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Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Loi n° 1.384 du 26 octobre 2011 portant fixation du Budget Général de l’exercice 2011 (Rectificatif)
(Etat «B») et 193.606.500 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat «C»).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ... (Etat «B») et 193.606.500 € pour les dépenses d’équipement et d’investissements (Etat «C»).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
le 22 octobre, à 21 h,
" Le Rhinocéros " de Eugène Ionesco - Représentation ... HOTEL HERMITAGE - LIMUN BAR
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
THEATRE DES VARIETES
le 22 octobre, à 21 h,
" Le Rhinocéros " de Eugène Ionesco - Représentation ...
Journal n°8684
du 1 mars 2024
Loi n° 1.559 du 29 février 2024 portant adaptation de dispositions législatives en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et de la prolifération des armes de destruction massive (Partie IV).
professionnel sous peine des sanctions prévues à l’article 308 du Code pénal.
Article 13‑1‑3 : Dans le cadre des contrôles, la visite des locaux du trustee ou de la personne occupant une position équivalente ... article sont soumis au secret professionnel sous peine des sanctions prévues à l'article 308 du Code pénal.
Article 13‑1‑3 : Dans le cadre des contrôles, la visite des locaux du trustee ou de la personne ...
Journal n°8585
du 8 avril 2022
Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
OFFRE DE LOCATION
D’un trois pièces sis 3, rue des Fours, 2ème et 3ème étage, d’une superficie de 51,88 m².
Loyer mensuel : 2.000 €.
Personne à contacter pour les visites : AGEPRIM - Mme ...
OFFRE DE LOCATION
D'un trois pièces sis 3, rue des Fours, 2ème et 3ème étage, d'une superficie de 51,88 m².
Loyer mensuel : 2.000 €.
Personne à contacter pour les visites : AGEPRIM - Mme ... Offres de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°7356
du 18 septembre 1998
Communiqué n° 98-51 du 4 septembre 1998 relatif à la rémunération minimale du personnel de l'industrie textile applicable à compter du 1er janvier 1998.
responsabilité H)
153 000 F
IV - Indemnité journalière de panier
A compter du 1er janvier 1998, l'indemnité journalière de panier - 3 postes de travail - est fixée à 32,60 F.
Rappel S.M.I.C. au ... responsabilité H)
153 000 F
IV - Indemnité journalière de panier
A compter du 1er janvier 1998, l'indemnité journalière de panier - 3 postes de travail - est fixée à 32,60 F.
Rappel S.M.I.C. au ...
Journal n°5016
du 23 novembre 1953
.
Donné en Notre Palais à Monaco", detik
vembre mil natif cent cinquante-trois.
RAINIER.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État,
A. CROVETTO.
Ordonnance Souveraine n° 827 du 12. tove-mbré- 19S3 ...
Journal n°5169
du 29 octobre 1956
. 741(.
Avis aux Employeurs de la Principauté (p. 741).
Avis aux Entrepreneurs et Artisans établis en fiance et effectuant des travaux à M9naco (p. 142).
Inspection Médicale des Ssolaires, des ...
Journal n°8301
du 28 octobre 2016
Arrêté Municipal n° 2016-3725 du 21 octobre 2016 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion de travaux d'intérêt public.
giration sise entre ses n° 24 à 22.
Art. 3.
Du lundi 24 octobre 2016 à 07 heures au vendredi 07 juillet 2017 à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie amont, dans ... giration sise entre ses n° 24 à 22.
Art. 3.
Du lundi 24 octobre 2016 à 07 heures au vendredi 07 juillet 2017 à 19 heures, la circulation des véhicules est interdite avenue Princesse Grace, voie amont, dans ...
Journal n°7618
du 26 septembre 2003
Modification aux statuts - "S.C.S. BURSENS & CIE" -
Société en Commandite Simple au capital de 15.200 Euros
Siège social : 9, avenue Prince Héréditaire Albert - Monaco
Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 avril 2003, dûment enregistrée, les associés de la "S.C.S. BURSENS & Cie" ayant son siège social 9, avenue Prince Héréditaire Albert à Monaco ... Aux termes de l'Assemblée Générale Extraordinaire du 29 avril 2003, dûment enregistrée, les associés de la "S.C.S. BURSENS & Cie" ayant son siège social 9, avenue Prince Héréditaire Albert à Monaco ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.407 du 18 mars 2000 portant naturalisations monégasques.
entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Pierre, Raymond WURZ, né le 22 octobre 1936 à Montmorency (Val d'Oise), et la Dame Lucie, Céline PENON, son épouse, née le 24 octobre 1940 à Marseille ... de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean-Pierre, Raymond WURZ, né le 22 octobre 1936 à Montmorency (Val d'Oise), et la Dame Lucie, Céline PENON, son épouse, née le ...
Journal n°7389
du 7 mai 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.944 du 29 mars 1999 portant naturalisations monégasques.
entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, Alain DESSAIGNE, né le 22 juin 1960 à Sarcelles (Val d'Oise) et la Dame Isabelle, Patricia DELEPINE, son épouse, née le 17 mars 1960 à Tours (Indre ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, Alain DESSAIGNE, né le 22 juin 1960 à Sarcelles (Val d'Oise) et la Dame Isabelle, Patricia DELEPINE, son épouse ...
Journal n°7395
du 18 juin 1999
Ordonnance Souveraine n° 14.040 du 8 juin 1999 portant naturalisations monégasques
Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, Claude, François BEAUSEIGNEUR, né le 22 octobre 1943 à Monaco, et la Dame Marinette, Alice BRANDONE, son épouse, née le 11 avril 1946 à Nice ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Robert, Claude, François BEAUSEIGNEUR, né le 22 octobre 1943 à Monaco, et la Dame Marinette, Alice BRANDONE, son épouse ...
Journal n°8384
du 1 juin 2018
Mise en location d'un local immeuble « Les Bougainvilliers » - 15, allée Lazare Sauvaigo.
retirer le dossier de candidature au Secrétariat de l'Administration des Domaines de 9 h 30 à 17 h au 4ème étage du 24, rue du Gabian, ou le télécharger directement sur le site du Gouvernement Princier ... retirer le dossier de candidature au Secrétariat de l'Administration des Domaines de 9 h 30 à 17 h au 4ème étage du 24, rue du Gabian, ou le télécharger directement sur le site du Gouvernement Princier ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
Mise en location d'un local immeuble « Les Bougainvilliers » - 15, allée Lazare Sauvaigo.
retirer le dossier de candidature au Secrétariat de l'Administration des Domaines de 9 h 30 à 17 h au 4ème étage du 24, rue du Gabian, ou le télécharger directement sur le site du Gouvernement Princier ... retirer le dossier de candidature au Secrétariat de l'Administration des Domaines de 9 h 30 à 17 h au 4ème étage du 24, rue du Gabian, ou le télécharger directement sur le site du Gouvernement Princier ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.823 du 11 décembre 1998 portant naturalisations monégasques.
Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean, Louis, Abel BESINS, né le 22 octobre 1921 à Paris (5ème), et la Dame Edith, Gabrielle, Berthe JEANNE, née le 25 janvier 1924 à Paris (15ème ... ;
Notre Conseil de la Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Jean, Louis, Abel BESINS, né le 22 octobre 1921 à Paris (5ème), et la Dame Edith, Gabrielle, Berthe JEANNE, née le 25 ...
Journal n°7538
du 15 mars 2002
Ordonnance Souveraine n° 15.291 du 5 mars 2002 portant naturalisations monégasques.
Ordonnons :
Le Sieur Joram ROZEWICZ, né le 19 mars 1959 à Naharyia (Israël), et la Dame Roberta, Paule VIGLIANI, son épouse, née le 22 septembre 1962 à Monaco, sont naturalisés monégasques.
Ils seront tenus ... Couronne entendu ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Le Sieur Joram ROZEWICZ, né le 19 mars 1959 à Naharyia (Israël), et la Dame Roberta, Paule VIGLIANI, son épouse, née le 22 septembre 1962 à Monaco, sont ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-480 du 28 juillet 2016 portant agrément de l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. »
portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. » le 21 mars 2016 ;
Vu la requête ... portant application de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008, susvisée ;
Vu le récépissé délivré à l’association dénommée « Child : Education & Protection » dite « C.E.P. » le 21 mars 2016 ;
Vu la requête ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-143 du 18 février 2021 portant agrément de la fédération dénommée « Fédération de Monte-Carlo de Danse Sportive, Rock et Danses associées, Salsa et Danses associées et Danse de société » en abrégé « F.M.C.D.S. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... Danse de société » en abrégé « F.M.C.D.S. ». ...
Journal n°4277
du 12 octobre 1939
et concédés, établissements publics et privés d'instruction, sociétés à monopole, médecins, sages - femmes, boulangers, ravitaillement ;
2° industrie et commerce
3° population civile.
ART. 3 ...
Journal n°0679
du 27 juin 1871
'entrée des troupes de Versailles, le 22 au matin par le Cours-la-Reine où est situé l'hôtel.
C'est ainsi que plusieurs jeunes gens de Nice ont été sauvés, ainsi que des pères de famille, des frères de la ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.775 du 8 novembre 2019 relative à l'octroi de l'allocation de rémunération unique aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune.
, la restitution des sommes indûment perçues et l'expose à des sanctions pénales.
Art. 11.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés ... fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu la loi n° 1.228 du 10 juillet 2000 portant statut des Greffiers, modifiée, et notamment ses articles 20 et 22 ;
Vu la loi n° 1.275 du 22 décembre 2003 relative à l ... Ordonnance Souveraine n° 7.775 du 8 novembre 2019 relative à l'octroi de l'allocation de rémunération unique aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune. ...
Journal n°3438
du 27 novembre 1923
'Hygiène publique a tenu sa seconde session semestrielle à Paris, du 22 au 31 octobre.
Cette session a été consacrée aux questions médicales suivantes : mortalité par cancer ; études sur le goitre et sa prévention ...
Journal n°7987
du 22 octobre 2010
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL AUGMENTATION DE CAPITAL MODIFICATION AUX STATUTS «CENTRALE D’ACHATS ET DE VENTES POUR TOUS APPROVISIONNEMENTS» en abrégé «C.A.V.P.A.»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
1) Aux termes de trois délibérations prises à Monaco, au siège social, 20, avenue de Fontvieille, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ... 1) Aux termes de trois délibérations prises à Monaco, au siège social, 20, avenue de Fontvieille, les 26 avril, 21 mai et 22 juillet 2010, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°8131
du 26 juillet 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
.
Du 29 au 31 juillet à 20 h 30,
Show avec The Monte-Carlo Rat Pack.
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 ... .
Du 29 au 31 juillet à 20 h 30,
Show avec The Monte-Carlo Rat Pack.
Le 2 août à 20 h 30,
Gala de la Croix-Rouge Monégasque avec Eros Ramazzotti.
Le 3 août à 20 h 30,
Show avec Michael Bolton.
Le 4 ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-200 du 6 avril 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
9157521 (passeport pakistanais délivré le 8.9.2008, expire le 7.9.2013). N° d’identification nationale : 44103-5251752-5».
(3) La mention «Lashkar e-Tayyiba [alias a) Lashkar-e-Toiba, b) Lashkar ... 9157521 (passeport pakistanais délivré le 8.9.2008, expire le 7.9.2013). N° d’identification nationale : 44103-5251752-5».
(3) La mention «Lashkar e-Tayyiba [alias a) Lashkar-e-Toiba, b) Lashkar ...
Journal n°2461
du 5 septembre 1905
par la Direction de la Sureté publique, a eu lieu, ainsi que nous l'avions annoncé, jeudi dernier de
3 heures et demie à cinq heures, dans l'enclos de l'ancien Hôpital. En l'absence de S. Exc. M. le ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Loi n° 1.206 du 3 novembre 1998 portant fixation du Budget de l'exercice 1998 (Rectificatif)
ordinaires (Etat "B") et 1.211.530.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi, susvisée sont réévaluées à ... .
Article Premier
Les recettes affectées au Budget de l'exercice 1998 par la loi n° 1.197 du 26 décembre 1997 sont réévaluées à la somme globale de 3.380.151.000 F (Etat "A").
Art. 2.
Les crédits ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Loi n° 1.206 du 3 novembre 1998 portant fixation du Budget de l'exercice 1998 (Rectificatif)
ordinaires (Etat "B") et 1.211.530.000 F pour les dépenses d'équipement et d'investissements (Etat "C").
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi, susvisée sont réévaluées à la ... .
Article Premier
Les recettes affectées au Budget de l'exercice 1998 par la loi n° 1.197 du 26 décembre 1997 sont réévaluées à la somme globale de 3.380.151.000 F (Etat "A").
Art. 2.
Les crédits ...
Journal n°3081
du 3 avril 1917
'elles ne sont pas contraires au présent Arrêté.
ART. 3.— Les infractions au présent Arrêté seront poursuivies conformément à la loi.
Monaco, le 28 mars 1917.
Vu et APPROUVÉ Le Président
Le Ministre d ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Frédéric LEFEVRE, Huissier, en date du 4 mai 2020, enregistré le nommé :
- R. B.n, né le 5 mars 1996 à Bagnols-sur-Cèze (France), de C. et de A. S., de nationalité ... prévention de l'infraction à mesure de refoulement.
Délit prévu et réprimé par les articles 26 chiffre 3 du Code Pénal, 22 et 23 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.153 du 19 mars 1964, par la loi n° 1.229 du 6 ... Citations à comparaître ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Célébration de la Fête ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Célébration de la Fête ...
Journal n°7439
du 21 avril 2000
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
-Carlo.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
les 22 et 23 avril,
Exposition Canine Internationale de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO ... -Carlo.
PORT DE FONTVIEILLE
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
ESPACE FONTVIEILLE
les 22 et 23 avril,
Exposition Canine Internationale de Monaco.
CATHEDRALE DE MONACO ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
Extension d'objet social - Modification aux statuts -
Société en Commandite Simple "S.C.S. NICCOLO RICCI & CIE"
2003, folio 135 R Case 3 :
Les associés de la "S.C.S. Niccolo RICCI & Cie", au capital de 50.000 Euros, dont le siège social est à Monaco, 12, avenue des Spélugues, ont décidé d'étendre l ... 2003, folio 135 R Case 3 :
Les associés de la "S.C.S. Niccolo RICCI & Cie", au capital de 50.000 Euros, dont le siège social est à Monaco, 12, avenue des Spélugues, ont décidé d'étendre l ...
Journal n°8439
du 21 juin 2019
La Semaine en Principauté
Affaires Culturelles.
Église Sainte-Dévote
Le 22 juin, à 20 h 30,
Récital d'orgue par Marie-France Heckmann (organiste, titulaire de l'orgue Silbermann de Molsheim en Alsace), dans le cadre du Festival ... .
Église Sainte-Dévote
Le 22 juin, à 20 h 30,
Récital d'orgue par Marie-France Heckmann (organiste, titulaire de l'orgue Silbermann de Molsheim en Alsace), dans le cadre du Festival In Tempore Organi ...
Journal n°8041
du 4 novembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-587 du 27 octobre 2011 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l’exercice 2011-2012
Gouvernement en date du 27 octobre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le taux additionnel variable prévu à l’alinéa 2 de l’article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 0,92 % pour l ... Gouvernement en date du 27 octobre 2011 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le taux additionnel variable prévu à l’alinéa 2 de l’article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 0,92 % pour l ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-568 du 30 octobre 2009 fixant le taux additionnel de cotisation à la Caisse Autonome des Retraites pour l’exercice 2009-2010
Gouvernement en date du 28 octobre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le taux additionnel variable prévu à l’alinéa 2 de l’article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 0,74 % pour l ... Gouvernement en date du 28 octobre 2009 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le taux additionnel variable prévu à l’alinéa 2 de l’article 9 de la loi n° 455 du 27 juin 1947, susvisée, est fixé à 0,74 % pour l ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE - Première Insertion
de mer à emporter et à consommer sur place ainsi que la livraison, exploité 5, rue Princesse Florestine, à Monaco-Condamine, sous l'enseigne « 3 TAPAS ».
Audit acte il a été prévu un cautionnement de 9 ... de mer à emporter et à consommer sur place ainsi que la livraison, exploité 5, rue Princesse Florestine, à Monaco-Condamine, sous l'enseigne « 3 TAPAS ».
Audit acte il a été prévu un cautionnement de 9 ...
Journal n°8653
du 28 juillet 2023
La Semaine en Principauté
repas.
Fort Antoine
Le 1er août, à 21 h 30,
« Le beau monde » par l’École Parallèle Imaginaire.
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Country ».
Port Hercule
Jusqu’au 20 ... beau monde » par l'École Parallèle Imaginaire.
Square Théodore Gastaud
Le 9 août, de 19 h 30 à 22 h,
Concert « Country ».
Port Hercule
Jusqu'au 20 août,
« L'été au Port Hercule », le Service Animation de ...
Journal n°8175
du 30 mai 2014
La Semaine en Principauté
coups tordus » par l’Association J.C.B. Art Compagnie au profit de l’Association humanitaire « Soupe de nuit ».
Le 3 juin, à 20 h 30,
« Brésil Classique », concert en faveur de la Fondation Bravo ... coups tordus » par l’Association J.C.B. Art Compagnie au profit de l’Association humanitaire « Soupe de nuit ».
Le 3 juin, à 20 h 30,
« Brésil Classique », concert en faveur de la Fondation Bravo ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
La Semaine en Principauté
, en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 février, à 15 h,
Les 25 et ... , en prélude au concert, présentation des œuvres par André Peyrègne, Directeur du Conservatoire à Rayonnement Régional de Nice.
Opéra de Monte-Carlo - Salle Garnier
Le 22 février, à 15 h,
Les 25 et ...
Journal n°3523
du 16 juillet 1925
audiences des 16, 19, 23, 29, 3o juin et 3 juillet 1925, a prononcé les jugements suivants :
C. J.-C., logeur en garni, né le 26 avril 1872, à Villefranche-sur-Saône (Rhône), demeurant à Nice. — Tenue ...
Journal n°3248
du 8 mai 1920
honneur d'être rep chez lui, dans son home à Londres, à l'occasion du grand banquet ai nuel de l'Alpine Club, le 9 décembre dernier. C'est à cetTe occasion que j'ai pu apprécier au plus haut point la si ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 22 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël - « In Dulci Jubilo », dans le cadre de In Tempore Organi, IVe Cycle International d ...
Manifestations et spectacles divers
Église Sainte-Dévote
Le 22 décembre, à 20 h 30,
Concert de Noël - « In Dulci Jubilo », dans le cadre de In Tempore Organi, IVe Cycle International d'Orgue.
Église ...
Journal n°3371
du 8 août 1922
,. susvisée.
ART. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le 3 août 1922.
Pour le Ministre d'État
Le ...
Journal n°8706
du 2 août 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑434 du 25 juillet 2024 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un Drone Show.
ainsi que le vendredi 9 août 2024 de 22 heures à 22 heures 15 couvrant l’espace maritime représenté par un rectangle centré sur la digue Rainier III dont les quatre points de coordonnées géographiques ... ainsi que le vendredi 9 août 2024 de 22 heures à 22 heures 15 couvrant l'espace maritime représenté par un rectangle centré sur la digue Rainier III dont les quatre points de coordonnées géographiques ... Arrêté Ministériel n° 2024‑434 du 25 juillet 2024 instituant une zone interdite temporaire dans l'espace maritime à l'occasion d'un Drone Show. ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
ASSOCIATIONS RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2016 de l’association dénommée « Club Fit 4 Business Monaco ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 juin 2016 de l’association dénommée « Club Fit 4 Business Monaco ».
Cette ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 9 décembre 2015 de l’association dénommée « Sainte Dévote Youth Rugby ».
Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’Etat délivre récépissé de la déclaration en date du 9 décembre 2015 de l’association dénommée « Sainte Dévote Youth Rugby ».
Cette ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.398 du 18 mars 2000 portant naturalisation monégasque.
Ordonnons :
La Dame Patricia, Michèle, Angela BEVACQUA, épouse ALLOUCH, née le 22 juillet 1963 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et ... Ordonné et Ordonnons :
La Dame Patricia, Michèle, Angela BEVACQUA, épouse ALLOUCH, née le 22 juillet 1963 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de ...
Journal n°7435
du 24 mars 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.400 du 18 mars 2000 portant naturalisation monégasque.
, Augustin CAMPILLO, né le 22 juin 1953 à Brignoud Froges (Isère), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et prérogatives attachés à cette qualité, dans les ... et Ordonnons :
Le Sieur Claude, Augustin CAMPILLO, né le 22 juin 1953 à Brignoud Froges (Isère), est naturalisé monégasque.
Il sera tenu et réputé comme tel et jouira de tous les droits et ...
Journal n°7388
du 30 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.969 du 20 avril 1999 portant naturalisation monégasque
:
La Demoiselle Louise, Constance, Joséphine BOGLIOTTI, née le 22 avril 1940 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les droits et prérogatives ... Ordonné et Ordonnons :
La Demoiselle Louise, Constance, Joséphine BOGLIOTTI, née le 22 avril 1940 à Monaco, est naturalisée monégasque.
Elle sera tenue et réputée comme telle et jouira de tous les ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
Françoise Lassere.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 21 avril, à 21 h,
Concert avec Neverend & Membrax.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ... Françoise Lassere.
ASSOCIATION DES JEUNES MONEGASQUES
le 21 avril, à 21 h,
Concert avec Neverend & Membrax.
EGLISE DU SACRE COEUR
le 22 avril, de 10 h à 20 h et le 23 avril, de 9 h à 18 h ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
La Semaine en Principauté
mémoires » de Tom Volf, avec Monica Bellucci.
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d'Agatha Christie, avec Dominique Daguier, Sylviane Goudal, Stéphanie Hédin, Brice Hillairet, Pierre-Alain Leleu ... mémoires » de Tom Volf, avec Monica Bellucci.
Le 22 octobre, à 20 h 30,
« La Souricière » d'Agatha Christie, avec Dominique Daguier, Sylviane Goudal, Stéphanie Hédin, Brice Hillairet, Pierre-Alain Leleu ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Constitution de Société - " S.C.S. FIRST GT LOCATION & Cie "
en commandite simple d'une durée de cinquante années à compter du 3 octobre 2005 ayant pour objet la location de dix huit (18) voitures sans chauffeur.
La raison sociale est " S.C.S. FIRST GT ... en commandite simple d'une durée de cinquante années à compter du 3 octobre 2005 ayant pour objet la location de dix huit (18) voitures sans chauffeur.
La raison sociale est " S.C.S. FIRST GT ...
Journal n°7335
du 24 avril 1998
Société en Commandite Simple "S.C.S. WILHELMY & Cie"
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro
Klein à Mondorf Les Bains (Luxembourg), en qualité de commandité,
M. Marcel ROOST, demeurant En Gruben 22, Schaffhausen (Suisse), en qualité de commanditaire,
ont constitué entre eux une société ... Klein à Mondorf Les Bains (Luxembourg), en qualité de commandité,
M. Marcel ROOST, demeurant En Gruben 22, Schaffhausen (Suisse), en qualité de commanditaire,
ont constitué entre eux une société ...
Journal n°8319
du 3 mars 2017
Azure Trading - CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2017.
Monaco, le 3 mars 2017.
... Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 février 2017.
Monaco, le 3 mars 2017.
...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1104 du 23 novembre 2018 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive.
à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vente de boissons alcoolisées est interdite ... à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
La vente de boissons alcoolisées est interdite sur ... Arrêté Ministériel n° 2018-1104 du 23 novembre 2018 interdisant la vente de boissons alcoolisées à l'occasion d'une manifestation sportive. ...
Journal n°3622
du 2 juin 1927
restant ouvertes sera porté à la connaissance du public par un écriteau placé à la porte des autres pharmacies.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du ... 3 ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-262 du 19 mai 2004 prononçant le retrait de l'autorisation de constitution donnée à la société anonyme monégasque dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE".
'autorisation de constitution donnée à la société anonyme dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège social était situé 21, rue du Portier à Monaco, par l'arrêté ministériel n° 59-091 du 9 mars 1959 ... 'autorisation de constitution donnée à la société anonyme dénommée "SOCIETE DE L'HOTEL DE BERNE" dont le siège social était situé 21, rue du Portier à Monaco, par l'arrêté ministériel n° 59-091 du 9 mars 1959 ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.467 du 30 octobre 2008 règlementant le stationnement et la circulation des véhicules à l’occasion du 32ème Cross du Larvotto
(rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ... (rose des vents) et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22) ;
- de 9 heures 30 à 15 heures, dans sa partie comprise entre le carrefour du Portier et l’hôtel Méridien Beach Plaza (numéro 22).
Ces ...
Journal n°8416
du 11 janvier 2019
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...
Manifestations et spectacles divers
Cathédrale de Monaco
Le 27 janvier, à 9 h 45,
Festivités de la Sainte-Dévote : Accueil des Reliques par les Membres du Clergé et de la Vénérable Archiconfrérie de ...