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Journal n°2906
du 25 novembre 1913
la nature brute et contre l'agression offensive des forces de la nature animée.
Les passions qui ont agité l'âme du petit peuple enfermé dans cette enceinte se lisent ou se devinent dans le plan de ...
Journal n°1290
du 17 avril 1883
contre une décision qui violait toutes les règles de l'équité. Il obtint une première satisfaction lorsqu'un allié des Longueville, d'un degré inférieur an sien, voulut s'attribuer le duché ; enfin il fut ...
Journal n°3258
du 13 juillet 1920
'un compte spécial de dépenses sous le titre « Liquidation des Loyers de Guerre ».
Ordonnance Souveraine portant nomination dans la hiérarchie ecclésiastique.
Ordonnance Souveraine modifiant les tableaux ...
Journal n°2514
du 11 septembre 1906
: la Société Philharmonique, le Sport Vélocipédique, l'Estudiantina Monégasque, l'Étoile, l'Accord Parfait, la Société sportive Monaco et l'Association des Amis de la Jeunesse.
Les membres de la Lyre ...
Journal n°4651
du 5 décembre 1946
-dessus, ne seront pas applicables lorsque le renvoi sera intervenu après avis de la Commission du Perronnel pour une sanction ou en vertu des dispositions du dernier paragraphe de l'article 22.
La Commission ...
Journal n°0977
du 20 mars 1877
,une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise souplesse.
Grand »ôte des Bains sur la plage, appartements confortables ...
Journal n°4368
du 10 juillet 1941
des Monégasques, anciens combattants de l'Armée française transmis par S. A. S. le Prince Souverain.
PARTIE OFFICIELLE
(Lois - Ordonnances - DéciSions - Arrêtés)
Arrêté Ministériel autorisant une ...
Journal n°3910
du 3 novembre 1932
. a à M. An-
BASSI_ employé d'hôtel. demeurant à .Moria-(ro. 2, Impasse des Carrières, un fonds de e'unmere,-: de bar-restaurant-dancing connu sous le 'aile d-
Bor-ResInur(int •2.xplc.it. à \[ ,n ...
Journal n°6906
du 2 février 1990
transfert est signé par le cédant et le cessionnaire ou leur fondé: de pouvoir respectif.
Restriction au transfert des actions
a) Les actions sont librement transmissibles ou cessibles entre actionnaires ...
Journal n°2647
du 30 mars 1909
Décadence de Monoicos. — Lutte contre les Marseillais. — Les Monoéciens se mettent à. la solde des Carthaginois. — Piraterie et pillage. — Menace d'invasion.
(suite)
Les Ligures s'attachèrent néanmoins à ...
Journal n°1361
du 2 septembre 1884
enluminure, se détachant sur le fond blanc mat de la pierre de Poitou, employée pour la construction de la cheminée, sera d'un effet très original, et se mariera heureusement aux peintures héraldiques des ...
Journal n°5650
du 7 janvier 1966
1965 fixant le montant maximum annuel de l'allocation pour con-
joint servie par le fonds d'action sociale de la Caisse Autonome des Retraites, au titre de l'exercice 1964.1965
mem% P.8
Arrêté ...
Journal n°4682
du 10 juillet 1947
de Lois ;
— Budget de 1947.
ART. 3.
La Session Extraordinaire prendra fin le mardi 22 juillet
1947.
• ART. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Service' Judiciaires et Notre ...
Journal n°2045
du 21 septembre 1897
le beurre. Ses larges feuilles sont émollientes et adoucissantes ; elles entrent dans la confection des bouillons d'herbes. On en fait aussi des boissons employées contre les inflamations des intestins ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.114 du 14 septembre 2018 modifiant les annexes A et B de l'Accord monétaire conclu le 29 novembre 2011 entre l'Union européenne et la Principauté de Monaco.
.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance.
Donné en Notre Palais à ... des normes techniques de réglementation concernant la publication d'informations sur le respect, par les établissements, des exigences de coussin de fonds propres contracyclique conformément à l ...
Journal n°5658
du 4 mars 1966
d'un Service de 'la : Jeunesse et des Sports (p. 191).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 66-039 du 15 février 1966 portant nomivation des Membres (le la Commission de Placement des Fonds ...
Journal n°7169
du 17 février 1995
du Palais Aranda (contre le garde-corps)
Au droit du Musée National ART. 2.
Boulevard du Jardin Exot igue
Avenue Pasteur
MONTIL-ÇMZLO
Avenue d'Ostende
Boulevard des Moulins
Place des ...
Journal n°4409
du 23 avril 1942
charbon n'a aucune valeur et ne donne droit à aucune quantité de combustible.
ART. 2.
Les valeurs des 1.22 coupons n° 4 du mois d'avril, de couleur blanche, sont fixées, pour le mois d'avril, tomme suit ...
Journal n°6178
du 20 février 1976
.C.).
Le Conseil d'Administration et la Commission paritaire de l'Association Générale des Institutions de Retraites des Cadres (A.ai.R.C.), au cours de la réunion tenue le 22 décembre 1975, ont pris un ...
Journal n°5931
du 28 mai 1971
-GÉRANCE DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Suivant acte reçu par Me Aureglia, notaire à Monaco, le 22 février 1971, M. Marius Laurent PALLANCA, commerçant, demeurant à Monte-Carlo, 17, rue l3ellevue ...
Journal n°1786
du 25 octobre 1892
Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°4141
du 11 mars 1937
.
Erratum.
Arrête ministériel atdOrisant. une Socie.j14>. Arrêtélninisté.riel fixant le nouveau prix .des cilluniettes. Arrêté ministériel autorisant une Societe.
Arrêté municipal fixant le prix du pain ...
Journal n°6157
du 26 septembre 1975
résolutions adoptées par l'assemblée générale
extraordinaire tenue le 22 avril '1975.
Arer. 2.
Ces résolutions et modificationS devront être publiées au « Journal de Monaco » après accomplissement des ...
Journal n°5129
du 23 janvier 1956
Télégrammes . 'occasion des: fiançailles de S.A.S. le Prince Souverain (p. 38).
S'ervices funèbres à la mémoire dés Princes défunts (p.
ORDONNANCÉS SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 1262 du 27 décembre ...
Journal n°7256
du 18 octobre 1996
Fonction Publique.
Avis de recrutement n° 96-231 d 'un(e)anaché(e)cominercial(e)au Bureau de Représentation (le la Mirent»? du Tourisme et des Congrès à Paris (p. 1419).
Avis (le recrutement n° 96-232 d ...
Journal n°3727
du 16 mai 1929
des murs, et dont la porte, fermée et Cadenassée soigneusement, se trouve dans l'église 'de San-Ginès, sur le point le plus élevé de la ville. A cette place s'élevait autrefois un palais fondé par Tubal ...
Journal n°2311
du 21 octobre 1902
crime est découvert ; il s'agit de poursuivre contre lui la répression de sa faute ; en a-t-il conscience, et la société a-t-elle le droit de lui en demander compte ? Des novateurs élèvent la voix et ...
Journal n°1336
du 4 mars 1884
passagers à bord d'un vaisseau contre le capitaine, et des gens& l'équipe contre leurs supérieurs;
10° Le fait volontaire d'avoir mis en péril un convoi sur un chemin de fer ;
21° Vol;
22° Escroquerie ...
Journal n°1700
du 3 mars 1891
lais-
sant l'enveloppe dans le moule carré ; les quatre lèvres s'inclinent aussitôt légèrement en forme de pyramide et le bouchon redescend pour aplatir et comprimer l'enveloppe- contre le fond de la ...
Débats 1981
du 31 décembre 1981
22 août, signée du vice-président de la Mutuelle qui est également, par ailleurs, le secrétaire général de l'Union des Syndicats de Monaco. Celui-ci me faisait parvenir photocopie d'une autre lettre ...
Journal n°6185
du 9 avril 1976
mars 1976 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant le station nement et la circulation des véhicules sur une partie de la voie publique (Procession du Vendredi,Saint) (p. 315 ...
Journal n°2210
du 13 novembre 1900
correctionnelle du Tribunal supérieur porta sur tout le territoire ; par contre, il releva du tribunal de Menton en appel des causes civiles. En 1828, Honoré V supprima le tribunal de Menton et établit le système d ...
Journal n°7818
du 27 juillet 2007
Ordonnance Souveraine n° 1.205 du 12 juillet 2007 rendant exécutoire la Liste des Interdictions - Standard International 2007 à la Convention Internationale contre le dopage dans le sport (UNESCO)
'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La notification des amendements à l'annexe I "Liste des interdictions" de la Convention contre le dopage dans le sport adoptés lors de la première session de la Conférence ... 'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
La notification des amendements à l'annexe I "Liste des interdictions" de la Convention contre le dopage dans le sport adoptés lors de la première session de la Conférence ...
Journal n°0385
du 29 octobre 1865
croissent admirablement toutes les plantes dont le savant docteur énumère les vertus préservatrices contre le fléau épidémique,. est donc assurée de jouir au milieu des désastres dont les feuilles périodiques ...
Journal n°3288
du 18 janvier 1921
susceptibles de faire foi en justice contre le défunt.
S'il s'agit de dettes commerciales, l'Administration pourra exiger, sous peine de rejet, la production des livres de commerce du défunt.
Ces livres ...
Journal n°7016
du 13 mars 1992
'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de rordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès ...
Débats 1978
du 31 décembre 1978
, Secrétaire en Chef, chargé des fonctions de Secrétaire général du Conseil National, assure le secrétariat.
La séance est ouverte, à 17 heures 30, sous la présidence de M. Auguste Médecin.
I
•
HOMMAGE ...
Journal n°5157
du 6 août 1956
, d'un fonds de commerce de bar exploité no, 4, rue ,des Açores, à Monaco-Condamine, a pris 'fin le le' mars 1956.
Suivant acte reçu, par le notaire soussigné, le 23 mars 1956, Mme LAJOUX a cédé à ...
Journal n°5628
du 6 août 1965
libération de l'augmentation de la valeur nominale des actions existantes en contre-partie de l'auginentalion de capital sus-analysée.
IV. — Lé procès-verbal de l'Assemblée générale extraordinaire, sus ...
Journal n°2921
du 10 mars 1914
, dont quarante-sept nouveaux.
Le Comité de Bienfaisance de la Colonie Française décida d'affecter, ainsi qu'il suit, une partie des fonds provenant de la fête donnée à son profit à l'Opéra de Monte ...
Journal n°5360
du 27 juin 1960
à Monte-Carlo, à Monsieur Raymond TARDY, demeurant également 25, boulevard des Moulins, concernant un fonds de commerce de bar-restaurant dénommé « LE MERLE BLANC », 25 boulevard des Moulins, étant ...
Journal n°1862
du 10 avril 1894
que l'imagination des deux maîtres vaudevillistes a agrémenté la chose d'incidents et de détails piquants ; mais le fond de la pièce — l'ignorent-ils ? — est vrai. Je tenais à le dire à mes confrères de ...
Journal n°4760
du 27 décembre 1948
. 22.
• Lorsque l'importance des établissements ou la disposition de leurs locaux .l'exige, des inscriptions bien visibles doivent indiquer le chemin vers la sortie. la plus rapprochée.
Les portes de ...
Journal n°6379
du 28 décembre 1979
confiés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;
Vu le procès-verbal de ladite assemblée générale extraordinaire tenue à Monaco, le 22 octobre 1979 ;
Vu les articles ...
Journal n°2829
du 25 juin 1912
, le 22 juin 1912.
Monsieur le Président du Conseil National,
Par ma, lettre en date du 14 de ce mois, je vous remerciais des condoléances que vous aviez bien voulu m'exprimer au nom du Conseil ...
Journal n°0272
du 23 août 1863
chroniquemrs, que le monument fut changé en forteresse aux temps des Guelfes et des Gibelins. Ainsi sa grandeur même, qui semblait devoir la garantir contre l'action du temps, est devenue la cause principale ...
Journal n°5251
du 26 mai 1958
littéralement extrait ce qui suit :
« En la forme, reçoit la dame Perin en son appel;
« Au fond, .le dit non fondé, et rejetant toutes « autres conclusions des parties, confirme le jugement « entrepris ...
Journal n°7733
du 9 décembre 2005
° 403 du 15 mai 1951,
modifiée ;
Sur le rapport de Notre Directeur des Services
Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa
séance du 22 juin 2004 ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°0492
du 24 novembre 1867
d'IlfthalittiOn.— Bains de vapeiar.
La contrée de Monaco, située sur le versant des Alpes-Maritimes, est empiétement abritée contre- les vents du Nord : sa tempé rature, pendant l'hiver, est la même ...
Journal n°6067
du 4 janvier 1974
défaut, faute de comparaître, contre la lame FABRE;
« Prononce le divorce des époux BLETTERY« FABRE, aux torts exclusifs de la dame FABRE ».
Pour extrait certifié conforme, délivré en exécution de l ...
Journal n°2363
du 20 octobre 1903
)
Compagnie Anonyme d'Assurances à primé fixe contre l'incendie.
LLOYD NÉERLANDAIS la plus ancienne des Compagnies d'Assurances contre le Vol.
Assurances contre le vol avec effraction, escalade ou usage de ...
Journal n°3444
du 8 janvier 1924
du Park-Palace de Monte-Carlo est porté de 1.5oo.000 francs à 1.800.000 francs par l'émission de 3.000 actions de ioo francs chacune ;
2° L'article 7 des Statuts est modifié comme suit :
« Le fonds ...
Journal n°7132
du 3 juin 1994
JOURNAL DES ACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 - MC ...
Journal n°6028
du 6 avril 1973
véhicules sur une partie de la voie publique (rue de la Turbie - rue des Agaves) (p. 247).
Arrêté Municipal no 73-22 du 3 avril 1973 réglementant provisoirement la circulation et le stationnement des ...
Journal n°6368
du 12 octobre 1979
, Thérèse MERONI; cuisinière, demeurant 1, tue dès Violettes à Monte-Carlo, un fonds de commerce devins, restaurant, bitvette et débit de tabac, connu sous le nom de
Étude de Me Jean-Charles REY
Docteur ...
Journal n°2925
du 7 avril 1914
juillet, Paris vit éclore une feuille dont le nom splendide promettait des merveilles : l'Europe littéraire. Ce journal était fondé par Victor Bohai'', un de ces bohèmes de la presse qui ont des projets ...
Journal n°6081
du 12 avril 1974
° PAuL-Lotits AUREOL1A
Notaire
2, boulevard des Moulins — MONTB-CARLO
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Régates à Monte-Carlo.
A l'occasion des Fêtes de Pâques, le Yacht Club de Monaco fera courir ...
Journal n°5074
du 3 janvier 1955
)
Ordonnance Souveraine n° 1072 du 22 décembre 1954 portant nomination des Mentlres du Conseil de la Couronne (p. 2).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 54.246 du 23 décembre 1954 fixant le montant ...
Journal n°3999
du 5 juillet 1934
taches étaient de vraies étendues d'eau. A cette première différenciation s'en ajoute
une deuxième, tout aussi caractéristique : le fond des mers lunaires est plat tandis que le fond des océans ...
Journal n°4323
du 29 août 1940
-
titutive des actionnaires de la dite Société, tenue à Monaco, le 22 août 1940, et dont le procès-verbal a été déposé au rang des minutes du dit notaire, par acte du même jour. La dite Assemblée ayant, en ...