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Journal n°1937
du 3 septembre 1895
insertions, on traite de gré à 6ré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 3 Septembre 1S93
NOUVELLES LOCALES
ARRÊTÉ
Nous, Maire de la Ville de Monaco, Officier de l'ordre de Saint ...
Journal n°1990
du 1 septembre 1896
: pluie ou vent.Vilaine saison pour Dieppe. Ce qui contriste les Dieppois, c'est que Trouville a eu ses jours d'encombrement : ce qu'on attribue à la visite du Président de la République. Aussi le Comité ...
Journal n°2291
du 3 juin 1902
Mardi, à 3 heures du soir, dans la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au Palais de Justice à Monaco.
Monaco, le 2 Juin 1902.
Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G.
Étude de Me CARRIÈRE ...
Journal n°6621
du 17 août 1984
juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du IO janvier 1969 ;
Vu l ...
Journal n°8226
du 22 mai 2015
alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895,
modifiée, susvisée.
jo8226-22-mai-2015.qxp 20/05/2015 12:26 Page1213
JOURNAL DE MONACO 1213
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Macédoine à exercer ses fonctions dans la
Principauté (p. 7).
2
Ordonnance Souveraine n° 2.543 du 22 décembre 2009
autorisant le Consul Général honoraire de la République
de Chypre à exercer ses ...
Journal n°4843
du 31 juillet 1950
), 3 victoires 22 touches.
Pie Épreuve :
SABRE (Équipes)
1°, Iman bat Belgique 13 à 3; bat Égypte 12 à 4; bat France 9 à 6.
2111° Fana4ca bat Belgique 12à 4; bat Égypte 10 à 6; battue par Italie ...
Journal n°5529
du 20 septembre 1963
. Exe. M. le Ministre d'État en date du Il septembre 1963.
Arrêtons
Le dimanche 22 septembre 1963, de 9 h. 30 à 17 heures, la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des ...
Journal n°1198
du 28 juin 1881
PORT DE MONACO Arrivées du 20 au 26 Juin 1881.
GOLFE JUAN. b. Trois-Frères, fr., c. Giraud, sable.
NICE. ch. à. vap. Commerce, id., c. Lambert, sur lest.
LAVAGNA. cutter, Francesco Re, ital., c ...
Journal n°7163
du 6 janvier 1995
Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 94-545 du 3 janvier 1995 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A ...
Journal n°7053
du 27 novembre 1992
-Président de l'Omnium Sports de Monaco,
Christian TORNATORE, Secrétaire du Commissariat Général à l'Automobile Club de Monaco.
ART. 3.
La Médaille en Bronze de l'Education Physique et des Sports est ...
Journal n°1296
du 29 mai 1883
-Neuf, 34, à Nice, 9 heures et demie matin, 3 heures et demie soir.
CHRONIQUE DU LITTORAL
La. Turbie. — Le village de la Turbie était exploité,' paralt.il, depuis quelque temps par un individu dont l ...
Journal n°8575
du 28 janvier 2022
Décision Ministérielle du 26 janvier 2022 prolongeant jusqu'au 28 février 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations patronales des employeurs de la Principauté, modifiée, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
décembre 2015 portant création d’une Direction de l’Action Sanitaire ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de ... 2015 portant création d'une Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter ... Décision Ministérielle du 26 janvier 2022 prolongeant jusqu'au 28 février 2022 la Décision Ministérielle du 8 juillet 2020 relative à la prise en charge partielle par l'État des cotisations ...
Journal n°7063
du 5 février 1993
loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 publiée au « Journal de Monaco » du ler janvier 1993.
Lire page 9 :
ART. 3.
« 4° - personnes résidant à Monaco depuis au moins cinq années et y travaillant ou y ...
Journal n°6241
du 6 mai 1977
Shatnpooing
Renforçateur
Décoloràtion
colèration
Coloràtion
classiqiie
Compre
cottipre
nànt
shampoohtg
supé
acement
spkialisés
sde
cônomiqué
cheveizx
renforçateur
cotnprenant
Géuvernement ... Loi n° 759, du 26 mai 1964;
Vu la Loi n° 975, du 12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État;
Vu Notre Ordonnance n° 3.555, du 25 avril 1966, portant nomination d'un côntrôleur à la ...
Journal n°6961
du 22 février 1991
Téléphones à compter du 14 niai 1991.
La durée de l'engagement sera de trois ans, la période d'essai étant de six mois.
L'échelle indiciaire afférente à la fonction a pour indices majorés extrêmes 236/3C8 ...
Journal n°6506
du 4 juin 1982
arrêté du 24 mars 1982 paru au « Journal Officiel de la République Française du 9 avril 1982.
III. — A ces salaires minima s'ajoute l'indemnité exceptionnelle de 5 % qui n'est pas assujettie à la ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.016 du 20 mars 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.322 du 22 janvier 2019 rendant exécutoires la Liste des interdictions - Standard international 2019 et la Liste des autorisations à des fins thérapeutiques - Standard A.U.T. 2019, amendant les Annexes I et II à la Convention internationale contre le dopage dans le sport (U.N.E.S.C.O.).
sport (U.N.E.S.C.O.), adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.322 du 22 janvier 2019 rendant exécutoires la Liste des interdictions - Standard international 2019 et la Liste des ... 3 ... sport (U.N.E.S.C.O.), adoptée à Paris le 19 octobre 2005 ;
Vu Notre Ordonnance n° 7.322 du 22 janvier 2019 rendant exécutoires la Liste des interdictions - Standard international 2019 et la Liste des ... Ordonnance Souveraine n° 8.016 du 20 mars 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 7.322 du 22 janvier 2019 rendant exécutoires la Liste des interdictions - Standard international 2019 et la Liste ...
Journal n°4586
du 6 septembre 1945
dons postérieurement à, cette promulgation,.dariSle ic mois du ,commencement de ceeopérations.
« Article 3:— -Les personnes désignées à l'Article ler
« ne Petivênt,. Sous< quelqUe forme que ce soit ...
Journal n°6653
du 29 mars 1985
mars 1985 portant modification du taux de la taxe forfaitaire sur les métaux précieux (p. 330).
Ordonnance Souveraine n° 8.251 du 22 mars 1985 portant nomination d'un Secrétaire en chef à la Direction ...
Journal n°8471
du 31 janvier 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-55 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
tendant à modifier et à codifier la législation sur la déclaration, la réparation et l'assurance des accidents du travail, modifiée ;
Vu la loi n° 1.048 du 28 juillet 1982 instituant un régime de ... Z sont exclusifs l'un de l'autre. ».
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Affaires Sociales et de la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ... Arrêté Ministériel n° 2020-55 du 22 janvier 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
MERCEDEH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 136.800 euros - Siège social : 26, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 24 mai 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 17, avenue des Spélugues à Monaco.
Un exemplaire du procès ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 24 mai 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 17, avenue des Spélugues à Monaco.
Un exemplaire du procès ... MERCEDEH - Société à Responsabilité Limitée au capital de 136.800 euros - Siège social : 26, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
BANDITA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 26, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 27 mai 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 1, 3, 5, avenue de Grande‑Bretagne à Monaco.
Un exemplaire du ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 27 mai 2022, les associés ont décidé de transférer le siège social au 1, 3, 5, avenue de Grande‑Bretagne à Monaco.
Un exemplaire du ... BANDITA - Société à Responsabilité Limitée au capital de 30.000 euros - Siège social : 26, boulevard des Moulins - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
MONACO PARADIGM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 2 novembre 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 74, boulevard d'Italie à Monaco.
Un exemplaire du procès ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 2 novembre 2021, les associés ont décidé de transférer le siège social au 74, boulevard d'Italie à Monaco.
Un exemplaire du procès ... S.A.R.L. ... MONACO PARADIGM - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 26 bis, boulevard Princesse Charlotte - Monaco - TRANSFERT DE SIÈGE SOCIAL ...
Journal n°5865
du 20 février 1970
ou pour tot.te faute, y compris les fautes professionnelles, la Direction applique l'une des sanctions qu'elle juge proportionnée à la gravité du cas, sous réserve des dispositions des articles 26 et ...
Journal n°6460
du 17 juillet 1981
compter du let juin 1981.
1V. — A ces salaires minima s'ajoute l'indemnité excepstos. nelle de 5 gro qui n'est pas assujettie à la déclaration au3c Oi gatxiNur4 Sociaux.
V. — 11 est rappelé que la ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
’un Administrateur à la Direction de l’Expansion
Economique (p. 2074).
Ordonnance Souveraine n° 2.873 du 9 août 2010 portant nomination et
titularisation d’un Administrateur à la Direction de l ...
Journal n°6239
du 22 avril 1977
dentaires,. etc, exploité â Monaco, 3, rue Suffren Reymond.,
Oppositions s'il y a lieu, en l'étude du notaire soussigné dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 22 avril 1977,
Signé .-C ...
Journal n°1451
du 25 mai 1886
'AIR
( Le thermomètre est exposà au nord )
E-
-e
D
c.) a. o
ÉTAT DU CIEL
VENTS
9 h. I midi 13 j 6 h. 9 h.
du mat. I du soir du soir I du soir
18 769 3 769.7 769 6 769.2 769.»
19 68 3 68 ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
Règlement relatif à la certification professionnelle liée aux activités financières de Monaco (Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014) - Révisé le 26 septembre 2019.
guichetiers et les conseillers clientèle de banque de détail jusqu'à la classe 3 incluse de la convention collective nationale du personnel des banques.
2.2. Peuvent être dispensées de l'épreuve de ... 'accueil, les guichetiers et les conseillers clientèle de banque de détail jusqu'à la classe 3 incluse de la convention collective nationale du personnel des banques.
2.2. Peuvent être dispensées de l ... Règlement relatif à la certification professionnelle liée aux activités financières de Monaco (Arrêté Ministériel n° 2014-168 du 19 mars 2014) - Révisé le 26 septembre 2019. ...