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Journal n°6886
du 15 septembre 1989
Palais à Monaco, le cinq septembre mil neuf cent quatre-vingt-neuf.
RAIN1 ER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.568 du 6 septembre 1989 portant ...
Journal n°1195
du 7 juin 1881
. Forkel, l'Alsophylla Paraguagensis, dont le tronc robuste, surmonté d'un gracieux bouquet de feuilles légères et finement découpées, s'élève à 3 mètres 50 c. de hauteur. Dans le pays d'origine, cette ...
Journal n°8039
du 21 octobre 2011
Matthyssens
Rouison
Treisser
RoBino
Houara
ARRê
MINISTé
Andréa
septem
Grisel
Damgaard
ministé
craps
FMSC
FMSC
FMSC
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
Nathanaël ... septembre 2011 (p. 2090).
ARRê Té DU DIREc TEUR
DES SERVIc ES JUDIc IAIRES
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2011-26 du 12 octobre
2011 portant sanction disciplinaire à l’encontre d ...
Journal n°8510
du 30 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-704 du 22 octobre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Amadeo Manuel, né le 22 février 1993 à Meaux (France).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ... des ressources économiques appartenant, possédés ou détenus par M. Amadeo Manuel, né le 22 février 1993 à Meaux (France).
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa ... Arrêté Ministériel n° 2020-704 du 22 octobre 2020 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
CHANGEMENT DE REGIME MATRIMONIAL
Etude de Me Rémy BRUGNETTI - Avocat-Défenseur près la Cour d'Appel de Monaco 2, boulevard d'Italie - Monaco
Suivant requête conjointe en changement de régime matrimonial, déposée le 22 avril 2008, Monsieur Gérard COMMAN, Editeur, de nationalité monégasque, né à Roquebrune-Cap-Martin (Alpes-Maritimes), le 6 ... Suivant requête conjointe en changement de régime matrimonial, déposée le 22 avril 2008, Monsieur Gérard COMMAN, Editeur, de nationalité monégasque, né à Roquebrune-Cap-Martin (Alpes-Maritimes), le 6 ...
Journal n°7610
du 1 août 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.881 du 22 juillet 2003 fixant le tarif
des droits de chancellerie.
'état civil :
1. Expédition d'un acte de l'état civil (acte de naissance, de reconnaissance, de mariage et de décès), par expédition
5 €
2. Acte relatif à la célébration du mariage, par acte
7 €
3 ... 3 ... 'état civil :
1. Expédition d'un acte de l'état civil (acte de naissance, de reconnaissance, de mariage et de décès), par expédition
5 €
2. Acte relatif à la célébration du mariage, par acte
7 €
3 ...
Journal n°4582
du 9 août 1945
. -
INFORMATIONS
Le Tribunal Correctionnel, dans ses audiences des 19 juin, 26 juin, 3 juillet, 10 juillet et 17 juillet 1945, a prononcé les condamnations 'Suivantes :
,épouse divorcée P. née le 31 août -1898 à ...
Journal n°8678
du 19 janvier 2024
Arrêté Municipal n° 2024-168 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 92ème Rallye Automobile Monte‑Carlo et du 26ème Rallye Monte‑Carlo Historique.
ceux liés aux festivités de la Sainte‑Dévote.
Art. 3.
Du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 9 février 2024 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert Ier, entre ... de la Sainte‑Dévote.
Art. 3.
Du lundi 22 janvier à 6 heures au vendredi 9 février 2024 à 23 heures 59, le stationnement des véhicules est interdit, boulevard Albert Ier, entre ses n° 19 à 27 ... Arrêté Municipal n° 2024-168 du 10 janvier 2024 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion des épreuves automobiles du 92ème ...
Journal n°8645
du 2 juin 2023
Arrêté Municipal n° 2023-2117 du 22 mai 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III).
candidats devront remplir les conditions suivantes :
- être de nationalité monégasque ;
- posséder un niveau d’études équivalent au niveau C.A.P. dans le domaine d’exercice de la fonction ;
- savoir ... candidats devront remplir les conditions suivantes :
- être de nationalité monégasque ;
- posséder un niveau d'études équivalent au niveau C.A.P. dans le domaine d'exercice de la fonction ... Arrêté Municipal n° 2023-2117 du 22 mai 2023 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation ...
Journal n°4603
du 3 janvier 1946
adjudication an 'domicile à cet effet élu en l'Etude de Me Rey, notaire soussigné, dans les dix jours à compter de la date de in deuxième insertion.
Monaco, le 3 janvier 1946.
(Signé) : J.-C. REY.
Etude de ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Monaco
à partir duquel les services sont fournis ;
c) ou, à défaut du a ou du b, a en Principauté son
domicile ou sa résidence habituelle.» ;
3 - L’article 12 est ainsi rédigé:
«Article 12 - Par ...
Journal n°5341
du 15 février 1960
profession, domibiliée à Monte-Carlo, 5, avenue Saint-Michel, décédée à Mônaeo, le 22 décembre 1957, déposé le 15 janvier 1958, au rang des minutes de Me J.-C. Rey, notaire à Monaco;
Vu la délibération du ...
Journal n°8462
du 29 novembre 2019
Arrêté Municipal n° 2019-4639 du 22 novembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2019.
attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du vendredi 22 novembre à 06 heures 00 au vendredi 6 décembre 2019 à 15 heures 59 et du lundi 6 janvier à 06 heures au lundi 13 janvier 2020 à 23 ... attributaires de chalets, boutiques et emplacements.
Art. 3.
Du vendredi 22 novembre à 06 heures 00 au vendredi 6 décembre 2019 à 15 heures 59 et du lundi 6 janvier à 06 heures au lundi 13 janvier 2020 à 23 ... Arrêté Municipal n° 2019-4639 du 22 novembre 2019 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules et la circulation des piétons à l'occasion du Village de Noël 2019. ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Taekwondo
Taekwondo
œvre
œvre
œvre
ARRê
MINISTé
PROCé
CONOMIQUES
DAVANDARI
Fereydoun
MAHMOUDIAN
MOKHBER
MOVASAGHNIA
Ferdowsi
Azarab
Head
Takeghani
Taleghani
Mellat
Erevan
Mellat
CJSC ... 2010 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée
«Centrale D’aChatS et De VenteS pour touS approViSionnementS», en
abrégé «C.A.V.P.A.», au capital de 160 ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-98 du 23 février 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
SANCTIONS ECONOMIQUES.
L’annexe dudit arrêté est modifiée comme suit :
(1) La mention «Cyril Allen. Date de naissance : 26 juillet 1952. Autre renseignement : ancien président du National Patriotic ... SANCTIONS ECONOMIQUES.
L’annexe dudit arrêté est modifiée comme suit :
(1) La mention «Cyril Allen. Date de naissance : 26 juillet 1952. Autre renseignement : ancien président du National Patriotic ...