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Journal n°8100
du 21 décembre 2012
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
et soirées privées)
Jusqu’au 3 janvier,
Exposition de Nicolas Laty, Maître-Verrier et Claude Gauthier, peintre.
Galerie Adriano Ribolzi
Jusqu’au 19 janvier 2013,
de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h ... et soirées privées)
Jusqu’au 3 janvier,
Exposition de Nicolas Laty, Maître-Verrier et Claude Gauthier, peintre.
Galerie Adriano Ribolzi
Jusqu’au 19 janvier 2013,
de 9 h 30 à 12 h 30 et de 14 h ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Nouvelle dénomination : « S.A.M. GRINDSTONE MANAGEMENT ») - MODIFICATION AUX STATUTS
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 6 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. GRAND BLEU » ayant son siège c/o Rosemont 47/49, boulevard d ...
I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 6 septembre 2022, les actionnaires de la société anonyme monégasque « S.A.M. GRAND BLEU » ayant son siège c/o Rosemont 47/49, boulevard d ... Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro -Monaco - « S.A.M. GRAND BLEU » (Nouvelle dénomination : « S.A.M. GRINDSTONE MANAGEMENT ») - MODIFICATION AUX STATUTS ...
Journal n°8139
du 20 septembre 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 22 septembre,
Coupe Ribolzi - Medal.
Le 29 septembre,
Coupe Delauzun - 1ère série Medal et 2ème et 3ème série - Stableford.
Le 6 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor ... .
Sports
Monte-Carlo Golf Club
Le 22 septembre,
Coupe Ribolzi - Medal.
Le 29 septembre,
Coupe Delauzun - 1ère série Medal et 2ème et 3ème série - Stableford.
Le 6 octobre,
Coupe M. et J.A. Pastor ...
Journal n°8381
du 11 mai 2018
La Semaine en Principauté
.
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e Concours International de Bouquets sur le thème « l'Antiquité », organisé par le Garden Club de Monaco.
Hôtel Fairmont Monte-Carlo
Les 31 mai et 1er juin,
4e salon ... 'Académie Rainier III.
Espace Fontvieille
Les 11 et 12 mai,
Salon et vente aux enchères de voitures de collection, organisés par Coys of Kensington.
Du 17 au 19 mai,
Monte-Carlo Fashion Week.
Le 3 juin, de 9 h 30 à ...
Journal n°7425
du 14 janvier 2000
Augmentation de capital - Modification aux statuts -
"DAHM INTERNATIONAL S.A.M."
dont la nouvelle dénomination doit devenir "JONGERT INTERNATIONAL S.A.M."
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, les 23 juillet, 30 août et 22 septembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "DAHM INTERNATIONAL S.A.M.", réunis ... I. - Aux termes d'une délibération prise, au siège social, les 23 juillet, 30 août et 22 septembre 1999, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée "DAHM INTERNATIONAL S.A.M.", réunis ...
Journal n°7889
du 5 décembre 2008
«ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.», au capital de CINQ MILLIONS D'EUROS et avec siège social 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 29 avril et 22 ... dénommée «ENVOY CAPITAL GROUP MONACO» en abrégé «E.C.G.M.», au capital de CINQ MILLIONS D'EUROS et avec siège social 1, rue du Ténao, à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Me Henry REY, les 29 avril et 22 ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-490 du 19 septembre 2003 modifiant la nomenclature
générale des analyses et examens de laboratoire.
'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ... 'application de l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, susvisée, modifiée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés en vertu de l ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Décision Ministérielle du 7 janvier 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
’autres mesures pour faire face à l’épidémie de COVID-19 ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la ... Décision Ministérielle du 7 janvier 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°7370
du 25 décembre 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
, tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS ... , tous les soirs, sauf le lundi, show à 22 h 15,
"Golden Folies !" avec les "Splendid Girls"
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante
EXPOSITIONS ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-584 du 10 novembre 2003 portant classification et fixant les procédures d'évaluation et de certification de conformité des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro.
dispositifs médicaux de diagnostic in vitro mentionnés à l'article 22 de la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux sont les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro autres que ... dispositifs médicaux de diagnostic in vitro mentionnés à l'article 22 de la loi n° 1.267 du 23 décembre 2002 relative aux dispositifs médicaux sont les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro autres que ...
Journal n°7796
du 23 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-111 du 19 février 2007 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
. HAMDI, Ahmed (alias Abu IBRAHIM), né le 5.9.1978 à Beni Said (Maroc), passeport (Maroc) n° K728658 (membre du groupe Hofstad)
9. WALTERS, Jason Theodore James (alias Abdullah ; alias David), né le 6.3 ... . HAMDI, Ahmed (alias Abu IBRAHIM), né le 5.9.1978 à Beni Said (Maroc), passeport (Maroc) n° K728658 (membre du groupe Hofstad)
9. WALTERS, Jason Theodore James (alias Abdullah ; alias David), né le 6.3 ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
mars, à 22 h,
Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
"Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix.
du 3 ... mars, à 22 h,
Dans le cadre du Printemps des Arts de Monte-Carlo :
"Machinations" de Georges Aperghis avec Geneviève Srosser, Donatienne Michel-Dansac, Sylvie Sacoun, Sylvie Levesque, voix.
du 3 ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑390 du 5 juillet 2024 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale.
candidat
Les candidats peuvent poursuivre les formations visées aux alinéas a), b), c), d), e) et f) de l’article 3 :
1- à temps plein ;
2- en exerçant une activité salariée à temps partiel ;
3- en ... .
Ils ne pourront être éligibles à une bourse de promotion sociale que dans l'hypothèse d'une réponse défavorable de ladite Direction, ces aides financières n'étant pas cumulables.
Art. 3.
Les études ... Arrêté Ministériel n° 2024‑390 du 5 juillet 2024 approuvant le règlement d'attribution des bourses de promotion sociale. ...
Journal n°8500
du 21 août 2020
Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à San Demetrio Corone (Italie) (9 mai 2019)
Dans le cadre de Ses déplacements réguliers dans les territoires liés historiquement à Sa famille, S.A.S. le Prince Albert II se rend le 9 mai 2019 en Italie, à San Demetrio Corone (Calabre), bourg ...
Dans le cadre de Ses déplacements réguliers dans les territoires liés historiquement à Sa famille, S.A.S. le Prince Albert II se rend le 9 mai 2019 en Italie, à San Demetrio Corone (Calabre), bourg ... Déplacement de S.A.S. le Prince Albert II à San Demetrio Corone (Italie) (9 mai 2019) ...
Journal n°7879
du 26 septembre 2008
Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
jusqu’au 27 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Port Hercule
jusqu’au 27 ...
Journal n°8306
du 2 décembre 2016
La Semaine en Principauté
.
Le 3 décembre, à 14 h 30 et à 16 h 30,
Spectacles pour enfants : « Une lumière pour Noël » de Véronique Balme.
Les 8 et 9 décembre, à 20 h 30,
Le 10 décembre, à 21 h,
Le 11 décembre, à 16 h 30,
« De ...
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 2 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents : Œdipe et Antigone » par l ...
Journal n°8524
du 5 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-91 du 28 janvier 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2021-91 du 28 janvier 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le ...
Journal n°8482
du 17 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-291 du 9 avril 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 15.319 du 8 avril 2002 rendant exécutoire la Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme du 9 ... Arrêté Ministériel n° 2020-291 du 9 avril 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme. ...
Journal n°8661
du 22 septembre 2023
Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée.
habilitée à représenter ladite personne morale tels qu’énumérés à la lettre a) ;
c) pour une personne visée au chiffre 3°) de l’article 7 précité : les éléments d’identification visés à la lettre a), ses ... ladite personne morale tels qu'énumérés à la lettre a) ;
c) pour une personne visée au chiffre 3°) de l'article 7 précité : les éléments d'identification visés à la lettre a), ses fonctions dans l ... Ordonnance Souveraine n° 10.115 du 14 septembre 2023 portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée. ...
Journal n°7521
du 16 novembre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Compagnie Arketal avec S. Lenthéric et S. Osman.
les 22, 23 et 24 novembre, à 21 h,
et le 25 novembre, à 15 h,
"Les Magouilleurs" de J. Guarinos avec J. Balutin, J. Ciron et M. Garcia.
HOTEL DE ... Compagnie Arketal avec S. Lenthéric et S. Osman.
les 22, 23 et 24 novembre, à 21 h,
et le 25 novembre, à 15 h,
"Les Magouilleurs" de J. Guarinos avec J. Balutin, J. Ciron et M. Garcia.
HOTEL DE ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Arabie" présentée par Charles Tinelli, Maître-Conférencier.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 20 avril, à 21 h,
Concert avec Oxyd & No Perfect.
AUDITORIUM RAINIER III
le 22 avril, à 18 h,
A l ... 'Arabie" présentée par Charles Tinelli, Maître-Conférencier.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 20 avril, à 21 h,
Concert avec Oxyd & No Perfect.
AUDITORIUM RAINIER III
le 22 avril, à 18 h,
A l ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
OMYS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SECRETARIAT ET SERVICES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'apport s'élevant à UN MILLION HUIT CENT MILLE FRANCS (1.800.000 F) ; ladite somme sera inscrite à un compte spécial dénommé "Prime d'apport" sur lequel porteront les droits de tous les actionnaires.
c) D ... 'apport s'élevant à UN MILLION HUIT CENT MILLE FRANCS (1.800.000 F) ; ladite somme sera inscrite à un compte spécial dénommé "Prime d'apport" sur lequel porteront les droits de tous les actionnaires.
c) D ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Année Judiciaire 2008-2009 - Rentrée des Cours et Tribunaux
Audience Solennelle du mercredi 1er octobre 2008
succédant en 1662 à son grand-père Honoré II, à l’âge de 21 ans.
Plus particulièrement, c’est l’année 1678 qui nous intéressera ici, quand, le 23 décembre, fut promulguée sous le nom de «Statuti del ... succédant en 1662 à son grand-père Honoré II, à l’âge de 21 ans.
Plus particulièrement, c’est l’année 1678 qui nous intéressera ici, quand, le 23 décembre, fut promulguée sous le nom de «Statuti del ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Modification aux statuts -
"SERICOM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De réduire l'objet social et de modifier en conséquence l'article 3 des statuts (objet social) qui sera désormais rédigé ... décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De réduire l'objet social et de modifier en conséquence l'article 3 des statuts (objet social) qui sera désormais rédigé ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-308 du 28 juin 2006 modifiant l'annexe I de l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d'ouverture, de modification et de fonctionnement des établissements pharmaceutiques.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 3 mars 2003 relatif aux conditions d ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
MODIFICATIONS AUX STATUTS
“FIRST SECURITIES (MONACO) S.A.M. ” (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Nathalie AUREGLIA-CARUSO - Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
anonyme par actes authentiques en date du 29 avril 1997 et du 4 août 1998 dûment approuvés par deux arrêtés ministériels en date du 22 juin 1999 n° 99.285 et du 3 décembre 1999 n° 99.574.
La société ... anonyme par actes authentiques en date du 29 avril 1997 et du 4 août 1998 dûment approuvés par deux arrêtés ministériels en date du 22 juin 1999 n° 99.285 et du 3 décembre 1999 n° 99.574.
La société ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Loi n° 1.247 du 21 décembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains textes de valeur législative.
de 15.000 à 60.000
de 2.250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à ... 3 ... .250 à 9.000
Chiffre 3
de 60.000 à 120.000
de 9.000 à 18.000
Chiffre 4
de 120.000 à 600.000
de 18.000 à 90.000
29 Chiffre 1
de 100 à 500
de 15 à 75
Chiffre 2
de 500 à 1.400
de 75 à ... Loi n° 1.247 du 21 décembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certains textes de valeur législative. ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «I.M. 2S CONCEPT»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monte-Carlo
.726) actions de DIX (10) euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.454, 46.530 à 46.631 et 49.030 à 50 ... .726) actions de DIX (10) euros chacune entièrement libérées.
Les actions numérotées 1 à 3, 7.095 à 7.678, 9.103 à 18.605, 19.571 à 22.136, 31.310 à 32.615, 44.371 à 44.454, 46.530 à 46.631 et 49.030 à 50 ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 22 juin, à 20 h 30,
Récital d'orgue par Marie-France Heckmann (organiste, titulaire de l'orgue Silbermann de Molsheim en Alsace), dans le ...
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 22 juin, à 20 h 30,
Récital d'orgue par Marie-France Heckmann (organiste, titulaire de l'orgue Silbermann de Molsheim en Alsace), dans le ...
Journal n°8646
du 9 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2123 du 5 juin 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 63-170 du 10 ... Arrêté Municipal n° 2023-2123 du 5 juin 2023 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑391 du 5 juillet 2024 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er mai 2024.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... l'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l ... Arrêté Ministériel n° 2024‑391 du 5 juillet 2024 fixant les tranches de rémunération et les montants mensuels de l'allocation de soutien de famille versée aux fonctionnaires et agents de l'État et de ...
Journal n°8485
du 8 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-344 du 30 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-531 du 12 décembre 1994 portant application des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 11.321 du 1er août 1994 concernant les délits de conduite d'un véhicule en état d'ivresse et sous l'empire d'un état alcoolique.
JO 8.485_ANNEXE I_AM 2020-344_FICHE A.pdf JO 8.485_ANNEXE II_ AM 2020-344_FICHES B et C.pdf ... » mentionné à l'article 7 de ladite ordonnance est fixé en annexe II. ».
Art. 3.
Au premier alinéa de l'article 5 de l'arrêté ministériel n° 94-531 du 12 décembre 1994, susvisé, les mots « 391-1 et 391 ... Gouvernement en date du 22 avril 2020 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Dans l'intitulé de l'arrêté ministériel n° 94-531 du 12 décembre 1994, susvisé, les mots « n° 11.321 du 1er août 1994 concernant les délits de ... Arrêté Ministériel n° 2020-344 du 30 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 94-531 du 12 décembre 1994 portant application des dispositions de l'Ordonnance Souveraine n° 11.321 du 1er août 1994 ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
La Semaine en Principauté
Le 7 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Musique Cubaine avec Los Soneros, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de ...
Le 7 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de Musique Cubaine avec Los Soneros, organisé par la Mairie de Monaco.
Le 9 juillet, de 19 h 30 à 22 h,
« Les Musicales » - Concert de ...
Journal n°7934
du 16 octobre 2009
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE S.A.R.L. CREAPLAN
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 4 mars 2009, enregistré à Monaco, le 4 mars 2009, F°/Bd 113 R case 3 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce.
Suivant acte sous seing privé en date à Monaco du 4 mars 2009, enregistré à Monaco, le 4 mars 2009, F°/Bd 113 R case 3 ...
Journal n°7955
du 12 mars 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS» au capital de 30.000 euros
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
’article quatre (4) des statuts de la société à responsabilité limitée dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS», ayant siège social à Monaco, 9, avenue des Castelans, comme suit :
«Article 4.
Objet Social ... ’article quatre (4) des statuts de la société à responsabilité limitée dénommée «VELMAR YACHT BROKERS & AGENTS», ayant siège social à Monaco, 9, avenue des Castelans, comme suit :
«Article 4.
Objet Social ...
Journal n°8361
du 22 décembre 2017
La Semaine en Principauté
janvier 2018,
3e Trophée du Rocher, compétition de danse sportive organisée par l'A.S. Monaco Danse Sportive.
Quai Antoine Ier
Le 31 décembre, à 9 h,
Départ du rallye raid africain « Africa Eco Race ... : Monaco - Le Portel.
Le 14 janvier 2018, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Limoges.
Espace Léo Ferré
Le 22 décembre, à 19 h,
10th Monaco Boxing Challenge.
Le 6 janvier 2018,
3e Trophée du ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Gérance Libre - Deuxième Insertion
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Par acte sous seing privé, en date à Monte-Carlo du 22 novembre 2017, enregistré à Monaco, le 3 janvier 2018 sous le numéro 158084 F° 2, Case 9, rédigé sous forme de convention de gérance libre,
La ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
CESSATION DES PAIEMENTS - SARL GROUP MONACO CONSTRUCTION « HOME STATE » - Siège social : 36, avenue de l'Annonciade - Tour Odéon Bloc B1 - Monaco
2021 et, sont invités conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9 ... 2021 et, sont invités conformément à l'article 463 du Code de commerce, à remettre ou à adresser sous pli recommandé avec accusé de réception, à M. Jean-Paul SAMBA, Syndic, Stade Louis II - Entrée F - 9 ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT
Audience du 17 novembre 2014 - Lecture du 25 novembre 2014
’Etat des 22 octobre et 9 décembre 2013 rejetant les recours hiérarchiques formés contre cette décision.
En la cause de :
- M. MS,
admis au bénéfice de l’assistance judiciaire par décision du Bureau n° 107 ... ’Etat des 22 octobre et 9 décembre 2013 rejetant les recours hiérarchiques formés contre cette décision.
En la cause de :
- M. MS,
admis au bénéfice de l’assistance judiciaire par décision du Bureau n° 107 ...
Journal n°8561
du 22 octobre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-4073 du 12 octobre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2021.
° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... ° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des ... Arrêté Municipal n° 2021-4073 du 12 octobre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2021. ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Eglise Saint-Nicolas - Foyer Paroissial
Le 2 décembre, de 20 h à 22 h,
Conférence sur le thème « Le destin tragique des innocents : Œdipe et Antigone » par l ... 20 h 30,
Le 3 décembre, à 21 h,
Le 4 décembre, à 16 h 30,
« Lapidée », comédie dramatique de Jean Cholletnaguel avec Karim Bouziouane, Pauline Klaus et Nathalie Pfeiffer.
Les 8 et 9 décembre, à 20 h 30 ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-414 du 9 juin 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rhone Multi Family Office », en abrégé « Rhone M.F.O. », au capital de 150.000 euros.
'acte en brevet en date du 22 mars 2021.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire ... 'acte en brevet en date du 22 mars 2021.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire ... Arrêté Ministériel n° 2021-414 du 9 juin 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rhone Multi Family Office », en abrégé « Rhone M.F.O. », au ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-466 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société "UAP VIE"à la société "AXA ASSURANCES VIE"
'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-465 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société "UAP VIE" à la société"AXA CONSEIL VIE"
les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 9 ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°7410
du 1 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-467 du 28 septembre 1999 approuvant le transfert d'une partie du portefeuille de contrats d'assurance de la société"UAP VIE" à la société "AXA COLLECTIVES"
les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ;
Vu l ... 'assurances sur les contrats par elles passés ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la réglementation des assurances signée à Paris le 18 mai 1963 ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-580 du 7 novembre 2022 fixant les catégories d'emplois permanents et établissant les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace.
'Ordonnance Souveraine n° 7.464 du 28 juillet 1982, modifiée, susvisée, sont répartis en trois catégories, désignées dans l'ordre hiérarchique décroissant, respectivement par les lettres A, B et C, et en corps au sein de ... Arrêté Ministériel n° 2022-580 du 7 novembre 2022 fixant les catégories d'emplois permanents et établissant les échelles indiciaires de traitement applicables au personnel de service du Centre ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet à 21 h,
Comédie Musicale « West Side Story ».
Fort Antoine
Le 8 juillet à 21 h 30,
« la Nuit des rois » de William Shakespeare par la Compagnie du Matamore ... Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet à 21 h,
Comédie Musicale « West Side Story ».
Fort Antoine
Le 8 juillet à 21 h 30,
« la Nuit des rois » de William Shakespeare par la Compagnie du Matamore ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-364 du 14 mai 2021 réglementant l'accès au port de la Condamine à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de F1 2021.
personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre ... personnes présentant un risque ou des signes d'infection potentielle par le virus 2019-nCoV, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre ... Arrêté Ministériel n° 2021-364 du 14 mai 2021 réglementant l'accès au port de la Condamine à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de F1 2021. ...
Journal n°8622
du 23 décembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-720 du 14 décembre 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 91ème Rallye Automobile de Monte- Carlo et du 25ème Rallye Monte-Carlo Historique.
16 heures 30 à 20 heures 30, du jeudi 19 janvier 2023 à 21 heures 45 au vendredi 20 janvier 2023 à 2 heures 30, le vendredi 20 janvier 2023 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 heures ... janvier 2023 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 heures 30, le samedi 21 janvier 2023 de 5 heures 30 à 8 heures 30 et du samedi 21 janvier 2023 à 19 heures 30 au dimanche 22 janvier 2023 à ... Arrêté Ministériel n° 2022-720 du 14 décembre 2022 portant réglementation de la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 91ème Rallye Automobile de ...
Journal n°7578
du 20 décembre 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
La Semaine en Principauté
'ESAP-Pavillon Bosio.
Du 6 juillet au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Du 14 juillet au 10 septembre, de 10 h à 20 h ... 'ESAP-Pavillon Bosio.
Du 6 juillet au 3 septembre, de 9 h à 19 h,
Exposition « L'Univers du Loup » en partenariat avec le Parc Alpha, Les loups du Mercantour.
Grimaldi Forum
Du 14 juillet au 10 septembre, de 10 h à 20 h ...
Journal n°8091
du 19 octobre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3140 du 16 octobre 2012 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l’occasion de la course à pied «Challenge Run» organisée dans le cadre de la 30ème Conférence Européenne de l’Académie Nationale du FBI
heures 30 à 07 heures 30, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et son n° 22.
Art. 3.
A l’occasion de cette ... heures 30 à 07 heures 30, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie aval, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et son n° 22.
Art. 3.
A l’occasion de cette ...
Journal n°8382
du 18 mai 2018
La Semaine en Principauté
.
Espace Léo Ferré
Le 30 mai, à 15 h 30,
Concert Jeune Public par les élèves de l'Académie Rainier III.
Espace Fontvieille
Jusqu'au 19 mai,
Monte-Carlo Fashion Week.
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e ... 15 h 30,
Concert Jeune Public par les élèves de l'Académie Rainier III.
Espace Fontvieille
Jusqu'au 19 mai,
Monte-Carlo Fashion Week.
Le 3 juin, de 9 h 30 à 18 h 30,
51e Concours International de ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Sporting Monte-Carlo
Le ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Sporting Monte-Carlo
Le ...
Journal n°8353
du 27 octobre 2017
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
concession expirée. La liste desdites concessions est affichée à la Mairie et aux conciergeries du Cimetière.
CONCESSIONNAIRE
LIEU
N°
TYPE
ADDA ANDRÉ
CHÈVREFEUILLE
303
Case Basse ... .0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:19.55pt'>
LIEU
padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:19.55pt'>
N°
none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:19.55pt'>
TYPE
padding:5.65pt 1.4pt 5.65pt 4.0pt;height:22.7pt ...
Journal n°7977
du 13 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2513 du 10 août 2010 réglementant la circulation des piétons, la circulation et le stationnement des véhicules, à l’occasion du 20ème Monaco Yacht Show 2010
l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9.
Durant cette période, les véhicules liés à l’organisation du 20ème Monaco Yacht Show sont autorisés à stationner ... l’avenue J.F. Kennedy, côté aval, dans sa partie comprise entre les n° 3 et n° 9.
Durant cette période, les véhicules liés à l’organisation du 20ème Monaco Yacht Show sont autorisés à stationner ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-178 du 3 mars 2003 fixant les conditions d'importation
et d'exportation des médicaments vétérinaires.
Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ... Vu la loi n° 1.257 du 12 juillet 2002 sur le médicament vétérinaire ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.713 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments vétérinaires ;
Vu l ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Modification aux statuts - "BLANCHISSERIE-TEINTURERIE DU LITTORAL"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 2 (objet social) et 3 (siège social) des statuts qui deviennent :
"ARTICLE 2"
"La société a pour objet, l'activité de teinturerie ... , à Monte-Carlo, ont décidé de modifier les articles 2 (objet social) et 3 (siège social) des statuts qui deviennent :
"ARTICLE 2"
"La société a pour objet, l'activité de teinturerie ...
Journal n°8644
du 26 mai 2023
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Palais Princier
Le 10 juin, à 22 h,
Spectacle Son & Lumières à l’occasion des 4èmes Rencontres des Sites historiques Grimaldi de Monaco.
Monaco-Ville
Le 31 ... et au « Junior Challenge ».
La Note Bleue
Le 27 mai, à 21 h,
Concert de Stella & The Longos.
Le 2 juin, à 21 h,
Concert de Bolero & The African Groove.
Le 3 juin, à 21 h,
Concert de Beauly Grace.
Les 9 ...