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Journal n°5109
du 5 septembre 1955
mars et 22 octobre 1954, 28 février 1955, réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ;
Vu nos Arrêts des 23 août 1951 et 4 octobre 1952 ;
Vu l'agrément de Son Excellence, M. le ...
Journal n°5939
du 23 juillet 1971
modalités d'apPlication de l'article 26 de l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-Loi no 397 du 27 septembre 1944; "en ...
Journal n°4873
du 26 février 1951
-Carlo (Principauté de Monaco), 22, boulevard Princesse Charlotte. Aux termes de cet aete, Milo CLERMONT a apporté à ladite société le fonds de commerce de vente de cartes postales, photographies, souvenirs du pays ...
Journal n°2250
du 20 août 1901
Abonnements partent des le'. et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°2230
du 2 avril 1901
PARAISSANT LE MARDI
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 - Rue de Lorraine - 22
ABONNEMENTS: INSERTIONS ...
Journal n°2820
du 23 avril 1912
devait expirer le premier octobre mil neuf cent vingt.
Par ce même acte, M. Antoine Della, l'un des associés, a seul pris charge de tout le fonds social.
Monaco, le 23 avril 1912.
L. LE BOUCHER ...
Journal n°5770
du 26 avril 1968
est créé une Commission de Placement des Fonds, placée sous la Présidence de Noire Ministre d'Etat et dont la composition est ainsi fixée:
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances, Vice ...
Journal n°4530
du 10 août 1944
10,50 à 14,00 e 69 ,115 10
15,00, à.20,00 78 :. 86 135 150 12
,
Supplément pour sphériques : 21,00 à 26,00,• majoration de 50 %, mir le prix des 15,00 à 20,00. - •
.Cylindre 2,2 à ...
Journal n°6382
du 18 janvier 1980
partir du mercredi 23 : « les dernières sirènes » et « le retour des éléphants de mer » ;
le cabaret du casino
tous les soirs, sauf mardi,
dîner-dansant, à 21 heures,
le spectacle, à 22 h 45 ...
Journal n°7224
du 8 mars 1996
242 :
en date du 1" mai 1994
Le reste sans changement.
DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS
ET DES AFFAIRES SOCIALES
Service des Relations du Travail.
Communiqué n° 96-15 du 22 février 1996 ...
Journal n°0782
du 17 juin 1873
du :fond et de la forme: tous les
concurrents se sont,diSputé le premier rang. Aux deux autres classes, on avait donné des exercices orthographiques où les fautes étaient,rares.
On passa ensuite à ...
Journal n°4661
du 13 février 1947
, le défaut de paiement entraînant l'application des dispositions de l'article 22, paragraphe 4.
Ces surtaxes sont indépendates> du versement à la .Caisse du Central Téléphonique .du montant 'des ...
Journal n°0916
du 18 janvier 1876
ornent actuellement le choeur et les parois.
Une nouvelle et vaste salle à manger a été construite avec de grands aménagements pour le service. Enfin la création des jardins inférieurs reliés aux ...
Journal n°4632
du 25 juillet 1946
)
Enfants (22 à 27)
Jeudi 25 Juillet 1946 JOURNAL DE MONACO 5
Etude de Me LOUIS AURÉGLIA
Docteur en Droit, Notaire
2, boulevard des Moulins, Monte-Carlo
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
(Première ...
Journal n°4977
du 23 février 1953
tissus, qu'elle exploitait n° 26, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, au siège du fonds apporté, dans les dix. jours de la présente insertion
Monaco, le 23 février 1953 ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
Arrêté municipal n° 2012-2614 du 6 août 2012 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show 2012
circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930, réglementant la circulation des piétons ;
Vu l ... circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show ;
Vu l’arrêté municipal du 25 juillet 1930, réglementant la circulation des piétons ;
Vu l ...
Journal n°0057
du 26 juin 1859
sens de la vérité et selon l'esprit des transactions dominantes de l'époque : la Sardaigne y est pu-rement et simplement substituée à la France pour remplir les conditions du traité de Péronne.Le Roi y ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-942 du 5 octobre 2018 fixant le plafond des dépenses électorales et le montant maximal de remboursement des dépenses électorales.
au financement des campagnes électorales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-765 du 19 octobre 2017 fixant le plafond des dépenses électorales et le montant maximal de remboursement des ... au financement des campagnes électorales, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2017-765 du 19 octobre 2017 fixant le plafond des dépenses électorales et le montant maximal de remboursement des ...
Journal n°4166
du 26 août 1937
conversion en actions des fonds disponibles des réserves et de prévoyance, soit par tous autres moyens, le tout en vertu d'une décision de l'Assemblée Générale des actionnaires prise dans les termes de l ...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
,
Rencontre des villes méditerranéennes contre la pauvreté.
du 4 au 7 avril,
Bausch and Lomb Global Symposium for Vision Correction.
Sports
Stade Louis II-Salle Omnisports Gaston Médecin
le 5 avril, à ...
Journal n°0898
du 14 septembre 1875
renommés; dans le fond, la mer dont les côtes sinueuses se terminent par la Bordighera. Dès son entrée dans la Principauté, l'étranger sera charmé. par cet admirable coup-d'oeil peut-être unique au monde ...
Journal n°5532
du 11 octobre 1963
articles 21 et 22 (relatifs à l'année sociale) des statuts.
ART. 2.
Ces résolutions et modifications doivent être publiées au Journal de Monaco après accomplissenierit des forinalités prévues par le ...
Journal n°0996
du 31 juillet 1877
minutes avant l'accident, qui se réduit donc à mit
perte purement matérielle. •
Dans sa causerie scientifique de la Liberté, M. le docteur Ad. Nicolas se prononce carrément contre l'abus des boissons ...
Journal n°3171
du 24 décembre 1918
du Jour de l'An, est suspendue, pendant la période comprise entre le 22 décembre 1918 et le 5 janvier 1919, l'exécution des dispositions de l'Arrêté du 15 octobre sus-visé, réglementant la vente, la ...
Journal n°1531
du 6 décembre 1887
vapeur au- dessous de 50 tonneaux.
— Voici le programme des courses des dimanche
*I et jeudi 28 janvier 1888
DEUXIÈME JOUR. — Dimanche 22 janvier 1888
Prix d/Antibes (Course de Haies, à réclamer ...
Journal n°4270
du 24 août 1939
• garantie hypothécaire ou un nantissement de
fonds de commerce.
, Article 3. 3— alinéa : Toutefois. l'extrait ne sera fourni que dans le cas où la valeur totale des biens ou créances dont il s ...
Journal n°1049
du 13 août 1878
. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Treurville ...
Journal n°0644
du 25 octobre 1870
'armée assiégeante creuse des tranchées, c'est-à-dire des fossés dont la terre extraite forme des remparts improvisés. De telle sorte qu'un siége en régie n'est autre chose qu'une lutte de remparts contre remparts ...
Journal n°5582
du 25 septembre 1964
'est ainsi libéré peut présenter, en même temps, des réserves ou observations.
Vendredi 25 Septembre 1964
JOURNAL DE MONACO 693
CHAPITRE III Contre Médical ART. 19.
Le contrôle médical réservé à l ...
Journal n°7022
du 24 avril 1992
'étude, d'oh. servation et de recherche dans les domaines de la lutte contre la pollution et, d'une manière plus large, de la préservation de l'environnement.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J ...
Journal n°0484
du 22 septembre 1867
I.) MONACO protégée par ses promontoires est une des Flus paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est tonjours tempérée par les brises (le iner. Le fond de 11 plage, comme celui de T !WU-VILLE, est ...
Journal n°1452
du 1 juin 1886
; mais les cartes-lettres hors d'usage, avant d'avoir été jetées à la boite, seront admises à l'échange contre des timbres-poste, au guichet de tous les bureaux. »
— Le deuxième pèlerinage diocésain à ...
Journal n°7483
du 23 février 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesuresde protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare
intervenant en milieu hyperbare.
Au vu des résultats des analyses et des examens mentionnés à l'alinéa précédent, le médecin du travail établit une fiche attestant que le travailleur ne présente pas de contre ... que le travailleur ne présente pas de contre-indication aux interventions en hyperbarie.
Pour les personnes âgées de plus de quarante ans exerçant des activités correspondant à la mention A, cette ... Arrêté Ministériel n° 2001-71 du 13 février 2001 fixant les mesuresde protection médicale des salariés intervenant en milieu hyperbare ...
Journal n°3343
du 31 janvier 1922
jouissance des locataires de locaux d'habitation, soient prorogés d'une nouvelle année, venant ainsi à expiration le jet octobre 1923. »
M. Valentin s'élève contre la reprise de cette question et déclare à ...
Journal n°3889
du 9 juin 1932
. et Nitie François Bosio ; au levant, la nouvelle route des Révoires Supérieures et, en contre-bas, le châlet Rustique appartenant à Wee Veuve Alexander et la villa Philippa appartenant à M. Strafford ...
Journal n°3726
du 9 mai 1929
promotion dans l'Ordre de Saint-Charles.
Arrêté ministériel convoquant le Conseil Coinmunal. Arrêté ministériel portant convocation des Electeurs.
CONSEIL' COMMUNAL : Résultat des Elections.
ÉCHOS ET ...
Journal n°0326
du 11 septembre 1864
, fondée à Paris pour la fabrication des Chocolats de qualité supérieure, se voit forcée de mettre le public en garde contre les manoeuvres d'une concurrence déloyale.
Ces manoeuvres restent prudemment sur ...
Journal n°8404
du 19 octobre 2018
FONDATION TURQUOIS - Fondation régie par la loi n° 56 du 29 janvier 1922 - Siège : « LE SARDANAPALE » - 2, avenue Princesse Grace – Monaco - MODIFICATIONS AUX STATUTS
Extrait publié en conformité des dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes de deux délibérations prises au siège de la Fondation les 12 décembre ...
Extrait publié en conformité des dispositions de l'article 22 de la loi n° 56 du 29 janvier 1922 sur les Fondations.
Aux termes de deux délibérations prises au siège de la Fondation les 12 décembre ... FONDATION TURQUOIS - Fondation régie par la loi n° 56 du 29 janvier 1922 - Siège : « LE SARDANAPALE » - 2, avenue Princesse Grace – Monaco - MODIFICATIONS AUX STATUTS ...
Journal n°2744
du 3 janvier 1911
Bains de Mer.
Réclamation des habitants du chemin de la Turbie contre le projet tendant à la suppression de ce chemin et à son remplacement par un escalier.
Renouvellement des licences conformément ...
Journal n°3007
du 2 novembre 1915
contre les Tartares au royaume de
• Pegu et en la conquête des Indes orientales. » Le même est raconté par quelques Portugais qui ont navigué et côtoyé ces quartiers connus
• aussi par le père Herrada ...
Journal n°2589
du 18 février 1908
forgeron, roué de coups par Albéric, Wotan et Loge se rapprochent. Ace moment, les Nibelungs, ployant sous le poids des masses d'or, défilent au fond de l'abîme, poussés à coup de fouet par le gnome ...
Journal n°5510
du 10 mai 1963
EtablissementS d'HosnitÉilisation, de Soins et d'Aide Sociale du Comité Supérieur de la Santé Publique, par référence à ceux établis pour le personnel des établissements hospitaliers français,
ART, 22.
Il est ...
Journal n°0581
du 10 août 1869
, semblable à une plaque de fer rougie, sortait lentement des flots qui paraissaient incandescents; à gauche, s'étageaient les terrasses du Casino inondes de flots.de lumière; dans le fond, s'estompant surn n ...
Journal n°4059
du 29 août 1935
Libois-Rossi. »
Pour extrait certifié conforme délivré en exécution des articles 39 et 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 juillet 1907.
Monaco, le 26 août 1935.
Le Greffier en Chef : Jean GRAS ...
Journal n°1629
du 22 octobre 1889
cartouches portant le monogramme placé aux angles.
Au recto comme au verso, le fond rose est supprimé à l'endroit du filigrane, afin de le rendre tout à fait apparent.
On vient de faire le recensement des ...
Journal n°3846
du 13 août 1931
eause de leur origine.
— «.. Des cheveux de mortes, 's'écrie avec- effroi en 1280 le prédicateur Gilles d'Orléans, et peut-être • de persOnnes qui gémissent au fin fond de l'enfer » •
Eelipsés'-à l ...
Journal n°3069
du 9 janvier 1917
-septième siècle. (Suite.)
ÉCHOS & NOUVELLES
M. Jean Molto, conducteur temporaire au Service des Travaux Publics, est tombé glorieusement au Champ d'honneur le 27 novembre dernier. Il avait été mobilisé dès le ...
Journal n°5732
du 4 août 1967
des Moulins à Monte-Carlo ;
Il a été extrait littéralement ce qui suit :
« Reçoit Burattini en son appel régulier en la forme ;
Au fond, réformant du seul chef concernant le taux de la pension ...
Journal n°2387
du 5 avril 1904
Société des Bains de Mer ; M. le contre-amiral Forêt, président de la Société des Régates Cannoises ; M. Paul Gillibert, président du Comité de bienfaisance de la Colonie française ; M. Kéogh, vice-consul d ...
Journal n°5614
du 30 avril 1965
personnel contre les projections de matières en fusion et les rayonnements calorifiques des parties de la presse portées à une' température élevée, le pot de chauffe en particulier.
ART. 3.
Verrouillage ...
Journal n°2164
du 26 décembre 1899
mois, 3 fr.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Lus Abonnements partent des le' et 16 d' chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 - Rue de Lorraine - 22
Tous les ouvrages francais et ...
Annexes 1945
du 31 décembre 1945
'ultérieurement une fois terminé le recensement des avoirs français à l'étranger qui apparaît plus urgent.
Par contre, la seconde doit intervenir immédiatement. Son application se fera d'ailleurs avec toute la ...
Journal n°1345
du 13 mai 1884
particuliers se proposaient ainsi des cartels, mais des villages entiers guerroyaient les uns contre les autres.
La corporation des orfèvres de Paris offrait tous les ans, le I " mai, un arbre vert nommé may ...
Journal n°2140
du 11 juillet 1899
Abonnements partent des ier et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le ...
Journal n°4379
du 25 septembre 1941
; le réapprovisionnement dos détaillants et grossistes iie pourra être effectué par leurs fournisseurs respectifs (grossis-.1es ou fabricants) que contre remise des bons d'achat r qu'ils auront reçus de ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
’exécution des travaux. Ce congé obéit aux mêmes règles
de fond et de forme que celles prévues à l’article 14.
Vendredi 3 juin 2011
Le locataire évincé est relogé provisoirement dans les
mêmes conditions ...
Journal n°8072
du 8 juin 2012
Directrice
de la Ligue vaudoise contre le cancer, le Vice-Président et
le membre du Conseil spécialement mandaté par la Fondation
« Asile des aveugles », le Directeur Général et le Directeur ...
Journal n°5653
du 28 janvier 1966
spectateurs de « ConnaiSsance des Pays » ont vu défiler de PittOresques italiennes avec e Sym-
phonie Italienne « Rencontre d'été », Chronique d'un
voyage », « Bologne-Florence ».
Le samedi 22, M. Paul de ...
Journal n°5879
du 29 mai 1970
Ministériel n° 70-173 du 19 mai 1970 fixant le montant maximum du remboursement des frais funéraires en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles survenus après le 31 décembre 1969. (p. 402 ...
Journal n°5220
du 21 octobre 1957
'un concours à l'Office des Téléphones pour le 1.ecrutement rie deuX dames comptables (p. 989).
Arrêté Ministériel 'n° 57-268 du 14 'octobre 1957 portant ouverture d'art concours à l'Office des Téléphones pour ...