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Journal n°3072
du 30 janvier 1917
Monaco, portant les n" 897, 5.306, 7.231, 20.697, 20.698, 20.699, 20.700., 31.118, 38.151, 43.607, 50.640 à 50.644 inclus.
Exploit de M. Blanchy, huissier à Monaco, en date du
22 avril 1916. Une Action ...
Journal n°8635
du 24 mars 2023
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 24 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023
Recours tendant à l’annulation pour excès de pouvoir de la décision du 9 novembre 2021 du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l’Économie rejetant la demande de Mme B. et MM. L ...
Recours tendant à l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 9 novembre 2021 du Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie rejetant la demande de Mme B. et MM. L ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - Extrait - Audience du 24 février 2023 - Lecture du 10 mars 2023 ...
Journal n°7533
du 8 février 2002
SEANCE PUBLIQUE DU 12 DECEMBRE 2001 - 603ème Séance
.
- un niveau - 3 également en sous-sol, correspondant à deux parcelles du domaine public, au-dessus de la cote + 19,05 et jusqu'à la cote + 22,80 NGM, situées de part et d'autre du boulevard du Larvotto ... .
- un niveau - 3 également en sous-sol, correspondant à deux parcelles du domaine public, au-dessus de la cote + 19,05 et jusqu'à la cote + 22,80 NGM, situées de part et d'autre du boulevard du Larvotto ...
Journal n°0496
du 22 décembre 1867
. CourrierCorse, id. e. Bastiani,
JOURNAL DE MONACO.
••• ..... •
qiiiati1C) CaCtri a
Dimanche 22 Décemier. 1867 à 8 heures du soir
CONCERT
Sous la diréetiéta dé IL Elisèbe Lises«
SOLISTES : Delpech ...
Journal n°2304
du 2 septembre 1902
longtemps l'occasion de provoquer une réunion de la cour de La Haye.
Il l'a trouvée .dans une vieille affaire pendante entre les Etats-Unis et la République du Mexique : l'affaire des biens du clergé ...
Journal n°8641
du 5 mai 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2112 du 2 mai 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 80ème Grand Prix Automobile de Monaco.
heures :
- Avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l’avenue d’Ostende.
5°) Du dimanche 21 mai à 23 heures au lundi 22 mai 2023 à 23 heures 59 :
- Quai Jean-Charles Rey, deux ... 9 ... à 23 heures au lundi 29 mai 2023 à 08 heures :
- Avenue de la Costa, dans sa partie comprise entre son n° 3 et l'avenue d'Ostende.
5°) Du dimanche 21 mai à 23 heures au lundi 22 mai 2023 à ... Arrêté Municipal n° 2023-2112 du 2 mai 2023 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 80ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°7978
du 20 août 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2540 du 17 août 2010 réglementant la circulation des véhicules à l’occasion de travaux d’intérêt public
Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ... Circulation Routière (Code de la Route), modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007 ...
Journal n°5158
du 13 août 1956
Souveraine no 1.371 du 30 juillet 1956 portant nomination d'un Médecin à l'Hôpital de Monaco.
RAINIER III
PAR LA G,RACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 127 du 15 janvier 1930 ...
Journal n°8460
du 15 novembre 2019
Loi n° 1.478 du 12 novembre 2019 portant modification de certaines dispositions relatives aux peines.
avenues ;
3° des condamnations prononcées en application des articles 26-3 à 26-22 du Code pénal, à l'expiration d'un délai de cinq ans à compter du jour où la peine a été pleinement exécutée ;
4° des ... non avenues ;
3° des condamnations prononcées en application des articles 26-3 à 26-22 du Code pénal, à l'expiration d'un délai de cinq ans à compter du jour où la peine a été pleinement exécutée ... Loi n° 1.478 du 12 novembre 2019 portant modification de certaines dispositions relatives aux peines. ...
Journal n°3628
du 14 juillet 1927
Session extraordinaire du Comité permanent de l'Office International d'Hygiène publique.
MAISON SOUVERAINE
S. Exc. M. King, Président de la République ale Libéria, actuellement à Paris, où il a été reçu ...
Journal n°0517
du 17 mai 1868
.
AtIONNOUIRNT8 :
Pour l'ÉTBANCARR les frais de poste il MA.
on s'abonne. pour la France à l'aria , a l'Asenceittevas. rue 1.-J. ROUSSeiln, 3, et chez M. i-liIaira. éditeur de musique du Conserv. imp et ...
Journal n°8204
du 19 décembre 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-683 du 11 décembre 2014 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-374 du 10 juillet 2014 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Centrafricaine
du Comité extraordinaire de défense des acquis démocratiques.
Date de naissance : a) 1970 b) 1969 c) 1971 d) 1er janvier 1970.
Lieu de naissance : Ndele, République centrafricaine.
Nationalité ... du Comité extraordinaire de défense des acquis démocratiques.
Date de naissance : a) 1970 b) 1969 c) 1971 d) 1er janvier 1970.
Lieu de naissance : Ndele, République centrafricaine.
Nationalité ...
Journal n°2283
du 8 avril 1902
universelle.
La première, c'est que la plus jeune peut-être et incontestablement une des plus riches et des plus fortes nations du monde, la République des Etats-Unis de l'Amérique du Nord, doit précisément à ...
Journal n°4079
du 16 janvier 1936
.0,. gigot, carré, selle, file
14 à 20
CHEVAL Bas Morceaux
(pour ragoûts et daube)
Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande
hachée 3 à 6
Morceaux de Choix 9 à 11
(pour grillades et rôtis) 15 ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-770 du 15 décembre 2016 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l ... République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 14 décembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l ...
Journal n°3284
du 4 janvier 1921
'Institut -de Paléontologie qui a eu lieu, le 23 décembre dernier, en présence de M. le Président de la République Française, et donné le texte du discours prononcé à cette occasion par S. A. S. le Prince Albert ...
Journal n°4036
du 21 mars 1935
pour les dépenses du Budget des Services Intérieurs de l'Exercice 1935, conformément au tableau figurant à l'article 2 ci-après :
Ces crédits s'appliquent :
1° Aux Dépenses ordinaires pour 9.823.11e ...
Journal n°5282
du 29 décembre 1958
Notre disposition par le Gouvernement de h. République Française, est nommé, pour une durée de 3 ans, Inspecteur des Services Fiscaux (échelle B, 30 classe).
Cette nomination prendra effet à compter du ...
Journal n°4045
du 23 mai 1935
qui sera nécessaire à l'installation du seryiee automatique,
c) ce qui est utilisé par les services administratifs,
cl) ce qui est utilisé par les magasins, entrepôts et ateliers.
Toutefois, en ce ...
Journal n°8654
du 4 août 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-470 du 31 juillet 2023 fixant le plafond des ressources du foyer pour l'octroi de l'allocation de crèche, l'allocation de vacances et l'allocation exceptionnelle de rentrée scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2023.
fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ... scolaire aux fonctionnaires et agents de l'État et de la Commune à compter du 1er juillet 2023. ...
Journal n°2661
du 29 juin 1909
mercredi 7 juillet, de 9 heures et demie du matin à 4 heures du
FILM PIENT ISsIMo PARE NTES INFE LICISSIMI
F. C.
Bulletin des Oppositions sur les Titres au porteur.
TITRES FRAPPÉS D ...
Journal n°8581
du 11 mars 2022
Décision Ministérielle du 11 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
constitutives d’un risque de propagation du virus SARS-CoV-2 ;
3) supprimer les objets de culte mis à disposition commune.
CHAPITRE III
CONTRÔLES ET SANCTIONS
Art. 37.
La Direction de l’Action Sanitaire, la ... Décision Ministérielle du 11 mars 2022 fixant des mesures exceptionnelles de lutte contre l’épidémie de COVID-19, prise en application de l’article 65 de l’Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai ...
Journal n°8637
du 7 avril 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme.
’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... ° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu Notre Ordonnance n° 2.149 du 10 avril 2009 portant nomination des membres du Comité Supérieur d ... Ordonnance Souveraine n° 9.844 du 30 mars 2023 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme. ...
Journal n°8539
du 21 mai 2021
Arrêté Municipal n° 2021-1897 du 14 mai 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco.
;
- passage de la Porte Rouge ;
- avenue de Roqueville ;
- boulevard de Suisse, entre l'avenue de la Costa et l'avenue de Roqueville.
3°) Du mercredi 19 mai à 06 heures au dimanche 23 mai 2021 à 22 heures, de ... 'avenue de la Costa et l'avenue de Roqueville.
3°) Du mercredi 19 mai à 06 heures au dimanche 23 mai 2021 à 22 heures, de 05 heures à 14 heures, la circulation et le stationnement des véhicules sont interdits ... Arrêté Municipal n° 2021-1897 du 14 mai 2021 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du 78ème Grand Prix Automobile de Monaco. ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
.
du 22 au 23 avril,
Kyoto Tubaki Lions Club
du 20 au 26 avril,
Arthur Murray Dance
CENTRE DE CONGRES
du 23 au 25 avril,
1er U.S.C. Symposium (congrès des Dentistes)
SPORTS
MONTE ... .
du 22 au 23 avril,
Kyoto Tubaki Lions Club
du 20 au 26 avril,
Arthur Murray Dance
CENTRE DE CONGRES
du 23 au 25 avril,
1er U.S.C. Symposium (congrès des Dentistes)
SPORTS
MONTE ...
Journal n°3000
du 14 septembre 1915
- Dans son audience du 9 septembre courant, te Tribunal correctionnel a prononcé les jugements suivants
R. M., domestique, née le Ter mars 1898, à Monaco, demeurant au Cap d'Ail (France), quinze jours de ...
Journal n°2405
du 9 août 1904
et la gare du chemin de fer de La Turbie).
S'adresser, pour traiter, à M. CIOCO, syndic de la faillite Fuchs-! à Monaco.
.A. s s T.3" A J C: S
CAILLES -et PERUGGIA
DIRECTION : Quai Lune/ (sur ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 3 juillet 2019 fixant les modalités d'accès à la traversée ferroviaire monégasque.
Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de concession de la Société ... Princier et à la Société Nationale des Chemins de Fer français, signés à Paris le 5 avril 1956 ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 9.378 du 15 février 1989 approuvant la Convention de concession de la Société ... Ordonnance Souveraine n° 7.560 du 3 juillet 2019 fixant les modalités d'accès à la traversée ferroviaire monégasque. ...
Journal n°8673
du 15 décembre 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-729 du 15 décembre 2023 autorisant des virements de crédits.
et corps constitués
-10 000
Sect.3 -Moyens des services
A) Ministère d’État
CH.5 - Direction des Affaires Juridiques
6412 - Rémunérations non-titulaires
-95 000
CH.8 - Agence ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt; height:3.0pt'> font-family:"Arial",sans-serif'> padding:4.0pt 4.0pt 4.0pt 4.0pt;height:3.0pt'>
CH.7- Palais de S.A.S. le Prince
6411 - Rémunérations titulaires ... Arrêté Ministériel n° 2023-729 du 15 décembre 2023 autorisant des virements de crédits. ...
Journal n°0573
du 15 juin 1869
, campagnes ou lot, de terrain, S'adresser à M. de
JOLIES VILLAS pour 22
20 C.
Fr, Cent.
3e CL.
Fr. Cent,
STATIONS
MONACO.
EZE . .
BEAULIEU VILLEFRANCHE . NICE .
9 '20
9 34
9 42
9 49 ...