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Journal n°7973
du 16 juillet 2010
Séance Publique du lundi 14 décembre 2009 - 704ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2010 (suite) :
1) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services (p. 5.732).
Sect. 4 – Dépenses ... SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2010 (suite) :
1) Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 3 – Moyens des Services (p. 5.732).
Sect. 4 – Dépenses ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Séance Publique du mardi 12 octobre 2010 - 711ème séance
SOMMAIRE
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2010 :
1) Recettes (p. 6065).
2) Dépenses ordinaires :
Sect. 1 – Dépenses de Souveraineté (p. 6095 ... SOMMAIRE
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2010 :
1) Recettes (p. 6065).
2) Dépenses ordinaires :
Sect. 1 – Dépenses de Souveraineté (p. 6095 ...
Journal n°8050
du 6 janvier 2012
Séance Publique du Lundi 13 décembre 2010 - 715ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL (p. 6.436).
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2011 ... SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROPOSITIONS DE LOI DEPOSEES SUR LE BUREAU DU CONSEIL NATIONAL (p. 6.436).
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2011 ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Séance Publique du jeudi 15 décembre 2011 - 729 ème séance
SOMMAIRE
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2012 (suite) :
1 - Explications de vote (p. 7.656)
2 - Loi de Finances (p. 7.671)
II. DISCUSSION D’UN PROJET ... SOMMAIRE
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2012 (suite) :
1 - Explications de vote (p. 7.656)
2 - Loi de Finances (p. 7.671)
II. DISCUSSION D’UN PROJET ...
Journal n°7938
du 13 novembre 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 15 DECEMBRE 2008 - 691ème Séance
SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2009 (suite)
2° Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 1 - Dépenses de Souveraineté (p. 4788)
Sect. 2 - Assemblée ... SOMMAIRE
EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2009 (suite)
2° Dépenses ordinaires (suite) :
Sect. 1 - Dépenses de Souveraineté (p. 4788)
Sect. 2 - Assemblée ...
Journal n°7768
du 11 août 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 1ER AVRIL 2004 - 630ème Séance
SOMMAIRE
I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 884).
II. HOMMAGE A LA MEMOIRE DE MME ROXANE NOATNOTARI, ANCIEN CONSEILLER NATIONAL (p. 889).
III. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p ...
SOMMAIRE
I. RENOUVELLEMENT DU BUREAU DE L’ASSEMBLEE (p. 884).
II. HOMMAGE A LA MEMOIRE DE MME ROXANE NOATNOTARI, ANCIEN CONSEILLER NATIONAL (p. 889).
III. RENOUVELLEMENT DES SECRETAIRES (p ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Débats du Conseil National - 790ème séance publique du jeudi 1er décembre 2016
SOMMAIRE
I. DISCUSSION DE DEUX PROJETS DE LOI :
1 - Projet de loi, n° 932, relative à l’accessibilité du cadre bâti. (p. 522)
2 - Projet de loi, n° 938, modifiant certaines dispositions du Code ...
Journal n°8506
du 2 octobre 2020
Débats du Conseil National - 823ème Séance Publique du 24 juin 2019
modification de la loi n° 822 du 23 juin 1967 sur le repos hebdomadaire, modifiée (p. 3081).
2. Projet de loi, n° 990, relative à la retransmission et l’enregistrement des émissions de radiodiffusion ... Internet et adresse e-mail.style='font-size:8.5pt;font-family:TimesNewRomanPSMT;color:black'>[2] L'Émetteur doit obligatoirement être une personne morale immatriculée en Principauté de Monaco pour émettre ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
SEANCE PUBLIQUE DU 16 OCTOBRE 2008 - 686ème Séance
COMMISSIONS (p. 4385).
III. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 4386).
IV. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2008
Rapport du ... COMMISSIONS (p. 4385).
III. ETAT D’EXAMEN DE TOUS LES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT (p. 4386).
IV. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2008
Rapport du ...
Journal n°7771
du 1 septembre 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 24 SEPTEMBRE 2004 - 633ème Séance
SOMMAIRE
I. DEPOT DE DEUX PROJETS DE LOI (p. 1057).
II. DISCUSSION DE TROIS PROJETS DE LOI
1) Projet de loi, n° 785, portant approbation d’adhésion au statut du Conseil de l’Europe, adopté ...
SOMMAIRE
I. DEPOT DE DEUX PROJETS DE LOI (p. 1057).
II. DISCUSSION DE TROIS PROJETS DE LOI
1) Projet de loi, n° 785, portant approbation d’adhésion au statut du Conseil de l’Europe, adopté ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
SEANCE PUBLIQUE DU 27 NOVEMBRE 2003 - 622ème Séance
décembre 1992 relative à la nationalité (p. 332).
3° - Projet de loi, n° 773, prononçant la désaffectation au quartier des Spélugues de parcelles du domaine public de l’Etat (p. 333).
II - DISCUSSION ... décembre 1992 relative à la nationalité (p. 332).
3° - Projet de loi, n° 773, prononçant la désaffectation au quartier des Spélugues de parcelles du domaine public de l’Etat (p. 333).
II - DISCUSSION ...
Journal n°7954
du 5 mars 2010
SEANCE PUBLIQUE DU 14 OCTOBRE 2009 - 699ème Séance
COMMISSION (p. 5369).
III. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2009 :
2° Dépenses ordinaires (suite) :
Section 3 - Moyens des services (suite) (p ... COMMISSION (p. 5369).
III. POURSUITE DE L’EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2009 :
2° Dépenses ordinaires (suite) :
Section 3 - Moyens des services (suite) (p ...
Journal n°8070
du 25 mai 2012
Séance Publique du vendredi 14 octobre 2011 - 724ème séance
SOMMAIRE
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2011 :
1) Poursuite et fin de l’examen du projet de Budget Rectificatif 2011 (p. 7.208).
Sect. 4 ... SOMMAIRE
I. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL RECTIFICATIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2011 :
1) Poursuite et fin de l’examen du projet de Budget Rectificatif 2011 (p. 7.208).
Sect. 4 ...
Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Séance Publique du Vendredi 10 décembre 2010 - 714ème séance
SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 6.308) :
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2011 ... SOMMAIRE
I. ANNONCE DES PROJETS DE LOI DEPOSES PAR LE GOUVERNEMENT ET RENVOI DEVANT LES COMMISSIONS (p. 6.308) :
II. EXAMEN DU PROJET DE BUDGET GENERAL PRIMITIF DE L’ETAT POUR L’EXERCICE 2011 ...
Journal n°8456
du 18 octobre 2019
Débats du Conseil National - 816ème Séance Publique du 4 décembre 2018
SOMMAIRE
I. DISCUSSION DE DEUX PROPOSITIONS DE LOI ET D’UN PROJET DE LOI (p. 2596).
1. Proposition de loi, n° 242, portant création de l’allocation compensatoire de loyer pour les locaux régis par ...