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Convocation du Conseil Communal - Session Ordinaire Séance Publique du 15 décembre 2007

  • N° journal 7838
  • Date de publication 14/12/2007
  • Qualité 98.7%
  • N° de page 2393
Conformément aux dispositions des articles 10 et 25 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée, le Conseil Communal, convoqué en session ordinaire à compter du 15 décembre 2007, se réunira en séance publique, à la Mairie, le mardi 18 décembre 2007 à 18 heures.

L'ordre du jour de cette session comprendra l'examen des affaires suivantes :

I. POINT SUR LE MARCHE DE LA CONDAMINE

II. INFORMATIONS SUR LES ELECTIONS NATIONALES 2008

III. SERVICE D'ACTIONS SOCIALES ET DE LOISIRS

- MISE EN OEUVRE D'UNE PROCEDURE DE CERTIFICATION DES CRECHES MUNICIPALES
- TARIFS CRECHES
- INFORMATION SUR LES INSCRIPTIONS EN CRECHES

IV. MODIFICATIONS D'ORGANIGRAMME

- SERVICE D'ACTIONS SOCIALES ET DE LOISIRS
- JARDIN EXOTIQUE

V. DENOMINATION DES VOIES ET ESPACES PUBLICS

VI. CONVENTION CONCERNANT LE TREFONDS DU PARC PRINCESSE ANTOINETTE

VII. ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

VIII. ILLUMINATIONS ET ANIMATIONS DE FIN D'ANNEE

IX. QUESTIONS DIVERSES.
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Version 2018.11.07.14