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Journal n°8625
du 13 janvier 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-13 du 5 janvier 2023 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés.
Principauté pour les périodes suivantes :
- du 19 janvier 2023 à 14 heures au 22 janvier 2023 à 20 heures, à l’occasion du Rallye automobile Monte-Carlo ;
- du 26 janvier 2023 à 18 heures au 27 janvier 2023 ... Principauté pour les périodes suivantes :
- du 19 janvier 2023 à 14 heures au 22 janvier 2023 à 20 heures, à l'occasion du Rallye automobile Monte-Carlo ;
- du 26 janvier 2023 à 18 heures au ... Arrêté Ministériel n° 2023-13 du 5 janvier 2023 portant réglementation du survol de l'espace aérien monégasque par des engins volants télépilotés. ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Loi n° 1.246 du 21 décembre 2001 prononçant au quartier des Spélugues la désaffectation de parcelles du domaine public de l'Etat.
2001, ci-annexé.
Art. 3.
Est également prononcée, au quartier des Spélugues, en application de l'article 33 de la Constitution, la désaffectation, au-dessus de la cote + 22,80 et jusqu'à la cote + 26 ... prononcée, au quartier des Spélugues, en application de l'article 33 de la Constitution, la désaffectation, au-dessus de la cote + 19,05 et jusqu'à la cote + 22,80 NGM, de deux parcelles du domaine public de ... Loi n° 1.246 du 21 décembre 2001 prononçant au quartier des Spélugues la désaffectation de parcelles du domaine public de l'Etat. ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007‑256 du 27 ... Arrêté Municipal n° 2024‑1923 du 9 avril 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Débats 1953
du 31 décembre 1953
'offrira peut-être pas d'inconvénient niais je préfère être prudent. C'est pourquoi je formule des réserves sur l'article 3.
Je tiens aussi à attirer l'attention du Conseil sur les difficultés que provoquera un ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
La Semaine en Principauté
enfants « La Magitrolette ».
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, à 20 h 30 et à 22 h 20,
Concert avant et après le tir ... enfants « La Magitrolette ».
Grimaldi Forum
Du 9 au 13 juillet,
Du 16 au 20 juillet,
Ateliers culturels pour les enfants.
Port de Monaco
Le 21 juillet, à 20 h 30 et à 22 h 20,
Concert avant et après le tir ...
Journal n°2612
du 28 juillet 1908
MONACO
.8118181111•••^
Dans son audience du 23 juillet 1908, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes :
JOURNAL bE MONACO
C. R., né le 22 septembre 1868, à Moncalvo Monferrato ...
Journal n°7485
du 9 mars 2001
Dissolution anticipée -
"INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE DE MATERIEL ET D'OUTILLAGE
en abrégé "S.I.C.M.O." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
COMMERCIALE DE MATERIEL ET D'OUTILLAGE" en abrégé "S.I.C.M.O.", réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité :
a) De procéder à la dissolution anticipée de la société à compter du ... COMMERCIALE DE MATERIEL ET D'OUTILLAGE" en abrégé "S.I.C.M.O.", réunis en assemblée générale extraordinaire, ont décidé, à l'unanimité :
a) De procéder à la dissolution anticipée de la société à compter du ...
Journal n°8599
du 15 juillet 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.288 du 3 juin 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
:
Article Premier.
M. Sead Selimovic, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 22 juillet 2022.
Art. 2.
L’honorariat est ... 3 ... pensions de retraite des fonctionnaires, des magistrats et de certains agents publics, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 9.229 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la ... Ordonnance Souveraine n° 9.288 du 3 juin 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°8618
du 25 novembre 2022
Ordonnance Souveraine n° 9.540 du 11 novembre 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat.
’un Commandant de Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’État ;
Avons Ordonné et ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2022 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons ... Ordonnance Souveraine n° 9.540 du 11 novembre 2022 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite et lui conférant l'honorariat. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-145 du 19 mars 2001 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2001/2002
mai 2002
- Ascension
jeudi 9 mai 2002
- Pentecôte
lundi 20 mai 2002
- Grand Prix Automobile
du mercredi 22 mai 2002 après la classe au lundi 27 mai 2002 au matin
- Fête Dieu ...
mercredi 1er mai 2002
- Ascension
jeudi 9 mai 2002
- Pentecôte
lundi 20 mai 2002
- Grand Prix Automobile
du mercredi 22 mai 2002 après la classe au lundi 27 mai 2002 au matin
- Fête Dieu ... Arrêté Ministériel n° 2001-145 du 19 mars 2001 portant fixation du calendrier des vacances scolaires pour l'année 2001/2002 ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.258 du 18 septembre 2020 portant application de la loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons, publiée au Journal de Monaco du 25 septembre 2020.
’Émetteur en conformité avec la loi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruption, modifiée, et les textes pris pour son application ... ) Engagement de l'émetteur de ne pas modifier à compter de la délivrance du label par le Ministre d'État, les conditions de l'offre de jetons.
border-top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
2 ... Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 8.258 du 18 septembre 2020 portant application de la loi n° 1.491 du 23 juin 2020 relative aux offres de jetons, publiée au Journal de Monaco du 25 septembre 2020. ...
Journal n°7478
du 19 janvier 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7482
du 16 février 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7479
du 26 janvier 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7481
du 9 février 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... domaniaux de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7480
du 2 février 2001
LOCATION D'APPARTEMENTS DOMANIAUX AU C.I.S. DU BOULEVARD DU JARDIN EXOTIQUE
de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ... de récupération) qu'elles peuvent, à compter du lundi 22 janvier 2001, poser leur candidature au moyen d'un formulaire à retirer aux guichets de ladite Direction, 24, avenue du Gabian à Monaco ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Communiqué n° 98-55 du 19 octobre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de détail de l'habillement et des articles textiles applicable à compter du 1er novembre 1998
Catégorie 7
7 500
Catégorie 8
7 750
Primes d'ancienneté inchangées.
CADRES
Catégorie A1
8 650
Catégorie A2
9 250
Catégorie B
10 200
Catégorie C
11 500
Catégorie D
13 000 ...
Catégorie 7
7 500
Catégorie 8
7 750
Primes d'ancienneté inchangées.
CADRES
Catégorie A1
8 650
Catégorie A2
9 250
Catégorie B
10 200
Catégorie C
11 500
Catégorie D
13 000 ...
Journal n°8703
du 12 juillet 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑389 du 5 juillet 2024 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études.
selon la réglementation en vigueur du pays où celle‑ci est dispensée : la liste de ces établissements est fixée par arrêté ministériel ;
f) la préparation des concours français de l’enseignement (C.A ... être poursuivie à temps plein ou dans le cadre de l'apprentissage ;
c) tous les diplômes de niveau 3 (CAP) et niveau 4 (Baccalauréat) relevant d'autres ministères que le Ministère français de l ... Arrêté Ministériel n° 2024‑389 du 5 juillet 2024 approuvant le règlement d'attribution des bourses d'études. ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
-Dévote.
Le 26 janvier à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco – Accueil ... -Dévote.
Le 26 janvier à 19 h,
Salut du Très Saint-Sacrement suivi de l’embrasement de la Barque Symbolique sur le parvis de l’Eglise Sainte-Dévote.
Le 27 janvier à 9 h 45,
Cathédrale de Monaco – Accueil ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-104 du 24 février 2012 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-532 du 21 octobre 2003 relatif à l’organisation et au déroulement des contrôles antidopage
’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-532 du 21 octobre 2003 relatif à l’organisation et au déroulement des contrôles antidopage, modifié ;
Vu l’ordonnance souveraine ... ’ordonnance souveraine n° 3.684 du 24 février 2012 ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-532 du 21 octobre 2003 relatif à l’organisation et au déroulement des contrôles antidopage, modifié ;
Vu l’ordonnance souveraine ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004
relative aux conditions de location de certains locaux à usage
d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
publication de la présente insertion.
Monaco, le 26 octobre 2007.
OFFRE DE LOCATION
D'un appartement situé au 3, avenue du Port à Monaco, 2ème étage centre, composé de deux pièces, d'un superficie de ... publication de la présente insertion.
Monaco, le 26 octobre 2007.
OFFRE DE LOCATION
D'un appartement situé au 3, avenue du Port à Monaco, 2ème étage centre, composé de deux pièces, d'un superficie de ...
Journal n°7456
du 18 août 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
THEATRE DU FORT ANTOINE
le 21 août, à 21 h,
Spectacle d'humour musical par l'ensemble Odyssée - Couleurs cuivres.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano ... THEATRE DU FORT ANTOINE
le 21 août, à 21 h,
Spectacle d'humour musical par l'ensemble Odyssée - Couleurs cuivres.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
tous les soirs à partir de 22 h,
Piano ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 - Show avec Roger Hodgson.
Le 27 juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 - Show avec Michel Sardou.
Bastion du Fort Antoine
Le 22 juillet à 21 h 30 ... juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 - Show avec Roger Hodgson.
Le 27 juillet à 20 h 30,
Sporting Festival 2013 - Show avec Michel Sardou.
Bastion du Fort Antoine
Le 22 juillet à 21 h 30 ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
PARQUET GENERAL
(Exécution de l'article 374 du Code de Procédure Pénale)
refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
... refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l'ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964.
Pour extrait :
P/Le Procureur Général,
Le Secrétaire Général,
B. ZABALDANO.
...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
en état de récidive légale.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 et 40 alinéa 2 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur ... en état de récidive légale.
Délit prévu et réprimé par les articles 22 et 23 de l’ordonnance souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964 et 40 alinéa 2 du Code pénal.
Pour extrait :
P/Le Procureur ...
Journal n°8260
du 15 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-1 du 7 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme, modifié
islamique » - « GI »).
7. « Ýslami Büyük Doðu Akýncýlar Cephesi » - « IBDA-C » (« Front islamique des combattants du Grand Orient »).
8. « Hamas », y compris le « Hamas-Izz al-Din al-Qassem ».
9. « Hizballah ... 3 ... -Islamiyya ») (« Groupe islamique » - « GI »).
7. « Ýslami Büyük Doðu Akýncýlar Cephesi » - « IBDA-C » (« Front islamique des combattants du Grand Orient »).
8. « Hamas », y compris le « Hamas-Izz al-Din al-Qassem ».
9 ... Arrêté Ministériel n° 2016-1 du 7 janvier 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux ...
Journal n°7605
du 27 juin 2003
Société en Nom Collectif "S.N.C. SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
sont "S.N.C. SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ" et la dénomination commerciale est "RIVIERA PHOTO".
La durée de la société est de 50 années à compter du 15 mai 2003.
Son siège est fixé 22 bis, rue Grimaldi ... sont "S.N.C. SNEOUAL-LAMBERT-SANCHEZ" et la dénomination commerciale est "RIVIERA PHOTO".
La durée de la société est de 50 années à compter du 15 mai 2003.
Son siège est fixé 22 bis, rue Grimaldi ...
Journal n°7906
du 3 avril 2009
PARQUET GENERAL
(Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 février 2009, enregistré, le nommé :
- F. M., né le 10 juin 1966 à Antibes (06), de nationalité française, ayant demeuré c/Mme F., 9 ... Suivant exploit de Me Claire NOTARI, Huissier, en date du 9 février 2009, enregistré, le nommé :
- F. M., né le 10 juin 1966 à Antibes (06), de nationalité française, ayant demeuré c/Mme F., 9 ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
La Semaine en Principauté
Paloma)
Du 20 février au 22 juin, de 10 h à 18 h,
Exposition «Richard Artschwafer !».
Musée d’Anthropologie Préhistorique
Jusqu’au 28 février, de 9 h à 17 h,
Exposition sur le thème «Dessine-moi un ... Paloma)
Du 20 février au 22 juin, de 10 h à 18 h,
Exposition «Richard Artschwafer !».
Musée d’Anthropologie Préhistorique
Jusqu’au 28 février, de 9 h à 17 h,
Exposition sur le thème «Dessine-moi un ...