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Journal n°7838
du 14 décembre 2007
Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire
Séance Publique du 15 décembre 2007
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE -
Séance publique du vendredi 15 mars 2002
Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ... Le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, conformément aux dispositions de l'article 10 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance publique, à la ...
Journal n°8151
du 13 décembre 2013
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 17 décembre 2013
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 16 juin 2014
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 juin ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 16 juin ...
Journal n°7591
du 21 mars 2003
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire -
Séance publique du mardi 25 mars 2003.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du lundi 17 mars ... Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire, à compter du lundi 17 mars ...
Journal n°7472
du 8 décembre 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le vendredi 15 décembre 2000
'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 décembre 2000, à 13 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier déposé par ... 'organisation communale, se réunira en séance publique, à la Mairie, le vendredi 15 décembre 2000, à 13 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Dossier déposé par ...
Journal n°8358
du 1 décembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mercredi 29 novembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Conformément aux dispositions des articles 11, 12, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se ...
Journal n°7436
du 31 mars 2000
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique le vendredi 31 mars 2000
Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance ... Le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, se réunira en séance ...
Journal n°7344
du 26 juin 1998
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION ORDINAIRE
Séance publique le lundi 29 juin 1998
réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 29 juin 1998, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Constitution d'une fondation ... réunira en séance publique, à la Mairie, le lundi 29 juin 1998, à 18 heures.
L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :
I
Constitution d'une fondation ...
Journal n°8166
du 28 mars 2014
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance Publique du 1er avril 2014
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Convocation du Conseil Communal - Session extraordinaire - Séance publique du mardi 7 mars 2017.
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en ...
Conformément aux dispositions des articles 11 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire se réunira en ...
Journal n°8373
du 16 mars 2018
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 mars 2018.
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
Convocation du conseil communal - Session ordinaire - Séance publique du mardi 26 juin 2012
Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ... Conformément aux dispositions des articles 10, 25 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°8360
du 15 décembre 2017
Convocation du Conseil Communal - Session ordinaire - Séance publique du 15 décembre 2017.
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
CONVOCATION DU CONSEIL COMMUNAL - SESSION EXTRAORDINAIRE
Séance publique du mardi 4 mai 1999
Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ... Conformément aux dispositions des articles 12 et 26 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, le Conseil Communal, convoqué en session extraordinaire, se réunira en séance ...