramme des services communaux sont répartis dans les quatre ...
Journal n°8312
du 13 janvier 2017
Délibération n° 2017-001 du 4 janvier 2017 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant recommandation sur les traitements automatisés d'informations nominatives ayant pour finalité « La gestion des obligations légales relatives aux échanges automatiques d'informations à des fins fiscales » mis en œuvre par les Institutions financières déclarantes.
modification de l'Accord entre la Principauté de Monaco et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues par la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1 ... modification de l'Accord entre la Principauté de Monaco et la Communauté européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles prévues par la Directive du Conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1 ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
"S.C.S. FRACCHIOLLA & CIE"
Société en Commandite Simple au capital de 250.000 F
Siège social : 74, boulevard d'Italie
, rue du Vieux-Port à Nanterre (92000), et M. Roberto FRACCHIOLLA LETTIERI, de nationalité italienne, né le 8 décembre 1935 à Bari (Italie), demeurant "Le Castel", 9, avenue Crovetto Frères à Monaco ... , rue du Vieux-Port à Nanterre (92000), et M. Roberto FRACCHIOLLA LETTIERI, de nationalité italienne, né le 8 décembre 1935 à Bari (Italie), demeurant "Le Castel", 9, avenue Crovetto Frères à Monaco ...
Journal n°8235
du 24 juillet 2015
La Semaine en Principauté
la Mairie de Monaco.
Le 14 août, de 21 h à 23 h 30,
« Les Musicales » : tribute Barry WHITE organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 27 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les 3 ... la Mairie de Monaco.
Le 14 août, de 21 h à 23 h 30,
« Les Musicales » : tribute Barry WHITE organisé par la Mairie de Monaco.
Square Théodore Gastaud
Le 27 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
Les 3 ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MC SAFETY SYSTEMS en abrégé MCSS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 septembre 2014 et 2 décembre 2014, enregistrés à Monaco ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 22 septembre 2014 et 2 décembre 2014, enregistrés à Monaco ...
Journal n°8242
du 11 septembre 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2948 du 8 septembre 2015 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion de l’organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 20 septembre 2015
la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement ... la promenade supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 20 septembre 2015 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement ...
Journal n°8294
du 9 septembre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3122 du 2 septembre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion de l'organisation de la journée « un dimanche à vélo », le dimanche 18 septembre 2016.
supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est ... supérieure de la plage du Larvotto (restaurant La Rose des Vents) et son n° 22 (hôtel le Méridien).
Art. 4.
Le dimanche 18 septembre 2016 de 00 heure 01 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est ...
Journal n°8567
du 3 décembre 2021
SILEO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'obtention de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, avenue de Fontvieille c/o MBC ... de quelque nature que ce soit se rattachant à l'objet social ci-dessus. ».
Durée : 99 ans, à compter de l'obtention de l'autorisation du Gouvernement Princier.
Siège : 20, avenue de Fontvieille c/o MBC ... S.A.R.L. ... SILEO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°7731
du 25 novembre 2005
Ordonnance Souveraine n° 270 du 20 novembre 2005 portant modification de l'ordonnance souveraine n° 13.184 du 16 septembre 1997 fixant les conditions d'application de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et activités boursières assimilées
articles 16 à 17-1° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées ".
ART. 8
Les ordonnances souveraines n° 15.885 du 22 juillet ... 3 ... articles 16 à 17-1° de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et des activités boursières assimilées ".
ART. 8
Les ordonnances souveraines n° 15.885 du 22 juillet ...
Journal n°8197
du 31 octobre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-608 du 23 octobre 2014 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. Defcom », au capital de 1.000.000 €
à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ... à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l’accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l’ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-232 du 23 mars 2018 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « S.A.M. MCDD », au capital de 150.000 euros.
vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4 ... vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire rédacteur et après l'accomplissement des formalités prescrites par les articles 3, 4 et 5 de l'Ordonnance du 5 mars 1895, modifiée.
Art. 4.
Toute ...
Journal n°7414
du 29 octobre 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
à 17 h
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
du 30 octobre au 5 novembre,
White Rose Foods
du 1er au 5 novembre,
TR Group
du 3 au 9 novembre,
Advance incentive Travel
du 5 au ... à 17 h
CONGRES
HOTEL MERIDIEN BEACH PLAZA
du 30 octobre au 5 novembre,
White Rose Foods
du 1er au 5 novembre,
TR Group
du 3 au 9 novembre,
Advance incentive Travel
du 5 au ...
Journal n°7999
du 14 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-5 du 6 janvier 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Lababedi Group S.A.M.», au capital de 150.000 €
’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de ... ’intégralité du capital social et à sa libération dans les conditions fixées par l’article 3 de l’ordonnance du 5 mars 1895.
Ces formalités devront être accomplies dans un délai de trois mois sous peine de ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cédric et Philippe Dumond avec Isabelle Tanakil et Jacques Serres.
Les 3 et 4 novembre, à 21 h,
Concert par les Chœurs de l’ex-armée Soviétique d’Alexandre Poustovalov.
Du 11 au 13 novembre, à 21 h ... Cédric et Philippe Dumond avec Isabelle Tanakil et Jacques Serres.
Les 3 et 4 novembre, à 21 h,
Concert par les Chœurs de l’ex-armée Soviétique d’Alexandre Poustovalov.
Du 11 au 13 novembre, à 21 h ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
sur le thème "L'Egypte" par Gérard Saccoccini, conférencier.
du 17 mars au 3 avril, de 15 h à 20 h,
sauf dimanches et jours fériés
Exposition de peinture par Julien Abdelhaq Bouzoubaâ.
ESPACE ... sur le thème "L'Egypte" par Gérard Saccoccini, conférencier.
du 17 mars au 3 avril, de 15 h à 20 h,
sauf dimanches et jours fériés
Exposition de peinture par Julien Abdelhaq Bouzoubaâ.
ESPACE ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Société en Commandite Simple "S.C.S. THIERRY VIE, CHRISTOPHE SANTER et CIE"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
"Résidence Villeneuve les Ances", 71, avenue du Castel à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes),
M. Christophe SANTER, domicilié "Le Mont des Oliviers" ; 24 bis, Moyenne Corniche à Cap d'Ail (Alpes ... "Résidence Villeneuve les Ances", 71, avenue du Castel à Villeneuve-Loubet (Alpes-Maritimes),
M. Christophe SANTER, domicilié "Le Mont des Oliviers" ; 24 bis, Moyenne Corniche à Cap d'Ail (Alpes ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, à 21 h,
«Une nouvelle Sépulture de l’âge du bronze découverte en Mongolie centrale» par Jérôme Magail.
Le 22 novembre, à 21 h,
«Contribution des fouilles Fejej (Éthiopie) à la connaissance de la ... , à 21 h,
«Une nouvelle Sépulture de l’âge du bronze découverte en Mongolie centrale» par Jérôme Magail.
Le 22 novembre, à 21 h,
«Contribution des fouilles Fejej (Éthiopie) à la connaissance de la ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-277 du 7 juin 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994 fixant les modalités de la suppression de la participation du bénéficiaire de prestations aux frais de traitement et d'examen, modifié
(Erratum au Journal de Monaco n° 7711 du 8 juillet 2005)
.
ART. 3.
L'annexe au présent arrêté ministériel, intitulée ANNEXE II, relative à la liste des actes non cumulables, est annexée à l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994, modifié, susvisé ... .
ART. 3.
L'annexe au présent arrêté ministériel, intitulée ANNEXE II, relative à la liste des actes non cumulables, est annexée à l'arrêté ministériel n° 94-365 du 1er septembre 1994, modifié, susvisé ...
Journal n°8102
du 4 janvier 2013
«ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée «ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M.», au capital de 150.000 € et avec siège social c/o REGUS 74, boulevard d’Italie à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre ... dénommée «ALLIANCE BOOTS MANAGEMENT SERVICES MC S.A.M.», au capital de 150.000 € et avec siège social c/o REGUS 74, boulevard d’Italie à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 octobre ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
La Semaine en Principauté
juillet, à 22 h 30,
Monte-Carlo Summer Festival 2022 : concert de Alicia Keys « The World Tour », à l’occasion du Gala de la Croix-Rouge monégasque.
Grimaldi Forum
Jusqu’au 16 juillet,
« Artmonte ... le Théâtre Princesse Grace.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 15 juillet, à 20 h 30,
Monte-Carlo Summer Festival 2022 : concert de Imany « Voodoo Cello ».
Place du Casino
Le 18 juillet, à 22 h 30 ...
Journal n°8704
du 19 juillet 2024
La Semaine en Principauté
Monaco.
Le 3 août,
Soirée DJ, organisée par la Mairie de Monaco.
Le 9 août, à 22 h,
Spectacle de drones, organisé par la Mairie de Monaco.
Port Hercule
Du 1er au 25 août,
« L’été sur le Port Hercule ... DJ, organisée par la Mairie de Monaco.
Le 9 août, à 22 h,
Spectacle de drones, organisé par la Mairie de Monaco.
Port Hercule
Du 1er au 25 août,
« L'été sur le Port Hercule » : carrousel, karting ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-365 du 27 juin 2011 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Terr’ Amata», au capital de 150.000 €
2002 relative aux dispositifs médicaux ;
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ... 2002 relative aux dispositifs médicaux ;
Vu la loi n° 1.330 du 8 janvier 2007 relative à la sécurité alimentaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ...
Journal n°7972
du 9 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-331 du 2 juillet 2010 modifiant l’arrêté ministériel n°2006-165 du 13 mars 2006 fixant la base de remboursement par la Caisse de Compensation des Services Sociaux et la Caisse d’Assurance Maladie des Travailleurs Indépendants des frais médicaux afférents aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie déployées dans les établissements de santé privés agréés
tenant à la situation ou « au parcours médical du patient permettant la facturation des suppléments REA, REP, STF, SRC, NN1, NN2, NN3,
sont celles fixées au niveau français ou à défaut déterminées ... tenant à la situation ou « au parcours médical du patient permettant la facturation des suppléments REA, REP, STF, SRC, NN1, NN2, NN3,
sont celles fixées au niveau français ou à défaut déterminées ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-247 du 17 janvier 2014 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
I.C.S. YACHT - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 4 avril 2016 et 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 15 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 4 avril 2016 et 22 septembre 2016, enregistré à Monaco le 15 ...
Journal n°7375
du 29 janvier 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Girls"
CABARET DU CASINO
jusqu'au 14 février, "Teasing in Monte-Carlo"
Le spectacle du Crasy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
CENTRE ... Girls"
CABARET DU CASINO
jusqu'au 14 février, "Teasing in Monte-Carlo"
Le spectacle du Crasy Horse
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
CENTRE ...
Journal n°7585
du 7 février 2003
SEANCE PUBLIQUE DU 6 NOVEMBRE 2002 - 612ème Séance
priorité résultant du cumul des points obtenus.
C'est le règlement régissant ce domaine que le Conseil National n'a eu de cesse de voir publié et porté à la connaissance des Nationaux.
Cette insistance ... priorité résultant du cumul des points obtenus.
C'est le règlement régissant ce domaine que le Conseil National n'a eu de cesse de voir publié et porté à la connaissance des Nationaux.
Cette insistance ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
La Semaine en Principauté
'équilibre acido-basique » présentée par Christiane Brych.
Espace Fontvieille
Du 19 au 29 janvier 2017,
41ème Festival International du Cirque de Monte-Carlo.
Les 19, 20 et 21 janvier 2017, à 20 h,
Le 22 janvier ... -basique » présentée par Christiane Brych.
Espace Fontvieille
Du 19 au 29 janvier 2017,
41ème Festival International du Cirque de Monte-Carlo.
Les 19, 20 et 21 janvier 2017, à 20 h,
Le 22 janvier 2017, à 10 h 30 et à 15 ...