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Journal n°8583
du 25 mars 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 17 février 2022 - Lecture du 4 mars 2022
’il ressort des pièces du dossier que M. F. J. a adressé, le 26 novembre 2019, à la Direction de la Sûreté Publique une demande de renouvellement de sa carte de séjour de résident ordinaire ; que, par une ... des pièces du dossier que M. F. J. a adressé, le 26 novembre 2019, à la Direction de la Sûreté Publique une demande de renouvellement de sa carte de séjour de résident ordinaire ; que, par une décision ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 17 février 2022 - Lecture du 4 mars 2022 ...
Journal n°7379
du 26 février 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.893 du 18 février 1999 modifiant l'ordonnance souveraine n° 9.641 du 5 décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur
décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d ... .641 du 5 décembre 1989 relative à la conduite des navires de plaisance à moteur, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 décembre 1998 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-589 du 8 novembre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l'accessibilité du cadre bâti.
relative à l’accessibilité du cadre bâti ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 ... à l'accessibilité du cadre bâti ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 ... Arrêté Ministériel n° 2022-589 du 8 novembre 2022 portant modification de l'arrêté ministériel n° 2017-893 du 21 décembre 2017 portant application de la loi n° 1.441 du 5 décembre 2016 relative à l ...
Journal n°0256
du 3 mai 1863
Helbéek.
dose
Une ordonnance souveraine en date du 22 avril nomme, pour 3 ans, Marguilliers de la Paroisse de Monaco :N
MM. le Lieut-Colonel Antoine Bel lando. Jean-Baptiste Muratore
Philibert ...
Journal n°8025
du 15 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-383 du 8 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
(Verkhubinsk), Kazakhstan oriental, République socialiste soviétique du Kazakhstan, URSS. Nationalité : russe. Passeport n°: a) 43 n° 1600453, b) 535884942 (passeport étranger russe), c) 35388849 (passeport ... (Verkhubinsk), Kazakhstan oriental, République socialiste soviétique du Kazakhstan, URSS. Nationalité : russe. Passeport n°: a) 43 n° 1600453, b) 535884942 (passeport étranger russe), c) 35388849 (passeport ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-406 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’ancien régime iraquien
trouvaient hors d’Iraq à la date du 22 mai 2003. Ils sont également tenus de procéder au gel des fonds et des ressources économiques de l’ancien Président Saddam Hussein, des hauts responsables de son régime ... trouvaient hors d’Iraq à la date du 22 mai 2003. Ils sont également tenus de procéder au gel des fonds et des ressources économiques de l’ancien Président Saddam Hussein, des hauts responsables de son régime ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL - L.P.M. S.A.R.L
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : 28, boulevard Princesse Charlotte - Monaco
A la suite de l’assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement des associés en date du 22 novembre 2010, enregistrée le 6 décembre 2010, F°/Bd 702, Case 4, il a été décidé le transfert du ... A la suite de l’assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement des associés en date du 22 novembre 2010, enregistrée le 6 décembre 2010, F°/Bd 702, Case 4, il a été décidé le transfert du ...
Journal n°8650
du 7 juillet 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - extrait - Audience du 9 juin 2023 - Lecture du 23 juin 2023
avant le 1er septembre 1947 ; qu’à la suite du décès de J. G. le 3 avril 2020, le Tribunal de première instance, après avoir autorisé XXXX, en tant qu’administratrice judicaire des biens de M. P. R ... 1947 ; qu'à la suite du décès de J. G. le 3 avril 2020, le Tribunal de première instance, après avoir autorisé XXXX, en tant qu'administratrice judicaire des biens de M. P. R., fils de Mme G., à ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - extrait - Audience du 9 juin 2023 - Lecture du 23 juin 2023 ...
Journal n°4020
du 29 novembre 1934
discutés. C'est ainsi que l'augmentation du tonnage de certains navires à pèlerins n'est pas favorable aux opérations de débarquement et à l'hébergement à la station de Tor.
Des explications ont été ...
Journal n°7452
du 21 juillet 2000
Loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 relative aux professions d'expert-comptable et de comptable agréé.
des droits de vote ;
2° - les statuts subordonnent l'admission de tout nouvel actionnaire à l'agrément préalable de l'assemblée générale des actionnaires ;
3° - le Président du Conseil d ... chiffres 1°, 2° ou 3° du présent article cesse d'être remplie, l'intéressé entendu ou dûment appelé à fournir ses observations.
Art. 6.
Les experts-comptables sont seuls habilités à exercer les ...
Journal n°8623
du 30 décembre 2022
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 17 novembre 2022 - Lecture du 2 décembre 2022
Premier.
Les décisions du 8 mars 2021 et du 22 novembre 2021 du Directeur de la Sûreté Publique sont annulées.
Art. 2.
Les dépens sont mis à la charge de l’État.
Art. 3.
Expédition de la présente ... .
Les décisions du 8 mars 2021 et du 22 novembre 2021 du Directeur de la Sûreté Publique sont annulées.
Art. 2.
Les dépens sont mis à la charge de l'État.
Art. 3.
Expédition de la présente décision sera ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 17 novembre 2022 - Lecture du 2 décembre 2022 ...
Journal n°8029
du 12 août 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-445 du 4 août 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
) (également connu sous le nom de Al-Gama’a al-Islamiyya, IG)
8. Ýslami Büyük Doðu Akýncýlar Cephesi - Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C)
9. Hamas (y compris Hamas-Izz al-Din al ... ) (également connu sous le nom de Al-Gama’a al-Islamiyya, IG)
8. Ýslami Büyük Doðu Akýncýlar Cephesi - Front islamique des combattants du Grand Orient (IBDA-C)
9. Hamas (y compris Hamas-Izz al-Din al ...
Journal n°8331
du 26 mai 2017
A Business Center en abrégé « A.B.C. » - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 mars 2017, enregistré à Monaco le 22 mars 2017, Folio Bd ...
Journal n°3973
du 4 janvier 1934
croisières du Prince, certaines ont conduit à des résultats pratiques d'une haute utilité pour guider les pêcheurs du large Vers les bancs de poissons : c'est là une tentative intéressante pour organiser cette ...
Journal n°7949
du 29 janvier 2010
CESSION DE BRANCHE D’ACTIVITE DE FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO” au capital de 15.000 € avec siège 9 rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA” au ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO” au capital de 15.000 € avec siège 9 rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA” au ...
Journal n°7950
du 5 février 2010
CESSION DE BRANCHE D’ACTIVITE DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 €, avec siège 9, rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA”, au ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, les 22 et 25 janvier 2010, la “S.N.C. IVALDI & FINELLO”, au capital de 15.000 €, avec siège 9, rue Saige à Monaco, a cédé à la “S.A.M. A ROCA”, au ...
Journal n°7690
du 11 février 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'Elisabeth Wessel, styliste de haute couture sur le thème " Life is a Circus ".
LE METROPOLE
jusqu'au 26 février, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h et le samedi de 16 h à 20 h,
" Peintures à l'huile " de ... 'Elisabeth Wessel, styliste de haute couture sur le thème " Life is a Circus ".
LE METROPOLE
jusqu'au 26 février, du mardi au vendredi de 15 h à 20 h et le samedi de 16 h à 20 h,
" Peintures à l'huile " de ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.272 du 12 avril 2013 modifiant les articles O.700-2, O.700-3 et O.700-4 du Code de la mer relatifs à la police des eaux
marche, pendant la période du 1er mai au 30 octobre, en dehors du chenal traversier délimité à cet effet.
3- Dans une zone comprise entre l’extrémité Est du solarium de la digue Rainier III et la pointe ... marche, pendant la période du 1er mai au 30 octobre, en dehors du chenal traversier délimité à cet effet.
3- Dans une zone comprise entre l’extrémité Est du solarium de la digue Rainier III et la pointe ...
Journal n°7830
du 19 octobre 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2007, enregistré le nommé :
- G. T., né le 18 avril 1984 à KRAPOWICE - Pologne, de E. et de J. de nationalité polonaise, sans ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 22 juin 2007, enregistré le nommé :
- G. T., né le 18 avril 1984 à KRAPOWICE - Pologne, de E. et de J. de nationalité polonaise, sans ...
Journal n°7963
du 7 mai 2010
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
, le mardi 1er juin 2010, à 9 heures, sous la prévention d’usage d’attestations faisant état de faits matériellement inexacts.
Délit prévu et réprimé par les articles 103 et
103-3° du Code pénal ... , le mardi 1er juin 2010, à 9 heures, sous la prévention d’usage d’attestations faisant état de faits matériellement inexacts.
Délit prévu et réprimé par les articles 103 et
103-3° du Code pénal ...
Journal n°7347
du 17 juillet 1998
LOCAUX VACANTS
cet appartement court du 8 au 27 juillet 1998.
- 9, rue Princesse Antoinette - 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains.
Le loyer mensuel est de 3.253,08 F.
Le délai d ... cet appartement court du 8 au 27 juillet 1998.
- 9, rue Princesse Antoinette - 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, salle de bains.
Le loyer mensuel est de 3.253,08 F.
Le délai d ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Ordonnance Souveraine n° 10.601 du 7 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.
’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons ... 'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 3 avril 2024 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné ... Ordonnance Souveraine n° 10.601 du 7 juin 2024 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique. ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
La Semaine en Principauté
, piano.
Le 9 avril, à 18 h,
Saison 22/23 de l’Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Au cœur du romantisme », concert symphonique sous la ... Life et le Capitole majestueux de A Mirror on Which to Dwell, c'est un véritable panorama sonore des États-Unis du siècle passé qui nous est donné à entendre.
Le 5 avril, à 20 h,
Saison 22/23 de l ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
La Semaine en Principauté
'artifice (Espagne), organisé par la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 22 h 30 : ciné-concert « La folle histoire du cinéma ».
Le 3 août, à 21 h 30,
« Monaco Art en Ciel », concours international de feux d ... la Mairie de Monaco. À 20 h 30 et à 22 h 30 : ciné-concert « La folle histoire du cinéma ».
Le 3 août, à 21 h 30,
« Monaco Art en Ciel », concours international de feux d'artifice (Angleterre ...
Journal n°7530
du 18 janvier 2002
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Pagnanelli.
EGLISE SAINTE-DEVOTE
le 26 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions
à 19 h,
Festivités de la Sainte-Dévote : Salut du Très Saint Sacrement suivi de l ... Pagnanelli.
EGLISE SAINTE-DEVOTE
le 26 janvier, à 9 h 30,
Festivités de la Sainte-Dévote : Messe des Traditions
à 19 h,
Festivités de la Sainte-Dévote : Salut du Très Saint Sacrement suivi de l ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Tour de garde des médecins généralistes - 4e trimestre 2005.
Octobre
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
29 et 30
Samedi ...
Octobre
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr TRIFILIO
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr DE SIGALDI
29 et 30
Samedi ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Tour de garde des médecins généralistes 4ème trimestre 2011
OCTOBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
29 et 30
Samedi ...
OCTOBRE
1 et 2
Samedi-Dimanche
Dr SELLAM
8 et 9
Samedi-Dimanche
Dr SAUSER
15 et 16
Samedi-Dimanche
Dr LANTERI-MINET
22 et 23
Samedi-Dimanche
Dr ROUGE
29 et 30
Samedi ...
Journal n°8651
du 14 juillet 2023
MIRABEAU - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 21 novembre 2022 et 3 avril 2023, enregistrés à Monaco les 22 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date des 21 novembre 2022 et 3 avril 2023, enregistrés à Monaco les 22 ... S.A.R.L. ... MIRABEAU - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier.
disposition par la Mairie :
• Chalet 4 m x 2 m : 850,00 € T.T.C.
** Tarifs des occupations s’appliquant à l’ensemble des participants :
- Occupation au sol (plafonné à 125 m² pour chaque unité ... :
- Occupation au sol (plafonné à 125 m² pour chaque unité) : 14,50 € /m² T.T.C.
- Droit fixe :
• Pour les structures alimentaires privées : 3.200,00 € T.T.C.
• Pour les manèges (ou ... Appel à candidature ... Appel à candidature pour l'exploitation de chalets alimentaires appartenant à la Mairie, de structures alimentaires privées et de manèges (ou attractions) sur le site du Quai Albert Ier. ...
Journal n°3295
du 1 mars 1921
de choeur, cependant que la Maîtrise de la Cathédrale entonne l'Ecce Sacerclotes, à 3 voix du Maître Perruchot.
Pendant tout le parcours, la Musique Municipale, dirigée par M. Argaing, fait entendre ...