Rechercher un journal, un article
Journal n°3478
du 2 septembre 1924
heures et de 15 à 19 heures
1c9eN
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (Jet ou pluie) — MASSAGE
CONCERTS O DANCING-
ATTRACTIONS DIVERSES
UN SERVICE DE CAR-AUTOMOBILE
DESSERT L'ETABLISSEMENT
et ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Décision Ministérielle du 14 mai 2021 fixant des mesures exceptionnelles pour le 78ème Grand Prix Automobile de F1 Monaco, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
présente décision sont à nouveau verbalisés, l'amende est celle prévue au chiffre 3 de l'article 29 du Code pénal.
En application du dernier alinéa de l'article 26 de la loi n° 1.488 du 11 mai 2020, susvisée ... -huitième Assemblée Mondiale de la Santé le 23 mai 2005 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation ... 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies. ...
Journal n°7424
du 7 janvier 2000
Augmentation du capital - Modification aux statuts -
"EXSYMOL" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
décidé, à l'unanimité sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ... décidé, à l'unanimité sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De modifier l'objet social et en conséquence l'article 3 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit :
"ARTICLE 3 ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-168 du 29 mars 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ... 22/12/2004),
- Gestion centralisée du courrier administratif de la Direction de la Sûreté Publique (traitement mis en œuvre le 22/12/2005),
- Gestion de la délivrance des autorisations d’accès à la ...
Journal n°7962
du 30 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-217 du 28 avril 2010 relatif aux traitements automatisés d’informations nominatives mis en œuvre par les personnes morales de droit public, autorités publiques, organismes de droit privé investis d’une mission d’intérêt général ou concessionnaires d’un service public
Principauté (traitement mis en œuvre le 17/02/2003, modifié le 22/12/2003 et le 20/07/2005),
- Suivi des filières d’études (traitement mis en œuvre le 21/05/2003),
- Gestion des prêts de livres et de jeux à ... Principauté (traitement mis en œuvre le 17/02/2003, modifié le 22/12/2003 et le 20/07/2005),
- Suivi des filières d’études (traitement mis en œuvre le 21/05/2003),
- Gestion des prêts de livres et de jeux à ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie.
Dossier Législatif - Travaux Préparatoires de la Loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l’exercice de la pharmacie Annexe Réglementation 76 0 0 ... sanctions énumérées aux chiffres 3) à 5) de l’article 31.
Art. 34.
Sous réserve du cas de carence prévu par le troisième alinéa de l’article 30, l’action disciplinaire est engagée par le président du ... administrative prononçant une des sanctions énumérées aux chiffres 3) à 5) de l'article 31.
Art. 34.
Sous réserve du cas de carence prévu par le troisième alinéa de l'article 30, l'action disciplinaire est engagée ... Loi n° 1.518 du 23 décembre 2021 relative à l'exercice de la pharmacie. ...
Journal n°2198
du 21 août 1900
Gérant, 22, rue de Lorraine
PARTIE NON OFFICIELLE
Echos et Nouvelles
DE LA PRINCIPAUTÉ
Voici le texte de la dépêche que S. A. S. le Prince a adressée en apprenant, au cours de sa croisière, la mort ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
Loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale.
'article 7 ci-dessus ;
3 : le prêt est consenti à titre gratuit ;
4 : le non-paiement pendant deux mois d'une mensualité peut donner lieu à un intérêt annuel de retard dont le taux, fixé par arrêté ... 3 ... 174 à 177 et 181 du Code civil. Cette aide ne peut faire l'objet d'aucun recours en récupération.
Chapitre III : Des sanctions
Art. 36.
Sera puni de l'amende prévue au chiffre 2° de l'article 26 du Code ... Loi n° 1.465 du 11 décembre 2018 relative à l'aide à la famille monégasque et à l'aide sociale. ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 déclarant jour férié légal le dimanche 9 mai 1999
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
Loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 déclarant jour férié légal le dimanche 9 mai 1999
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ... RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 22 décembre 1998 ...
Journal n°8186
du 15 août 2014
La Semaine en Principauté
.
Jardin Exotique
Le 16 août, à 20 h,
Concert de musique classique avec le duo de guitares classiques « KG ».
Principauté de Monaco
Jusqu’au 9 septembre,
3ème Concours de photo sous-marine sur le ... .
Jardin Exotique
Le 16 août, à 20 h,
Concert de musique classique avec le duo de guitares classiques « KG ».
Principauté de Monaco
Jusqu’au 9 septembre,
3ème Concours de photo sous-marine sur le ...
Journal n°3379
du 10 octobre 1922
JOURNAL DE MONACO 3
EXTRAIT D'UN ACTE DE SOCIETÉ
EN NOM COLLECTIF
Suivant acte sens signatures privées, en date à Monte-Carlo du 2 octobre 1922, enregistré à Monaco, le 7 du
même f.9I .1-0, ce 1 ...
Journal n°1554
du 15 mai 1888
.
Trois Mois 8 Id.
Pour rentames* les frais de poste en sua
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°0521
du 14 juin 1868
insertions
INSIMTIONS :
Annonces 26 Cent. la ligne
Wielames 50 id.
On s'abonne, pour la France . é Paris , à l'Agtinee flaVas, rue 1.-1. Rousseau. 3, et chez M. St-Ililaire. éditeur de musique du ...
Journal n°8461
du 22 novembre 2019
La Semaine en Principauté
France de Football de Ligue 1 : Monaco - Amiens.
Le 8 décembre, à 9 h 30,
26ème Tournoi International de Judo de Monaco.
Stade Louis II - Salle omnisports Gaston Médecin
Le 24 novembre, à 16 h ... ,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Paris Saint-Germain.
Le 7 décembre, à 20 h,
Championnat de France de Football de Ligue 1 : Monaco - Amiens.
Le 8 décembre, à 9 h 30,
26ème Tournoi ...
Journal n°2299
du 29 juillet 1902
, ital., c, Vassallo,
Etude de Me Charles TOBON, huissier à Monaco
30, du Milieu, 30
lente volontaire pour cause de lin de bail
Le vendredi premier août 1902, à 9 heures du matin et jours suivants ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-45 du 28 janvier 2010 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du
16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002
relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
fiscal italien : BGHFCL66R28Z352G, (b) en détention en Italie (situation au mois de juin 2009)»
(3) La mention «Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de ... fiscal italien : BGHFCL66R28Z352G, (b) en détention en Italie (situation au mois de juin 2009)»
(3) La mention «Jamal Housni [alias a) Djamel il marocchino, b) Jamal Al Maghrebi, c) Hicham]. Date de ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Quai Albert Ier (Darse ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Quai Albert Ier (Darse ...
Journal n°8135
du 23 août 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2659 du 14 août 2013 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 23ème Monaco Yacht Show 2013
septembre à 18 heures au mardi 1er octobre 2013 à 22 heures, le stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9.
Durant cette ... 9 ... septembre à 18 heures au mardi 1er octobre 2013 à 22 heures, le stationnement de tous véhicules est interdit sur l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9.
Durant cette ...
Journal n°0048
du 24 avril 1859
chose en insistant sur ce point, que la sanction même pour la Principauté de Monaco, de l'indé-pendance et des libertés que le Piémont protège ailleurs, et c'est parceque nous marchons à côté de lui dans ...
Journal n°7345
du 3 juillet 1998
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
de Loth, à Monaco-Ville, à la "S.C.S. BUREAU BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, ayant son siège 1, avenue Prince Pierre, à Monaco-Condamine, du fonds de commerce de bar-restaurant, etc ... de Loth, à Monaco-Ville, à la "S.C.S. BUREAU BEAUDOR & Cie", au capital de CENT MILLE FRANCS, ayant son siège 1, avenue Prince Pierre, à Monaco-Condamine, du fonds de commerce de bar-restaurant, etc ...
Journal n°7364
du 13 novembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, à 19 h,
Championnat de France de Handball, Nationale 2 : ASM - HBMMS
le 22 novembre, à partir de 9 h 30,
2e Marathon International de Monaco organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme
... , à 19 h,
Championnat de France de Handball, Nationale 2 : ASM - HBMMS
le 22 novembre, à partir de 9 h 30,
2e Marathon International de Monaco organisé par la Fédération Monégasque d'Athlétisme
...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-77 du 16 février 2011 relatif aux conditions de fonctionnement de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers.
’Action Sanitaire et Sociale.
Art. 3.
La liste des membres du conseil pédagogique ainsi que les modalités de leur désignation sont fixées en annexe I du présent arrêté.
Les membres élus le sont à l’issue d ... ’Action Sanitaire et Sociale.
Art. 3.
La liste des membres du conseil pédagogique ainsi que les modalités de leur désignation sont fixées en annexe I du présent arrêté.
Les membres élus le sont à l’issue d ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Princesse Grace
Les 7, 8 et 9 octobre, à 21 h,
Les 9 et 10 octobre, à 15 h,
25ème Monte-Carlo Magic Stars.
Les 15 et 16 octobre, à 21 h,
«Premier Amour» de Beckett avec Sami Frey.
Les 21, 22 et 23 ... Princesse Grace
Les 7, 8 et 9 octobre, à 21 h,
Les 9 et 10 octobre, à 15 h,
25ème Monte-Carlo Magic Stars.
Les 15 et 16 octobre, à 21 h,
«Premier Amour» de Beckett avec Sami Frey.
Les 21, 22 et 23 ...
Journal n°6203
du 13 août 1976
et 4 étoiles» à compter du le' juirt 1976 (p. 694).
Circulaire no 76-80 du 3 août 197e fixant les taux minima des salaires mensuels des personnels des hôtels toutes catégories sauf 4 étoiles luxe à ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Modification aux statuts "SOCIETE ANONYME MONEGASQUE GROUPE BENEDETTI"
(Société Anonyme monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
du Castelleretto à Monaco ont décidé de modifier l'article 26 (Exercice social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 26
"Exercice social"
"Chaque exercice social a une durée de douze mois ... du Castelleretto à Monaco ont décidé de modifier l'article 26 (Exercice social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 26
"Exercice social"
"Chaque exercice social a une durée de douze mois ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
- L. M., né le 4 mars 1993 à LE BLANC MESNEL (93), de R. G. et de L. M., de ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 octobre 2013, enregistré,
le nommé :
- L. M., né le 4 mars 1993 à LE BLANC MESNEL (93), de R. G. et de L. M., de ...
Journal n°8225
du 15 mai 2015
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Aux termes d’un acte de cession de fonds de commerce du 26 février 2014 réitéré le 22 avril 2015 le tout dûment enregistré, Mme Emilienne GENIN née FERRARI a cédé à la S.A.R.L. « TECHNOBUILD » en ... Aux termes d’un acte de cession de fonds de commerce du 26 février 2014 réitéré le 22 avril 2015 le tout dûment enregistré, Mme Emilienne GENIN née FERRARI a cédé à la S.A.R.L. « TECHNOBUILD » en ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
roumaine, sans profession,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant la Cour d’Appel de Monaco, le lundi 22 février 2016, à 9 heures, sous la prévention de ... roumaine, sans profession,
sans domicile ni résidence connus, est citée à comparaître, personnellement, devant la Cour d’Appel de Monaco, le lundi 22 février 2016, à 9 heures, sous la prévention de ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-345 du 10 juin 2011 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du Jumping International de Monte-Carlo 2011 et du concert de Jean-Michel Jarre du 1er juillet 2011
, à l’amont de la voie de circulation.
Art. 4.
Du mercredi 22 juin à 2011 à 00 h 01 au dimanche 26 juin 2011 à 23 h 59 :
• Le stationnement des véhicules est interdit, à l’exception des véhicules ... , à l’amont de la voie de circulation.
Art. 4.
Du mercredi 22 juin à 2011 à 00 h 01 au dimanche 26 juin 2011 à 23 h 59 :
• Le stationnement des véhicules est interdit, à l’exception des véhicules ...