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Journal n°2912
du 6 janvier 1914
du a (Secours de maladie) :
M. Ju1PC .1S.
ART. 3. — Notre Ministre d'État est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le vingt-huit décembre mil neuf cent treize ...
Journal n°5284
du 12 janvier 1959
'année (p. 22),
Service funèbre à la mémoire des Princes défuntS (p. 24).
ORDONNANCE SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine no 1.918 du 29 décembn 1958 décernant la Médaille en Argent de l'Éducatif»: Physique ...
Débats 1994
du 31 décembre 1994
Taissonière
rtiele
Ilol
règlenent
conomiques
inistratif
aménagcment
ulevard
avaitconsenti
régu
Osaka
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Ctmnnission
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COMnum
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atie
appare ... 5811 1766T/0T/tir no *14.4o.r
t/66T/te5z na amvas auxQM,g
Cati t,661/80/g1 na iwo.r
17661/90/6g n0 amvas aufflt
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.6661/g0/cc) na amvas aufflfig
T9C 1766T/90/LT nu ...
Journal n°4419
du 2 juillet 1942
toute la longueur :
Minimum à l'emplacement des doigts 3 mm.
B. — Semelle à talont joint. (Talon dans la masse).
Epaisseur au flanc :
Minimum 1,7 cm.
Maximum
Creusage complet obligatoire ...
Journal n°4128
du 17 décembre 1936
DIRECTION et RÉDACTION: INSERTIONS :
au Ministère d'État Annonces : 3 francs la. ligne
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré ...
Journal n°3455
du 25 mars 1924
la délibération, en date du 22 mars 1924, du Conseil de Gouvernement ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Dans la nuit du 29 au 30 mars 1924, à vingt-trois heures, l'heure légale sera avancée de ...
Journal n°2704
du 5 avril 1910
vertes et de fleurs. Un superbe massif rose en enveloppait entièrement la base et s'étageait jusqu'à la balustrade.
C'est devant cet éblouissant décor qu'était dressée la table officielle. Cinq autres ...
Journal n°8108
du 15 février 2013
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
à 15 h et le 26 février à 20 h,
Opéra lyrique «La Sonnambula» de Vincenzo Bellini sous la Direction d’Anonino Fogliani.
Stade Nautique Rainier III
Jusqu’au 3 mars,
Patinoire municipale - Kart ... à 15 h et le 26 février à 20 h,
Opéra lyrique «La Sonnambula» de Vincenzo Bellini sous la Direction d’Anonino Fogliani.
Stade Nautique Rainier III
Jusqu’au 3 mars,
Patinoire municipale - Kart ...
Journal n°2544
du 9 avril 1907
, venant de Nice et se rendant à Menton, ont passé la journée de vendredi dans la Principauté et tenu une de leurs séances de travail au Musée Océanographique. Arrivés à 9 heures et demie, ils ont été reçus ...
Journal n°8054
du 3 février 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-44 du 26 janvier 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l’ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme
, b) Saajid Badat, c) Sajid Badat, d) Muhammed Badat, e) Sajid Muhammad Badat, f) Saajid Mohammad Badet, g) Muhammed Badet, h) Sajid Muhammad Badet, i) Sajid Mahomed Badat]. Né le 28.3.1979, à ... , b) Saajid Badat, c) Sajid Badat, d) Muhammed Badat, e) Sajid Muhammad Badat, f) Saajid Mohammad Badet, g) Muhammed Badet, h) Sajid Muhammad Badet, i) Sajid Mahomed Badat]. Né le 28.3.1979, à ...
Journal n°8180
du 4 juillet 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2091 du 26 juin 2014 suspendant, à l’occasion des vacances scolaires 2014/2015, certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
vendredi 4 juillet à 18 heures au lundi 8 septembre 2014 à 7 heures ;
- du mercredi 22 octobre à 18 heures au lundi 3 novembre 2014 à 7 heures ;
- du vendredi 19 décembre 2014 à 18 heures au lundi 5 ... vendredi 4 juillet à 18 heures au lundi 8 septembre 2014 à 7 heures ;
- du mercredi 22 octobre à 18 heures au lundi 3 novembre 2014 à 7 heures ;
- du vendredi 19 décembre 2014 à 18 heures au lundi 5 ...
Journal n°3984
du 22 mars 1934
SOIXANTE-DIX-SEPTIÈME ANNÉE. - N° 3.984 Le Numéro té centimes. JEUDI 22 MARS 19:'4
JOURNAL MONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté PARAISSANT LE JEUDI
ABONNEMENTS ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 21 mars, à 21 h,
Soirée Now Rouz (Nouvel An Iranien).
SPORTING MONTE-CARLO
le 22 mars, à 21 h,
Bal de la Rose.
SALLE DES VARIETES
le 15 mars, de 9 h à 12 h ... DE PARIS - SALLE EMPIRE
le 21 mars, à 21 h,
Soirée Now Rouz (Nouvel An Iranien).
SPORTING MONTE-CARLO
le 22 mars, à 21 h,
Bal de la Rose.
SALLE DES VARIETES
le 15 mars, de 9 h à 12 h ...
Journal n°2559
du 23 juillet 1907
, 6 fr.; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Les Abonnements partent des ler et 16 de chaque mois ...
Journal n°5303
du 25 mai 1959
capital de Cinq Millions (5.000.000) de francs divisé en Cinq Cents (500) actions de Dix Mille (10.000) francs chacune de valeur nominale, reçus par M° J.-C. Rey, notaire à Monaco, les 9 juillet, 14 octobre ...
Journal n°5371
du 12 septembre 1960
rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. le Docteur Charles-Joseph I3ernasconi, Président Général honoraire de l'Association Sportive de Monaco, est autorisé à ...
Journal n°3283
du 31 décembre 1920
2 9 9
SOIXANTE-,fROISIÈME ANNÉE. — N° 3283. Le Muflier : =10 centimes. VENDREDI 31 DÉCEMBRE 1920.
JOÜRNAL E CI DI C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Bulletin Officiel de la Principauté ÉDITION ...
Journal n°7730
du 18 novembre 2005
Modification aux statuts "ATTC S.A.M." - (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Bretagne, à Monte-Carlo ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) qui devient :
" ART. 3
La société a pour objet exclusif :
La fourniture de services concernant l'assistance à la création, la ... -Bretagne, à Monte-Carlo ont décidé de modifier l'article 3 (objet social) qui devient :
" ART. 3
La société a pour objet exclusif :
La fourniture de services concernant l'assistance à la création, la ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
MODIFICATION AUX STATUTS - «COFIMO»
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Alice, à Monaco, ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient :
« Art. 3.
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
- la fourniture de services ... Alice, à Monaco, ont décidé de modifier l’article 3 (objet social) des statuts qui devient :
« Art. 3.
La société a pour objet en Principauté de Monaco et à l’étranger :
- la fourniture de services ...
Journal n°8486
du 15 mai 2020
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
marocaine, sans profession,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 9 juin 2020 à 14 heures, sous la prévention de ... MEJEDI Zoulikha, de nationalité marocaine, sans profession,
sans domicile ni résidence connus, est cité à comparaître, personnellement, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le mardi 9 juin 2020 à 14 ... Citations à comparaître ...
Journal n°8517
du 18 décembre 2020
Décision Ministérielle du 17 décembre 2020 prolongeant et complétant jusqu'au 15 janvier 2021 certaines des mesures exceptionnelles qui devaient prendre fin le 18 décembre 2020, prise en application de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des maladies.
tard à 21 heures 30.
Par dérogation aux dispositions de l'article 3, les personnes justifiant d'un billet de spectacle ont jusqu'à 22 heures pour effectuer le déplacement entre le lieu de la salle de ... dérogation aux dispositions de l'article 3, les personnes ayant dîné au restaurant ont jusqu'à 22 heures pour effectuer le déplacement entre le lieu du restaurant et leur lieu de résidence. Le restaurant leur ... de l'article 65 de l'Ordonnance Souveraine n° 6.387 du 9 mai 2017 relative à la mise en œuvre du Règlement Sanitaire International (2005) en vue de lutter contre la propagation internationale des ...
Journal n°7048
du 23 octobre 1992
1992 au 1" juillet 1992
(en francs) (en francs)
1 7 505 7 580
2 8 160 8 245
3 A 9 390 9 485
3 B 0 440 0 550
3C 1 115 1 230
4 1 660 1 780
4A 3 130 3 260 ...
Journal n°3561
du 8 avril 1926
: t DIRECTION et RÉDACTION : INSERTIONS :
MONACO — FRANCE — ALGÉIIIE — TUNISIE a,u. Ministère d'état Annonces : O fr. 75 la ligue.
Un an, 12 fr. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. _. Pour les autres ...
Journal n°8030
du 19 août 2011
Arrêté Municipal n° 2011-2.625 du 16 août 2011 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du Tristar 111 Monaco 2011
’occasion de cette épreuve sportive, la circulation des véhicules est interdite :
• Du samedi 3 septembre à 12 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59, avenue Princesse Grace, côté aval, dans sa ... ’occasion de cette épreuve sportive, la circulation des véhicules est interdite :
• Du samedi 3 septembre à 12 heures au dimanche 4 septembre 2011 à 23 heures 59, avenue Princesse Grace, côté aval, dans sa ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
La Semaine en Principauté
Manifestations et spectacles divers
Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
les 23 ... Hôtel Hermitage - Limun Bar
Tous les jours, à partir de 16 h 30,
Animation musicale.
Port de Fontvieille
Tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30,
Foire à la brocante.
Salle Garnier
les 23 ...
Journal n°8664
du 13 octobre 2023
La Semaine en Principauté
Pathé-Baby et les films en 9,5 mm - Une histoire du cinéma amateur à Monaco ».
Salle d’exposition du Quai Antoine Ier
Jusqu’au 31 décembre,
Exposition « Rainier III, le Prince Bâtisseur ».
Espace 22 ... , composition musicale. Concert jeune public à partir de 8 ans.
Le 22 octobre, à 18 h,
Saison 2023/24 de l'Orchestre Philharmonique de Monte‑Carlo, sous la présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre : « Concert ...
Journal n°3986
du 5 avril 1934
GRÂCE DE DtEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 7 de l'Ordonnance du 18 mai 1909 ›sur l'organisation judiciaire ;
Vu l'article 3 ,de l'Ordonnance du 9 mars 1918; Sur les propositions du ...
Journal n°3612
du 24 mars 1927
: DIRECTION et RÉDACTION : INSERTIONS :
MONACO — FRANCE. — ALGÉRIE — TUNISIE a.u. Ministère (t'État Annonces : O fr. 75 la ligne.
Un an, 12 fr.; Six mois, 6 fr.; Trois mois,, 3 fr. _ --- Pour les autres ...
Journal n°0315
du 26 juin 1864
'abonne, pour ta France, à Paris à l'Agence Bavas, rue 1.-J. Rousseau, 3, e chez M. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. imp. et threc. du Comptoir général lies compositeurs rue du f. Poissonnière, IO ...
Journal n°0102
du 13 mai 1860
2 PlEURES 6 HEURES
16 5 14 3 17 5
fl 8 13 9 16 9
Beau id.Couv.
E.Nul id.
Mois i'Avnin 22. jours beaux ; 4 de vent ; 3 de pluie.
AMMIMMIn
Prince, soit par suite de l'opposition des ...
Journal n°7384
du 2 avril 1999
INFORMATIONS RELATIVES AUX PRATICIENS N'ADHERANT PLUS AUX CONVENTIONS CONCLUES AVEC L'ORDRE DES MEDECINS
Docteur Joël BUREAU
Généraliste
9, avenue Carnot - MENTON
à compter du 11 mai 1998.
Docteur Jean NEGRE
Chirurgien
37, boulevard Carabacel - NICE
à compter du 4 juin 1998 ...
Docteur Joël BUREAU
Généraliste
9, avenue Carnot - MENTON
à compter du 11 mai 1998.
Docteur Jean NEGRE
Chirurgien
37, boulevard Carabacel - NICE
à compter du 4 juin 1998 ...
Journal n°4728
du 20 mai 1948
vie n'a été faite que de dévouement, de charité et d'attachement à la cultüre française ». C'est en ces tournes élogieux que M. k Baron Fain s'est exprimé, à l'issue du banquet donné le 9 mai par l ...
Journal n°3313
du 5 juillet 1921
.
Modification au Tarif de la Viande.
• 14: c.:Hos ET N vELLEs :
.Obsèques du Docteur Coulon, premier Médecin de S. A. S. le Prince.
naueuration du monuinent élevé par la commune de La 7 urbie aux morts de ...
Journal n°4777
du 25 avril 1949
;
Vu la Loi no 188 du. 18 juillet 1934 reltitht aux fonctions publiques ;
Vu l'Ordonnance SoUveraine ne 3.330 du 13 novembre 1946 constituant le Statut des Fonctionnaires, A.gents et Employés de' l ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D’UNE ASSOCIATION
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 février 2022 de l’association dénommée « YOUNGSHIP MONACO ».
Cette association ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Loi n° 1.307 du 23 décembre 2005 portant fixation
du Budget Général de l'exercice 2006 (Primitif)
'équipement et d'investissements (Etat " C ").
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 17.233.300 € (Etat " D ").
ART. 4.
Les crédits ouverts au ... 'équipement et d'investissements (Etat " C ").
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor sont évaluées à la somme globale de 17.233.300 € (Etat " D ").
ART. 4.
Les crédits ouverts au ...
Journal n°7786
du 15 décembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-611 du 7 décembre 2006 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.C.A. VERMONT"
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société en commandite par actions dénommée "S.C.A. VERMONT" agissant en vertu des pouvoirs à eux ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société en commandite par actions dénommée "S.C.A. VERMONT" agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°8369
du 16 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION DE MODIFICATION DES STATUTS D'UNE ASSOCIATION
'abréviation suivante : « M.A.C. » et sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée afin de permettre également à l'association :
« d'accueillir toute personne ayant un intérêt direct ou indirect au ... 'abréviation suivante : « M.A.C. » et sur l'article 2 relatif à l'objet dont la rédaction a été complétée afin de permettre également à l'association :
« d'accueillir toute personne ayant un intérêt direct ou indirect au ...
Journal n°8385
du 8 juin 2018
CABINET D'INGÉNIERIE, DE CONSEILS ET D'EXPERTISE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 22 mars 2018, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 16 mars 2018, enregistré à Monaco le 22 mars 2018, Folio Bd ...
Journal n°8600
du 22 juillet 2022
MONALUXE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Bd 3 V, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « MONALUXE ».
Objet : « La société a pour objet ... Bd 3 V, Case 2, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « MONALUXE ».
Objet : « La société a pour objet ... S.A.R.L. ... MONALUXE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8449
du 30 août 2019
OLIVETREE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 14 mars 2019, enregistré à Monaco le 22 mars 2019, Folio Bd ... S.A.R.L. ... OLIVETREE - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8522
du 22 janvier 2021
RBR CRYPTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2020, enregistré à Monaco le 7 février 2020, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 février 2020, enregistré à Monaco le 7 février 2020, Folio ... S.A.R.L. ... RBR CRYPTO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8413
du 21 décembre 2018
EXTRAIT - TRIBUNAL SUPREME de la Principauté de Monaco - Audience du 15 novembre 2018 - Lecture du 29 novembre 2018
notification, d'autre part, à la condamnation de l'État de Monaco aux entiers dépens.
En la cause de :
M. C.R.
Ayant élu domicile en l'étude de Maître Yann LAJOUX, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco ... notification, d'autre part, à la condamnation de l'État de Monaco aux entiers dépens.
En la cause de :
M. C.R.
Ayant élu domicile en l'étude de Maître Yann LAJOUX, Avocat-défenseur près la Cour d'appel de Monaco ...
Journal n°8689
du 5 avril 2024
CLARO ENERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 27 novembre 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 novembre 2023, enregistré à Monaco le 27 novembre 2023 ... S.A.R.L. ... CLARO ENERGY S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8693
du 3 mai 2024
LOPELLA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 11 août 2022, enregistré à Monaco le 22 août 2022, Folio Bd ... S.A.R.L. ... LOPELLA - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8405
du 26 octobre 2018
Loi n° 1.463 du 17 octobre 2018 portant fixation du budget général rectificatif de l'exercice 2018.
(État « B ») et 419.012.300 € pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la ... 3 ... « B ») et 419.012.300 € pour les dépenses d'équipement et d'investissements (État « C »).
Art. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme ...
Journal n°8580
du 4 mars 2022
ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES - Institué par la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000 (anciennement loi n° 406 du 12 janvier 1945). - TABLEAU DES MEMBRES DE L'ORDRE AU 11 FÉVRIER 2022
-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 9 février 2022 de l'association dénommée « YOUNGSHIP MONACO ».
Cette association ...
Journal n°2472
du 21 novembre 1905
PRINCIPAUTÉ
C'est le II courant, à 9 heures du soir, que M. A. Berget, chargé de conférences à la Sorbonne, a inauguré à Paris, dans la salle de l'ancienne Académie de médecine, rue des Saints-Pères, la ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-320 du 17 mai 2002 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux
'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-85 du 22 février 1999 fixant le montant des prestations en ... , modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 96-209 du 2 mai 1996 relatif à la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 99-85 du 22 février 1999 ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-11 du 7 janvier 2021 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
prolongées jusqu'au 15 juillet 2021.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des ... prolongées jusqu'au 15 juillet 2021.
Art. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à la date de sa publication au Journal de Monaco.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances ...
Journal n°7628
du 5 décembre 2003
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le vingt-cinq novembre deux mille trois.
RAINIER.
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu Notre ordonnance n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ...
Journal n°7071
du 2 avril 1993
Souveraines n° 10.837 et n° 10.838 du 24 mars 1993 accordant l'honorariat à des médecins (p. 425).
Ordonnance Souveraine n° 10.839 du 24 mars 1993 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 3.486 du 2 février 1966 ...
Journal n°8363
du 5 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2017-896 du 28 décembre 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2012-682 du 15 novembre 2012 fixant le montant des droits sur les pièces administratives établies ou délivrées par le Service des Titres de la Circulation, modifié.
'Ordonnance Souveraine n° 1.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise, des véhicules de service de ville et des motos à la demande, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2012 ... véhicule (thermique, hybride, électrique) d'un Poids Total Autorisé en Charge (P.T.A.C.) inférieur ou égal à 3,5 tonnes 28,00 €
- Contre visite de véhicule (thermique, hybride, électrique ...
Journal n°5582
du 25 septembre 1964
Martela° : Tél. : 30.13.95
INFORMATIONS DIVERSES
SOMMAIRE
Les Congrès de septembre (p. 701).
ORDONNANCE SOUVERAINE
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (:), 101 à 701).
Ordonnance Souveraine no 3 ...
Journal n°3339
du 3 janvier 1922
Altesse a prononcé, à la séance du 22 décembre, le discours suivant :
Monsieur le Président.
Permettez-moi de vous remercier pour les bonnes. paroles que vous avez bien voulu m'adresser si éloquemment ...
Journal n°3841
du 9 juillet 1931
, demeurant à Monaco. Fraudes sur le lait (lait mouillé). Appel par le Ministère Public du jugement du 9 juin 1931 qui avait acquitté C., du chef de fraudes sur le lait, mais l'avait condamné à 5o francs d ...
Journal n°6108
du 18 octobre 1974
M. Guy Magnan, est nommé professeur technique d'enseignement professionnel (3° échelon), dans les établissements scolaires de la Principauté.
Cette nomination prend effet à compter du 1crioût 1974 ...
Journal n°4502
du 27 janvier 1944
:
Articles en faïence-décorée dans les décors Ordinaires (classés colonne 1 à colonne 3 du bruine dei prix des faïenceries françaises) tels que : assiettes, bols, canettes, ;cuvettes tons: modèles;- Plats ...
Journal n°0366
du 18 juin 1865
An 12 Francs.
Six Mois 8 id.
Trois Mois 3 id.
Pour l'ÉTRANazn les frais de poste en sus.
Monaco, le 18 Juin 1865.
NOUVELLES LOCALES.
Le Prince est arrivé le 5 de ce mois à Kissingen ...
Journal n°7372
du 8 janvier 1999
Augmentation de capital - Modifications aux statuts -
"SECRETARIAT ET SERVICES" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
'apport s'élevant à UN MILLION HUIT CENT MILLE FRANCS (1.800.000 F) ; ladite somme sera inscrite à un compte spécial dénommé "Prime d'apport" sur lequel porteront les droits de tous les actionnaires.
c) D ... 'apport s'élevant à UN MILLION HUIT CENT MILLE FRANCS (1.800.000 F) ; ladite somme sera inscrite à un compte spécial dénommé "Prime d'apport" sur lequel porteront les droits de tous les actionnaires.
c) D ...