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Journal n°6960
du 15 février 1991
partie du programme philatélique 1991 à compter du 26 avril 1991.
Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Emissions de Timbres-Peste de la Principauté de Monaco procédera, le vendredi 22 ...
Journal n°5369
du 29 août 1960
officiers du Port ou des Services de police « et sans préjudice des poursuites qui pourront être « exercées contre lui pour le fait de la contravention;
« d'étendre sans autorisation des filets sur les ...
Journal n°3122
du 15 janvier 1918
autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, place de la Visitation.
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SOMMAIRE.
PARTIE OFFICIELLE :
Ordonnance Souveraine nommant le Directeur des ...
Journal n°2069
du 8 mars 1898
remettre leurs titres accompagnés d'un bordereau indicatif des sommes par eux réclamées.
Le Greffir en Chef,
RAYBAUDI.
AVIS
A VENDRE un fonds de commerce réunissant : Une épicerie Parisienne avec ...
Journal n°4937
du 19 mai 1952
, demeurant n° 1, rue des Lilas, à Monte-Carlo, veuve de M. Charles-Jean-Mathurin HERCOUET, un fonds da commerce d'hôtel restaurant, connu sous le nom de « HOTEL LIDO», exploité n° 1, rue des Lilas à Monte ...
Journal n°6668
du 12 juillet 1985
juillet 1985 fixant la répartition entre le Centre Hospitalier et les praticiens du montant des honoraires se rapportant aux soins externes (p. 748).
Arrêté Ministériel n° 85-413 du 3 juillet 1985 ...
Journal n°1542
du 21 février 1888
et étrangers
Rue de Lorraine, 22, PARAISSANT LE MARDI dont il est envoyé I exemplaire sont
Monaco ( Principauté. ) annoncés dans le journal.
*MM.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
réciprocité avec leur famille et les voisins que les économistes appellent maintenant "le capital social".
Les programmes de microcrédits sont devenus l'une des stratégies clés dans la lutte contre la ...
Journal n°1105
du 9 septembre 1879
francs, le maximun de 12,000 francs. Tir aux pigeons installé au bas des jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditerranée. Le fond ...
Journal n°6564
du 15 juillet 1983
.tlation des véhicules motorisés à deux roues est interdite, de 22 heures à 6 heures, dans la section comprise entre le droit de l'Athanée et l'entrée supérieure du tunnel reliant le boulevard ce Belgique à ...
Annexes 1978
du 31 décembre 1978
'exception des matières à nettoyer les métaux », le reste sans changement.
g) Radiation de marque.
— 18 août 1977: Par lettre en date du 18 août 1977 la Société ÉLIDA GIBBS - 22, rue de Marignan Paris 8e ...
Journal n°0376
du 27 août 1865
un autre avantage par la manière dont leurs vaisseaux étaient construits et équipés. Ces vaisseaux avaient le fond plus plat que les nôtres, et étaient par conséquent moins incommodés des bas-fonds et ...
Journal n°8647
du 16 juin 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-293 du 7 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie, accident et maternité des travailleurs indépendants, modifié.
fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d’assurance maladie, accident et maternité des travailleurs indépendants, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie, accident et maternité des travailleurs indépendants, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 7 ... Arrêté Ministériel n° 2023-293 du 7 juin 2023 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-416 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse d'assurance maladie ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 août 2013 de l’association dénommée « Les Amis de Mir à Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 19 août 2013 de l’association dénommée « Les Amis de Mir à Monaco ».
Cette ...
Journal n°8455
du 11 octobre 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 6, avenue des Papalins à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« La lutte contre la souffrance des animaux et leur ... ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 6, avenue des Papalins à Monaco, par décision du Conseil d'administration, a pour objet :
« La lutte contre la souffrance des animaux et leur ...
Journal n°8417
du 18 janvier 2019
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
partenariat des projets, ou met en œuvre des projets qu'elle porte, sur la thématique plastique. À terme, BeMed a pour objectif de développer un réseau d'acteurs méditerranéens engagés dans la lutte contre la ... partenariat des projets, ou met en œuvre des projets qu'elle porte, sur la thématique plastique. À terme, BeMed a pour objectif de développer un réseau d'acteurs méditerranéens engagés dans la lutte contre la ...
Journal n°6317
du 20 octobre 1978
dimanche 22 octobre 1978 à 20 heures, la circulation et le stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons, autres mue ceux relevant de l'organisation sont interdits sur le Quai Albert I ...
Journal n°0449
du 20 janvier 1867
deux vantaux s'ouvre dans le milieu de cette cloison. A droite et à gauche, au fond de chaque boxe, il y a deux mangeoires en marbre semblables à celles des stalles bien que plus petites. Une plaque de ...
Journal n°7639
du 20 février 2004
).
Arrêté Ministériel n° 2004-105 du 16 février 2004 fixant le montant maximum de remboursement des frais funéraires en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles pour l'année 2004 (p. 256 ...
Journal n°3079
du 20 mars 1917
rendu contre le délinquant un premier jugement pour une infraction de la même espèce.
ART. 19. — Toute infraction aux dispositions des articles ri et 12 sera punie d'une amende de vingt francs, dont le ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Erratum à l'Arrêté Ministériel n° 2018-43 du 18 janvier 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Socovia S.A.M. » au capital de 150.000 euros, publié au Journal de Monaco du 26 janvier 2018.
Il fallait lire page 185 :
« … le 18 octobre 2017. »
au lieu et place de :
« … le 22 novembre 2017. ».
Le reste sans changement.
...
Il fallait lire page 185 :
« … le 18 octobre 2017. »
au lieu et place de :
« … le 22 novembre 2017. ».
Le reste sans changement.
...
Journal n°6273
du 16 décembre 1977
au régime des bonifications d'intérêt accordées par l'État dans le cadre de l'aide à l'accession à la propriété el à l'amélioration de l'habitai, aux personnes de nationalité monégasque (p. 1072 ...
Journal n°5130
du 30 janvier 1956
engageant la Société, autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur tous débiteurs ou dépositaires, les souscriptions, endos, acceptations, avals ou acquits d'effets de ...
Journal n°7646
du 9 avril 2004
plaque en tôle d'aluminium dite "plaque d'immatriculation" sur laquelle figure, en caractères rouges sur fond blanc, le numéro d'immatriculation du navire précédé des lettres MO.
Sur chaque plaque d ...
Journal n°0753
du 26 novembre 1872
poésies furent récitées; le soir, illumination et réception au Consulat.
M. F. Myionnet, Secrétaire des ComMandements du Prince, est mort au Château de Marchais le 22 de ce mois, à la suite d'une longue ...
Journal n°5381
du 21 novembre 1960
Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants, instituée par les dispositions de l'article 22 de la Loi n° 644 du 17 janvier 1558, susvisée, est fixée comme suit :
MM. le Conàeiller de ...
Journal n°1138
du 27 avril 1880
défense contre les attaques des Sarrasins ; elle communiquait, par des signaux de fumée, durant le jour, et de feu, durant la nuit, avec les tours de Lérins, de Grasse, d'Antibes, de Castelaras, et même de ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Cessation des paiements de la S.A.R.L INNOV'M2 dont le siège social se trouve Palais de la Scala, 1, avenue Henry Dunant - Monaco
Les créanciers de la S.A.R.L INNOV'M2, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 août 2017, sont invités, conformément à l ...
Les créanciers de la S.A.R.L INNOV'M2, dont la cessation des paiements a été constatée par jugement du Tribunal de Première Instance de Monaco du 22 août 2017, sont invités, conformément à l ...
Journal n°6126
du 21 février 1975
, Président du Comité de lutte contre la pollution de là C.I.E.S.M., le Cdt. Jean Alinat, Directeur adjoint du Musée Océanographique, le Professeur Raymond Vaissière, M. Alain Vatrican, Mémbres du Centre ...
Journal n°3466
du 10 juin 1924
CHATEAU Jane, demeurant à Monte Carlo, 7, rue des Roses, a vendu à Mme BABLIN Charlotte, demeurant même adresse, le fonds de commerce de papeterie, mercerie, journaux, qu'elle exploitait à Monte Carlo ...
Journal n°8508
du 16 octobre 2020
Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière.
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1991 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ...
Le Maire informe les habitants de la Principauté que les concessions acquises en 1991 doivent être renouvelées auprès du Service du Domaine Communal, Commerce, Halles et Marchés, à compter du 1er ... Renouvellement des concessions trentenaires au cimetière. ...
Journal n°0472
du 30 juin 1867
prômontoires est une des pl us paisibles de la Méditerranée. La chaleur y est toujours tempérée par les brises de mer. Le fond de la plage, comme celui de THOUVILLE, est garni d'un sable fin d'une exquise ...
Sommaires 1979
du 31 décembre 1979
Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
• .4.4 •••• 4. 4.• .411.
TABLE CHRONOLOGIQUE
DES TEXTES
LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES
PARUS AU JOURNAL OFFICIEL
PENDANT L'ANNÉE 1979
DeS1 ...
Journal n°1517
du 30 août 1887
des cuirassés Colbert, Dévastation, Redoutable, Indomptable, Amiral-Duperré, et. des croiseurs Hirondelle, Milan, Sfax, des contre-torpilleurs Couleuvrine et Condor, et six torpilleurs, sous le ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
'habitation construits ou achevés
avant le 1er septembre 1947 (p. 4848).
DÉPARTEMENT DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA
SANTÉ
Centre Hospitalier Princesse Grace.
Appel d'offres ouvert pour la réalisation de ...
Journal n°3964
du 2 novembre 1933
'Ordonnance Constitutionnelle du 5 janvier 1911 ;
Vu l'Ordonnance iad 2.633. du 9 mars 1918, nrganisant la Direction des Services Judiciaires
Avons Ordonné et Ordonnons : -
ARTICLE PREMIER.
M. le Secrétaire d ...
Journal n°5173
du 26 novembre 1956
. 871). .
Arrêté Ministériel n° 56245 du 22 novembre 1956 concernant le dépôt et la vente des produits pétroliers (p. 872),
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal du 15 novembre 1956 concernant la ...
Journal n°1357
du 5 août 1884
Me Louis-Victor VALENTIN, notaire à Monaco, le 30 mai dernier, monsieur Jean Giordan, libraire, demeurant à Menton, a vendu un fonds de librairie et papeterie exploité à Monaco, dans l'un des magasins ...
Journal n°4129
du 24 décembre 1936
Orangers, à Monaco, a cédé u BIAXCHERI Pascal, demeurant 37. boulevard e 1-Observatoire. à Monaco. le fonds de commerce d Bor Re-staurant, exploité 1. rue des Orangers. à connu sous le nom de Restaurant ...
Journal n°7096
du 24 septembre 1993
'Association des Fédérations Internationales se mettaient d'accord le 21 juin dernier sur une importante série de dispositions pour lutter contre ce fléau. Un protocole a été signé. 11 s'agit d'un ensemble de ...
Journal n°3133
du 2 avril 1918
§ ter, 13 § 21 et 22, la pensée de la Section qui les rédigea :
Subordination — voce in prœtorio excepta » envers le Directeur des Services Judiciaires ;
Collaboration — « in parte qua » — avec le ...
Journal n°1782
du 27 septembre 1892
Turbie, ainsi que nous l'avons annoncé dans notre ,
numero du 9 août dernier, ont bénéficié d'une
ordonnance de non-lieu et ont été relaxés, la femme dès le 3 août, le mari le 22 du même mois.
Dans ...
Journal n°8421
du 15 février 2019
Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente d'un bloc de timbres.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 22 mars 2019 à la mise en vente du bloc suivant :
• 6,10 € (2x1,05 € + 2x2,00 €) - 90 ans du Grand Prix de Monaco
Ce bloc sera vendu ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 22 mars 2019 à la mise en vente du bloc suivant :
• 6,10 € (2x1,05 € + 2x2,00 €) - 90 ans du Grand Prix de Monaco
Ce bloc sera vendu ... Office des Émissions de Timbres-Poste - Mise en vente d'un bloc de timbres. ...
Journal n°2856
du 24 décembre 1912
y est parfois d'une qualité admirable et qui émeut jusqu'au fond de l'âme ; que les Mélodies Elégiaques de Grieg sont des pièces exquises où s'exhale toute la mélancolie du Nord, que le Scherzo du ...
Journal n°4315
du 4 juillet 1940
'État, Notre Directeur des Services Judiciaires, Notre Ministre d'État et le Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de la promulgation et de l'exécution de la présente ...
Journal n°1191
du 10 mai 1881
jardins.
SAISON D'ÉTÉ.
La rade de Monaco, protégée par ses promontoires, est une des plus paisibles de la Méditeitanée. Le fond de la plage, ainsi qu'à Trouville, est garni d'un sable fin d'une exquise ...
Journal n°1340
du 1 avril 1884
Clarence, baron Arklow, duc de Saxe, était le septième enfant de S. 11: Victoria, impératrice des luttes et. reine d'Angleterre ; il était marié depuis le 27 avril 1882 à la princesse Hélène de Waldeck, et ...
Journal n°5773
du 17 mai 1968
adressées à la Direction de la Fonction publique, 22, rue Princesse Marie ce Lorraine à Monaco-Ville avant le 24 mai 1968, accompagnées des pièceS d'état-civil et des références présentées.
Les candidats ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
, a autorisé
le syndic de ladite liquidation des biens à procéder à la
répartition des fonds au profit des créanciers privilégiés,
conformément au tableau joint à la requête.
Monaco, le 21 mars 2011 ...
Journal n°4232
du 1 décembre 1938
Centrind ;
Vu le procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire des actionnaires de la dite société, Centrind, tenue à Londres, le 22 septembre 1938, portant :
1° Augmentation du capital social de ...
Journal n°5663
du 8 avril 1966
COMMUNIQUÉS
DIRECTION DES SERVICES JUDICIAIRES
Étai des condamnations.
Le Tribunal Correctionnel dans sa séance du 22 mars 1966 a prononcé les condamnations suivantes :
— M. Y., né le 25 août 1926 à ...
Journal n°6511
du 9 juillet 1982
Affaires Sociales.
Circulaire n° 82-80 du 22 Juin 1982 précisant les salaires minima du personnel des entreprises de l'industrie et des commerces en gros de viande (p. 724).
Circulaire n° 82-81 du 25 ...
Journal n°7524
du 7 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-645 du 4 décembre 2001 portant fixation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2000-2001.
novembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux est fixé à 55.455.000 € (soit 363.760.954 F) pour l'exercice 2000 ... novembre 2001 ;
Arrêtons :
Article Premier
Le montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux est fixé à 55.455.000 € (soit 363.760.954 F) pour l ... Arrêté Ministériel n° 2001-645 du 4 décembre 2001 portant fixation du montant minimum du fonds de réserve de la Caisse de Compensation des Services Sociaux pour l'exercice 2000-2001. ...
Journal n°3190
du 29 avril 1919
, le dossier de cette affaire sera déposé à la Mairie pendant dix jours à compter d'aujourd'hui 22 avril courant.
Les personnes qui pourraient avoir des réclamations à faire au sujet de l ...
Journal n°0808
du 16 décembre 1873
, toujours aussi dédaigneux des distances, a représenté sa proposition et protesté, au nom de l'équilibre budgétaire, contre ladépense de8,000 fr. qu'entraine le maintien du poste consulaire de Monaco, qu'il s ...
Journal n°6348
du 25 mai 1979
Ministériel n° 79-196 du 27 avril 1979 approuvant des modifications aux statuts d'une Association (p. 451).
Arrêté Ministériel n° 79-197 du 27 avril 1979 réglementant la circulation et le stationnement des ...
Journal n°1438
du 23 février 1886
'Exposition et la liste des lauréats récompensés.
La presse étrangère a déjà signalé notre Annuaire en termes flatteurs. Le volume, sorti des presses de l'imprimerie du Gouvernement, à Monaco, est imprimé avec ...
Journal n°1500
du 3 mai 1887
'illustre savant qui a découvert le remède contre la rage. Les constructions du nouvel établissement vont rapidement s'élever rue des Fourneaux et rue de la Quintinie, où un vaste terrain a été acquis, à cet effet ...
Journal n°7674
du 22 octobre 2004
après accomplissement des formalités prévues par le
Vendredi 22 Octobre 2004 JOURNAL DE MONACO
troisième alinéa de l’article 17 de l’ordonnance du 5 mars 1895,
modifié par l’ordonnance-loi n° 340 du ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
de 48.898.500 € (Etat «D»).
ART. 5.
Est adopté le programme d’équipement public
annexé au document du Budget, arrêtant les opéra-
tions en capital à réaliser au cours des trois années à
venir ...