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Journal n°6538 du 14 janvier 1983
obligatoire dans la région économique voisine par arrêté du 22 novembre 1982 parue au Journal Officiel de la République Française du 9 décembre 1982. Il est rappelé qu'une prime d'ancienneté est attribuée à ...
Journal n°2032 du 22 juin 1897
'iris peints, mélangés avec des capillaires. Le corsage était formé d'un fichu ancien, noué de côté avec une boucle en vieil argent. La jupe à la vieille était en mousseline peinte. C'était charmant de ...
Journal n°8022 du 24 juin 2011
prOtOtipO prOtOtipO prOtOtipO œvre œvre œvre ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES Ahmadian AEOI AEOI CSNU Rastkhah AEOI CSNU Behzad AEOI CSNU AEOI AEOI CSNU Dajmar IRISL ... nomination et titularisation d’une Employée de bureau à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique (p. 1212). Ordonnance Souveraine n° 3.256 du 10 mai 2011 portant ...
Journal n°5731 du 28 juillet 1967
'amende - par défaut - pour vol et escroqueries. - D.C.J. né le 26 juin 1909 à Audenaerde (Belgique) de- meurant à Bruxelles, 11, rue Traversière - détenu - a été condamné à dix-huit mois d ...
Journal n°0927 du 4 avril 1876
pendant le mois de Mars est de 26,65f. TIR AUX PIGEONS DE MONACO. Concours du 31 Mars Poule d'essai. — ler M. le capitaine Starkey. 1 pigeon à 27 m. -1/2. Prix Beaulieu : Un objet d'art. — ler M. le ...
Journal n°1158 du 14 septembre 1880
3 0/9. La liste des publications dont les conditions d'abonnement auront été notifiées à l'administration française sera tenue à la disposition du public, dans tous les bureaux de poste. La banque ...
Journal n°6671 du 2 août 1985
par les articles 26 et 27 sont alloués si une mesure d'instruction est ordonnée. SECTION II Délivrance de legs et envoi en possession ART. 58. Pour la demande en délivrance de legs universel, à ...
Journal n°6407 du 11 juillet 1980
-Président du Conseil d'ÉTat : C. SOLAMITO. Ordonnance Souveraine n° 6.881 du ler juillet 1980 portant nomination d'une attachée de promotion à lu Direction du Tourisme et des Congrès. RAINIER III PAR LA ...
Journal n°0855 du 17 novembre 1874
Toulon 12 04 1 53 4 14 7 40 7 29 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 3'20 6 27 9 45 9 05 soir soir soir. soir. soir. 11111111111111111111111111^1k 41•11111111 G' HOTEL ...
Débats 1980 du 31 décembre 1980
retagne ÔUÊNAL NIÔIACO PiiiAlkeit iDééenitii BUDaET Programmiottvernemetital acàiin PetiVoirs éèonomie développentent éPtique cônomique tenapS éconorilique eonséquênces conequeriCes Prinée ... est renvoyé, si vous en êtes d'accord, à la Commission de Législation qui examine habituellement les textes de cette nature. 3° — Projet de loi créant un Office d'Action sociale. Ce projet a pour ...
Journal n°1703 du 24 mars 1891
, une caravane d'amateurs organise, pour les vacances de Pâques, un voyage dans la vallée du Rhône et en Italie avec retour en France, en 15 jours, soit un parcours de 1,850 kilomètres, c'est-à-dire 123 ...
Journal n°5286 du 26 janvier 1959
médicale, en cas de maladie, de longue maladie, d'accident ou d'invalidité, sous réserve des dispositions prévues à l'article 3; b) à la date présumée de la conception en cas de maternité; c) à la date ...
Journal n°1448 du 4 mai 1886
associations agricoles et des exposants. Le dimanche 9 mai, clôture de l'exposition. C'est à l'occasion de ce concours, et au même mo_ ,meut où aura lieu. la distribution.des récompenses, JOURNAL DE MONACO ...
Journal n°8515 du 4 décembre 2020
Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14  février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace, modifiée.
en date du 22 octobre 2020 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 novembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Sont insérés ... en date du 22 octobre 2020 ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 18 novembre 2020 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Sont insérés ... Ordonnance Souveraine n° 8.378 du 26 novembre 2020 modifiant l'Ordonnance Souveraine n° 5.095 du 14  février 1973 sur l'organisation et le fonctionnement du Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°0918 du 1 février 1876
2 29 mat. 8 42 6 08 9 »» 7 19 9 57 12 04 1 33 2 22 3 20 soir soir G' HOTEL DES BAINS à MONACO Cet hôtel admirablement situé sur la plage et qui est déjà avantageusement connu pour le confort ...
Journal n°7110 du 31 décembre 1993
'État. ART. 22. Sont punis d'un emprisonnement de trois mois à un an et (le l'amende prévue au chiffre de l'article 26 du Code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement : .1°) la personne physique ou ...
Journal n°6062 du 30 novembre 1973
(p. 869). Ordonnance Souveraine n° 5.262 du 22 novembre 1973 Ottani mutation d'une fonctionnaire (p. 869). ABRITES MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 73-465 du 25 octobre 1973 a:dort:sate la ...
Journal n°7111 du 7 janvier 1994
Palais à Monaco, le vingt-huit décembre mil neuf cent quatre-vingt-treize. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'État : 1.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 1L142 du 3 janvier 1994 portant ...
Journal n°1270 du 28 novembre 1882
. 27 m.; I à 28 m. Barrage à 28 m. ie. Vendredi 22 décembre POULE D'ESSAI. - 20 fr. chaque.- 1 pigeon à 24 mètres 1/2. PRIX DE DÉCEMBRE. - Poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 0/0 sur les entrées ...
Journal n°6482 du 18 décembre 1981
'utilité publique et urgents les travaux de construction, sur les parcelles de terrain mentionnées au plan, ci-annexé, coté 8201 et dressé le 11 novembre 1980, d'un immeuble à affecter à des services de la Sûreté ...
Journal n°7953 du 26 février 2010
ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 2.351 du 27 août 2009 portant nomination d’un Caissier Comptable à l’Administration des Domaines (p. 359). Ordonnance Souveraine n° 2.479 du 26 novembre ...
Journal n°4467 du 27 mai 1943
des sanctions qui pourraient être éventuellement prises par le Comité des Prix - et pour une durée d'un mois, à dater du samedi 22 mai 1943, la fermeture du Restaurant-Tea-Roorn de r « Hôtel du Helder ...
Sommaires 1963 du 31 décembre 1963
Privé de 5.538 22 Novembre 1963 S.A.S. le Prince Sotverain (p. 946). Erratum au « Journal ce Monaco » (p. 946). 5.538 22 Novembre 1963 Ordonnance Souveraine n° 3.071 acceptant la démission d ...
Journal n°8080 du 3 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-454 du 26 juillet 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-473 du 8 septembre 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Afghanistan
. Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six juillet deux mille douze. Le Ministre d’Etat, M. Roger. ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIELN° 2012-454 DU 26 JUILLET 2012 MODIFIANT L ... . Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-six juillet deux mille douze. Le Ministre d’Etat, M. Roger. ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIELN° 2012-454 DU 26 JUILLET 2012 MODIFIANT L ...
Journal n°0909 du 30 novembre 1875
:St-Ange, id. e. Fornero, id. 1D. b. .Volonté de Dieu, ici. e. Grisole,- id. ,Départs du 22 au 28 Novembre 1875. STE-MAXIME. brick-g. le Zéplcir, français, c. Palmaro fûts v. • NICE. yacht à V. Zirefly ...
Journal n°4147 du 19 avril 1937
grillades) Bavette, basses-côtes » 16 Paleron 15 » Morceaux de Choix (grillades et rôtis) Entrecôte 20 Tranche à bifteck 18 Faux-filet, rumsteck 22 Filet entier 27 ...
Journal n°7952 du 19 février 2010
SANCTIONS ÉCONOMIQUES. A l’annexe à l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008, la ligne suivante est supprimée : E7c Aung Khaing Moe Fils de Myo Myint, M d.d.n. 25.6.1967 (présumé être au ...
Sommaires 1947 du 31 décembre 1947
, autorisant le pore d'une décoration étrangère (p. 189). Ordonnance Souveraine n° 3.421. du 22 mars 1947. portant nomination du Chef de Cabinet de S. A. S. le Prince (p. 1891. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS A rréié ...
Journal n°5340 du 8 février 1960
20 échelon 3 à 5 ans 165 Vendeur 3e échelon -1- 5 ans PRÊPARATEUAS 155 Aide ou élève préparateur ler échel. (après 3 .arts d'aPprentissage ou obteu. C.A.P.) . ... 175 Aide ou élève ...
Journal n°8010 du 1 avril 2011
Souveraine n° 3.208 du 29 mars 2011 modifiant l’ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l’étranger (p. 531 ...
Journal n°1524 du 18 octobre 1887
, Monaco ( Principauté. ) .41». : On s'abonne, pour 18 France, à Paris; à l'Agence Bavas, rue 11..-J. itoussene, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNEEIENTS tunouces . . 26 Gent. la ligne éditeur ...
Journal n°6534 du 17 décembre 1982
). i1 t 3e Arrêté Ministériel n° 82-642 du 22 novembre 1982 instituant une zone interdite à la navigation (p. I eg› Arrêtés Ministériels n° 82-558 au n° 82-564 portant nomination d'agents de police ...
Journal n°7762 du 30 juin 2006
Monaco Annexe n° 3 à l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée portant délimitation des quartiers ordon- nancés, visés à l’article 12 (p. 1 à p. 8). Règlement particulier d ...
Journal n°1349 du 10 juin 1884
1 18 5 22 8 6 soir matin 7 45 10 44 12 5 matin matin matin 3 27 6 45 9 35 matin soir 5 55 8 59 11 5 soir 4 22 6 58 matin 488 omnib. 1 2 3 soir 4 28 4 33 4 37 4 42 ...
Journal n°2595 du 31 mars 1908
. 31' 56" ; 3°, Titania, à M. Jean Barrai, 2 h. 35' 26" ; 4°, Côte-d'Azur, à la S. R. M., 2 h. 48' 7". Prix de la Condamine.— Série nationale. Yachts de 6 m. 50. Parcours, trois tours du petit ...
Journal n°4232 du 1 décembre 1938
(n° 1641) ; 25 novembre 1936, 28 janvier 1937 (n° 1957) ; 3 août 1937 (n°1 2019 et 2020) ; 27 mai 1938 (n° 2172) ; Notre Conseil d'Etat entendu ; Avons Ordonné et Ordonnons: ARTICLE PREMIER. A ...
Journal n°1606 du 14 mai 1889
-Septembre, paris. matin matin 3 27 9 26 soir 6 55 11 5 matin 9 35 2 45 soir 1 40 6 25 soir 6 15 11 5 Gênes h. de Rome dép. Albenga .dép. arr. 19 75 13 95 9 65 4 22 6 ...
Journal n°7886 du 14 novembre 2008
d’autorité En € 3,31 € 3,60 € Honoraires des Médecins, C 3,99 € Consultation Médecin Généraliste 22,00 € 0,27 € CS Consultation Spécialiste 28,51 € 0,29 € CPSY Consultation par ...
Journal n°0794 du 9 septembre 1873
. soir 240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 45 173 21 30 16 1t 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04 47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8.50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°5621 du 18 juin 1965
Plénipotentiaire Secrétaire d'État P. Noor-e. Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3.327 du 22 mai 1965 parue au « Journal de Monaco» n° 5.618 du 28 mai 1965 portant modification de l'article 9 de l ...
Journal n°1226 du 10 janvier 1882
, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Giollredo, I . près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°1350 du 17 juin 1884
173 47 16 6 50 7 2 7 9 7 17 726 6 6 6 16 6 22 6 30 6 38 1 35 1 10 » 85 » 70 s 95 • 80 s 65 » 55 s 75 » 60 s 45 » 35 11 9 7 3 6 18 6 23 6 27 6 32 10 22 ...
Journal n°7994 du 10 décembre 2010
D8 1,50 à/c 01/01/11 E 2,70 1,70 D9 2,30 4,40 6,50 10,80 25,00 8,80 26,00 Vendredi 10 décembre 2010 à/c 01/01/11 Libellés E 1,00 2,00 36,00 à/c 01 ...
Journal n°1529 du 22 novembre 1887
c> cc> d> 0 1.0 è> a> moyenne 9h midi 1 3h 1 6h 9h ' soir 9h. mat. midi 1 3h 1 6h 9h soir mat. I soir I soir I soir I soir N 0 modéré ...
Journal n°6753 du 27 février 1987
effective d'occupation. ART. 2. Les dispositions dp l'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées comme suit : « Article 3 : L'occupation de la voie publique et de ...
Sommaires 1954 du 31 décembre 1954
'espagnol au Lycée de Monaco. 7 Janvier 1954 Ordonnance Souveraine n° 877 accordant la Médaille d'Han- rieur. 8 Janvier 1954 Ordonnance Souveraine n° 878 portant nomination d'un Consul à Cologne. 9 Janvier ...
Journal n°0214 du 13 juillet 1862
frais de poste en- sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE s HEURES 2 HEURES 6 HEURES 6 Juillet 7 22 5 23 2.0 0 21 3 95 25 20 0 22 0 21 0 20 1 id.8 id.9 3 ft id. tri Monaco, le 13 ...
Journal n°1408 du 28 juillet 1885
.» 28.3 28.8 28.» 27.4 2726.4 26.4 272727.3 25.8 26.8 25.8 25.9 25.6 26 » 26.» 70 S 0 modéré SEpuisSO id. N E puis S 0 id. beau id. 22 78 S E id. id. 23 ...
Journal n°1500 du 3 mai 1887
VENTS 126 i 27 t 28 129 30 j I 2 beau id. id. id. id. id. couvert 26 761.» 14.8 13.8 13.7 15.4 16.» 15.8 15 5 19.» 17.6 t6.» 18 2 16.4 16.» 16.3 18.2 16.2 15.4 17.» 15.4 15.2 15.9 ...
Journal n°4711 du 22 janvier 1948
Poste à -IVIenaco, gni l'a rédigé. Enregistré a' Monaco, le 27 novembre 194'i D' 9, recto case 2. Reçu 5 francs. (Signé:) Mânom. Le Gérant: Charles IvLAWren Etude de l‘fle ROMRT BOISSON Avocat ...
Journal n°6406 du 4 juillet 1980
d'un emprisonnement de six mois à trois ans et de l'amende prévue au chiffre 3° de l'article 26 de ce code. En cas de récidive, outre l'application de l'article 40 du code pénal, les maxima des ...
Journal n°1263 du 10 octobre 1882
"Te-Cr 12 8 12 40 1 13 1 21 1 28 133 137 1 43 154 2. 1 2 7 2 18 2 47 3 49 7 45 9 25 Ir 240 29 551 22 1Ti 11 arseille 1103 135 70 101 d 74 65 Paris arérp.. 48 ...
Journal n°4695 du 2 octobre 1947
Monae.o, portant le numéro 22.400, Exploit (le M• Jean-3. i\larque.t, huissier à fonaco, en date du 9 juillet 1946. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains il, Mer et du Corde des Etrangers à ...
Journal n°5839 du 22 août 1969
.847 du 7 août 1958 no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4.200 du 10 janvier 1969; Vu l'Arrêté Ministériel n° 55-130 du 23 ...
Journal n°2533 du 22 janvier 1907
. Fraser (28 m.) et E. Hileret (22 m.), tuant 9 sur 9, partagent les deux premières places ; M. d'Aubigny (27 m. 1/2), tuant 8 sur 9, troisième. Les autres poules ont été gagnées par MM. Castadère, Fadini ...
Journal n°0164 du 28 juillet 1861
8 HEURES 2 HEURES 6 HEURES 21 Juillet 22 id.23 9.2 0 9.6 0 23 23 7 7 7 6 22 0 26 0 d: 22 0 27 2 24 id. 22 0 28 4 22 Chaleur moyenne de la semaine 24, 7. Monaco, le 28 Juillet ...
Journal n°6346 du 11 mai 1979
Position II Position III A Position III B IV - INDEMNITE DE. PANIER L'indemnité de panier de nuit est fixée à ; 9,86 F. PRIMES D'ANCIENNETÉ A/ OUVRIERS " Les ouvriers ayant au moins 3 ans d ...
Journal n°1818 du 6 juin 1893
'Arth-Righi, du Brunig et de nombre d'autres lignes établies en Suisse, en Amérique et ailleurs. Au Revard, où la rampe maxima est de 22 %, la crémaillère est du système Abt, c'est-à-dire composée de deux lames ...
Journal n°1077 du 25 février 1879
sur les entrées. -- 3 pigeons à 25 mètres 112. ler M. Paul Lagarde, objet d'art (II sur I I ). 2e M. E. Drugman (10 sur 11). 26 Tireurs. •^^^•^•^^ Lundi 24 Février. — Poules à volonté Peu de ...
Journal n°1089 du 20 mai 1879
du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Giollredo, 1. près le pi. Masséna à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3 Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...

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