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Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-7 du 8 janvier 2007 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public
droit des numéros 9 et 3 de l'avenue J.F. Kennedy et ce, dans ce sens.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Le ... droit des numéros 9 et 3 de l'avenue J.F. Kennedy et ce, dans ce sens.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Le ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 448 du 7 mars 2006 fixant les taux de majoration de certaines rentes viagères constituées entre particuliers
à compter du 1er janvier 2006 :
- 53.486,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.467,2 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ... 3 ... à compter du 1er janvier 2006 :
- 53.486,9 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er août 1914 et le 31 décembre 1918 ;
- 22.467,2 % pour celles qui ont pris naissance entre le 1er ...
Journal n°8024
du 8 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-373 du 4 juillet 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
.1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé; d) nom ... .1997 et arrivé à expiration le 22.9.2002). Renseignements complémentaires : a) code italien d’identification fiscale : WDDHBB70H10Z352O ; b) membre du Groupe tunisien combattant ; c) serait décédé; d) nom ...
Journal n°5393
du 13 février 1961
Bureau à l'Office d'Assistance Sociale (p. 146).
Ordonnance Souveraine n° 2:457 du. 3 février 1961 nommant une Dame Archiviste Principale au Service des Travaux Publics (p, 147),
Ordonnance. Souveraine ...
Journal n°8551
du 13 août 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-582 du 5 août 2021 portant fermeture administrative temporaire de l'établissement « Planet Sushi ».
novembre 2006 relative à l’organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ... novembre 2006 relative à l'organisation et au fonctionnement de la Direction de la Sûreté Publique, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.413 du 29 août 2011 portant diverses mesures relatives à la ...
Journal n°4132
du 14 janvier 1937
(grillades ou rôtis)
Filet, carré de côtes, échine
Saucisse fraîche du jour
6 à 12
12 à 20
3 à 12
14 à 20
3 à 6
9 à 11
15
6 à 8
15 à 17
14
JOURNAL E MONACO
ri X AU KILOG11 ...
Journal n°7564
du 13 septembre 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.478 du 6 septembre 2002 portant plans de coordination et règlement particulier d'Urbanisme, de Construction et de Voirie de l'îlot n° 1 de la zone Sud du quartier ordonnancé de la Condamine
construction maximal, tel que défini à l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l'application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C ... 3 ... construction maximal, tel que défini à l'article 13 de l'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée, résulte de l'application des articles 3 à 6 du présent règlement et du Plan de Masse n° PU-C ...
Journal n°7336
du 1 mai 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du gala de remise des prix des "Monte-Carlo World Music Awards" sur écran gérant
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 7 au 9 mai, à 21 h,
le 10, à 15 h,
"L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean ... du gala de remise des prix des "Monte-Carlo World Music Awards" sur écran gérant
THEATRE PRINCESSE GRACE
du 7 au 9 mai, à 21 h,
le 10, à 15 h,
"L'affrontement" de Bill C. Davis, avec Jean ...
Journal n°8662
du 29 septembre 2023
La Semaine en Principauté
novembre,
3ème Festival des Étoilés Monte-Carlo.
Bibliothèque Princesse Caroline
Le 29 septembre, de 19 h à 21 h,
Animation « Soirée jeux de rôles ».
Jardin Exotique
Le 29 septembre, de 9 h à 16 h ... Barsukova.
Hôtel Colombus
Le 8 octobre, à 19 h,
Brunch Grand Prix du Qatar.
Le 22 octobre, à 21 h,
Brunch Grand Prix des États-Unis.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
Récépissé de déclaration d’une association
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 janvier 2013 de l’association dénommée «Aequalia Monaco».
Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration du 3 janvier 2013 de l’association dénommée «Aequalia Monaco».
Cette association, dont le ...
Journal n°0449
du 20 janvier 1867
ligne
110 id.
On traite de gré il gré pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France à Paris à l'Agence !lavas. rue housseas. 3, et chez M. St-Hilaire.
éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
, Filidei, Scarlatti et Arno Fabre.
Grimaldi Forum
du 22 au 24 avril,
Salon 3ème Wima «Le Rendez-vous incontournable des développeurs de technologie - NFC».
Salle Garnier
du 24 au 30 avril, à 20 h ... , Filidei, Scarlatti et Arno Fabre.
Grimaldi Forum
du 22 au 24 avril,
Salon 3ème Wima «Le Rendez-vous incontournable des développeurs de technologie - NFC».
Salle Garnier
du 24 au 30 avril, à 20 h ...
Journal n°8423
du 1 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-154 du 20 février 2019 fixant les taux des allocations d'aide publique pour privation totale et partielle d'emploi et des plafonds journaliers de ressources pour en bénéficier.
pour privation totale d'emploi, cette majoration est versée pour moitié à chacun des deux bénéficiaires allocataires composant le foyer.
Art. 3.
Pour bénéficier de l'allocation prévue à l ... -top:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
Par enfant supplémentaire
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9,12 €
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Journal n°7435
du 24 mars 2000
Modification aux statuts -
"SERICOM" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De réduire l'objet social et de modifier en conséquence l'article 3 des statuts (objet social) qui sera désormais rédigé ... décidé, à l'unanimité, sous réserve des autorisations gouvernementales :
a) De réduire l'objet social et de modifier en conséquence l'article 3 des statuts (objet social) qui sera désormais rédigé ...
Journal n°7623
du 31 octobre 2003
Modification aux statuts - "AGENCE EUROPEENNE DE DIFFUSION IMMOBILIERE"*
en abrégé "A.G.E.D.I." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
son siège 9, boulevard des Moulins, à Monte Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet l'exploitation d'un fonds de ... son siège 9, boulevard des Moulins, à Monte Carlo, ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) des statuts qui devient :
"ARTICLE 3"
"La société a pour objet l'exploitation d'un fonds de ...
Journal n°7587
du 21 février 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.669 du 14 février 2003 modifiant l'ordonnance souveraine n° 15.116 du 23 novembre 2001 portant adaptation en euros des montants exprimés en francs dans certaines ordonnances souveraines prises pour l'application de
traités internationaux.
boissons et liquides, modifiée, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
9
5.000 à 20.000
750 à 3.000
500 à 5.000
75 à 750
10 bis
1 ... boissons et liquides, modifiée, sont remplacés par les montants en euros figurant dans le tableau suivant :
Article
Francs
Euros
9
5.000 à 20.000
750 à 3.000
500 à 5.000
75 à 750
10 bis
1 ...
Journal n°8571
du 31 décembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-5151 du 27 décembre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 90ème Rallye Automobile Monte-Carlo et du 24ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er, modifié ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 ... relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1er, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février ... Arrêté Municipal n° 2021-5151 du 27 décembre 2021 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 90ème ...
Journal n°7883
du 24 octobre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3366 du 20 octobre 2008 relatif à la Foire Attractions
au plus tard à 14 h 00.
Art. 3.
Tous les jours de la semaine, l’ensemble des stands et attractions devront rester ouverts au public jusqu’à 22 h 00.
Art. 4.
Les industriels forains sont tenus de ... au plus tard à 14 h 00.
Art. 3.
Tous les jours de la semaine, l’ensemble des stands et attractions devront rester ouverts au public jusqu’à 22 h 00.
Art. 4.
Les industriels forains sont tenus de ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
La Semaine en Principauté
Sue et Éric Legnini Trio.
Le 8 décembre, à 20 h,
Le 9 décembre, à 16 h,
« En Compagnie de Nijinsky » : représentations chorégraphiques « Daphnis et Chloé » de Jean-Christophe Maillot, « Le Spectre de la ... Sue et Éric Legnini Trio.
Le 8 décembre, à 20 h,
Le 9 décembre, à 16 h,
« En Compagnie de Nijinsky » : représentations chorégraphiques « Daphnis et Chloé » de Jean-Christophe Maillot, « Le Spectre de la ...
Journal n°7346
du 10 juillet 1998
Communiqué n° 98-44 du 30 juin 1998 relatif à la rémunération minimale des apprenti(e)s lié(e)s par contrat d'apprentissage applicable à compter du 1er juillet 1998
effectué une durée d'apprentissage égale à la différence entre ces deux durées.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1997 :
- Salaire horaire :
39,43 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires ... effectué une durée d'apprentissage égale à la différence entre ces deux durées.
Rappel S.M.I.C. au 1er juillet 1997 :
- Salaire horaire :
39,43 F
- Salaire mensuel (39 heures hebdomadaires ...
Journal n°8295
du 16 septembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 3 septembre 2016 de l'association dénommée « Groupe Politique Horizon Monaco ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
La Semaine en Principauté
Élite de basket : Monaco - Lyon-Villeurbanne.
Stade Louis II
Le 9 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d'Athlétisme Herculis EBS, Wanda Diamond League 2021, organisé par la Fédération ... basket : Monaco - Lyon-Villeurbanne.
Stade Louis II
Le 9 juillet, de 19 h à 22 h,
Meeting International d'Athlétisme Herculis EBS, Wanda Diamond League 2021, organisé par la Fédération Monégasque d ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Auditorium Rainier III ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Auditorium Rainier III ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
FONDS COMMUNS DE PLACEMENT ET FONDS D'INVESTISSEMENT MONÉGASQUES VALEUR LIQUIDATIVE - Ordonnance Souveraine n° 1.285 du 10 septembre 2007.
Fédération de Russie à la lumière de l'article 58 de la Convention EDH, 21-22 mars 2022.style='font-size:8.5pt;font-family:TimesNewRomanPSMT;color:black'>[3] Cf. notamment Fedotova et autres c. Russie [GC ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
’au 22 février 2011,
Exposition à la Villa Paloma : «La Carte d’après Nature» avec une sélection de photographies d’artistes par Thomas Demand.
Galerie des Pêcheurs
Jusqu’au 3 janvier 2011 ... ’au 22 février 2011,
Exposition à la Villa Paloma : «La Carte d’après Nature» avec une sélection de photographies d’artistes par Thomas Demand.
Galerie des Pêcheurs
Jusqu’au 3 janvier 2011 ...
Journal n°4185
du 6 janvier 1938
remplir les fonctions prrévues à l'article t3 du Cahier des Charges du 27 avril 1915, modifié par l'acte additionnel du 28 avril 1936.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2878 du 27 septembre 2010 relatif à la Foire Attractions
constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ... constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 réglementant la pratique ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3075 du 17 octobre 2011 relatif à la Foire Attractions
récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ... récipients pouvant constituer un danger ;
Vu l’arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du Quai Albert 1er ;
Vu l’arrêté municipal n° 2003-040 du 9 mai 2003 ...
Journal n°7642
du 12 mars 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ... HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR TERRASSE
Tous les soirs, à partir de 19 h 30,
Piano-bar avec Mauro ...
Journal n°8042
du 11 novembre 2011
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
MONACO YACHT PARTNER en abrégé M.Y.P.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privé, l’un en date du 22 juillet 2011, enregistré à Monaco le 2 août ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes de deux actes sous seing privé, l’un en date du 22 juillet 2011, enregistré à Monaco le 2 août ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SARL HEESEN CLUB
, case 1, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «HEESEN CLUB», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco, immeuble «Le Beau Rivage» 9, avenue d’Ostende, ayant pour objet ... , case 1, a été constituée une société à responsabilité limitée dénommée «HEESEN CLUB», au capital de 15.000 Euros, siège social à Monaco, immeuble «Le Beau Rivage» 9, avenue d’Ostende, ayant pour objet ...
Journal n°1352
du 1 juillet 1884
transporter de Marseille à Calais ou à Boulogne, ou à Genève.
La chasse avait été moins productive l'année dernière, car l'importation des cailles, qui avait pris fin le 22 juin, n'avait compris que 3 ...
Journal n°8251
du 13 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-673 du 5 novembre 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-407 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant l’Iran
personnes et entités énumérées ci-après, ainsi que les mentions y afférentes, sont supprimées de la liste figurant à l’annexe I :
1. AGHA-JANI, Dawood
2. ALAI, Amir Moayyed
3. ASGARPOUR, Behman
4. ASHIANI ... personnes et entités énumérées ci-après, ainsi que les mentions y afférentes, sont supprimées de la liste figurant à l’annexe I :
1. AGHA-JANI, Dawood
2. ALAI, Amir Moayyed
3. ASGARPOUR, Behman
4. ASHIANI ...
Journal n°2919
du 24 février 1914
prendra le rang assigné à la dignité ou fonction la plus élevée dans l'ordre des préséances.
ART. 3.
Dans le cas où une dignité ou fonction ne serait pas pourvue de titulaire, le dignitaire ou ...
Journal n°8297
du 30 septembre 2016
La Semaine en Principauté
PRO A de basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi ... basket : Monaco - Chalon.
Le 16 octobre, à 18 h 30,
Championnat PRO A de basket : Monaco - Hyères Toulon.
Stade Louis II - Piscine olympique Albert II
Du 7 au 9 octobre,
3ème Tournoi International de Water ...
Journal n°8572
du 7 janvier 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du 24ème Rallye Monte-Carlo Historique.
3 heures, le vendredi 21 janvier 2022 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 heures 30, le samedi 22 janvier 2022 de 5 heures 30 à 8 heures 30 et de 18 heures à 23 heures, le dimanche 23 ... 'Esplanade des Pêcheurs et ce dans ce sens.
Art. 3.
Du jeudi 20 janvier 2022 à 22 heures au vendredi 21 janvier 2022 à 3 heures, le vendredi 21 janvier 2022 de 6 heures 30 à 9 heures 30 et de 17 heures 30 à 22 ... Arrêté Ministériel n° 2022-1 du 5 janvier 2022 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du 90ème Rallye Automobile de Monte‑Carlo et du ...
Journal n°3669
du 26 avril 1928
.comptent de leurs enfants parmi les Morts dont
1
JOURNAL DE MONACO 3
les noms sont inscrits sur le monument. C'étaient le Consul Général de France, le Consul d'Italie, le Consul d'Angleterre, le Consul de ...
Journal n°7516
du 12 octobre 2001
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour ... des Arts Plastiques de l'U.N.E.S.C.O.
SALLE MARCEL KROENLEIN
jusqu'au 18 décembre, tous les jours, de 9 h à 13 h et de 14 h à 17 h,
Exposition photographique sur le massif du Mercantour ...
Journal n°7737
du 6 janvier 2006
Arrêté Ministériel n° 2005-639 du 29 décembre 2005 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
Hapilon [alias a) Isnilon Hapilun, b) Isnilun Hapilun, c) Abu Musab, d) Salahudin, e) Tuan Isnilon]. Date de naissance : a) 18.3.1966, b) 10.3.1967. Lieu de naissance : Bulanza, Lantawan, Basilan ... Hapilon [alias a) Isnilon Hapilun, b) Isnilun Hapilun, c) Abu Musab, d) Salahudin, e) Tuan Isnilon]. Date de naissance : a) 18.3.1966, b) 10.3.1967. Lieu de naissance : Bulanza, Lantawan, Basilan ...
Journal n°8444
du 26 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3025 du 18 juillet 2019 portant fixation des tarifs 2020 de l'affichage et publicité gérés par la Commune.
240,00 €
Réseaux : LUX A – B – C – D – E – F – G
(format 120 x 176 / 10 affiches)
1.670,00
Réseaux : Principauté 1 - Monte Carlo 1 & 2
(format 400 x 300 / 8 affiches)
3.770,00 €
Réseau ... 'unité) petit modèle - hors pose et dépose
border-left:none;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
20,00 €
border-top:none;padding:2.85pt 4.0pt 2.85pt 4.0pt;height:22.9pt'>
KAKEMONO (à l'unité) grand ...
Journal n°3350
du 21 mars 1922
et. REDACTION : INSERTIONS :
MON A(:(:, -- I'IzANck: — ALGÉnii,: — TUNISIE au Ministère d'te.t Annonces : O fr. 75 la ligue.
(lo an, 12 fr. : Six mois. 6 -fr.: Trois mois. '3 fr. Pour les autres ...
Journal n°7869
du 18 juillet 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-369 du 14 juillet 2008 fixant le montant de la base d’évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération
Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,31 Ä à compter du 1er juillet 2008.
Art. 2.
L ... Compensation des Services Sociaux en vue de déterminer les plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,31 Ä à compter du 1er juillet 2008.
Art. 2.
L ...
Journal n°8543
du 18 juin 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-414 du 9 juin 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rhone Multi Family Office », en abrégé « Rhone M.F.O. », au capital de 150.000 euros.
'acte en brevet en date du 22 mars 2021.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire ... 'acte en brevet en date du 22 mars 2021.
Art. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux minutes du notaire ... Arrêté Ministériel n° 2021-414 du 9 juin 2021 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Rhone Multi Family Office », en abrégé « Rhone M.F.O. », au ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-5 du 10 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
juillet 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l ... juillet 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-6 du 10 janvier 2019 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
'au 31 juillet 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de ... juillet 2019.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est ...
Journal n°8554
du 3 septembre 2021
La Semaine en Principauté
26 septembre,
26èmes Journées Européennes du Patrimoine.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les ... ,
26èmes Journées Européennes du Patrimoine.
Expositions
Musée des Timbres et des Monnaies
Ouvert tous les jours, de 9 h 30 à 18 h,
Exposition de toutes les monnaies émises par les Princes de Monaco ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-278 du 16 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 63-170 du 10 juillet 1963 relatif à l’exécution de tranchées et à la pose ou ... , modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la route), modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 ... Arrêté Municipal n° 2024-278 du 16 janvier 2024 réglementant la circulation des véhicules à l'occasion de travaux d'intérêt public. ...
Journal n°7713
du 22 juillet 2005
Cession de droits sociaux - Modifications statutaires
" S.N.C. COMPAGNIE CENTRALE SICLI & CIE "
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
transcrite et affichée conformément à la loi, le 15 juillet 2005.
Monaco, le 22 juillet 2005.
Signé : H. REY.
... transcrite et affichée conformément à la loi, le 15 juillet 2005.
Monaco, le 22 juillet 2005.
Signé : H. REY.
...
Journal n°7988
du 29 octobre 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Auditorium Rainier III ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Auditorium Rainier III ...
Journal n°3112
du 6 novembre 1917
défaut), pour infraction à la police du chemin de fer.
C. M.-L.-Ph., ménagère, née le to janvier 186b, à Aussois (Savoie), demeurant à Monte-Carlo, 5o fr. d'amende pour exercice illicite de' la ...
Journal n°3495
du 30 décembre 1924
180
Golf de Sospel 200
Chaque heure supplémentaire après 18 heures 8
Courses en Ville.
De 7 heures à 22 heures :
Course simple 8 fr.
Aller et retour 10 •n
Arrêt (par fraction de ...
Journal n°4114
du 10 septembre 1936
DIRECTION et RÉDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'Etat Annonces : 3 francs la ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
,ADMINISTRATION ...
Journal n°8656
du 18 août 2023
La Semaine en Principauté
Fontvieille
Du 25 au 27 août,
4ème salon d’art - « art3f », salon international d’art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu’au 20 août ... Fontvieille
Du 25 au 27 août,
4ème salon d'art - « art3f », salon international d'art contemporain.
Square Théodore Gastaud
Le 23 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Zouk ».
Port Hercule
Jusqu'au 20 août,
« L ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ALL 4 SPORTS
12 septembre 2013 et 22 novembre 2013, folio Bd 9 R, case 4 et folio Bd 114V, case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ... 12 septembre 2013 et 22 novembre 2013, folio Bd 9 R, case 4 et folio Bd 114V, case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes ...
Journal n°8334
du 16 juin 2017
OMYS MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITE LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2017, enregistré à Monaco le 22 février 2017 ...
Journal n°8454
du 4 octobre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019.
-40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... -40 du 9 mai 2003 réglementant la pratique des jeux de ballons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ... Arrêté Municipal n° 2019-3872 du 30 septembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion de la Foire Attractions 2019. ...
Journal n°7939
du 20 novembre 2009
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d’habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
.
Monaco, le 20 novembre 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé Villa Marie Pauline, 1, allée Crovetto Frères à Monaco, 3ème étage, composé de trois pièces, cuisine, salle de bains, w.c ... .
Monaco, le 20 novembre 2009.
OFFRE DE LOCATION
d’un appartement situé Villa Marie Pauline, 1, allée Crovetto Frères à Monaco, 3ème étage, composé de trois pièces, cuisine, salle de bains, w.c ...
Journal n°8636
du 31 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-161 du 23 mars 2023 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Office Monegasque d'Assurance et de Courtage S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. », au capital de 1.000.000 euros.
du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La société anonyme monégasque dénommée « Office Monegasque d’assurance et de Courtage S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A ... Gouvernement en date du 22 mars 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La société anonyme monégasque dénommée « Office Monegasque d'assurance et de Courtage S.A.M. » en abrégé « O.M.A.C. S.A.M. » est autorisée à se ... abrégé « O.M.A.C. S.A.M. », au capital de 1.000.000 euros. ...
Journal n°7580
du 3 janvier 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
'après les traditions orales des pays de France par la Compagnie Tour de Babel.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ... 'après les traditions orales des pays de France par la Compagnie Tour de Babel.
HOTEL DE PARIS - BAR AMERICAIN
Tous les soirs, à partir de 22 h,
Piano-bar avec Enrico Ausano.
HOTEL HERMITAGE - BAR ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
CATHEDRALE DE MONACO
le 3 août, à 21 h,
Concert par les Trompettes d'Occitanie organisé par Cadence Promotion.
Au programme : Mozart, Schubert, Gounod, Verdi, Beethoven, Katchaturian
le 8 ... CATHEDRALE DE MONACO
le 3 août, à 21 h,
Concert par les Trompettes d'Occitanie organisé par Cadence Promotion.
Au programme : Mozart, Schubert, Gounod, Verdi, Beethoven, Katchaturian
le 8 ...