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Journal n°3630
du 28 juillet 1927
Général de Roumanie,, actuellement absent.
ÉCHOS & NOUVELLES
Le Tribunal Correct ionnel, dans ses audiences des 19 et 22 juillet 1927, a prononcé les jugements suivants :
- chauffeur d'automobile, né ...
Journal n°3810
du 11 décembre 1930
Caroline, Monaco,
Cession de Fonds de Commerce
(Deuxième Insertion)
Suivant acte sous seing privé, à Monaco, du 22 novembre 1930, enregistré, Mme Marie-Louise ROBERT, demeurant à Monaco, 1, rue des ...
Journal n°2559
du 23 juillet 1907
et au repeuplement des chasses domaniales et particulières, à l'étude par l'école d'Alfort des moyens de lutter contre les épidémies qui atteignent le gibier, au piégeage des animaux nuisibles, à l ...
Journal n°4079
du 16 janvier 1936
partiel des actions, du rachat d'actions, d'un échange d'anciens titres d'actions contre de nouveaux titres, d'un nombre équivalent ou moindre, ayant ou non le mênie capital, et, s'il y a lieu, avec cession ...
Journal n°5899
du 16 octobre 1970
société et pour l'exécution des décisions du. Conseil d'Administration.
Tous les actes engageant, la société; autorisés par le Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les ...
Journal n°8573
du 14 janvier 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la réglementation applicable en la matière et se dote d'un règlement particulier antidopage qui sera ... son soutien et participe à la lutte contre le dopage. Elle veille au respect par ses membres de la réglementation applicable en la matière et se dote d'un règlement particulier antidopage qui sera ...
Journal n°8127
du 28 juin 2013
ORDONNANc ES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 4.339 du 24 juin 2013 rendant exécutoires les
Actes finals de la Conférence mondiale des radiocommunications,
adoptés à Genève le 17 février 2012 (p ...
Journal n°2911
du 30 décembre 1913
: bijoux,hrillants, perles, pierres précieuses, montres, argenterie, objets d'art, fourrures, dentelles, vêtements, meubles, et objets divers.
NOTA., — Le Mont-de-Piété de Monaco revoit des, fonds ...
Journal n°0207
du 25 mai 1862
de Marseille, qui ne néglige rien: pour donner à cette lutte nautique le plus grand éclat.
des billets de logement à tous les amis du plaisir ; Un club, dont on devient membre sans être ballotté, et ...
Journal n°7824
du 7 septembre 2007
'arrêté n° 2006-22 du 13 novembre 2006 du Directeur des Services Judiciaires établissant pour l'année 2007 la liste des arbitres prévue par la loi n° 473 du 4 mars 1948, modifiée ;
Vu le procès-verbal de la ...
Journal n°0982
du 24 avril 1877
division sera confiée au contre-amiral Lejeune qui arborera son pavillon à bord de la Gauloise.
Nice. — Le Journal officiel du 22 courant nous annonce le départ de M. Bonneville, trésorier-payeur général ...
Journal n°0674
du 23 mai 1871
'artiste aurait dû parcourir. Comme mous le disons plus haut, il ne l'a malheureusement pas fait entièrement.
L'action dramatique est dans l'arrivée de Jeanne à la tête des soldats ; les préparatifs de la lutte ...
Journal n°1773
du 26 juillet 1892
'ÉTRANGER, les frais de poste en sus
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé ...
Journal n°3907
du 13 octobre 1932
Monaco le quinze juillet mil neuf cent trente-deux, enregistré,
Entre le sieur Antoine VENTURINI, Docteur en Médecine, demeurant à Monte-Carlo, 22, boulevard des Moulins,
Et la dame Cora BRALEY, son ...
Journal n°2449
du 13 juin 1905
mêlé aux autres hommes il échappe moins à l'influence des passions collectives au milieu desquelles il vit, il n'a pas le temps de se mettre en garde contre elles, il est plus dupe lui-même, plus ...
Journal n°4190
du 10 février 1938
-décider sur le solde des dividendes. revenant sui( actionnaires, tous prélèvernents qU'elle juge ntilee, pour la création, de fonds dé prévoyarice`ou de réserves spéciales dont elle fixe l'eniploi; Ces, fends ...
Journal n°7109
du 24 décembre 1993
Art. 3.
La circulation des piétons autres que ceux relevant de l'organisation du 62ème Rallye Automobile Monte-Carlo 1994, est interdite sur le quai Albert I" :
— le samedi 22 janvier 1994 de 8 h 00 ...
Journal n°2327
du 10 février 1903
_cinquante que ce contre-torpilleur a coulé. A cette profondeur, le travail, des scaphandriers — qui auraient d'abord à aveugler la voie d'eau, ensuite à passer des « élingues » en dessous de la coque pour le ...
Journal n°1606
du 14 mai 1889
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les manuscrits non insérés seront rendus ...
Journal n°8155
du 10 janvier 2014
vendredi 24 janvier 2014 de 8 heures à 22 heures,
- Du mardi 28 janvier à 8 heures au mercredi 29 janvier 2014
à 7 heures,
le stationnement des véhicules autres que ceux de l’organisation
des ...
Journal n°1463
du 17 août 1886
a aussi une action spéciale certaine, dans ce sens, et c'est avec raison qu'il a été introduit par les Anglais dans l'ordinaire des armées en campagne.
Médicalement parlant, le thé est bon contre l ...
Journal n°4623
du 23 mai 1946
part de responsabilité.
Le dernier des employeurs responsables sera tenu, vis-à-vis de la victime ou de ses ayants-droit, pour le total de l'indemnité, sauf son recours contre les employeurs précédents ...
Journal n°7310
du 31 octobre 1997
'Habitat - Service du Logement. Locaux vacants (p, 1388).
DÉPARTEMENT DE L'INTEMEUR
Etat des mesures de suspension du permis de conduire ou d'interdiction de conduire sur le territoire de la Principauté prises à l ...
Journal n°5946
du 10 septembre 1971
Conseil, ainsi que le retrait des fonds et valeurs, les mandats sur les banquiers, débiteurs ou dépositaires et les souscriptions, avals, acceptations, endos ou acquits d'effets de commerce, doivent porter ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.098 du 5 mars 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.652 du 20 décembre 2004 créant un Comité de liaison de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme
les informations relatives aux gels de fonds aux fins de lutte contre le terrorisme et/ou de mise en oeuvre de sanctions économiques ;
- le Directeur du Service d’Information et de Contrôle sur les ... les informations relatives aux gels de fonds aux fins de lutte contre le terrorisme et/ou de mise en oeuvre de sanctions économiques ;
- le Directeur du Service d’Information et de Contrôle sur les ...
Journal n°5421
du 28 août 1961
novembre 1959, modifiée par les Ordonnances Souveraines no 2.328, 2.430 et 2.540 des 22 août 1960; 18 janvier 1961 et 9 juin 1961, sur Potganisation administrative de l'Hôpital;
A la Galerie Ranch.
Le 17 ...
Journal n°2372
du 22 décembre 1903
créance ont été vérifiés et affirmés, sont invités à se rendre en personne ou par fondé de pouvoirs, le 12 janvier prochain, à trois heures du soir, dans la salle des audiences du Tribunal Supérieur, au ...
Journal n°0670
du 25 avril 1871
les luttes politiques, il est consolant (le voir des hommes oublier les haines de parti, pour se grouper autour de l'arbre vivace de la science. et s'y tendre fraternellement la main.
En dehors des ...
Journal n°5201
du 10 juin 1957
Cravate de Commandeur de l'Ordre Pontifical de
Sain/-Grégoire le Grand (p. 566). -
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 57-137 du 29 mai 1957 accOrdant une prora-: gallon dés délaiï l'Our la ...
Journal n°1746
du 19 janvier 1892
se dérobe dès le commencemant ; puis "[Vilna désarçonne son jockey ; enfin, Espérance et Lowland tombent également. En voilà quatre hors de course.
Les autres continuent vaillamment la lutte ...
Journal n°1674
du 2 septembre 1890
des ier et 16 d' chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de 1:icuraine — 22
Tous les ouvrages français et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés dans le journal
Les ...
Journal n°5420
du 21 août 1961
de la Costa - MONTE-CARLO
FIN DE GÉRANCE LIBRE
Première Insertion
Le fonds de commerce de bar-restaurant, dénommé « LE MERLE BLANC », explOité à Monte-Carlo, 25, boulevard des Moulins ...
Journal n°6985
du 9 août 1991
d'habitation ;
Vu l'arrêté ministériel n° 88-236 du 28 avril 1988 déclarant insalubre un logement ;
Vu l'avis émi$ le 7 mars 1991 par la Commission Technique pour la lutte contre la pollution et ...
Journal n°8702
du 5 juillet 2024
TECHNOBUILD - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue des Roses - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 avril 2024, les associés de la SARL TECHNOBUILD ont décidé d'étendre l'objet social et modifier l'article 4 des statuts.
L ...
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire en date du 22 avril 2024, les associés de la SARL TECHNOBUILD ont décidé d'étendre l'objet social et modifier l'article 4 des statuts.
L ... TECHNOBUILD - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 1, rue des Roses - Monaco - EXTENSION DE L'OBJET SOCIAL ...
Journal n°8073
du 15 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-320 du 8 juin 2012 suspendant les mesures restrictives prévues par l’arrêté ministériel n° 2008-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le Myanmar
-403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le ... -403 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Birmanie / le ...
Journal n°2229
du 26 mars 1901
.
Le n° 5751 gagne Cachet la Pudeur. or varié, de Gurschner.
JOURNAL DE MONACO
^^^•^^••^••^......1•I
Dans ses audiences des 19 et 22 mars, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations ...
Annexes 1974
du 31 décembre 1974
-
Marcel FERRAND, demeurant à Nice (Alpes-Mari- pies », times) - 26, Chemin de Bellet.
003
4 JOURNAL DE MONACO Vendredi 22 Février 1e74
Classe A 23, division g). No 1010.73.936.
Demande déposée le 12 ...
Journal n°4126
du 3 décembre 1936
clientèle et l'achalandage y attachés, le matériel et les objets mobiliers servant à son exploitation et le droit pour le temps restant à courir au bail des lieux où le dit fonds est exploité.
Cette ...
Journal n°5202
du 17 juin 1957
'honneur de la visite des Souverains, par le Contre-Amiral . Arnold, commandant les porte-avions américains et par Mr. Martin Dale, Vice-Consul des États-Unis d'Amérique.
Auparavant, par une première vedette ...
Journal n°6903
du 12 janvier 1990
suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 15 decembre 1989.
CHAPITRE PREMIER
De la formation des fonds communs de placement
ARTICLE PREMIER.
Le fonds commun de placement est une ...
Débats 1972
du 31 décembre 1972
apportées par ce projet au budget de l'exercice 1971 peuvent être ainsi analysées :
- RECETTES :
Le montant des prévisions de recettes a été majoré de
22.011.000 francs, soit 11,06 %.
a) Domaine privé ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Notaire
4, boulevard des Moulins - Monte-Carlo
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
Première Insertion
Aux termes d'un acte reçu par le notaire soussigné,
le 20 février 2006, M. Grégory ROUGAIGNON ...
Journal n°3464
du 27 mai 1924
FRANCE
INCENDIE — CHOMAGE — VIE
Capitaux et Incendie 92 Millions
Fonds de Garantie Vie xo3 Minions
Compagnie Fondée en 183,
LA CONCORDE
TOUS ACCIDENTS & CONTRE LE VOL
Capital Social 6 ...
Journal n°1470
du 5 octobre 1886
'utilité des squares démontrée, il s'agit de faire connattre leur meilleur mode de création.
Si le sol (le fonds) est bon, c'est-à-dire s'il est composé d'excellente terre végétale, de la terre à jardin, il ne ...
Journal n°8244
du 25 septembre 2015
2012 fixant
le montant des droits sur les pièces administratives établies ou
délivrées par le Service des Titres de la Circulation (p. 2405).
Arrêté Ministériel n° 2015-575 du 22 septembre 2015 ...
Journal n°1770
du 5 juillet 1892
des ler et 16 de chaque mois
RÉDACTION ET ADMINISTRATION
22 — Rue de Lorraine — 22
Tous les otivr ages franrais et étrangers dont il est envoyé deux exemplaires sont insérés. dans le journal
Les ...
Journal n°3861
du 26 novembre 1931
, à l'Agence Gastaud.
Monaco, le 26 novembre 1931.
AGENCE DES ETRANGERS
E. GAZIELLO, directeur propriétaire
6, avenue de la Madone, Monte-Carlo
Cession de Fonds de Commerce
(Première ...
Journal n°0165
du 4 août 1861
Ordonnance Souveraine du 24 juillet, à porter la Médaille de Ste Hélène qui leur a été conférée par S. M. l'Empereur des Français.
Le Prince par Ordonnance du 24 juillet a, conféré la Croix de Chevalier de l ...
Journal n°2178
du 3 avril 1900
l'hôtel de Paris par la Société des Régates, banquet qui a été présidé par S. Exc. le Gouverneur Générai et qui a été rehaussé par la présence de M. le contre-amiral Roustan, délégué par M. le vice ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-248 du 17 janvier 2014 abrogeant des arrêtés municipaux relatifs à l’hygiène publique
suivants :
- Arrêté Municipal du 30 décembre 1899 relatif au service du balayage et du nettoiement, modifié ;
- Arrêté Municipal du 27 juillet 1909 relatif à la lutte contre les moustiques ;
- Arrêté ... suivants :
- Arrêté Municipal du 30 décembre 1899 relatif au service du balayage et du nettoiement, modifié ;
- Arrêté Municipal du 27 juillet 1909 relatif à la lutte contre les moustiques ;
- Arrêté ...
Journal n°4624
du 30 mai 1946
, boulevard des Moulins, Monte-Carlo
VENTE DE FONDS DE COMMERCE
(Première Insertion)
Suivant acte reçu par Me Auréglia, notaire à Monaco, le 13 mars 1946, M. Vincent-Irelio MARTINI, commerçant, et Mme ...
Annexes 1982
du 31 décembre 1982
° 309 A et B. Renouvellement de dépôt effectué le 22 juillet 1981 parla société anonyme monégasque dite PORCELAINES D'ART DE MONACO ET DE MONTECARLO - 16, rut des Géraniums - MONTE-CARLO (Principauté de ...
Journal n°0722
du 23 avril 1872
prolongée plus qu'aucune des précédentes. Et pourtant combien de nos hôtes ont regretté que la clôture en fut si rapprochée. C'est qu'il faut bien le dire, les représentations, admirablement organisées et ...
Journal n°8200
du 21 novembre 2014
Médaille d’Honneur (p. 2649).
Ordonnance Souveraine n° 5.043 du 17 novembre 2014
décernant la Médaille de l’Education Physique et des Sports
(p. 2650).
Discours prononcé par S.A.S. le Prince ...
Débats 1933
du 31 décembre 1933
tellement intensive que l'intéressé est presque tou jours informé des procédures engagées contre lui. Toutes les fois qu'on prononce un divorce devant le Tribunal et que l'un des deux époux est absent, le ...
Journal n°5803
du 13 décembre 1968
Ministériel no 68465 du 22 novembre 1968 fixant le taux de pourcentage des cotisations affecté ait fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants polir Pexercice 1967.1968 (p ...
Journal n°0989
du 12 juin 1877
fortement avarié et a déraillé. Le heurt des wagons les uns contre les autres a été tel que cinq voyageurs ont été légèrement contusionnés.
La locomotive a dû aller chercher à Monte Carlo les wagons ...
Journal n°2405
du 9 août 1904
le Port) NICE
L'ABEILLE (Incendie)
Compagnie Anonyme d'Assurances à prime fixe contre l'incendie
LLOYD NÉERLANDAIS la plus ancienne des Compagnies d'Assurances contre le Vol.
C'' d ...
Journal n°0255
du 26 avril 1863
-tuel,. Caustique, früquentant les salons et les bals, et hélas ! aussi le quartier des Iprettes.JÜi sri siée
-tre- S,
de ne trouver aucun spécifique contre l'ennui.Il fit si bien qu'il en mourut par un suicide ...
Journal n°0607
du 8 février 1870
.
3e JOURNÉE.
Au point de vue général et même un peu contre l'attente du monde spécial, la troisième journée des Courses de Nice a été, de beaucoup, la plus brillante de la réunion. Le soleil, cette ...